‎Finances‎

‎[Actions au porteur] - Lot de 10 actions des Chaussures Gabriel.‎

‎Macon, X. Perroux & Fils, 1928 10 documents. 38 cm x 30,5 cm. Société implantée à Lyon. Manque un seul coupon, l'affaire a donc très bien marché... Rares petits défauts sur la première action.‎

‎Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

Bookseller reference : 9849

‎[Assurances]. Compagnie d'Assurances Générales à Primes Fixes contre la Grêle autorisée par décret Impérial du 25 Octobre 1854 établie à Paris , rue de Richelieu, n. 87.‎

‎Paris, Typographie et Lithographie de Renou et Maulde, 1863. Affiche (43 x 61 cm).‎

‎La Compagnie d'Assurances Générales à Primes fixes contre la Grêle a commencé ses opérations en 1855. Depuis cette époque, jusqu'à l'année 1866 inclusivement elle a garanti 1 milliard 430 millions de valeurs et payé 16 millions 650 000 francs à 64 000 propriétaires. Elle assure contre la Grêle toutes les propriétés immobilières et mobilières que ce fléau peut détruire ou endommager, et notamment les céréales, les prairies naturelles ou artificielles, les plantes tuberculeuses, le colza et autres plantes oléagineuses, les vignes, les houblons, les tabacs. Directeur : M. F. de Saint Vidal. (…). Cachet ancien Timbre Impérial.‎

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‎[Dauphiné. Finances. XVIIe].‎

‎Grenoble, , 1602-1614. Arrest de la Cour de Parlement de Dauphiné, portant réglement pour le parachèvement de ce qui reste à faire, touchant la vérification et réduction des debtes des communautez villageoises de Dauphiné et attermoyement du payement d'icelles. S.l.n.d. (1614). 3 pp. Extraict des Registres du Conseil d'Estat. S.l.n.d. (1613). 3 pp. « Ordonne sa dite Majesté qu'il sera procédé par lesdits commissaires à la vérification et jugements des dettes contractées pour acquittement des assignations du parti de la Ligue ».Stil et Règlement dressé par la cour de parlement... pour estre suivy et observé par les commissaires qu'elle a députez à la vériffication des debtes des communautez villageoises et par les parties procédans pardevant lesdicts commissaires. S.l.n.d. (1611). 8 pp. XLIV articles. Arrest donné par le Roy en son Conseil le dernier jour de septembre 1610. S.l.n.d. (c.1610) 8 pp.Extrait des registres du Conseil d'État. Sur les requêtes respectivement présentées au Roi : la première par les habitants des communautés de l'Escarton, d'Ours, Sozanne, Bardonanche et autres communautés circonvoisinnes du Bailliage du Briançonnois (…) S.l.n.d. (c. 1608). 11 pp.Extrait des registres du Conseil d'État sur la Remontrance faite au Roy en son conseil par les créanciers des Communautés du pays de Dauphiné, à ce qu'il plut à Sa Majesté déclarer, expliquer et modifier aucuns articles contenus en l'Instruction cy-devant exposée aux Commissaires députés pour la vérification des dettes dudit pays. S.l.n.d. (c.1607). 4 pp. Notes manuscrites marginales à l'encre du temps.Arrest donné par le Roi en son Conseil d'État, au profit desdites communautés villageoises de ladite province, sur la vérification et paiement de leurs dettes, défenses de contraindre au corps pour lesdites dettes, tant générales que particulières. S.l.n.d. (c.1606). 4 pp. Instructions que le Roy entend être suivies et gardées par les commissaires qui seront députés par Sa Majesté pour la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné. S.l.n.d. (c.1606). 10 pp. Notes marginales à l'encre du temps.Les Estats Généraux assemblés en la ville de Valence en Dauphiné, le trentième novembre 1604. Avec l'arrest de Parlement dudit pays, sur iceux, du deuxième mai 1605. S.l.n.d. (c. 1605). 54 pp.Patentes de Sa Majesté du 5 décembre 1609. 2 pp. manuscrites à l'encre du temps. Calcul des Monnoyes sur le Règlement. S.l.n.d. (c.1602). 1 p.Règlement sur les dettes des Communautés du Dauphiné. S.l.n.d. (c.1602). 8 pp. Notes marginales manuscrites à l'encre du temps.Édit du Roi donné à Rouen touchant la révocation et surséance des arrerages de tailles, taillon et contributions faites depuis l'an 1589 jusqu'en 1594. 4 pp.Arrest du Roi donné à Lyon portant sursoyance des obligations passées par les communautés en payant les intérêts au denier quinze depuis l'an 1588. 2 pp.14 pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin souple (reliure de l'époque).‎

