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ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de Compiègne
Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières
PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 4866
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ROGER A.
Guide Du Commerçant
Paris Garnier In-12 Fort circa 1931. 698+28 pp, (.) Commerce et commerçants, banque et bourse, opérations commerciales et fiancières, comptabilité, droit commercial, brevets d'invention, marques de fabrique, juridiction commerciale, législation, etc. Edition revue par Ch. Lejeune, exemplaire non coupé. Une coupure et faible manque en tête du dos, quelques rousseurs sur les couvertures. Catalogue éditeur in-fine.
書籍販売業者の参照番号
: 15065
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ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de Compiègne
Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières
PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire
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Rollot Jean-Michel
La Loi Sru Et Le Nouvel Urbanisme Communal
Sorman 2002 240 pages 2x21x15cm. 2002. broché. 240 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 3440
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ROLLAND de VILLARGUES.-
LOIS PENALES spéciales, classées suivant l'ordre alphabétique des matières, annotées de toutes les décisions de la Cour de Cassation. Ouvrage faisant suite aux Codes Criminels interprétés par la doctrine et la jurisprudence.Relié avec, du même auteur : CODE des LOIS de la PRESSE interprétées par la jurisprudence et la doctrine. troisième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1876.
P., Maresq Ainé, 1877 et 1876, 2 ouvrages reliés en un fort volume grand in 8°, demi-chagrin noir, dos à faux nerfs, VIII-434 et IV-115-2-7 pages ; rares rousseurs éparses ; frottis.
書籍販売業者の参照番号
: 33301
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ROLLER, Hartmut
Die Arbeitsadäquanz von Schäden. Dissertation,.
Köln, 1966. XXII, 159 S. Kart.
書籍販売業者の参照番号
: 620423
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Romainville :
Cours abrégé de Législation populaire ou le Nouveau et parfait guide en affaires, vrai livre de consultations à l’usage des familles. Suivi d’un Dictionnaire explicatif de certains termes de jurisprudence.
Bourg, Authier et Barbier, 1883 ; in-8, broché ; 197, (1 bl.), (2) pp., couverture bleue imprimée.
書籍販売業者の参照番号
: 11977
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Romainville :
Cours abrégé de Législation populaire ou le Nouveau et parfait guide en affaires, vrai livre de consultations à l’usage des familles. Suivi d’un Dictionnaire explicatif de certains termes de jurisprudence. Deuxième édition.
Bourg, Authier et Barbier, 1891 ; in-8, broché ; 238, (2) pp., couverture vert pâle imprimée.
書籍販売業者の参照番号
: 11978
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Rome, David (Compiler); Hayes, Saul (Foreword)
Canadian Jewish Archives, New Series, Number Three (3) - On the Jewish School Question in Montreal 1903-1931
141 pages. Index. Errata. "A narrative and documented chapter out of the annals of Canadian Jewry. Outlines the story documented in the papers described in "Canadian Jewish Archives", new series, no. 2." - from Foreword. Unmarked with moderate wear. Moisture staining to fore-edge. Binding intact. A sound working copy. Book
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Rome, David (Compiler); Plaut, Rabbi Jonathan V. (Preface)
Canadian Jewish Archives, New Series, Number Fourteen (14), On Sunday Observance, 1906
iv + 126 pages. Index. Sections include: On Sunday Observance Legislation; The Quebec Problem; Quebec Feels Under Attack; Lord's Day Alliance; Jews in a Christian Country?; The Community and the Select Committee; A Select Committee of the Commons; In the House of Commons; In Quebec. Unmarked with moderate wear. Moisture marks to fore-edge. Binding intact. A worthy reference copy. Book
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Rondonneau L
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers
Tourneux, Lecointe et Durey . Paris 1821
書籍販売業者の参照番号
: 3468
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RONDONNEAU
CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE ET DES HYPOTHEQUES CONTENANT LES LOIS, LES ARRETES, LES DECRETS IMPERIAUX, ET LES AVIS DU CONSEIL D'ETAT ACTUELLEMNT EN VIGUEUR SUR CES QUATRE ESPECES DE DROITS RECUEILLIS, MIS EN ORDRE ET CONFERES ENTRE EUX, AVEC UNE TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES.
