‎Procès‎

‎CAZENEUVE (Me Jean-Michel).‎

‎Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous, Frère Léotade, des Ecoles chrétiennes de Toulouse ; condamné, pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travaux forcés à perpétuité, par la Cour d'assises de la Haute-Garonne, le 4 avril 1848, décédé au bagne de Toulon, où il subissait sa peine, le 26 janvier 1850 ; faisant suite à la relation et à l'abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande de réhabilitation de sa mémoire.‎

‎Toulouse, 1855, in-8°, xi-356 pp, 3 pl. dépliantes h.t., broché, 2e plat de la couv. imprimée déchiré, dos factice. L'auteur, avocat près la Cour impériale de Toulouse, était procureur fondé de François Bonafous, frère du condamné.‎

Référence libraire : 16078

‎CAZOTTE, J. de.‎

‎Un avocat dans la tourmente.- Guillaume Alexandre Tronson du Coudray, l'avocat de Marie-Antoinette.‎

‎grand in-8, 244 pp., broche, couv. ill.- 9782706810817 Bel exemplaire. [TX-16]‎

‎Cecchella Claudio‎

‎Processo civile. Con CD-ROM‎

‎Cecchella Claudio Processo civile. Con CD-ROM. , Gruppo 24 ore 2009, Processo civile con CD ROM. In buono stato. Ultime pagine di annotazione presentano un piccolo strappo della punta inferiore. Presenta un timbro sull'antiporta. Buono (Good) . <br> <br> <br> 1057<br> 978-88-324-7178‎

‎Cernà CERNA Jana‎

‎VITA DI MILENA‎

‎TRADUZIONE DI ANNA MARTINI LICHTNER GARZANTI 1986 158 PP. SEGNI DEL TEMPO, LIEVI FIORITURE AI TAGLI, VOLUME PROBABILMENTE MAI SFOGLIATO‎

‎CESAIRE, FREDERIQUE.‎

‎AFFAIRE PETIOT.‎

‎, Paris, Editions de Vecchi, 1999., Broche, couverture d' editeur illustre n/b, 14,5x20,5cm, 143pp, illustre n/b.‎

‎Collection Grands Proces de l' Histoire. Le deroulement des faits, les protagonistes, l' enquete, le proces, les nouvelles hypotheses.‎

Référence libraire : 11788

‎CHAIX D'ESTANGE‎

‎DISCOURS ET PLAIDOYERS. Publiés par Edmond Rousse. 2e édition revue et augmentée par Charles Contant.‎

‎Paris Durand et Pédone-Lauriel 1877. 3vol in-8 X 576 622 586pp. Demi chagrin acajou, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, rel époque. Orné d'un croquis de bâtiment, 8 fac-similés d'autographes hors texte (affaire La Roncière). Manque 2 feuillets à la fin du Tome III (oraison funèbre). Bel exp bien relié.‎

‎On trouvera entre autres affaires: Orsini-Pieri, La Roncière, Emile Olivier, Jérôme Bonaparte-Paterson, Benoît (crime de Vouziers).‎

Référence libraire : GIT0097c

‎CHALMET Vérone‎

‎Violette Nozières, la fille aux poisons‎

‎Flammarion 2004. In-8 broché de 254 pages. Très bon état‎

‎CHAMBRUN René de‎

‎" Et ce fut un crime judiciaire... Le ""Procès"" Laval."‎

‎Paris, France-Empire, 1984 16 x 24, 379 pp., quelques illustrations, broché, bon état‎

Référence libraire : 7386

‎CHANDET (Henriette).‎

‎Le Procès Maurras.‎

‎Lyon, Editions de Savoie, 1946, in-12, 175 pp, 4 photos hors texte, broché, couv. illustrée, bon état‎

Référence libraire : 7796

‎CHARENSOL, G.‎

‎L'affaire Dreyfus et la troisième république‎

‎PARIS, Ed. Kra - 1930 - In-12 - Broché - Illustrations PP NB HT - 191 pages + table - Ex. non coupé - Propre‎

