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COLLECTIF
EDUCATION CIVIQUE 4e. DOCUMENTS ET EXERCICES
HATIER. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20142499
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Collectif
En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens -
Gand 1900 72 pages in8. 1900. Relié. 72 pages. En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens - Cour d'appel de Gand Ire Chambre civile
书商的参考编号 : 100068253
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COLLECTIF
en finir avec la double peine
L'Esprit Frappeur n°114. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO90125434
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Collectif
En hommage à Jean Constant
xliii + 419pp., 24cm., br.orig., bel état
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Collectif
En hommage à Jean Constant
Liège, Faculté de droit de Liège 1971 xliii + 419pp., 24cm., br.orig., bel état
书商的参考编号 : J62168
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Collectif
En mémoire de Jean Mirat , 1899-1959
Mesnil, 1962. In-8° broché de 146 pages.
书商的参考编号 : 4780
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Collectif
ENCUADRE JURIDICO DE LA ACTIVIDAD ECONOMICA EN EL ESPACIO - LEGAL FRAMEWORK FOR ECONOMIC ACTIVITY IN SPACE, Estudios internacionales avanzados - Advanced International Studies
br., bon état
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Collectif
ENCUADRE JURIDICO DE LA ACTIVIDAD ECONOMICA EN EL ESPACIO - LEGAL FRAMEWORK FOR ECONOMIC ACTIVITY IN SPACE, Estudios internacionales avanzados - Advanced International Studies
, Cordoba/Argentine, Consejo de estudios (…) 1982, in-8, br., bon état,, 182p.
书商的参考编号 : 21469
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE DALLOZ, REPERTOIRE DES SOCIETES
Editions Dalloz. 1999. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Environ 1000 pages par volume, reliées dans des classeurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO60019747
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE UNIVERSELLE, DROIT PRATIQUE
Cercle Européen du Livre. 1971. In-8 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 595 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte et hors texte, et de photos en couleur hors texte. Reliure d'éditeur avec motifs décoratifs dorés sur le dos et le 1er plat. Préfaces de A. Braunschweig et de Albert Naud.
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE UNIVERSELLE, DROIT PRATIQUE
Cercle Européen du Livre. 1971. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte et hors texte, et de photos en couleur hors texte. Reliure d'éditeur avec motifs décoratifs dorés sur le dos et le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO40082313
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Collectif
ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du Centre d’analyse politique comparée - Université de Bordeaux I
br., neuf
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Collectif
ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du Centre d’analyse politique comparée - Université de Bordeaux I
, Paris, Économica 1986, in-8, br., neuf, 423p.
书商的参考编号 : 18753
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collectif
Ernest CHAMPEAUX 1870 - 1936 - Hommage de la Faculté de Droit de Strasbourg et de l'Association pour l'encouragement des etudes d'Histoire du Droit et des institutions d'Alsace
Sans lieu, Sans date 1936 (?) - in-_ - Broché - Frontispice : photographie NB contrecollée - 55 pages - Très propre
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collectif
Ernest CHAMPEAUX 1870 - 1936 - Hommage de la Faculté de Droit de Strasbourg et de l'Association pour l'encouragement des etudes d'Histoire du Droit et des institutions d'Alsace
Sans lieu, Sans date 1936 (?) - in-_ - Broché - Frontispice : photographie NB contrecollée - 55 pages - Très propre
书商的参考编号 : 11554
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Collectif
Esprit (n°315, juin 2005)
Esprit Revue 2005 In-8 (14,4 x 22,6 cm), revue dos carré collé, 205 pages ; bord supérieur du premier plat légèrement recourbé, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
书商的参考编号 : nb1045
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Collectif
Esprit - Ukraine-Russie face à la guerre: Avril 2022
REVUE ESPRIT 2022 192 pages 15x23 8x1 4cm. 2022. misc_supplies. 192 pages.
书商的参考编号 : 500178340
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COLLECTIF
Esprit. Changer la culture et la politique. Mars 1980. Droit et politique
Esprit 1980. In-8 broché. Très bon état
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COLLECTIF
ESSAIS SUR LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE (PREMIERE SERIE) - Bibliothèque européenne publiée sous les auspices de l'Institut universitaire d'études européennes de Turin, TOME 1.
LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - LIBRERIA SCIENTIFICA. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+180 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : ROD0120786
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Collectif
Et si le droit n'existait pas ? Nous avocats, acteurs du contrat social
débats publics. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages. Ex-dono à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO40015477
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collectif
Etablissements privés de cure et de prévention
Journaux officiels. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
书商的参考编号 : RO20027207
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COLLECTIF
ETAPES - NUMERO SPECIAL - OCTOBRE 1994 /
MINISTERE DE LA JUSTICE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages illustrées de quelques photos en noir et blanc i ntexte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R320034568
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COLLECTIF
ETAPES - N°23 - DECEMBRE 1994 / RECIDIVE : UNE ETUDE ET DES PROPOSITIONS - AVANCER ENSEMBLE / LES MISSIONS LOCALES DANS NOS MURS ETC...
