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Loi relative à la liquidation des offices de Substituts des Procureurs du Roi prés les justices royales , de Jurés-Crieurs , Certificateurs de criées & autres Donnée à Paris le 6 Aout 1791
Paris Imprimerie Royale 1791 Placard Révolutionnaire - Format 50 X 42 cm - Imprimé sur papier Chiffon - Étiquette de la collection Tanguy au dos - Micro déchirures en bordures -
Riferimento per il libraio : Tir183
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Loi relative à la Haute-cour Nationale donnée à Paris le 25 Aout 1792
Grenoble Cuchet 1792 4 pages sur papier chiffon - format In4
Riferimento per il libraio : Tir189
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Loi relative à la Haute-cour Nationale donnée à Paris le 25 Aout 1792
Grenoble Cuchet 1792 4 pages sur papier chiffon - format In4
Riferimento per il libraio : Tir189
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Loi relative aux courriers de la Poste aux Lettres donnée à Paris le 17 septembre 1791
1791 Décret qui liste route par route le nombre d'arrivées et de départs de courriers par semaine et qui encadre le travail et le transport par poste aux chevaux - In4 de 8 pages - Imprimé a Blois chez Durie-Masson - Écriture manuscrite d'enregistrement .
Riferimento per il libraio : Tir270
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Loi relative aux courriers de la Poste aux Lettres donnée à Paris le 17 septembre 1791
1791 Décret qui liste route par route le nombre d'arrivées et de départs de courriers par semaine et qui encadre le travail et le transport par poste aux chevaux - In4 de 8 pages - Imprimé a Blois chez Durie-Masson - Écriture manuscrite d'enregistrement .
Riferimento per il libraio : Tir270
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Loi portant que le logement des évêques est à la charge de la Nation. Donnée à Paris, le 15 mai 1791.
A Vesoul, de l'Impr. de J.B. Poirson, 1791. In-4 (une feuille), 3 pp., bandeau typographié.
Riferimento per il libraio : 526437
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Loi relative à la fabrication de la monnoie provenant du métal des cloches. Données à Paris, le 22 avril 1792.
Cahors, Richard, 1792. In-8 br., 7pp., 2 signatures "certifié conforme à l'originale".
Riferimento per il libraio : 587643
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires
feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes)
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Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAPHES MILITAIRES, CRÉÉS EN 1777. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1384
feuillets libres rognés, (papier lég. insolé)
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Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, signé : Louis, M.L.F Duport, bull. n° 1296
feuillets libres rognés, (qq. petits accrocs aux coupes)
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Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LIMITES DES DÉPARTEMENS & DES DISTRICTS SUBSISTERONT TELLES QU’ELLES SONT DÉTERMINÉES PAR LES PROCÈS-VERBAUX DE LA DIVISION DU ROYAUME, & QUI NOMME DES TRIBUNAUX DE COMMERCE DANS LES VILLES DE CHAUMONT, DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE, BRIGNOLES, VERSAILLES & ORBEC, Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1084
feuillet libre coupé, (qq. rousseurs et papier insolé en tête)
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LOI qui supprime la commission des approvisionnements.
Alors que les émeutes de la faim font leur retour, ensemble de mesures qui réorganisent l'approvisionnement des départements et de l'armée après la suppression de la commission.
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Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFFIERS & AUTRES POSSESSEURS D’OFFICES DOMANIAUX. Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1042
feuillet libre coupé, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFFICES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 3 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 966
feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes, qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICIERS DE TOUT GRADE, & SOLDATS DE L’ARMÉE FRANÇAISE, & CONTENANT EN OUTRE DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU CI-DEVANT PRINCE DE CONDÉ. Donnée à Paris, le 15 Juin 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 999
feuillets libres rognés, (coupes lég. insolées, qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’ENNEMI, Signé Lermercier. De Frimaire & Nivôse an VIII, Bull. 339
feuillets libres non rognés, (papier lég. insolé et taché, qq. accrocs aux tr.)