‎CHARLTON (James)‎

‎Trial of James Charlton, at the Northumberland Assizes, Held on the 20th of August, 1810, before Sir Robert Graham, Knt., one of the barons of his Majesty's Court of Exchequer, at the prosecution of Michael Aynsley the elder, on the charge of robbing Kirkley Hall on the 3d of April, 1809, and feloniously stealing therefrom the sum of L1157 13s. 6d., the property of Nathaniel Ogle, Esq.‎

‎First edition, 64, [4] + [4]pp., of publisher's adverts, 12mo (165 x 105 mm), blank upper margin of title torn away and replaced, several tears to title repaired, lower blank margin of final leaf of text torn away and replaced, last line of text to first leaf of text cropped, soiled and stained, stitched as issued. Although this pamphlet is a little grubby it is rare, Copac locates copies at the BL and Newcastle University.‎

‎CHARPENTIER Armand‎

‎les cotés mystérieux de l’affaire Dreyfus‎

‎Les véritables origines de l’affaire,fac-similés de sept documents secrets ou inédits en fin de volume sur papier couché,in 12 broché carré,faux-titre,titre,332 pages,2 feuillets de table les éditions Rieder 1937‎

Référence libraire : 6252

‎CHARPIN (A.)‎

‎Exposé des Moyens Plaidés aux audiences de la cour, Pour Dame Marie-Thérèse Eymard, veuve de M. Jean-François Maigre, Contre les mineurs Gonssolin,. Et contre les autres créanciers de l'hoirie bénéficiaire dudit M. Jean-François Maigre.‎

‎Grenoble, Allier, 1837. petit in-4, 108pp. Broché, couverture muette.‎

‎La créance des mineurs Gonssolin doit-elle être rejetée de l'ordre ? A quelle somme et comment doivent être liquidées les reprises matrimoniales de madame veuve Maigre ? Affaire plaidée à Grenoble par l'avocat A. Charpin, président : Nicolas, avocat général : de Boissieux. Mention manuscrite : Il y a eu transaction.‎

Référence libraire : 16185

‎CHAUVAUD (Frédéric).‎

‎La Chair des prétoires. Histoire sensible de la cour d'assises 1881-1932.‎

‎Presses universitaires de Rennes, 2010, gr. in-8°, 382 pp, 41 illustrations en noir et en couleurs sur 32 pl. hors texte, biblio, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎L'imaginaire de la Belle Epoque et des Années Folles est tout entier colonisé par le judiciaire. Depuis, films et feuilletons, séries noires et histoires du crime se sont multipliés au point de saturer l'univers des images et des représentations dans lequel nous vivons. Au coeur de cet imaginaire se trouve la cour d'assises, souvent assimilée à une pièce de théâtre ou à un spectacle. Maurice Garçon écrivait en 1928 : "au lieu de sentiments imaginés, de situations inventées, ce sont des personnages vivants qui étalent leurs passions, montrent leurs douleurs, exposent leurs tares, proclament leur effroi". Fondé sur le dépouillement de très nombreux récits de procès, la présente étude constitue le premier ouvrage historique sur le fonctionnement, de l'intérieur, de la juridiction la plus célèbre du système pénal. Aux dires de nombreux observateurs, les palais de justice semblent avoir été bâtis pour accueillir des récits de vie, des paroles extravagantes, des histoires de corps lacérés et d'âmes pantelantes. Pour restituer les audiences, sans doute faut-il s'intéresser, tout d'abord, à la scène judiciaire, aux comptes-rendus de procès rédigés par les "tribunaliers", et à la façon dont les débats sont menés. Il importe aussi de retrouver les manières de parler, les gestes esquissés, les larmes versées et les regards échangés. Enfin, pour rendre compte du "drame judiciaire" lui-même, il faut encore suivre les "héros des cours d'assises", saisit le mystère du passage à l'acte, s'attacher à la transformation du réel en judiciaire. L'histoire de la cour d'assises entre 1881 et 1932 s'avère essentielle pour comprendre la justice pénale contemporaine, à condition de se montrer attentif au cadre, à l'atmosphère, aux contraintes d'espace et de temps, au rituel judiciaire, aux plaies de la société perçues comme des blessures individuelles.‎