‎Recueil d'arrêts et extraits des registres touchant la vérification et réduction des dettes des communautés villageoises de Dauphiné au début du XVIIe siècle.« A partir des années 1570, les représentants des villes et des villages (du Dauphiné) commencent à fortement contester les augmentations fiscales. Lors d'assemblées des villages et des régions, ils préparent des cahiers de doléances où ils soutiennent ne rien devoir au roi parce qu'au moment de l'acquisition du Dauphiné par la Couronne de France, en 1349, cette dernière a accepté le «Statut delphinal», un texte confirmant les «libertés» de la province et stipulant, notamment, que des taxes directes et régulières ne devraient jamais être imposées aux roturiers qui y vivent. En même temps, les membres du Tiers réalisent qu'il s'avère impossible d'éliminer totalement un système de taxes implanté depuis le XIVe siècle. Comme élément de compromis, ils proposent en 1579, dans un cahier rédigé par Jean de Bourg, l'adoption du système de la taille réelle pour l'ensemble de la province. Les représentants du Tiers arguent que ce changement de système de tailles aurait au moins l'avantage de stabiliser la base fiscale de la province et d'éliminer les injustices les plus flagrantes causées par les acquisitions de parcelles roturières par des membres du groupe des exemptés. Ils font alors référence aux agissements des nobles, faux nobles et capitaines de guerre qui réclament des exemptions fiscales à la suite de l'achat massif des meilleures parcelles rurales des paysans endettés par les crises économiques liées aux guerres civiles et religieuses. (…) L'augmentation des ponctions fiscales et leur répercussion sur les taillables sont donc responsables de la montée des tensions au sein des institutions dauphinoises qui opposent Tiers État et ordres privilégiés, villages et villes, ruraux et commis du pays et États. Ces tensions dominent tous les débats et, à partir des années 1590, elles paralysent les réunions annuelles des États et empêchent même le vote sur les levées de tailles forçant la Couronne à intervenir régulièrement pour rétablir l'ordre. L'hostilité du Tiers aux des États est telle qu'en 1628, au moment où le roi «suspend» les États et crée des élections financières en Dauphiné, Claude Brosse, syndic des communautés rurales, applaudit au changement et le considère comme une «grande victoire » pour le Tiers État ».Hickey Daniel. Taille, clientèle et absolutisme : le Dauphiné aux XVIe et XVIIe siècles. In: Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 39 N°2, Avril-juin 1992. pp. 263-281.‎

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‎[Finances. Manuscrit. Etat des revenus et dépenses du domaine royal après la Guerre de Succession d'Autriche, 1740-1748]. Pour parvenir à la connaissance du revenu du Roy tel qu'il était avant cette dernière guerre ce ne sera pas un hors d'oeuvre de remonter à l'origine des impôts et d'en faire voir les différentes espèces. Je commence par les aydes.‎

‎, , [1750 ca]. Manuscrit in-folio (25 x 36 cm) de 173 pp. à 22 lignes par page d'une écriture lisible à l'encre brune, demi-cuir rouge de Russie à coins orné d'une frise à froid, dos lisse orné de filets dorés (reliure du XIXe siècle).‎