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Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE & AUX AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport
feuillets libres rognés,papier azuré, (coupes lég. insolées et qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-MAJORS DES PLACES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1406
feuillets libres coupés, (deux accrocs en bas de page, qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX DRAPEAUX, ÉTENDARDS & GUIDONS DES RÉGIMENS. Donnée à Paris le 10 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1086
feuillets libres rognés, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX MOYENS DE POURVOIR À LA SÛRETÉ TANT INTÉRIEURE QU’EXTÉRIEURE DU ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 4 Février 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 547
feuillet libre coupé, (papier insolé aux coins)
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Loi RELATIVE AUX NOMINATIONS D’OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE, FAITES PAR LES DIRECTOIRES DES DÉPARTEMENS. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1267
feuillets libres rognés, (des rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 6 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1076
feuillets libres rognés, (papier insolé et qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU AUTRES ATTACHÉS AU SERVICE DE TERRE OU DE MER, POUR L’EXERCICE DES DROITS DE CITOYEN ACTIF. Donnée à Paris, le 20 Juillet 1791, signé : M.L.F. Duport, bull. n° 1123
feuillets libres rognés, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX SOLDATS TENANT GARNISON SUR LES VAISSEAUX. Donnée à Paris, le 31 Octobre 1790, signé : Louis et L’Archevêque de Bordeaux
feuillets libres rognés, papier azuré, (qq. rousseurs)
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Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à Paris, le 20 Maris 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 758
feuillets libres rognés, (rares rousseurs)
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Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES ROUTES. Donnée à Paris, le 30 Mai 1792, l’an IV de la Liberté. Signé Louis Duranthon. Département de la Nièvre, bull. n° 1744
feuillets libres coupés, (une petite tache dans le texte)
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Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1356
feuillets libres rognés, (rares rousseurs)
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Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VENDRE DÈS À PRÉSENT ; SUR LEUR ADMINISTRATION JUSQU’À LA VENTE ; SUR LES CRÉANCIERS PARTICULIERS DES DIFFÉRENTES MAISONS ; ET SUR L’INDEMNITÉ DE LA DIXME INFÉODÉE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 5 Novembre 1790, Département de la Nièvre
feuillets libres coupés liés par un fil, (qq. rousseurs et mouillures claires sur la première et dernière p., un mq. en coin)
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Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES, Donnée à Paris, le 9 Juillet 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1080
feuillet libre coupé, (rares rousseurs)
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Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, signé : Louis, M.L.F. Duport
feuillets libres rognés, (papier lég. insolé, qq. rousseurs)
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Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé : Louis, et L’Archevêque de Bordeaux, bull. n° 269
feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes, qq. rousseurs)
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Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONELS DE TOUTES LES ARMES. Donnée à Paris, le 23 Février 1791, bull. n° 635
feuillets libres rognés, (rares rousseurs)
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Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 393
feuillets libres rognés, (qq. rousseurs)
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Loterie Nationale de France
Très rare attestation d'employé dans les bureaux de la Loterie Nationale de France, délivré le 6 septembre 1792. 2 signatures manuscrites. Très bon Paris 1792
Riferimento per il libraio : 10592
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Louis XVI (du séjour des heureux) à son auguste et respectable frère Louis XVIII
Brochage tardif; bien complet du portrait du Roi en frontispice. Très intéressant ouvrage où l'on peut lire le procès de Louis XVI, son intérogatoire, etc.. Broché Moyen Paris Saint Michel 1814 1 volume in-8°
Riferimento per il libraio : 8700
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LOUIS XIV trouvant Louis XVI dans son cabinet, un verre de barbade à la main. Second dialogue.
S.l., De l'Imprimerie des Patriotes, s.d. in-8, 8 pp., dérelié.
Riferimento per il libraio : 203151
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Ludwigs XVIII. Königs von Frankreich. Beschreibung seiner Reise nach Brüssel und Coblenz im Jahre 1791.