Référence libraire : 105370

‎CHAUVEAU-LAGARDE.‎

‎Note historique sur le procès de Marie-Antoinette d'Autriche, Reine de France, et de Madame Elisabeth de France, au Tribunal Révolutionnaire. Par M. Chauveau-Lagarde, leur défenseur.‎

‎1 Relié, plein veau marbré, plats encadrés d'un filet et d'une roulette de feuillages dorés, dos lisse avec filets mimant des nerfs et fleurons dorés. Quelques marques d'usure, intérieur en très bel état. 20,5 x 12,5 cm, [4]-64 p. Paris, Gide - Delaunay, 1816. Edition originale‎

‎Edition originale. Bon etat‎

Référence libraire : 1124

‎CHAUVY (Gérard).‎

‎Les acquittés de Vichy. Non-lieux et acquittements pour faits de résistance dans les procès de la Libération.‎

‎Perrin, 2003, in-8°, 353 pp, annexe, notes, sources et biblio, index, broché, couv. illustrée, bon état.‎

‎Parmi les quatre juridictions spéciales chargées de l'épuration, la Haute Cour (3 magistrats, 24 puis 12 jurés) a examiné entre 1945 et 1949 cent huit dossiers de responsables supérieurs de l'Etat français. Sur ce nombre, elle a prononcé 42 non-lieux, 3 acquittements et 7 condamnations "relevées pour faits de résistance". La Haute Cour a épargné un accusé sur deux. A partir de ce constat, en utilisant les dossiers d'instruction et les archives judiciaires, Gérard Chauvy a enquêté sur les raisons de ces verdicts. Qu'est-ce que ces "faits de résistance" ? Y avait-il des éléments inconnus qui permettaient, dans un contexte très mouvant (naissance de la IVe République, début de la guerre froide), d'accorder des non-lieux de circonstance à des élites politiques et économiques ? Y avait-il une catégorie particulière de Français – les vichysto-résistants – si difficile à admettre dans l'entendement actuel ? Pour quelles raisons attachait-on plus d'importance à ceux qui avaient fait signer l'armistice qu'aux responsables de la persécution des Juifs ? Tel est l'objet de ce livre, qui permet de confronter deux perceptions sur les années noires et de s'interroger sur les faux plis de la mémoire collective, hier comme aujourd'hui.‎

Référence libraire : 120304

‎CHENU maître et maître SAINT-AUBIN‎

‎l’affaire HENRY-REINACH devant le tribunal de la Seine‎

‎in 12 broché, titre, 172 pages, Imprimerie E. Masson 1902(angle inférieur droit restauré)‎