MINISTERE DE LA JUSTICE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages illustrées de quelques photos en noir et blanc i ntexte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R320034567
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COLLECTIF
ETAT DES REVENUS DU COLLEGE DU PUY EN 1792
MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 327 à 339. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20120708
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COLLECTIF
ETAT DES TRAVAUX LEGILSATIFS DE LA CHAMBRE DES DEPUTES - A L'OUVERTURE DE LA 2° SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1920 - 82° FASCICULE
IMP. DE LA CHAMBRE DES DEPUTES. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages. Petites rousseurs sur la couverture. Ecritures sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO30050603
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COLLECTIF
ETUDE SUR L'ELOQUANCE DE LA CHAIE EN FRANCE AU COMMENCEMENT DU XVIIIe SIECLE - ANDRE VALLADIER / LES SEIGNEURS DE POINSAC: les falcon delmas et delmoly; les eyrailh ou ayralh; les derniers seigneurs de poinsac
MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 201 à 276. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20120725
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COLLECTIF
Etudes d'histoire du droit privé. offertes à Pierre Petot, membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de Droit de Paris
Paris, L.G.D.J., 1959 fort gr. in-8, XV-631 pp., portrait-frontispice, broché. Papier bruni. Quelques annotations au crayon.
书商的参考编号 : 210459
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Collectif
Etudes de droit commercial à la Mémoire de Henry Cabrillac
Librairies Techniques. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 453 pages - une photo en noir et blanc en frontispice. 2e plat légèrement plié.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
书商的参考编号 : R300274200
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Collectif
Etudes et statistiques Justice n°15 - Les acquisitions de la nationalité française en 1998 - Ministère de la justice - Ministère de l'emploi et de la solidarité
Imp. Administrative. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R300299081
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COLLECTIF
ETUDES OFFERTES A JACQUES FLOUR
Répertoire du notariat Défrenois. 1979. Format : 24/17. 439 pages. Preface de R. Barre. Bon état.
书商的参考编号 : UEI-1010
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Collectif
Etudes présentées au colloque sur Le droit pétrolier et la souveraineté des pays producteurs - Alger, octobre 1971 - Organisé par l'Association Internationale des Juristes Démocrates, en collaboration avec l'Ordre National des Avocats Algériens
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 176 pages. 1er plat taché. 2e plat frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R300273798
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COLLECTIF
Etudes romanes dédiées à Gaston Paris, le 29 décembre 1890 (25e anniversaire de son Doctorat ès Lettres), par ses élèves français et ses élèves étrangers des pays de langue française.
Bouillon 1891 Paris, Emile Bouillon Libraire-Editeur, 1891, 552 p., broché, environ 25x16cm, couverture insolée, premier plat piqué, une pliure sur le second plat, quelques rousseurs sur les 40 dernières pages, une mouillure dans la marge supérieure des 8 dernières pages (pages de table et garde comprises), sinon intérieur propre, pages non coupées (jamais lu).
书商的参考编号 : 103098
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Collectif
Etudes à la mémoire de Christian Lapoyade-Deschamps
Presses universitaires de Bordeaux. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 774 pages - photos en couleurs en page de titre et en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R300306774
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Collectif
Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, et devant la Cour royale de Paris, sur les causes et les circonstances de la mort de S.A.R. le duc de Bourbon, prince de Condé.
1 vol. petit in-8 rel. demi-basane brune, dos à 5 faux nerfs, Imprimerie de Plassan et Cie, Paris, 1832, 400 pp.
书商的参考编号 : 66918
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Collectif
Explication méthodique des institutes de Justinien - Tome second contenant l'explication des livres III et IV des Institutes.
