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JOUANNEAU A.
RECUEL DE MAXIMES ET CITATIONS LATINES A L'USAGE DU MONDE JUDICIAIRE - TEXTE LATIN, TRADUCTION FRANCAISE ET INDEX ALPHABETIQUE FRANCAIS DE L'AUTEUR.
ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1924. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 547 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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JOurdan Isambert Decrusy
Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV
Plon frères in8. Sans date. Broché. 12 volume(s). Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV + Louis XVI
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE, Le Tiers Monde en lutte, coll. Tiers monde en marche, t. 1
, Paris, Berger-Levrault 1976, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, 478p.
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE ET DROIT DES PEUPLES, 2èmeéd. augmentée, coll. Tiers monde en marche, t. 1
, Paris, Berger-Levrault 1979, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD, nombreuses illustrations et cartes, 586p.
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE, Le Tiers Monde en lutte, coll. Tiers monde en marche, t. 1
, Paris, Berger-Levrault 1976, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR , 478p.
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES, coll. Premier cycle
, Paris, P.U.F. 1992, in-8, br., très bon état, 480p.
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JOURNAL DU PALAIS - TABLES 1809-1813
Tables supplémentaires des deux premiers volumes de la table générale du Palais. Suivi de "Table générale par ordre alphabétique, des matières insérées dans les quinze volumes du journal du palais, et de la collection des arrêts, qui y fait suite. tome II : Publiés depuis le 1er janvier 1809, jusqu'au 1er janvier 1814."
Couverture rigide. Reliure plein veau, quelques épidermures, coins usés. 318 + 422 pages.
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JOUSLIN (Gaston)
THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. De servitibus (Lib.1.). Droit français. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux et des servitudes établies par la loi (C.Nap., 637-685, L. du 29avril 1845, 11juill. 1847, 10juin 1854, 23juillet 1856.
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, rares piqûres), intérieur frais, 62p.
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JOURDAA J.B.
TRAITE COMPARATIF DE L'ACTE AUTHENTIQUE ET DE L'ACTE SOUS SEINGS PRIVES ET CONSIDERATIONS PRATIQUES SUR QUELQUES ACTES USUELS.
IMPRIMERIE LAMAIGNERE. 1879. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 109 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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JOUSSE, (Daniel).
Traité de l'administration de la justice, ou l'on examine tout ce qui regarde la Juridiction en général ; la Compétence, les Fonctions, Devoirs, Rangs, Séances & Prérogatives des Officiers de Judicature (...).
Paris, Debure, 1771. 2 volumes in-4, lxxi-(1)-724 pp. et xiv-(2)-760 pp., bandeaux gravés. Reliure de l'époque en veau marbré, dos orné de caissons dorés, filets sur les coupes, tranches rouges, accrocs au cuir au dos des volumes, manque l'étiquette de titre du tome II, manque de cuir à trois coins, un feuillet de garde partiellement détaché.
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JOURDAN Gilbert Et DARANC Robert
Une Justice sous Hypnose Médiatique L'AFFAIRE CELINE.
Editions De Haute-Provence Mallemoison 1995 In-8 ( 225 X 150 mm ) de 241 pages, broché sous couverture illustrée. Rousseurs sur la couverture. Bon exemplaire.
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JOUANNE, E
La loi militaire du 21 Mars 1905. Texte et commentaires.
Paris, Larose et Forcel, 1905. 71 S. Bibl.-Kart. (mit eingebundener OBroschur) (Stempel auf Titel, Bibliotheks-Rückenschild).
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JOUANNEAU (Daniel)
LE GAAT, coll. Que sais-je ?
br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. fanée, qq. annotions à l’encre)
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JOUBREL (Henri)
MAUVAIS GARÇONS DE BONNES FAMILLES. Causes, effets, remèdes de l’inadaptation des jeunes à la société, Préface de André LE GALL, coll. L’enfant et la vie
br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. PIERRE LAROQUE
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JOUCLA (Gérard)
LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES INDUSTRIES AÉRONAUTIQUES EUROPÉENNES, coll. Droit de la coopération économique et sociale internationale, t. VI
br., neuf
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JOUCLA (Gérard)
LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES INDUSTRIES AÉRONAUTIQUES EUROPÉENNES, coll. Droit de la coopération économique et sociale internationale, t. VI
br., neuf
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JOUCLA (Gérard)
LA COOPÉRATION INTERNATIONALE DANS LES INDUSTRIES AÉRONAUTIQUES EUROPÉENNES, Préface de Pierre Vellas, coll. Droit de la coopération économique et sociale internationale, t. VI
br., bon état Une analyse qui préfigure les succès d’Airbus.
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JOUFFROY (Th.)