‎Étude financière sur l'état des revenus et dépenses du domaine royal en 1748 (date extrême relevée dans le texte) au sortir de la Guerre européenne de succession d'Autriche, déclarée en 1740. « Lorsqu'en 1741, la guerre força de recréer l'impôt du dixième, la déclaration du 29 août souleva de la part du Parlement de Paris les plus vives critiques et le roi dut intervenir. Si les deux sols pour livre ajoutés par la déclaration de décembre 1746 passèrent ensuite inaperçus, le vingtième organisé par Machault, comme il est dit plus haut, suscita de nouvelles remontrances et l'édit de mai 1749 eut besoin du "très exprès commandement du roi" signifié en lit de justice, pour obtenir son enregistrement. L'attitude du clergé a été relatée à cette occasion d'une manière spéciale. » (Stourm, Bibliographie historique des finances au XVIIIe siècle, p. 87). Rapport établi en deux parties fort détaillées, la première explicative et historique, la seconde comptable. Articles : aides, traites foraine et domaniale, annuel, huitième, subvention, gros de l'augmentation, droit des dixmes, sols pour livre, décimes ordinaires, généralités ecclésiastiques, don gratuit, les tailles, le taillon, conduite des rois de France au sujet de la taille, manière de lever la taille, les gabelles leur origine, pays de grandes et petites gabelles, exempts de gabelles, Offices de judication, Annuel et parties casuelles, la Capitation, le Dixième, Postes de France, Bail des cinq grosses fermes, Tailles pour ce qui concerne la généralité de Paris, la Compagnie des Indes, capitations de Paris de la Cour, des officiers des troupes, capitation du Clergé, Dons gratuits du Languedoc, de la Bretagne, du duché de Bourgogne, du Pays d'Artois, Poissy, Produit des eaux, bois et forêts de France, des Boucheries de Metz, de Grenoble et du Roussillon, remarque sur la Franche Comté etc. Le mémoire s'achève avec la Récapitulation de toutes les sommes qui forment les revenus du roi, l'Etat des dépenses du roy pour l'entretien de sa maison, l'ordinaire des Guerres, le gardes du Trésor Royal, l'Extraordinaire des guerres, la marine, les galères, l'artillerie de France, les manufactures d'armes, les Princes et Princesses du sang, Chevaliers du St Esprit, Maréchaux, Intendants, suisses, la Comédie Française et la Comédie Italienne, etc.Annotations, commentaires et provenance manuscrites « J. Lee, Doctors Commons » rédigées en anglais sur le contreplat supérieur et le dernier feuillet blanc : exemplaire trouvé et relié en mars 1833 à Totteridge Park dans une boite portant n°1 M. Lee Antoine of Schedule n°5 of the answer of the Aydes.‎

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‎[Plan d’un Cadastre général. 1763. Manuscrit]. Recueil des notes insérées dans le Plan démonstratif du cadastre de la France.‎

‎A Paris, , 1764. Manuscrit in-8 (14 x 22 cm) de (1)-81 pp. à 24 lignes par page, maroquin rouge, dos à nerfs orné de macles, pièce de titre en maroquin vert, triple filet doré d’encadrement sur les plats, gardes de de papier dominoté, tranches dorées (reliure de l’époque).‎

