‎Processo‎

‎[PETAIN] - FAURE (Pétrus).-‎

‎Un procès inique. Préface de Jacques Isorni.‎

‎P., Flammarion, 1973, in 12 broché, 284 pages ; couverture illustrée.‎

‎L'auteur fut juge à la Haute Cour. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Referência livreiro : 16662

‎[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] SALLE (Jean-Baptiste)‎

‎Convention Nationale. Déclaration dans l'affaire du ci-devant Roi.. Imprimée par ordre de la Convention Nationale‎

‎Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 46 x 37 cm, texte sur quatre colonnes.‎

‎Les diverses opinions des conventionnels sur le procès du Roi n'ont pas seulement fait l'objet de publications sous forme de fascicules in-8, comme on les rencontre généralement, mais aussi de grands placards in-folio.Jean-Baptiste Salle (1759-1794), député de la Meurthe à la Convention, et Girondin, était opposé à la mort du Roi et fut le premier à proposer l'appel au peuple.Martin & Walter, 30 883. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 206433

‎[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] PRUNELLE (Léonard-Joseph)‎

‎Convention Nationale. Opinion concernant le jugement de Louis XVI ;. imprimée par ordre de la Convention Nationale‎

‎Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard grand in-folio de 96 x 40 cm, texte sur quatre colonnes.‎

‎Les diverses opinions des conventionnels sur le procès du Roi n'ont pas seulement fait l'objet de publications sous forme de fascicules in-8, comme on les rencontre généralement, mais aussi de grands placards in-folio.Maire de Grenoble en 1791 et député de l'Isère à la Convention, Léonard-Joseph Prunelle de Lière (1748-1828) rédige ici un projet de décret visant à réunir 83 membres de la Convention pour remplir les fonctions d'accusateur national. Ceux-ci seront nommés par chaque département à la majorité absolue. Ils choisiront ensuite parmi eux "un juré de jugement" dont l'avis sera transmis à la Convention, au nom du peuple.Martin & Walter, 28 331. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 206441

‎[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] GUIOT (Florent)‎

‎Convention Nationale. Motion d'ordre, sur l'article premier du projet de décret : Louis XVI peut être jugé.. Imprimée par ordre de la Convention Nationale‎

‎Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-4 de 39 x 31 cm, texte sur trois colonnes.‎

‎Les diverses opinions des conventionnels sur le procès du Roi n'ont pas seulement fait l'objet de publications sous forme de fascicules in-8, comme on les rencontre généralement, mais aussi de grands placards in-folio.Guiot de Saint-Florent, dit Florent-Guiot (1755-1834) était député de la Côte-d'Or.Martin & Walter, 16 165. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 206560

‎[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)‎

‎Convention Nationale. Suite d'opinion du citoyen Bouzet [sic], concernant le jugement de Louis XVI. remise sur le bureau le premier décembre, en exécution du décret de la veille. Imprimée par ordre de la Convention Nationale‎

‎Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) placard in-folio de 63 x 32 cm, texte sur trois colonnes.‎

‎Les diverses opinions des conventionnels sur le procès du Roi n'ont pas seulement fait l'objet de publications sous forme de fascicules in-8, comme on les rencontre généralement, mais aussi de grands placards in-folio.Jacques-Marie Rouzet (1743-1820), député de la Haute-Garonne à la Convention, vota en faveur de l'appel au peuple et de la réclusion. L'erreur sur le patronyme est surprenante et peu commune pour des impressions officielles de ce genre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 206564

‎[PLACARD - PROCES DE LOUIS XVI] PROST (Claude-Charles)‎

‎Convention Nationale. Opinion sur l'inviolabilité de Louis XVI.. Imprimée par ordre de la Convention Nationale‎

‎Douai, Imprimerie de Marlier, s.d. (1792) placard in-folio de 43 x 28,5 cm, texte sur deux colonnes.‎

‎Les diverses opinions des conventionnels sur le procès du Roi n'ont pas seulement fait l'objet de publications sous forme de fascicules in-8, comme on les rencontre généralement, mais aussi de grands placards in-folio.Député du Jura, Claude-Charles Prost (1742-1804) vota pour la mort. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 206567