Paris Mame 1810, In-16 demi basane de l'époqueà coins, dos lisse trés orné de filets et fleurons dorés, piéce de titre verte, XI + 301 pages. Bon exemplaire trés bien relié.
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Rossi A.-J. (Lieutenant-Colonel)
Cours d'administration, de législation et de comptabilité
L. Fournier & Cie Broché 1939 In-8 (13,5 x 21,2 cm), broché, 199 pages ; petites déchirures sur la coiffe inférieure, mors frottés, quelques rousseurs sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
書籍販売業者の参照番号
: gm2283
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ROUARD DE CARD (Edgard)
De l'échange des actes de l'état civil entre nations par la voie diplomatique.
Grand in-8, broché, couverture imprimée, 20 p., exemplaire non coupé. Paris, Berger-Levrault, 1879.
書籍販売業者の参照番号
: 31154
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ROUSSET Alphonse
DICTIONNAIRE DE LA VOIRIE DES VILLES, BOURGS ET VILLAGES
ou Traité de la grande Voirie, de la Voirie urbaine, de la voirie vicinale, de la voirie de Paris, de l'Expropriation pour cause d'utilité publique, des Chemins de fer, des Cours d'eau, et de la Police du roulage. 2e édition. Paris, Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont, 1862. in-8 reliure plein toile éditeur, 460 pp. Rousseurs, certains pages jaunies, mais couverture conservée et l'ensemble est en bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 203
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ROUSSELET, Marcel, Premier président de la Cour d'Appel de Paris.
Histoire de la Magistrature française des origines à nos jours(l'histoire des juridictions et des institutions : la justice royale, la justice révolutionnaire, les réformes judiciaire, le recrutement des magistrats, le magistrat dans sa profession, les avantages de la magistrature)
PARIS, Librairie Plon - 1957 - Complet en 2 volume in 4 - Broché, légères rousseurs - 104 illustration in texte , 128 illustration hors-texte , 8 planches couleur Index - 448 + 440 pages - Bon exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 24977
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ROUSSELET (Marcel).
Histoire de la magistrature française des origines à nos jours.
2 volumes grands in-4 (280 x 227 mm), brochés, (6), VI, 448, (2) p. et (4), 437, (2) pages, non rognées. Paris, Plon, 1957.
書籍販売業者の参照番号
: 39427
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ROUSSEAU Hippolyte et Georges PALLAIN
Le corps législatif jugé par lui-même
esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur. Envoi manuscrit autographe d’Ernest PICARD député de la Seine
書籍販売業者の参照番号
: 10501
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ROUSSEAU Hippolyte et Georges PALLAIN
Le corps législatif jugé par lui-même
esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur.
書籍販売業者の参照番号
: 10502
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique
Paris, Nyon fils, 1785. In-4, 626 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre bordeaux, tranches rouges (importantes épidermures, coins émoussés, quelques petites rousseurs ou taches).
書籍販売業者の参照番号
: 17287
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ROUARD DE CARD (Edgard)
De l'échange des actes de l'état civil entre nations par la voie diplomatique.
Grand in-8, broché, couverture imprimée, 20 p., exemplaire non coupé. Publié par le Ministère de l'intérieur. Très bon exemplaire, tel que paru.
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ROUSSEAUD DE LA COMBE Guy du
TRAITE DES MATIERES CRIMINELLES SUIVANT L'ORDONNANCE DU MOIS D'AOUT 1670 ET LES EDITS, DECLARATIONS DU ROI, ARRETS ET REGLEMENTS INTERVENUS JUSQU'A PRESENT. DIVISE EN QUATRE PARTIES : LA PREMIERE : DE LA NATURE DES CRIMES ET DES PEINES - LA DEUXIEME : DE LA COMPETENCE DES JUGES SUR LES DLITS COMMIS, TANT PAR LES LAIQUES QUE PAR LES ECCLESIASTIQUES. DES RECUSATIONS, PRISES A PARTIE etc... . A TROISIEME : DE LA MANIERE D'INSTRUIRE LES PROCES AVEC LE STYLE OU MODELE DES PROCEDURES - LA QUATRIEME : CONTIENT LES EDITS, DECLARATIONS, ARRETS ET REGLEMENTS INTERVENUS DEPUIS L'ORDONNANCE
Paris Au Palais chez Théodore Le Gras 1768, In-4 plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs trés orné, piéce de titre. XVI + 382 + 258 pages. Bon exemplaire.