COURS DE DROIT NATUREL professé à la Faculté de lettres de Paris, tome 2, 5ème éd.
br., non coupé, (broch. cassée)
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JOUFFROY Th
Cours de droit naturel
Paris, Hachette et Cie 1876. 2 volumes in-12 reliés demi-chagrin fauve. Dos à nerfs, pièces de titres noires. xi + 430 + 422 pages. Professé à la Faculté des Lettres de Paris. Bon état
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JOUFFROY TH. M.
COURS DE DROIT NATUREL, professé a la Faculté des Lettres de Paris / EN 3 VOLUMES : (TOMES 1 + 2 + 3) - Premiere partie : prologomenes au droit naturel :
PREVOST-CROCIUS. 1835. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Coins frottés. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 357 + 396 + 225 pages - 1 petite etiquette de bibilotheque bleue collée en page de faux-titre - Auteur, titre, tomaison, fleurons, filet et roulettes dorés au dos - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - 2 PHOTOS DISPONIBLES - Tome troisieme publié par M. PH. Damiron.
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JOURDAIN Bernard.
LES REGLES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE APPLICABLES A LA TRANSMISSION ET AU PARTAGE DE LA SUCESSION.
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JOURDAN, Gustave
Législation des logements insalubres. Commentaire pratique. Des lois du 15 Février 1902 et du 7 Avril 1903. Relatives a la protection de la santé publique. Nouvelle édition entiérement remaniée comprenant les principaux réglements sur la salubrité publique.
Paris, Berger-Levrault, 1904. VIII, 492 S. Halbleder der Zeit (mit eingebundener Originalbroschur) (Stempel auf Vorsatz, leicht bestoßen, Bibliotheks-Rückenschild).
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Journal
The Law Advertiser. 9 Volumes. 1823-1831. 1-1/2 feet shelf space
1823. Journal. The Law Advertiser. London: J.W. Paget 1823-1831. Reprint edition. No publisher. No date. 9 volumes. Hardcover. Cloth. 1-1/2 linear feet of shelf space. Very good. $150. Includes bankruptcy proceedings parliamentary proceedings as well as notices on the national debt charities stocks patents etc. unknown
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Journal
The Law Advertiser. 9 Volumes. 1823-1831. 1-1/2 feet shelf space
1823. Journal. The Law Advertiser. London: J.W. Paget 1823-1831. Reprint edition. No publisher. No date. 9 volumes. Hardcover. Cloth. 1-1/2 linear feet of shelf space. Very good. $150. Includes bankruptcy proceedings parliamentary proceedings as well as notices on the national debt charities stocks patents etc. unknown books
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Journal de Droit Administratif Et d'Administration
La Revue Communale 1870 Vol. 3
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Ссылка продавца : 1390691713.G ISBN : 1390691713 9781390691719
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Journal de Droit Administratif Et d'Administration
La Revue Communale de Belgique 1881 Vol. 14
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
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Journal de Droit Administratif Et d'Administration
La Revue Communale de Belgique 1891 Vol. 24
hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover
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Journal of Urban Law Editors
Riot in the Cities: An Analytical Symposium on the Causes and Effects
New. hardcover. New. Satisfaction Guaranteed or your money back. hardcover
Ссылка продавца : 0838674437 ISBN : 0838674437 9780838674437
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JOURNAL OFFICIEL
Agriculture : Orientation agricole - Investissements - Enseignement et formation professionnelle - Assurances maladies. . . Edition mise ? jour au 19 Avril 1963.
Broch?. 514 pages.
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JOURNAL OFFICIEL
Recueil des principaux textes l?gislatifs et r?glementaires concernant les dommages de guerre. Edition mise ? jour au 01/11/1955.
Broch?. 106 pages. Dos pass?.
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT
JOURNAUX OFFICIELS. 1972. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 174 pages N°1142
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
Statut g?n?ral des fonctionnaires. Ordonnance n? 59-244 du 4 f?vrier 1959. Textes d'application et instruction. Textes compl?mentaires.
Broch?. 271 pages.
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JOURNET-DURCA Isabelle , AULIBE-ISTIN Paulette
La Femme et Ses Nouveaux Droits
Collection " Guide Pratique " . En dix ans les femmes acquièrent plus de droits que pendant des siècles auparavant . Couverture vieillie . Droit , Justice , Criminologie . - 320 p. , 490 gr.
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JOUSLIN (Gaston)
THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. De servitibus (Lib. 1.). Droit français. Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux et des servitudes établies par la loi (C. Nap., 637-685, L. du 29 avril 1845, 11 juill. 1847, 10 juin 1854, 23 juillet 1856.
rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, rares piqûres), intérieur frais
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JOUSSAIN (André)
LES CLASSES SOCIALES, 1ère éd., coll. Que sais-je ? n° 341
br., (jauni)
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte) (Dupin n° 708). L’intitulé de l’Ordonnance de 1667 ne doit pas faire illusion : ce qu’a codifié Colbert ce n’est pas le droit civil de la France mais la manière de procéder, c’est-à-dire la procédure civile. A ce titre, le commentaire de Jousse constitue une des œuvres majeures de la doctrine processualiste de l’Ancien Régime. En outre l’édition que nous avons, qui est la dernière, est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes et comprend notamment plus de 120 P. de tables des matières qui en rendent l’utilisation très commode. Elle contient en outre une préface sur la nouvelle procédure introduite en Prusse et une réflexion sur la codification de la procédure ainsi qu’un texte de plus de 100 P. sur "l’idée de la justice civile" qui constitue une des meilleures synthèses de la matière. Au total un livre important.
