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DE LAS CASES EMM.
DE L'ELIGIBILITE ET DE L'AGE DES ELIGIBLES
BECHET CH.. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 99 pages - 1 annotation a l'encre ,noire en page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320073618
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DE LASSENCE ALFRED
L'ASSISTANCE DANS LA COMMUNE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 17 DECEMBRE 1898 A 2 HEURES 1/2 DU SOIR.
Y.CADORET. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 219 pages - coins légèrement frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240062734
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DE LATAULADE LOUIS
DES CONTREDITS EN MATIERE D'ORDRE ET DE DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE SAMEDI 26 NOVEMBRE 1910 A 4H DU SOIR.
Y.CADORET. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 188 pages - pages non coupées - petite annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240063742
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DE LAUBADERE A.- VENEZIA J-C - GAUDEMET YVES
MANUEL DROIT ADMINISTRATIF
L.G.D.J.. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 423 pages - une annotation à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0134500
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DE LAUBADERE ANDRE
MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONFORME AU NOUVEAU PROGRAMME DES FACULTES DE DROIT ET DES ECOLES D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. SIXIEME EDITION MISE A JOUR
LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur acceptable. 316 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R160128370
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DE LAUBADERE ANDRE
TRAITE DE DROIT ADMINISTRATIF - 6EME EDITION
LGDJ. 1973. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 743 + 534 Pages. Tache sur le 1er plat du tome 2. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : RO80182567
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DE LAUBADERE ANDRE
TRAITE DE DROIT ADMINISTRATIF / L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE - LA FONCTION ET LES ACTES ADMINISTRATIFS - LA JUSTICE ADMINISTRATIVE - LA POLICE ADOMINISTRATIVE ET LES SERVICES PUBLICS - LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE / 8e EDITION.
L.G.D.J.. 1979. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 783 pages - Papier jauni sur les tranches - Dos légèrement sali (jauni).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R320024855
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De Laubadère André
"Manuel de droit administratif spécial - ""Thémis"" Droit"
PUF. 1977. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R300280078
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De Laubadère André
Manuel de Droit Administratif (11ème édition)
L.G.D.J.. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : RO20241316
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De Laubadère André
Manuel de droit administratif - 9e édition.
Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 321 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R320118703
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De Laubadère André
Manuel de droit administratif, conforme au nouveau programme des facultés de droit et écoles d'enseignement supérieur - 7é édition
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1963. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 323 pages. 1er plat désolidarisé. 2e plat manquant. Dos légèrement décollé en coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R300274188
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De Laubadère André
Traité de droit administratif - 6 éme édition- la fonction publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics, la construction, l'urbanisme, l'aménagementdu territoire, les actions foncières et rurale
Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 534 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R200110002
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De Laubadère André
Traité de droit administratif -7éme édition - L'organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative
Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 769 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R200110003
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DE LAUBARDERE ANDRE
TRAITE DE DROIT ADMINISTRATIF / 7e EDITION
L.G.D.J. 1976. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 769 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R240118683
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DE LAUZAINGHEIN C. ET STAUBLE DE LAUZAINGHEIN M.-H
DROIT FISCAL. GENERALITES SUR LE DROIT FISCAL ET L'IMPOT. LE SYSTEME FISCAL FRANCAIS. LES PROCEDURES FISCALES
DALLOZ. AVRIL 2009. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 365 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : R160136011
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DE LESTANG Roger
Les Collisions de Véhicules
236pp., text in French, Doctoral Dissertation (Université de Toulouse, Faculté de Droit), 24cm., nice bordeaux full-leather binding (gilt title on spine and decorated with 3 traffic lights: red-orange-green, front board illustrated with 3 shining traffic lights: red-orange-green), marbled endpapers, stamp at verso of title page, text is clean and bright, nice copy in an attractive binding of this rare and early dissertation on the regulation of car crashes in France, J111570
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DE LESTANG Roger
Les Collisions de Véhicules
Albi, Impr. des Orphelins-Apprentis 1933 236pp., text in French, Doctoral Dissertation (Université de Toulouse, Faculté de Droit), 24cm., nice bordeaux full-leather binding (gilt title on spine and decorated with 3 traffic lights: red-orange-green, front board illustrated with 3 shining traffic lights: red-orange-green), marbled endpapers, stamp at verso of title page, text is clean and bright, nice copy in an attractive binding of this rare and early dissertation on the regulation of car crashes in France, J111570
Référence libraire : J111570
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DE LETOURVILLE HENRI
DES CHEMINS PUBLICS EN DROIT ROMAIN / DROIT FRANCAIS DE L'ETABLISSEMENT ET DE LA SUPPRESSION DES CHEMINS VICINAUX ET RURAUX - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE CAEN.