‎Précieux mémoire manuscrit relatif à l’établissement d’un « cadastre général » ordonné par déclaration royale du 21 novembre 1763, réforme menée par le ministre Henri Bertin qui se heurta à l'hostilité du Parlement de Paris. Créé pour permettre une meilleure répartition de l'impôt, on imagina une division « en trois objets généraux la Campagne, les Villes de l’Intérieur, les Ports de Mer » exposés et détaillés comme suit : « La Campagne. On suppose ici l’étendue territoriale du Royaume représentée dans une seule Paroisse dont le sol réunit les trois genres, sans exception des espèces, c’est-à-dire tout ce qui dérive de l’Animal, du Végétal et du Minéral (…) Villes de l’Intérieur du Royaume. Paris. Circonférence, Fossés, Fortifications, Bâtisse, Tariffées, Taillables etc. (…) Ports de Mer. Villes, Bourgs, Villages et Frontières du Royaume. Havre de Grâce. Nous prendrons pour modèle de ce Plan une ville maritime, nous lui supposerons tout ce qui constitue la force des Places frontières, Fortifications, Citadelles, Château. Après en avoir examiné la situation et l’état actuel, nous passerons à celui de la Marine, des Magasins et des Chantiers, Des Ports enfin des Havres des côtes et des Rades ».« Durant tout le XVIIIe siècle, le projet d’un “ cadastre général ” du Royaume ne cessa d’être agité par les administrateurs et les publicistes. Il faillit prendre corps en 1763, sous le ministère de Bertin (Henri Bertin, 1720-1792, contrôleur général des finances de Louis XV, Ndlr), c’est-à-dire, proprement vers l’apogée du despotisme éclairé français. Le «cadastre» alors envisagé devait, d’ailleurs, comporter simplement le dénombrement et l’estimation des biens, par écrit. L’établissement de plans n’était pas prévu. La tentative échoua. L’hostilité des parlementaires et plus généralement la faiblesse latente qui minait tout l’appareil gouvernemental et dont les résistances des cours n’était qu’un des symptômes, ne permirent même pas, semble-t-il, un commencement d’exécution, outre la circulaire de Bertin du 27 août 1763 avec questionnaire aux intendants, et la circulaire de rappel de L’Averdy (François de L'Averdy, 1724-1793 contrôleur général des finances de Louis XV successeur de Bertin Ndlr) » (Marc Bloch). Superbe manuscrit remarquablement calligraphié à l’imitation d’un imprimé qui porte in fine la signature “Alix Vicaire de St Honoré / de St Marc”, relié en maroquin rouge aux armes du maréchal de Soubise (macles sur le dos, les armes sont dessinées au lavis en guise de bandeau dans le texte) ; Charles de Rohan, prince de Soubise, Pair de France, maréchal de France, né le 16 juillet 1715 à Versailles et mort le 1 juillet 1787 à Paris, fut militaire et ministre d’État sous Louis XV puis Louis XVI : « Les livres du maréchal de Soubise étaient reliés pour la plupart sans armes, ornés simplement de macles et de mouchetures d’hermine couronnées, frappées alternativement entre les nervures du dos » (Olivier-Hermal-Roton, XX, 2034). Traces brunes sur le plat supérieur, légers frottements.Un exemplaire au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France, Départements, tome XL. Arras. Supplément, Fonds Victor Advielle n° 341. [Voir : Marc Bloch - pseudonyme "M. Fougères", Plans cadastraux de l'Ancien Régime in Mélanges d’histoire sociale, N°3, 1943. pp. 55-70].‎

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‎[Révolution française]. État général de la situation des finances de la France au 1er mai 1791.‎

‎, , 1791. Tableau manuscrit entoilé de 93 x 60 cm.‎

‎Beau et rare tableau soigneusement calligraphié à l'encre et à l'or qui présente le relevé de l'État, le relevé de toutes les dépenses de la liste civile et du département de la guerre, le remboursement des capitaux pour charges et offices supprimés, le relevé de toutes les dépenses du département de la marine et des colonies, dépenses de l'état, tableau général de la dette publique.‎

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‎[Traité Eden-Rayneval. 1786]. Remarques historiques et politiques sur le tarif du traité de commerce conclu entre la France et l'Angleterre, avec des observations préliminaires, traduit de l'anglois par M. D. S. D. L.‎

‎Londres et Paris, Buisson, 1788. In-8 de 174 pp., basane fauve, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin, double filet à froid d'encadrement sur les plats (reliure de l'époque).‎

‎Édition française établie par Alphonse de Serres de la Tour annotée par Jacques Mallet Du Pan suite à l'accord commercial signé entre la France et la Grande-Bretagne le 26 septembre 1786 pour mettre un terme aux conflits économiques entre ces deux pays après la Guerre d’indépendance américaine et instaurer un système de réduction progressive des droits de douane. Relié en tête :HOWARD (John). Lettres d'un voyageur sur les causes de la structure actuelle de la Terre. Strasbourg, Levrault, 1786. In-8 de 183-96-(2) pp.Édition originale. Explication théologique de la formation du monde soutenue par l'abbé Collot de Ramberville contre "le système de Mr. de Buffon" - attribuée à John Howard qui ne doit pas être confondu avec le philanthrope anglais auteur de l'État des Prisons en 1788. Conlon, 86.1369.‎

Bookseller reference : 15755

‎ADRESSE d'un habitant cultivateur à Messieurs les Membres de l'Assemblée Provinciale. En novembre 1789‎