‎[PLACARD - PROCES]‎

‎Lettres patentes du Roi. sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui annulle les procès commencés à raison de la perception de différens droits. Données à Paris, le 30 mars 1790‎

‎Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790 placard in-folio de 45 x 36 cm, texte sur deux colonnes, en feuille. Bords supérieur et inférieur effrangés.‎

‎Sur l'annulation des procès liés à la perception des droits de marque des cuirs, des fers, sur la fabrication et le transport des huiles. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 198029

‎[PONTARLIER].‎

‎Reqête en cassation pour Pierre-Antoine COTE, négociant à Pontarlier. Contre Denis PETAMENT, jardinier, demeurant Pontarlier ; Marguertite BRENOT, sa femme, et Louis PETAMENT, leur fille communière ; Jean-Claude PETAMENT, jardinier, à Salins, et Marguerite PETAMENT, fille majeure.‎

‎Pièce in-4 de 20 pages, extraite d'un receuil de mémoires judiciaires. Vers 1800.‎

‎Pierre Côte part de Pontarlier en germinal de l'an II pour aller vendre des montres à Paris. A son retour, riche d'une belle somme, il se voit empêché de déposer son argent chez lui à cause des ébénements révolutionnaires. Il remet son argent à un parent contre une reconnaissance de dettes. Lorsqu'il veut récupérer son bien, ce dernier refuse de le lui donner et nie avoir reçu quoiuque ce soit.‎

Referência livreiro : 3632

‎[Procès], COOKE (Alistair)‎

‎A GENERATION ON TRIAL. U.S.A. v. Alger Hiss‎

‎, London, Rupert Hart-Davis 1951, in-8, rel. toile bleue. On y joint des articles de presse relatifs à cette affaire, XI-341-XVp.‎

Referência livreiro : 23207

‎[PROCES DREYFUS]‎

‎Affaire Dreyfus. L'Instruction Fabre et les décisions judiciaires ultérieures.‎

‎Paris, Editions du Siècle [puis :] P.-V. Stock, (1899) grand in-8, 332 pp., broché.‎

‎Un Supplément paraîtra dix ans plus tard (1909).L'ouvrage réunit les instructions dirigées contre Picquart et Leblois à la suite de la plainte du ministre de la Guerre du 12 juillet 1898.Lispschutz, 53 (ne signale pas le Supplément). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 230519

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI].‎

‎Appel nominal fait le mardi 15 février 1793 [= 15 janvier]. l'an deuxième de la République française, sur cette question : Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?‎

‎S.l. , s.d. (1793) in-8, 71 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Déchirure latérale au f. 7-8, avec perte de lettres ; au f. 41-42, sans atteinte.‎

‎Curieusement rare, cette liste n'est pas officielle. Il s'agit du premier des cinq appels nominaux qui furent demandés dans ce procès, et portant sur sur la culpabilité de Louis XVI. Les quatre autres, qui suivirent, portèrent sur la question de savoir si la sentence fera l'objet d'une procédure d'appel au peuple ; sur la peine a infliger (16 janvier) ; sur un nouveau décompte des voix et encore sur la nature de la peine à appliquer (18 janvier) ; enfin, sur le sursis (19 janvier).Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 236234

‎[Procès] – VALOIS (Georges), ses témoins, ses avocats et ses adversaires.‎

‎Basile, ou la Politique de la calomnie. Sténographie des dépositions, débats et plaidoiries des procès en diffamation entre Georges Valois et l'Action Française. Plaidoiries de MMes Philippe Lamour, François Martin, Marie de Roux et Jacques Marx. Avec des pièces justificatives et une introduction de Georges Valois.‎

‎P., Librairie Valois, 1927, fort in-8°, xlvi-696 pp, index, broché, bon état, envoi a.s. de Jacques Marx‎