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. rouges, (coiffes accidentées, un feuillet détaché, coins émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 710). Assurément le meilleur commentaire de l’ordonnance pénale de Colbert de 1670. Il s’agit indiscutablement du meilleur criminaliste de son temps, pratiquant un juste milieu entre Beccaria et Muyart de Vouglans. Notre édition est regardée comme la meilleure, car elle contient l’important texte intitulé "idée générale de la justice criminelle" qui constitue une des visions les plus synthétiques et les mieux assimilées du droit pénal issu de l’ordonnance de 1670. Cette édition est également mise à jour par les notes de Joli de Fleury, ancien procureur général près le Parlement de Paris.
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais (Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du XVIIIe siècle pour adapter les règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu. Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante en particulier sur la composition de ces juridictions.
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]
plein veau marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons encadrés de filets dorés, tr. rouges, ex-libirs imprimé de Vallois, (coiffe sup. accidentée et inf. émoussée, coins émoussés, dos frotté avec des petites épidermures aux nerfs), intérieur frais (Dupin n° 1780). Jousse est un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIème siècle. Le commentaire qu’il fit sur l’édit concernant la juridiction ecclésiastique fut vivement condamné par le clergé lui-même qui le dénonce comme un des ouvrages fait contre les droits de l’Église. L’assemblée du clergé de 1765 envisagea la rédaction d’un contre-commentaire sous la direction de l’évêque de Senlis et l’évêque d’Auxerre, pour “détruire les mauvaises impressions qu’a déjà faites le commentaire d’Orléans”. Ce contre-commentaire n’a d’ailleurs jamais paru. Enfin, on notera que cette édition renferme un très utile recueil des textes sur le sujet de 1580 à 1756. Rare première édition en un volume.
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JOUVE (Edmond)
LA RÉPUBLIQUE DU MALI, Encyclopédie politique et constitutionnelle, série Afrique de l’Institut international d’administration publique
br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR
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JOUVE (Edmond)
LE DROIT DES PEUPLES, coll. Que sais-je?
br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR
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JOUVE (Edmond)
LE TIERS MONDE DANS LA VIE INTERNATIONALE, coll. Mondes en devenir, Documents et Essais - 2
br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE ET DROIT DES PEUPLES, 2ème éd. augmentée, coll. Tiers monde en marche, t. 1
br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD, nombreuses illustrations et cartes
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE, Le Tiers Monde en lutte, coll. Tiers monde en marche, t. 1
br., ENVOI DES AUTEURS
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE, Le Tiers Monde en lutte, coll. Tiers monde en marche, t. 1
br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR
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JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES, coll. Premier cycle
br., très bon état
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JOUY (Louis-François de)
CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES-PATENTES, & ARRÊTS DE RÉGLEMENT SUR LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES
pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, (épidermures au 2ème plat, lég. accrocs aux mors et au dos, pt. mq à la pc. de tit., coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., reliure intérieure fragile), texte très propre La méthode - qui ressemble de prêt à celle d’un dictionnaire - selon laquelle l’auteur utilise le mot “conférence” de son titre revêt un sens particulier à ce que l’on entend à l’époque sous cette dénomination. Il consiste en un véritable extrait ou mini traité sur chaque matière. Et le sommaire et les tables sont justement présentes pour permettre au lecteur de procéder à sa propre comparaison par ordre chronologique et par matière. Unique édition. (Dupin, réf. 2753).
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JOUY (Louis-François de)
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES
demi-veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons encadrés de filets dorés, et de frises aux coiffes, filets dorés soulignant les coupes, tr. rouges, (dos et plats frottés avec des épidermures laissant un nerf apparent coiffes et coins émoussés, qq. rousseurs et rares mouillures claires marginales)
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JOUY (Louis-François de)
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DÎMES, nouvelle éd. revue, corrigée & considérablement augmentée
demi-veau fauve d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin ocre, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, filets dorés sur les coupes, tr. rouges, (rel. légt frottée avec rares épidermures, coiffe sup. accidentée), int. assez frais Dernière édition de ce classique et qui compte parmi les plus important de la matière. (Dupin, réf. 2944).
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JOUZIER E.
L?gislation rurale : Tome 1 : 1?re, 2?me et 3?me parties.
Broch?. 450 pages.
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