‎(Paris), de l'Imprimerie de J. B. Caron l'aîné, s.d. in-8, 18 pp., dérelié.‎

‎"Sur les impôts levés en province".M. & W., 521.‎

Bookseller reference : 188767

‎Almanach Astrologique du Chariot. Ce que sera 1937.‎

‎Paris, Editions du Chariot, 1936 ; in-8, broché ; 32 pp. et couverture rouge.‎

‎Prévisions mondiales par Georges Muchery ; La Bourse ; La France, prévisions ; Le secret des Parfums ; Comment développer sa chance ; L'égométrie (mesure du moi). Bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 15422

‎ARRÊTÉ du Parlement de Paris du mardi 29 avril 1788. Toutes les Chambres assemblées, les Pairs y séant‎

‎(Paris), 1788 in-8, 3 pp.‎

‎Contre l'augmentation des vingtièmes.‎

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‎BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE. Documents officiels relatifs à la prorogation de cette institution décrétée par la loi du 20 mai 1872.‎

‎Bruxelles F Hayez Imprimeur de l'Académie Royale de Belgique 1872. Fort in-8 XCII 696pp. Plein maroquin acajou, dos à nerfs orné de compartiments finement dorés, plats décorés d'une succession de cadres de filets et chaînettes dorés et de grandes dentelles triangulaires aux angles, 1er plat frappé au centre d'un grand monogramme "E.B" mosaïqué en rouge et ocre souligné d'un filet doré, large dentelle finement dorée sur bordure intérieure, contreplats et gardes rehaussés de moire grenat, coupes filetées, tranches dorées, relié vers 1886 (L. Claessens et Fils). Orné de 2 graphiques dépliantes en fin d'ouvrage. magnifique exemplaire de présent de la plus grande fraîcheur.‎

‎Offert par la Banque Nationale de Belgique au Conseiller E. Bidart en remerciement du travail entrepris pour dresser la table analytique des matières qui régissent les dispositions organiques de cette banque. La reliure, très élégante et raffinée, est l'oeuvre du relieur d'art Paul-Joseph Claessens (Bruxelles 1861 - La Hupe 1909). Fils du relieur Laurent Claessens, Paul-Joseph Claessens fut le fondateur et le directeur de l'Ecole de Reliure d'Art de Bruxelles.‎

Bookseller reference : GITd686

‎Bericht der Minderheit der vom schweizerischen Ständerath niedergesetzten Kommission über den Gesetzesvorschlag für das eidgenössische Münzwesen und denjenigen für Ausführung der schweizerischen Münzreform.‎

‎Bern, 1849, kl. in-8vo, 58 S. + 1 Bl. + 1 Falttab., Original-Broschüre, ausgebundenes Exemplar.‎

‎Barth 10038.‎

Bookseller reference : 55018aaf

‎Bulletin Russe de statistique financière et de législation. 4ème année. N.° 1 et 2 Janvier - Février 1897.‎

‎St-Pétersbourg, Imprimerie de ministère des finances V. Kirschbaum 1898, 260x175mm, 748pages, reliure d'éditeur. Titre doré au dos et sur la couverture supérieure. Bon état.‎

Bookseller reference : 39234

‎Chambre des députés, 2e série d'amendemens proposés sur la Loi de Finances, imprimés par ordre de la Chambre‎

‎chez Hacquart - in-8, 4 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

Bookseller reference : 2835

‎Chambre des députés, session de 1822, discours de son excellense M. Le Ministre des finances, sur le budget de son Ministère, imprimé par ordre de la Chambre, Séance du 1er août 1822‎

‎chez Hacquart, 4 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

Bookseller reference : 2837

‎Chambre des Députés - opinion de M. Sirieys de Mayrinhac, député du Lot. Sur le chapitre IV du Budget du Ministère des finances, imprimée par ordre de la chambre, séance du 4 avril 1812‎

‎chez Hacquart - gd in-12, 2 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

Bookseller reference : 2851

‎Chambre des pairs de France - Session de 1821, Projet de loi relatif aux moyens d'assurer provisoirement le service du trésor royal jusqu'à la promulgation de la loi des finances de 1822. Adopté par la chambre des Députés le 1er avril 1822, présenté le même jour à la chambre des Pairs. Discours prononcé par le Ministre, des finances, en présentant ce projet à la chambre des Pairs. Imprimé par ordre de la chambre.‎