‎La rupture de l'ancien syndicaliste révolutionnaire Georges Valois (Alfred-Georges Gressent, 1878-1945) avec l'Action Française dont il fut un moment un compagnon de route, eut lieu en 1925. Bien sûr, le mouvement royaliste et les journalistes de l'Action française se déchaînèrent d'autant plus contre lui que la fondation du nouveau mouvement "Le Faisceau des combattants" (en 1925 également) créait une concurrence à droite. D'où ce procès pour calomnie.‎

Referência livreiro : 103748

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] BOUSQUET (François)‎

‎Convention Nationale. Opinion sur le jugement du ci-devant roi.‎

‎S.l., Imprimerie Nationale, s. d. (1792); in-8, 3 pp., broché.‎

‎L'auteur était député du Gers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 90734

‎[PROCES DE 1831]‎

‎Conspiration républicaine. Défense des citoyens Trélat, président de la Société des amis du peuple, Cavaignac et Guinard,. capitaines de la 2e batterie de l'artillerie de la Garde nationale. 13 et 14 avril 1831.‎

‎Paris, Auguste Mie, s.d. (1831); in-8, 24 pp., broché.‎

‎En avril 1831, le médecin Ulysse Trélat (1795-1879), un des fondateurs de la Société "Aide-toi, le ciel t'aidera", le publiciste Godefroy Cavaignac (1800-1845) et 8 autres républicains furent accusés d'avoir fomenté une insurrection à l'occasion de la démission de La Fayette de la Garde républicaine. Les accusés se défendirent eux-mêmes et firent du procès une tribune pour leurs idées politiques ; le discours de Cavaignac connut notamment un immense écho dans l'opinion "démocrate" du pays. L'issue en fut un acquittement général, et un triomphe dans les rues de Paris, avec illuminations de façades, etc.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à l'Inguimbertine. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 209629

‎[PROCES]‎

‎Cour des Pairs. Affaire d'avril 1834.‎

‎Paris, Dépôt central de la librairie, 1835 in-8, [4]-179 pp., texte sur deux colonnes, broché sous couverture imprimée de l'éditeur. Premiers et derniers feuillets défraîchis.‎

‎Une des éditions non officielles du réquisitoire. Manque le volume complémentaire comprenant les débats.Il s'agit de la version officielle des débats de la Cour des Pairs dans l'affaire des insurrections d'avril 1834 qui éclatèrent à Lyon, Saint-Etienne, Grenoble, Châlons, Arbois, Marseille, Epinal, Lunéville et Perpignan, et dont le point de départ, du moins à Lyon et Saint-Etienne, furent les restrictions apportées par la loi sur les associations à la défense mutuelle des ouvriers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 168933

‎[PROCES]‎

‎Cour d'assises du Rhône. Les hommes de septembre à Lyon. Procès Andrieux. procureur de la République, contre M. Ponet, directeur de la Comédie politique. Audiences des 23, 24, 25 et 26 mai 1872. Sténographie in extenso des débats et plaidoiries éditée par la Comédie politique‎

‎Roanne, Imprimerie Vignal, 1872 in-8, 237 pp., demi-chagrin aubergine, dos à nerfs orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffe supérieure frottée.‎

‎L'avocat républicain Louis Andrieux (1840-1931) avait été nommé par Crémieux procureur de Lyon en septembre 1870 sur la bonne impression que ne pouvaient manquer d'exercer ses violentes sorties contre Napoléon III avant la catastrophe de Sedan ; survint l'insurrection lyonnaise où il manifesta une grande fermeté. Il fut alors attaqué par une feuille impérialiste, La Comédie politique, et crut devoir poursuivre pour diffamation. Le tribunal lui donna entièrement raison, et il put ainsi continuer une carrière politique aussi brillante que longue ... - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 194615

‎[PROCES] [RIAMBAU GUASCH (Juan de)]‎

‎Demostracion apologetica. de la legalidad de los instrumentos, cuya ideada suplantacion se atribuye a Don Pedro Pasqual de Bonanza, preso en la Real carcel de Valencia, en consequencia de la querella, que contra èl dio en la Sala del Crimen, de aquella Real Audiencia, Dona Mariana de Borja, y Centelles, duquesa que fue de bejar y hoy prosigue don Francisco Pimentel Vigil de Quinones (...)‎