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ROUSSELET Marcel / PATIN Maurice
PRECIS DE DROIT PENAL SPECIAL . ETUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PENAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES
Recueil Sirey 1950, grand et fort In-8 broché, 668 pages. Bon état. Préface de F. MAZEAUD
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ROUSSELET, Marcel, Premier président de la Cour d'Appel de Paris.
Histoire de la Magistrature française des origines à nos jours (l'histoire des juridictions et des institutions : la justice royale, la justice révolutionnaire, les réformes judiciaire, le recrutement des magistrats, le magistrat dans sa profession, les avantages de la magistrature)
PARIS, Librairie Plon - 1957 - Complet en 2 volume in 4 - Broché, légères rousseurs - 104 illustration in texte , 128 illustration hors-texte , 8 planches couleur Index - 448 + 440 pages - Bon exemplaire
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ROWNY (Kazimierz)
Le protectorat international et la succession aux traités.
In-8, broché, couverture imprimée, 35 p. Paris, A. Pédone, 1969.
書籍販売業者の参照番号
: 27542
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ROWNY (Kazimierz)
Le protectorat international et la succession aux traités.
In-8, broché, couverture imprimée, 35 p. Tiré-à-part de la "Revue générale de droit international public", Janvier-Mars 1969.
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Rédacteurs du Journal des Notaires et Avocats
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT. Par les notaires et jurisconsultes. Rédacteurs du Journal des Notaires et Avocats. Tomes 1-13
Paris A l'administration du journal des notaires et des avocats 1856 in 8 (22,5x15) 13 volumes reliures pleine basane fauve granitée de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, pièces de titre et de sous-tomaison alphabétique de cuir bleu. Ensemble décoratif en bel état, fines reliures uniformes de l'époque
書籍販売業者の参照番号
: 056351
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RÖDER, G
Das betriebliche Wohnungswesen im Spannungsfeld von Betriebsverfassungsrecht und Wohnungsmietrecht.
Berlin, Duncker & Humblot, 1983. 292 S. OKart.
書籍販売業者の参照番号
: 3391090
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SABATIER
Histoire de la législation sur les Femmes Publiques et les lieux de débauches
in 8 demi-cuir fauve dos lisse,titre,fers,filets,roulette,dorés.Faux-titre,titre,266 pages,1feuillet table,tranches jaunes.J.P RORET 1828.édition originale.Une petite mouillure. sans gravité en marge inférieure page de faux-titre.
書籍販売業者の参照番号
: 920
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SABLE, Victor
La transformation des Isles d'Amérique en départements français
PARIS, Ed. la rose - 1955 - In-8 Broché - 200 pages
書籍販売業者の参照番号
: 5221
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SABLE, Victor
La transformation des Isles d'Amérique en départements français
PARIS, Ed. la rose - 1955 - In-8 Broché - 200 pages
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SAGNIER
CODE CRIMINEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE OU RECUEIL DE TOUTES LES LOIS COMPOSANT LA LÉGISLATION CRIMINELLE.
Paris, An VI de la République (1798). 1ère édition du code criminel. Édition originale. Très rare exemplaire du code qui servit de modèle au Code pénal de 1810, et rédigé par Sagnier (homme de loi) en 2 parties : une première partie consacrée aux lois sur l’instruction des affaires criminelles, et la seconde à toutes les lois pénales rendues depuis le commencement de la Révolution en 1789. Les deux parties contiennent des feuillets manuscrits complémentaires ajoutant des commentaires et reliés dans l'ouvrage, datés jusqu'en 1810 (ouvrage de travail). Chez Favelle et Sagnier. Attente de reliure
書籍販売業者の参照番号
: YRG-228
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SAGNAC Ph.
La Législation Civile De La Révolution Française (1789-1804)
Paris Hachette 1898 In-8 2 ff préface - 8 ff bibliographie - 445 pp + errata
書籍販売業者の参照番号
: 31074
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Saint-Yves, Georges ; Fournier, Joseph
Le Département des Bouches-du-Rhône de 1800 à 1810
1899 Ed. Champion (Paris), Ruat (Marseille), 1899. In-8, demi-toile, 415 pages.
書籍販売業者の参照番号
: 1050
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SALLIGNY (Charles de)
Coutumes de Vitry le François, avec le commentaire de Me Charles de Salligny. Quatrième édition Corrigée & augmentée d'une nouvelle Harmonie de Loix, d'Arrests, & Décisions interprétatives du droit Coûtumier curieusement illustrée de Citations élégantes. Avec divers Traitez separez touchant le droit des juges Conservateurs, de la Navigation, des Incendies, & autres.