‎gd in-12, 7 pp. - non br., non rogné‎

‎bel ex.‎

Bookseller reference : 2853

‎CICERONE D'AVIGNON ET DU VAUCLUSE 1924.‎

‎Avignon L. Guillaume (1924). In-8 broché belle couverture illustrée 292pp imprimé sur deux colonnes(le dernier feuillet étant numéroté par erreur 295-296). Abondamment illustré dans le texte et à pleine page de publicités de maisons commerciales, portraits, devantures de magasins, d'après des photographies. Léger manque de papier au bas du dos. Bel exemplaire malgré les défauts signalés.‎

‎Joli guide de qualité, fournissant un nombre important et varié d'informations sur le Vaucluse et Avignon: monuments, curiosités, circuits automobiles, boulodromes, hippodromes, liste des commerçants, artisans, industriels, cercles et sociétés (politiques, artistiques, littéraires, sportifs, religieux); renseignements administratifs, salles de spectacles, banques, assurances, médecins...‎

Bookseller reference : GITd786

‎Compte rendu au directoire par le ministre des finances sur l'administration de son département depuis l'organisation du gouvernement constitutionnel‎

‎Paris, imprimerie de la République, An VI - pet. in-4, 104 pp. - couv. d'attente beige, non rogné‎

‎beau doc.‎

Bookseller reference : 2499

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget ou état des recettes et des dépenses, exercice 1892 (budget primitif, supplément, comptes).‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1892. In-4 74, 91pp 12 feuillets non chiffrés. Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. exemplaire bien complet et bien relié.‎

Bookseller reference : GITe254

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget et comptes exercice 1888.‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1888. 2 volumes in-4 comptes: 171pp 4 feuillets non chiffrés (situation financière du Canal de Marseille) budget: 287 XXXVpp (état des propriétés) 71pp 1 feuillet non chiffré (budget supplémentaire). Demi chagrin rouge, dos à nerfs, pièce de titre et de tomaison bleu nuit sur le volume de comptes, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits, exemplaire bien complet et bien relié.‎

Bookseller reference : GITe256

‎COMMUNE DE MARSEILLE. Budget et comptes exercice 1890.‎

‎Marseille Imprimerie Moulot 1890. 2 volumes in-4 comptes: 89pp 15 feuillets non chiffrés (tableaux annexes) budget: 134 35pp 1 feuillet non chiffré (budget supplémentaire). Demi chagrin rouge, dos à nerfs, armes dorées de Marseille en queue, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits, petit manque sur la coiffe supérieure du volume de budget. exemplaire bien complet et bien relié malgré le défaut signalé.‎

Bookseller reference : GITe258

‎Compte de lAdministration des Finances, pendant lannée 1811.‎

‎Paris, Imprimerie Impériale, 1813. In-4, 203 pp. broché, dos cassé.‎

‎Quelques rousseurs ou cernes clairs. La couverture, muette, est usagée.‎

Bookseller reference : 106161

‎COMMENTAIRE SUR LES TARIFS du controlle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'Instructions générales aux commis preposez pour la perception des droits de contrôle, insinuations, &c., suprimé par arrêt du Conseil du 17 mars 1738‎

‎A Paris, par la Société, 1758 in-8, X-530-[12] pp., dernier feuillet blanc, basane marbrée, dos à cinq nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, tranches rouges Bon exemplaire. (rel. de l'époque).‎

‎Le tarif des droits de contrôle (enregistrement des actes des notaires et des exploits d'huissier) et d'insinuation (inscription sur un registre public des dispositions des actes juridiques intéressant la communauté) avait d'abord été réglé par la déclaration du 20 mars 1708. Mais ce fut celle du 29 septembre 1722 qui en régla définitivement les aspects.‎

Bookseller reference : 125321

‎COMPTE de l'administration des Finances pendant l'année 1812‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1814 in-4, 173 pp., veau fauve, dos lisse orné, roulette dorée en encadrement sur les plats, coupes et intérieurs guillochés, tranches dorées Épid. sur les plats, coins usés, petit manque au mors supérieur. Bon exemplaire. (rel. de l'époque).‎

‎LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 165896