Référence libraire : 11410

‎CHENU, Charles-Maurice‎

‎Le procès de Madame Caillaux‎

‎1960 Editions Arthème Fayard - 1960 - In-12, broché - 252 p.‎

‎Bon état - Couverture légèrement défraîchie (menus plis et frottements)‎

Référence libraire : 106146

‎Chesterton, G. K.; Et al‎

‎The Illustrated London News, December (Dec.) 14, 1935:‎

‎Pages 1077-1116. Features: Cover photo of the five-power conference to negotiate a new international treaty for the limitation of naval armaments; Illustration of the great Finnish composer M. Jean Sibelius on the occasion of his 70th birthday; Page of illustrations of naval cruisers of Britain, Japan, Germany and Italy - a reduction problem for the five-power naval conference; Page of reproductions of archival illustrations of historic precedents for Lord De Clifford's trial; Photos of air raids on Dessie - Italian bonds damaged the palace of the Crown Prince just after the Emperor of Abyssinia had left it to me: Article discusses "What is Electricity?"; Page of illustrations present electricity as a "new servant"of man; Oil - the diplomatic problem of the hour - three pages of photos of the modern oil industry; A unique complex of bronze age Irish ring-forts - new discoveries of unusual interest, at Cush, in the County Limerick; Page of photos of newly found relics of Celtic Ireland in the Bronze Age; a 12th-century Irish reliquary - the shrine of St. Manchan - text and photos; Page of photos of anteaters Map of the present Abyssinian Empire; Two-page illustration of the boiler furnaces of the "Queen Mary" being lit; Photo of rioting in Lahore; Photo of a large band of Sikhs overlooked by mounted police during a pause in their march to Lahore for Shahidi day; One page colour ad says Guinness is good for oysters - good for you; Colour centrefold illustration of the "Silver Jubilee Procession"; Nice colour one-page ad for Craven 'A' cigarettes with Christmas motif; Photos of personalities of the week include: the Oxford and Cambridge rugby teams, E. O. W. Hunt, George A Strasser, his Majesty Haile Selassie, Señor Manuel Quezon, the Bishop of Salisbury, Lord De Clifford, Thomas Marlowe, C. Hayden Coffin, and the Duke and Duchess of Gloucester in Ulster with their hostess, Lady Brooke; Photos of survivors of the "Silverhazel" being rescued near the US destroyer "Bulmer"; Photo of the new Commonwealth of the Philippines being inaugurated at the legislative building in Manila; Photo of Signor Mussolini reading a restrained speech in the Italian chamber on the sanctions situation; Photo of saluting Italian war widows and mothers at the unknown warrior's tomb; Photo of Miss Jean Batten's damaged airplane on Araruama Beach, Brazil; Photo of the Wiley Post and Will Rogers aviation beacon recently placed on the George Washington Bridge in New York; Photo of wrecked Belgian airliner in Kent which crashed killing 11; Photos of Sir John Carden and Capt. Jean Schoonbroodt; Photo of Mr. S. V. Appleby crossing the channel in a "Flying flea"; One-page South Africa travel ad features illustration of native Village scene; One-page illustrated ad for Booth's matured dry gin; One page ad for the Vauxhall big six saloon; Review of "Steel of Empire", by John Murray Gibbon; Halfpage illustrated Estorial (Portugal) travel ad; One-page ad promotes Austria as the 'ski paradise'; article discusses economic 'stabilization' and it's difficulties; and more. Centrefold loose but present. Outer advertising pages not included. Unmarked with average wear. A worthy vintage copy. Magazine‎

‎Chesterton, G.K.‎

‎The Illustrated London News, Saturday February 2, 1918 - Petrograd Under Bolshevists / British Army in Mesopotamia‎

‎Features: Title page illustration of British Artillery officers tobogganing on the Italian Front; Flesh-Food Shortage - Ways to Reduce It (article); The Blue Laurel (article); War and the Oceans (article); One illustrated page of coverage of the Malvy Trial in the French Senate; Two pages of photos of the British Army in camp and in the trenches in Mesopotamia; G.K. Chesterton writes of the importance of Poland and Alsace-Lorraine to the present war; Nine photos of "Men of the Moment" including C. A'Court Repington, T.H.J.C. Goodwin, Lord Glenconner, Travers Clarke, Sir Herbert Lawrence, Sir A. Hunter-Weston, Sir R.Y. Tyrwhitt, Count Hertling and Count Czernin; Illustrations of Cossack Troops, a subject of recent Bolshevist rumours; Two photos of Roumanian troops; Photo of the Bolshevist "Revolutionary Tribunal" dealing with Countess Panina; Photo of Russian Constituent Assembly members before they were disbursed by Red Guards with bayonets; One-page photo of Dryburgh Abbey; Two-page illustration of Italian trench-raiding party crossing the Piave by night on a raft; The Nitrogen (fertilizer) Problem Again (article about food in short supply); Page of photos of 21 British officers on the Roll of Honour, including Capt. John Fox Russell, V.C., M.C., R.A.M.C.; Two-page illustration of a German counter-attack crushed at Cambrai; Two-page illustration at Bourlon Wood where British rifles and machine-guns infliected huge losses on the German counter-attack; Five photos of British naval winter life in the Arctic Circle; Two photos of Royal Navy visitors on the Lapland coast; and more. 36 pages, including ten pages of charming vintage ads, most of which are illustrated. In particular, the back cover ad for "Harlene Hair-Drill" will fascinate anyone interested in early women's hair treatments. Unmarked with average wear. Binding intact. A sound copy of this excellent WWI-era issue. Magazine‎