1676 In-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs , (16), 7, (9), 373, 16 p., (5) p. Chaalons, Jaques Seneuze, 1676.
書籍販売業者の参照番号
: 32638
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SALLE M.
L'esprit Des Ordonnances et Des Principaux Edits et Déclarations De Louis XV En Matière Civile, Criminelle et Bénéficiale
Paris Savoye 1759 in-4° 3 ffnch+720 pp, légers manques au dos, mors faibles, coiffes élimées, coins émoussés, fortes épidermures sur un plat.
書籍販売業者の参照番号
: 10185
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SALEILLES (Raymond) sous la présidence de
Septième congrès de la propriété bâtie de France. Le Havre, 2, 3, 4 et 5 juin 1902. Sous le patronage de l'Union des chambres syndicales de la Propriété de France et sous la présidence de M. Raymond Saleilles. Compte-rendu sténographique.
In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs, titres dorés, plats de toile chagrinée rouge, couverture conservée, 221, (3) p. Le Havre, René Boulard, 1902.
書籍販売業者の参照番号
: 33708
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SALEILLES (Raymond) sous la présidence de
Septième congrès de la propriété bâtie de France. Le Havre, 2, 3, 4 et 5 juin 1902. Sous le patronage de l'Union des chambres syndicales de la Propriété de France et sous la présidence de M. Raymond Saleilles. Compte-rendu sténographique.
In-4, demi-chagrin rouge, dos à nerfs, titres dorés, plats de toile chagrinée rouge, couverture conservée, 221, (3) p. Septième congrès de la propriété bâtie de France tenu au Havre, sous la présidence de Raymond Saleilles. Rapports et statistiques. Bel exemplaire, frais, très bien relié.
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SALLIGNY (Charles de)
Coutumes de Vitry le François, avec le commentaire de Me Charles de Salligny. Quatrième édition Corrigée & augmentée d'une nouvelle Harmonie de Loix, d'Arrests, & Décisions interprétatives du droit Coûtumier curieusement illustrée de Citations élégantes. Avec divers Traitez separez touchant le droit des juges Conservateurs, de la Navigation, des Incendies, & autres.
In-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs , (16), 7, (9), 373, 16 p., (5) p. Quatrième édition, la dernière et la plus complète, imprimée par Jacques Seneuze (1635-1716) imprimeur et libraire de la ville de Châlons en Champagne, devenu imprimeur du Roi (1668). Elle est illustrée d'une vignette de titre aux armes royales de France et de Navarre et de nombreux et beaux ornements typographiques gravés sur bois: bandeaux, lettrines et culs de lampe. Bien complet des 16 pages de "Procès-verbal des coutumes générales du Baillage de Vitry en Pertois, dit le François", imprimées en petits caractères et interfoliées entre les pages 348 et 349, qui ne figurent qu'à un petit nombre d'exemplaires. Un chapitre: "Description et origine de la ville de Vitry" figure dans les feuillets préliminaires et de remarquables "Observations concernant la navigation" aux p. 353-372. (Gouron & Terrin, 'Coutumes de France', n°2161). Reliure très usée. Quelques auréoles claires. Intérieur frais. Provenance "Brelaigne bailly, D'oncourt, 1727" avec petite signature ex-libris sur le titre.
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SALVANDY, N.A., de
Vingt Mois ou la Révolution de 1830 et les Révolutionnaires
PARIS, gustave BARBA, Ed. - 1832 - 2 edition - In-8 - 1/2 Reliure -dos lisse à triple filets dorés - titre doré - Plats et gardes marbrés - XII & 532 pages - Propre - PHOTOGRAPHIES sur demande
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SAPEY (Charles-Alexandre)
Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française. Guillaume Du Vair - Antoine Le Maistre. (ENVOI DE l'AUTEUR - RELIURE CARAYON).
Grand in-8, pleine percaline rouge à la Bradel, dos orné de doubles filets et d'un fleuron central dorés, pièce de titre de maroquin noir (rel. E. Carayon), xxii, 496 p. Paris, Amyot, 1858.