‎S.l.n.d., (1746) in-4, 50 feuillets, demi-basane brune, dos lisse (reliure moderne). Epidermures au dos. Ex-libris Marquis de Pontecroix, Archives et bibliothèque du marquisat de Beauvau, Amadeo Delaunet. Cachet et étiquette de la bibliothèque de ce dernier.‎

‎Palau n°266 079. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 202136

‎[PROCÈS VAN DER LUBBE].‎

‎Dimitroff contre Goering.. Deuxième livre brun‎

‎Paris, Éditions du Carrefour, 1934 in-12, 356 pp., un f. n. ch. de table, avec des illustrations dans le texte, broché, non coupé. Dos fragile.‎

‎Traduction française de Dimitroff contra Goering: Enthullungen über die wahren Brandstifter (Paris, 1934), d'inspiration communiste. L'ouvrage forme une présentation des défenses de Marinus Van der Lubbe (1909-1934) et de Georgi Dimitrov (1882-1949, le futur dirigeant bulgare), tous les deux accusés d'avoir fomenté l'incendie du Reichstag.Lors du procès qui se tint à Leipzig de septembre à décembre 1934, Dimitrov assura lui-même sa défense — aucun avocat de son choix n'ayant été accepté — avec une forte détermination et chargea ses accusateurs, ce qui lui valut une renommée mondiale, y compris en Allemagne. Il fut acquitté le 23 décembre 1933, à la différence de Van der Lubbe, abandonné par le KPD sur ordre de Staline, mais fut néanmoins maintenu en détention. Sa libération fut cependant prononcée le 27 février 1934, après que l'URSS lui a octroyé la citoyenneté soviétique et réclamé son expulsion vers son territoire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 236716

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GUFFROY (Armand-Benoît-Joseph)‎

‎Discours sur ce que la Nation doit faire du ci-devant Roi.‎

‎Saint-Flour, Sardine, 1793 in-8, 26 pp., broché.‎

‎L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 15956. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140732

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GUFFROY (Armand-Benoît-Joseph)‎

‎Discours contre le sursis à l'arrêt de mort du tyran.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 15957. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140822

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI].‎

‎Discours sur Louis Capet..‎

‎S.l., s.d. (1793) in-8, 516 pp., en numérotation continue, sig. A-Z, puis Aa-Kk, veau fauve moucheté, dos lisse orné de pointillés, filets et fleurons dorés, pièce de titre verte, tranches jaunes (reliure de l'époque). Rousseurs, déchirure médiane au f. 355-56.‎

‎Il ne s'agit pas là d'un recueil factice, comme il est généralement le cas pour les pièces des interventions individuelles dans le procès du Roi, mais d'un ouvrage collectif.Il réunit les 50 interventions suivantes, généralement de conventionnels des plus obscurs (en-dehors de Marat, Prieur, Louvet, Thibaudeau, Cambacérés et Boissy d'Anglas) : Marat ; Prieur de la Marne ; Pierre-Louis Ichon ; Jean-Baptiste Louvet de Couvray ; Charles-Antoine Chasset ; Antoine-Clair Thibaudeau ; Barthélémy Albouys ; L.-A. de Vérité ; Riffard de Saint-Martin ; Marie-François Moreau ; Gensonné ; Kersaint ; Roussel (de la Meuse) ; L. Bailly ; Baudin des Ardennes ; Pierre Bourbotte ; Nicolas Hentz ; Jean-Baptiste Lacoste ; Bergoeing ; Quinette ; Bézard ; Nicolas-Joseph Marey ; Durand de Maillane ; Moïse Bayle ; Mollevaut ; Claude-Lazare Petitjean ; Noël Pointe ; Charles Duval ; Théodore Vernier ; J. Cassanyes ; Boussion ; La Vicomterie ; Mennesson ; Bordas ; Antoine Girard ; Mennesson (bis) ; Bordas (bis) ; Antoine Girard (bis) ; Michet ; Jacques Dandenac ; Jacques Boilleau ; Charles Lambert ; Gabriel-René-Louis Salmon ; Jouenne-Longchamp ; Delbrel ; Cambacérés ; Boissy d'Anglas ; Garilhe ; Genevois ; Antoine Girard. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 236168