‎CHEVALLIER (Jean-Baptiste) - PERRIN (Eugène-René) - CHAPER (Maurice-Armand). - THIBAUD (Paul).‎

‎NOTE A CONSULTER, jointe à un rapport d'expertise judiciaire:Dans la nuit la nuit du 12 au 13 mai 1873, deux vidangeurs, Heurard (Alexandre) et Darenne (Achille) avaient été asphyxiés dans la fosse de la maison Josserand, chemin des Cachettes, banlieue de Grenoble [...]Le jugement du tribunal de Grenoble déclare que le sieur Martin (André), inspecteur de la désinfection des fosses d'aisances de la ville de Grenoble, est coupable du délit d'homicide par imprudence et le comdamne en conséquence [...].Joint: OBSERVATIONS POUR LE SIEUR MARTIN appelant contre le Ministère Public (défense du condamné).‎

‎Grenoble, imp. Maisonville, 1874, 1 brochés, sans couverture. 2 volumes in-4 de 24 pages et 24 pages ;‎

‎Cette note établie par un chimiste, un docteur en médecine et un ingénieur civil, jointe au dossier d'un procés, définie les caractérisitques et la dangerosité des fosses d'aisance. Pièce à charge pour le condamné, responsable de la mort de ses employés, par manque de précaution et négligence.Dans son rapport de défense: "Observations pour le sieur Martin [...]", l'avocat du condamné, plaide l'erreur judiciaire.‎

Référence libraire : 17463

‎CHIARLONI S. (Commentario diretto da).‎

‎Il nuovo processo societario. Commento al d. lgs. 17 gennaio 2003, n. 5 e agli artt. 2378, 2409 e 2471 c.c. (con successive modifiche e integrazioni fino al d. lgs. 6 febbraio 2004, n. 37).‎

‎Bologna, 2008, in-8, cart. editoriale.‎

‎Chief Justice Earl Warren Conference on Advocacy in the United States Cambridge Mass. 1974 Roscoe Pound American Trial Lawyer‎

‎Privacy in a free society : final report : annual Chief Justice Earl Warren Conference on Advocacy in the United States June 7-8 1974‎

‎Roscoe Pound-American Trial Lawyers Foundation. Used - Good. Former Library book. Shows some signs of wear and may have some markings on the inside. Roscoe Pound-American Trial Lawyers Foundation unknown‎

Référence libraire : GRP91359173

‎Chiuini, Giovanna (a cura di)‎

‎L'architettura Popolare in Italia: Umbria‎

‎Mm 235x240 NUOVO. Collana "Grandi Opere" - Brossura editoriale, 241 pagine con numerose illustrazioni in nero nel testo. Scritti di Fabio Bettoni, Alessandro Alimenti, Bernardino Sperandio. Nuovo. SPEDIZIONE IN 24 ORE DALLA CONFERMA DELL'ORDINE.‎

‎Choisy L. M Choisy L. M French Revolution Collection Newberry Library ICN Louis XVI Trial and Execution Collection Newberry Li‎

‎Reflexions sur le proces de Louis Seize 1792 Leather Bound‎

‎2019. Leather Bound. New. Leather Binding on Spine and Corners with Golden Leaf Printing on round Spine. Reprinted in 2019 with the help of original edition published long back 1792. This book is printed in black & white sewing binding for longer life Printed on high quality Paper re-sized as per Current standards professionally processed without changing its contents. As these are old books we processed each page manually and make them readable but in some cases some pages which are blur or missing or black spots. If it is multi volume set then it is only single volume if you wish to order a specific or all the volumes you may contact us. We expect that you will understand our compulsion in these books. We found this book important for the readers who want to know more about our old treasure so we brought it back to the shelves. Hope you will like it and give your comments and suggestions. Lang: - fre Pages 10. EXTRA 10 DAYS APART FROM THE NORMAL SHIPPING PERIOD WILL BE REQUIRED FOR LEATHER BOUND BOOKS. FOLIO EDITION IS ALSO AVAILABLE. hardcover‎

Référence libraire : LB1111008479133