Halle, Grunert, 1823. 1. Aufl. Mit einer faltbaren Stammtafel der königlich-französischen Familie, VIII, 100 S. Kl.-8°, OBrosch.
Riferimento per il libraio : 174282
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L’Allemagne et la Révolution Française 1789/1989
Cantz 1989 In-4 broché. 277 pages. Bon état d’occasion.
Riferimento per il libraio : 133481
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MADAME Elisabeth et son temps.
Paris, Sarlit, 1861 in-12, XII-211 pp., broché. Manques au dos. Rousseurs et mouillures.
Riferimento per il libraio : 175105
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MIRABÉLIQUE. Avis à la Patrie
S.l., 1791 in-8, 52 pp., dérelié.
Riferimento per il libraio : 106113
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Mère Agnès Dubost et les religieuses trinitaires de Valence sous la Révolution.
Valence, Maison mère des religieuses trinitaires, 1914. Petit in-4 broché, couv. rempliées, 160 pp., [1] f., 40 illustrations hors-texte.
Riferimento per il libraio : 526205
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Mémoires du Baron de Besenval.
relié à la suite; Collé, la vérité dans le vin ou les désagrément de la galanterie ( Comédie) vol relié demi cuir, 18x11, bon état intérieur, 383pp, 53pp. Paris, Firmin Didot, 1857 ref/106
Riferimento per il libraio : CZC-13204
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Mémoires du Baron de Besenval.
relié à la suite; Collé, la vérité dans le vin ou les désagrément de la galanterie ( Comédie) vol relié demi cuir, 18x11, bon état intérieur, 383pp, 53pp. Paris, Firmin Didot, 1857 ref/106
Riferimento per il libraio : CZC-13204
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Mémoires historiques et authentiques sur la Bastille Dans une Suite de près de trois cens Emprisonnemens, détaillés & constatés par des Pièces, Notes, Letrres, Rapports, Procès-verbaux, trouvés danqs cette Forteresse, & rangés par époques depuis 1475 jusqu'à nos jours, &c. Avec une planche format in-4°, représentant la Bastille au moment de sa prise. Tome Second. Volume 2 seul.
Londres,Paris, chez Buisson, Libraire, 1789. 215 x 140 mm, (1) f., 428 pp., (1) f., sous couvertures papier bleu d'attente, dos renforcé.
Riferimento per il libraio : 4625
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MÉMOIRE remis au Comité des Pensions de l'Assemblée Nationale, par quelques Hollandais réfugiés en France,le 19 novembre 1790.
S.l.n.d. in-8, 16 pp., dérelié.
Riferimento per il libraio : 117368
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MÉMOIRE à consulter pour M. Louis-Philippe-Joseph d'Orléans.
Paris, d'Houry, 1790 in-8, 79 pp., broché, couv. papier bleu de l'époque. Dos abîmé, infimes trous de ver.
Riferimento per il libraio : 184361
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MÉMOIRE ET PLAN relatifs à l'organisation d'une école nationale des Beaux-Arts qui ont le dessin pour base. par une société d'artistes
S.l., Imp. de Laillet, n. d. in-8, 34 pp., broché, couv. papier bleu moderne.
Riferimento per il libraio : 243077
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Napoléon, poème en dix chants.
Bruxelles, Arnold Lacrosse, 1824. 1. ed. XIV, 240 p. 8°, contemp. hardcover.
Riferimento per il libraio : 199973
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NOTE instructive remise en mai 1791 aux membres de l'Assemblée Nationale. par quelques Hollandais actuellement à Paris
Paris, Imprimerie de H. J. Jansen, (1791) in-8, 23 pp., dérelié.
Riferimento per il libraio : 115840
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Nouveau conte arabe.
S. l., s. n., [1789]. In-8 en feuilles, 15 pp.
Riferimento per il libraio : 482516
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