A.Durand et Pedone-Lauriel. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1032 pages - plats et contre plats jaspés - auteur,titre,filets, tomaison et fleurons dorés sur le dos - coins et tranches frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R320130000
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COLLECTIF
EXTRAIT DE LA GAZETTE DES TRIBUNAUX - ARRETE DE LA COUR DE CASSATION
PIRAN DELAFOREST. 1832. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R160111519
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Collectif
Extrait des Lettres Patentes du Conseil d'Etat. Lettres Patentes sur Arrest, Qui ordonne que les Peaux tannées & apprêtées seront marquées d'une seconde Marque après leur entière perfection, & que le droit sera payé dans trois mois, à compter de ladite Marque. Extrait des Registres de la Cour des Aides & Finances de Guienne, le 16 avril 1760
1 brochure in-4, Chez la Veuve Calamy, Bordeaux, 1760, 4 pp. Avec annotation manuscrite de l'époque en p.4 en queue. Bon état Français
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Collectif
Extrait des Lettres Patentes du Conseil d'Etat. Lettres Patentes sur Arrest, Qui ordonne que les Peaux tannées & apprêtées seront marquées d'une seconde Marque après leur entière perfection, & que le droit sera payé dans trois mois, à compter de ladite Marque. Extrait des Registres de la Cour des Aides & Finances de Guienne, le 16 avril 1760
1 brochure in-4, Chez la Veuve Calamy, Bordeaux, 1760, 4 pp.
书商的参考编号 : 27673
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COLLECTIF
EXTRAIT DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DE LA SOCIETE AGRICOLE ET SCIENTIFIQUE DE LA HAUTE LOIRE / LISTE DES MEMBRES
MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 216 à 307. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20120747
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COLLECTIF
EXTRAIT DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DE LA SOCIETE AGRICOLE ET SCIENTIFIQUE DE LA HAUTE-LOIRE
MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 273 à 375. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20120760
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COLLECTIF
EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT DU ROI LE 20 OCTOBRE 1663
NON PRECISE. 1663. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 6 pages - Lettrines et bandeau noir et blanc - soulignement à l'encre dans le texte - annotations à l'encre en 1ère page et en dernière page - piqûres de vers dans le texte, légères conséquences sur la lecture - manque en partie inférieure, sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
书商的参考编号 : R240113049
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Collectif
Extrait du procès-verbal des séances du Corps législatif du 20 Floréal an 10 de la République
De l'Imp. Nationale. Vers 1801. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R300271429
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Collectif
Extrait du registre des délibérations du conseil d'Etat, séance du 20 Floréal an 10 de la République
De l'Imp. Nationale. Vers 1801. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 12 pages en feuillet. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R300271430
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COLLECTIF
EXTRAITS DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DE LA SOCIETE DES AMIS DES SCIENCES, DE L'INDUSTRIE ET DES ARTS DE LA HAUTE-LOIRE.
MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 404 à 468. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20120693
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collectif
FACTUM D'UN PROCES : BELLIOTTE DE LA VILALAIN (GUERANDE) CONTRE JACQUES DE LOPRIAC MARQUIS DE COETMADEUC (DONGES - ASSERAC)
1677 document imprimé sur papier vélin ligné (quelques lignes manuscrites à l'encre brune en marge), format 18 centimètres de large par 22 centimètres de haut, par ce procès, le fils de Pierre Belliotte de la Villalain Procureur Fiscal de Donges réclame le poste de son père que le marquis de Coëtmadeuc (seigneur de donges et d'assérac) doit lui céder Héréditairement (suivant les clauses du contrat d'Aout 1677), il est noté en fin que celui-ci a gagné contre le Marquis,
书商的参考编号 : 9874
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Collectif
Factum intitule : Consultations; Les anciens juriconsultes, soussignes, qui ont pris lecture, 1° du jugement du 10 germinal present mois, par lequel le Tribunal special de la Haute-Marne, se declare competent pour connaitre les delits imputes aux citoyens Didier-Tisserand et Carre, tous deux orfevres a Chaumont...
Cahiers sans couverture, 1805, 32 pages, format grand in-8°, 18x24 cm.Tres bon etat.
书商的参考编号 : 2027
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Collectif
Faillites et règlements judiciaires - Journal officiel de la République française, n°1034
Imp. des journaux officiels. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 44 pages. Avec deux documents en feuillets en supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R300304788
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COLLECTIF
Famille, droit et changement social dans les sociétés contemporains ; travaux des VIII° Journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Droit de la Famille les 25 25 et 26 mars 1976
Bruxelles/Paris, Bruylant/Libr.générale de droit et de jurisprudence 1978, xvi + 771pp., dans la série "Bibliothèque de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain" Vol.XI, bel état
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COLLECTIF
Famille, droit et changement social dans les sociétés contemporains ; travaux des VIII° Journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Droit de la Famille les 25 25 et 26 mars 1976
, Bruxelles/Paris, Bruylant/Libr.générale de droit et de jurisprudence 1978, xvi + 771pp., dans la série "Bibliothèque de la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Louvain" Vol.XI, bel état
书商的参考编号 : J19544
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COLLECTIF
FASCICULE DEPLIANT : LES PRUD'HOMMES.
IMP. EME. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Un fascicule dépliant à 5 volets de 10 pages - fascicule dépliant en français et en arabe.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R240100278
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