L.LAROSE ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 370 pages - coins frottés - dos légèrement fendu - coiffe en tête abîmée - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240065802
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DE LIMBURG-STIRUM Th. Comte
Coutumes des pays et comté de Flandre - Coutumes de la ville d'Audenarde [2 parties, complet]
2 tomes: xxxv,710 + xxvii,538 pp., 29cm., reliure demi-toile, qqs. petits cachets, bel état, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique… Coutumes des pays et comté de Flandre. Quartier de Gand" Tomes IV-V, B40250
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DE LIMBURG-STIRUM Th. Comte
Coutumes des pays et comté de Flandre - Coutumes de la ville d'Audenarde [2 parties, complet]
Bruxelles, Gobbaerts 1882-1886 2 tomes: xxxv,710 + xxvii,538 pp., 29cm., reliure demi-toile, qqs. petits cachets, bel état, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique Coutumes des pays et comté de Flandre. Quartier de Gand" Tomes IV-V, B40250
Référence libraire : B40250
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DE LOLME ..//.. Jean Louis De lolme (1740-1806).
Constitution de l'Angleterre ou état du Gouvernement Anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l'Europe.
Paris, Volland, 1792, 2 tomes en 1 volume, in-8, Relié, XXXI-247 p. / 286 p.. Portrait en frontispice, faux-titres inclus dans la pagination, notes et sources en bas de pages, table des matières fin du tome 2. Reliure XIXe siècle, demi basane rouge, dos à nerfs, filets et titre dorés, coiffe supérieure frottée, intérieur très blanc.
Référence libraire : 2574
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DE LOLME ..//.. Jean-Louis De Lolme (1740-1806).
Constitution de l'Angleterre.
Amsterdam, E. van Harrevelt, 1771, 1 volume, in-8, relié, [4]-308-[2] p.. Edition originale. Notes et sources au bas des pages, le dernier feuillet (non chiffré) contient la table des matières et l'errata. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs orné de filets dorés formant caissons, fleurons et titre dorés, tranches rouges, coiffes manquantes, coins émoussés, ors du dos passés.
Référence libraire : 3737
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DE LOLME, Jean Louis
Die Constitution Englands in ihrer genetischen Entwicklung. Übersetzt von C. F. Liebetreu.
Berlin, Krüger, 1848. XII, 420 S. Originalumschlag (verstaubt u. fleckig, Hälfte des Rückenbezugs fehlt, Vordredeckel mit großem Tintenfleck). [2 Warenabbildungen]
Référence libraire : 487169
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DE LOLME, Jean Louis
Die Verfassung von England, dargestellt und mit der republicanischen Form und mit andern europäischen Monarchieen verglichen. Nach der Ausgabe letzter Hand zum ersten Male ins Deutsche übersetzt. Mit einer Vorrede begleitet von F. C. Dahlmann.
Altona, Hammerich, 1819. XXXIV, 509 S., 1 Bl. Marmorierter Pappband d. Zeit mit Rückenschild (berieben u. bestoßen). [2 Warenabbildungen]
Référence libraire : 600462
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DE LONGE G.
Coutumes de la ville de Malines [Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, tome 8]
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1879 207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers" t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu restauré), bon état, B79449
Référence libraire : B79449
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DE LONGE G.
Coutumes de la ville de Malines [Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, tome 8]
207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers" t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu restauré), bon état, B79449
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome cinquième: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre
713pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais, pages toujours non coupées, B102936
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome quatrième (4): Coutumes de la ville d'Anvers (= 4e et dernière partie)
861pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, B102937
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome deuxième (2): Coutumes de la ville d'Anvers (= 2e partie)
839pp. + 1 carte dépliante, 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, pages toujours non coupées, B102939
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome septième (7): Coutumes d'Herenthals, de Casterlé, de Moll, Balen et Desschel, de Gheel, de Hoogstraten, de Befferen et de Putte, et féodales du pays de Malines
675pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102940
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome premier (1): Coutumes de la ville d'Anvers (= 1e partie)
740pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102941
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome troisième (3): Coutumes de la ville d'Anvers (= 3e partie)
611pp., 30cm., brochure originale, texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102942
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome cinquième: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1875 713pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais, pages toujours non coupées, B102936
Référence libraire : B102936
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome quatrième (4): Coutumes de la ville d'Anvers (= 4e et dernière partie)
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1874 861pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, B102937
Référence libraire : B102937
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome deuxième (2): Coutumes de la ville d'Anvers (= 2e partie)
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1871 839pp. + 1 carte dépliante, 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, pages toujours non coupées, B102939
Référence libraire : B102939
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome septième (7): Coutumes d'Herenthals, de Casterlé, de Moll, Balen et Desschel, de Gheel, de Hoogstraten, de Befferen et de Putte, et féodales du pays de Malines
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1878 675pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102940
Référence libraire : B102940
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome premier (1): Coutumes de la ville d'Anvers (= 1e partie)
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1870 740pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102941
Référence libraire : B102941
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DE LONGE G.
Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome troisième (3): Coutumes de la ville d'Anvers (= 3e partie)
Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1872 611pp., 30cm., brochure originale, texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102942
Référence libraire : B102942
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DE LUCA, Giovanni Battista, Cardinale
Theatrum veritatis, et iustitiae sive decisivi discursus, ad veritatem editi in forensibus controversiis Canonicis, et Civilibus, in quibus in Urbe Advocatus, pro una partium scripsit, vel consultus respondit. 16 vols.
Coloniae Agrippinae (Köln), Widenfeldt, 1689-1695. Lederbände der Zeit. Folio.
Référence libraire : 486331
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DE L’ARDECHE, Laurent
La Maison d’Orléans devant la Légitimité et la Démocratie depuis son origine jusqu’a nos jours avec un discours préliminaire et une conclusion
E. Dentu 1861 In-8 reliure demi-basane , dos lisse, filets et titre dorés, 575 pp. Coiffe sup. arrachée, menus frottements en pieds, mors fendillés, plats griffés, rares rousseurs.
Référence libraire : 80736
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DE MAISTRE Joseph.
Sur les délais de la justice divine dans la punition des coupables. TOME II : Lettres à un Gentilhomme Russe.
PELAGAUD J.B. et Cie.. 1856. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 183 pages. Dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80002154
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De Malafosse Jehan
L'interdit momentariae possessionis - contribution à l'histoire de la protection possessoire en droit romain - Thèse - 27 Mai 1947
Université de Toulous - faculté de droit 1951 in8. 1951. Broché.
Référence libraire : 100090003
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DE MALAFOSSE Jehan
L'interdit momentariae possessionis. Contribution à l'histoire de la protection possessoire en droit romain
173pp., signé avec brève dédicace par l'auteur, 25cm., Thèse pour le doctorat en droit à la faculté de droit de l'Université de Toulouse, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., partiellement non coupé, bon état, J112068
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DE MALAFOSSE Jehan
L'interdit momentariae possessionis. Contribution à l'histoire de la protection possessoire en droit romain
, 173pp., signé avec brève dédicace par l'auteur, 25cm., Thèse pour le doctorat en droit à la faculté de droit de l'Université de Toulouse, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., partiellement non coupé, bon état, J112068
Référence libraire : J112068
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De Maleville Jacques
Analyse raisonnée de la discussion du code civil au conseil d'état Tome premier
Garnery / Laporte. 1807. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 504 pages. Quelques taches brunes sur les pages de garde de début et de fin. Plats frottés. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40016258
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DE MARBOTIN DE CONTENEUIL / EMERIGON / MARTIGNAC /
PLAIDOYER POUR LES SIEURS JEAN ET PIERRE GAUDIN CONTRE LESIEUR PIERRE SEURIN ET LA DAME Ve DUHART, HERITIERE DU SIEUR DE GRASSI EN PRSENCE DE CAHERINE BOURNAC - (PRONCONCE LE 25 MAI 1828 DEVANT LA COUR DE BORDEAUX, 1ere CHAMBRE).
LAVIGNE JEUNE. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 65 pages - TRaces de mouillures (légères) sur les plats et toutes derniers pages, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320045171
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De Marco N. ed
UCL Jurisprudence Review 2000
University College London 2000. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item700grams ISBN: University College London paperback
Référence libraire : 8552375
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De Mareschal Xavier
Le Bail à colonage origines romaines et droit français moderne - Thèse pour le doctorat
Arthur Rousseau. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 277 pages, non coupées. Quelques rousseurs sur les pages. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30312411
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De Martino Giovanni Giacomo
Consiliorum sive responsorum iuris D. Ioan. Iacobi Martini I. C. Calabri (…) Edizione anastatica condotta sulla copia custodita nella Biblioteca Vito Capialbi di Vibo Valentia A cura di Vito Teti Presentazione di Giuseppe Ceravolo (stampa 2003)
bross. edit. ill., cofanetto rigido ill., fogli chiusi
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DE MEAN Pierre
Recueil des poincts marquez pour coustumes du Pays de Liege
[4] + 110 + [2] pp., "Revue l'An 1642 par les Deputez de Son Altesse & de ses Etats. Seconde Edition", belle reliure en plein-cuir brun moderne, titre doré au dos, exemplaire intercalé, qqs. vagues traces d'humidité occasionnelles, bon exemplaire, B95184
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