‎[PROCÈS DE BABEUF]‎

‎Débats du procès instruit par la haute-cour de justice contre Drouet, Baboeuf et autres, n° 1 à n° 102 [suivis des] Discours des accusateurs nationaux, défenses des accusés, et de leur défenseur‎

‎Paris, Imprimerie nationale [puis] Baudouin, 1797, in-8, 4 volumes: I. 472pp. + II. 514-(2) pp. + III. 631-(1bl.) pp. + IV. 378-(2)-134 pp, demi-basane havane de l'époque, dos lisses filetés ornés de petits fers dorés, pièces de titre et de tomaisons ocre, tranches mouchetées (reliure trés légèrement frottée), Rare ÉDITION ORIGINALE. Le procès de la conjuration des Égaux par la Haute Cour de Justice de Vendôme constitue une des sources les plus importantes pour comprendre Babeuf et ses théories égalitaires, pour comprendre en quoi cette conjuration représente la première tentative pour transformer en une force pratique l'idée d'un nouvel ordre du monde, pour comprendre comment et pourquoi, pour la première fois, l'idéal communiste souhaita phagocyter une république chancelante. Né à Saint-Quentin d'un père fermier du Roi en 1760, François Noël Babeuf s'engagea dans la Révolution dès la convocation des États-Généraux en revendiquant la communauté des biens et des travaux. Pour lui, le but de la Révolution était d'instaurer l'Égalité. C'est cette théorie qu'il développa dans ses journaux le Courrier picard ou le Tribun du peuple, ou bien encore dans ses livres comme le Cadastre perpétuel. Déçu par Thermidor puis par le Directoire, il rassembla des rosbespierristes, des hébertistes et des démocrates révolutionnaires, afin de renverser le régime pour instaurer la constitution de 1793 et l'Égalité. Grâce aux informations d'un indicateur, Babeuf et ses complices sont arrêtés le 21 floréal an IV [1796] et une haute cour est constituée pour les juger le 20 février 1797. Le procès se déroule du 20 février au 26 mai 1797, en présence de deux ministres. Sur les 65 accusés, seuls Babeuf et l'un de ses complices Darthé sont condamnés à mort. Plusieurs autres sont condamnés à la déportation, et une majorité est acquittée. Bel ensemble en 4 volumes bien conservés, quelques charnières légèrement frottées. Couverture rigide‎

‎Bon 4 volumes: I. 472pp. + II.‎

Referência livreiro : 55883

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GIRARD (Antoine)‎

‎Essai rapide d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, sur le procès de Louis Capet.‎

‎Aurillac, Viallanes, s.d. (1792) in-8, 8 pp., broché.‎

‎L'auteur était député du département de l'Aude.Martin et Walter, 14908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Referência livreiro : 140835

‎[PROCES] - POTTECHER (Frédéric) -‎

‎Grands Procès : Dallas tome 2.‎

‎, Arthaud, 1965; in-8, 290 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

Referência livreiro : 200505252

‎[Procès Fualdès]:‎

‎Histoire complète du procès relatif à l’assassinat du Sr. Fualdès; avec des notices historiques sur les principaux personnages qui ont figurés dans cette cause célèbre.‎

‎Paris, Alexis Eymery, 1817. 1 volume in-8 de XI+246 pages, demi percaline chocolat. Plat un peu insolés.‎

‎Orné d’un frontispice gravé contenant les portraits de Mme Manson, I. Jausion et Bastide-Grammont, qui furent mêlés à cette célèbre affaire. Edition originale. Ex-libris d’E. A. Naville.‎

Referência livreiro : 760