書籍販売業者の参照番号
: 34216
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SAPEY (Charles-Alexandre)
Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature française. Guillaume Du Vair - Antoine Le Maistre. (ENVOI DE l'AUTEUR - RELIURE CARAYON).
Grand in-8, pleine percaline rouge à la Bradel, dos orné de doubles filets et d'un fleuron central dorés, pièce de titre de maroquin noir (rel. E. Carayon), xxii, 496 p. Edition originale. Contient les études biographiques fondatrices sur Guillaume Du Vair et Antoine Le Maistre, suivies de la correspondance de Du Vair à Henri IV et aux principales personnalités de l'époque. (Brunet, II, col. 926. Grandin, I, 108). Envoi autographe signé de l'auteur à son "collègue monsieur Moignon". Très bon exemplaire, frais, très bien relié par le maître relieur Emile Carayon.
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SAUVAGE Francis
Les saisies-arrêts sur les marchandises en cours de transport. Etude théorique et pratique suivie d'un formulaire de procédure. Envoi de l'auteur.
Couverture souple. Broché. 218 pages. Papier légèrement bruni.
書籍販売業者の参照番号
: 104022
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SAVIGNE (E.-J.).-
Etude sur les Conseils des Prud'hommes avec Appendice contenant Un Formulaire des Actes de la Procédure, de nombreuses Notes explicatives, Un Résumé des droits d' Enregistrement et le Texte des Lois principales.
P., Cosse et Marchal, 1862, in 8° relié demi-basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, IX-151 pages ; rousseurs ; large manque angulaire au dernier feuillet de la "Table", amputant le texte ; frottis.
書籍販売業者の参照番号
: 37022
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SAZIYE KARLIKLI, DEFNE TOZAN.
Cumhuriyet kiyafetleri.
New New Turkish Original bdg. Dust wrapper. In publisher's special slip-case. 4to. (34 x 25 cm). In Turkish 271 p., color and b/w photos. Cumhuriyet kiyafetleri.
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Scammon, R.M.; Lawrence, J.B.; Smith, Converse J.; Denio, Herbert W.; Bureli, Carl; Pearson, Clarence Henry; Hoyt, Samuel; Bridge, Ben; Noyes, Rogers; Wheeler, Mary H.
The Granite Monthly - A New Hampshire Magazine - March 1899: Stratham Feature Article
Pages 133-194. Printed on glossy stock. Numerous black and white photos. Features: Nice Prescott Pianos ad inside front cover; Down the King's Great Highway - A Sketch of Stratham - feature article with many photos; The Dreamer (poem); On Puget Sound - article with nice photos of early Seattle; Library Legislation in New Hampshire; What Lily-Bell Told (poem); Mr. Unlukikus Shoots; A Reminiscence (poem); A Look at the Old Farm; My Dream (poem); The Difference in Girls; The Wives of Weinsberg (poem); New Hampshire Necrology. Peripheral chipping. Contents in quality condition. A worthy vintage copy. Magazine
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SCHMID, F.:
Tableau systématique des lois, ordonnances, règlements, prescriptions et autres dispositions édités par les autorités fédérales, cantonales et celles des principales villes de Suisse concernant l'Hygiène publique en vigueur à la fin de l'année 1890 dressé à la demande du Département fédéral de l'Intérieur.
Berne, Schmid, Francke, 1891, gr. in-8°, 4 ff. + 142 p., timbre sur page de titre, reliure en demi-cuir (bibl.).
書籍販売業者の参照番号
: 34834aaf
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SCHAEFER, H.F
Das Wettbewerbsverbot der technischen Angestellten und sonstigen Arbeitnehmer. Dissertation,.
Köln, 1973. XXIII, 137 S. Kart.
書籍販売業者の参照番号
: 3629812
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SCHMITZ, F.W
Die deliktische Haftung für Arbeitnehmer. Ein Beitrag zur deliktischen Verhaltenszurechnung.
Berlin, Duncker & Humblot, 1994. 114 S. OKart.
書籍販売業者の参照番号
: 3626526
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SCHNORR, Gerhard
Das Arbeitsrecht als Gegenstand internationaler Rechtsetzung.
München, Beck, 1960. XIV, 342 S. Kart.
書籍販売業者の参照番号
: 192481
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