‎French directory‎

‎BATAILLES, combats et victoires des armées françaises en Hollande, en Italie et en Allemagne. par M. C***‎

‎À Paris, Chez Tiger, s. d. (1819) in-16, 108 pp., planche dépl. en frontispice, broché, couv. factice papier marbré. Petit accroc à la page de titre.‎

‎L'une des productions populaires de la maison Tiger qui contribua à entretenir la flamme de la Révolution et de l'Empire. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 194990

‎Décret de la Convention Nationale du 30 octobre 1792, l'an Ier de la République Française, qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la nation les titres et biens, tant meubles qu'immeubles, appartenant aux émigrés‎

‎1792, Bordeaux, imprimerie de Simon Lacourt, imprimeur du département – in-4, 4 pp – 1 feuille‎

‎Certifié conforme à l'exemplaire scellé du Sceau de la République, reçu le 28 novembre 1792, l'an premier de la République française. Signé L. Journu, président ; P. Buhan, secrétaire général provisoire. Certifié conforme à l'exemplaire certifié par le Directoire du département. Excellent ex.‎

Bookseller reference : 5401

‎Le Directoire des mourans, à l'usage de l'Ordre des Chartreux, traduit du latin en françois,‎

‎1686 Par Antoine Fremon, 1686 . Edition rare de l'imprimerie de la "Grande Chartreuse". 359 pages + tables et Index (XV). Edition originale apres une version en latin une année auparavant . Ouvrage in-8 relié plein veau, dos à cinq nerfs (petits manques en queue de dos) Bon état.‎

‎Ray J7*‎

Bookseller reference : 6722

‎Loi contenant une Adresse au Peuple français sur la levée de 200 000 hommes. Du 9 vendémiaire an VII‎

‎Agen, imp. du département - belle affiche in plano‎

‎très bon ét.‎

Bookseller reference : 2536

‎RECUEIL de textes sur le Consulat et l'Empire‎

‎1799-1814 in-8, demi-veau havane marbré, dos lisse orné de roulettes et fers dorés Légère usure d'usage de la reliure. Qques petites mouillures. (reliure de l'époque).‎

‎Ensemble de brochures d'inspiration royaliste sur le Consulat et l'Empire, dont deux particulièrement intéressantes sur la déportation en Guyane.- [LEMARE, (Pierre-Alexandre). Le Petit homme rouge, suivi de ces trois autres pièces : Adieux de Buonaparte ; Litanies des Agonisans, et Réveil d'un nouvel épiménide, après deux ans de sommeil. Paris, Chez les marchands de nouveautés, 1814. 31 pp. "Il était nuit et Napoléon tenait conseil, lorsqu'un petit homme rouge se présente au vestibule de son palais ; il frappe : on ouvre (...) A sa vue, Napoléon cache avec effort le trouble de son âme ; il congédie son conseil : il veut être seul (...)". Pamphlet royaliste écrit sous le pseudonyme d'Isidore Charville, faisant référence au "petit homme rouge", personnage qui hantait le palais des Tuileries annonçant toujours un drame politique de l'Histoire ; il serait apparu à Louis XVI avant la chute de la Monarchie en juillet 1792, à Napoléon quelques semaines avant Waterloo. Quérard, I-703.- [MICHAUD, Joseph-François]. Les Derniers adieux à Bonaparte victorieux. Seconde édition revue, corrigée et augmentée. À Rouen, chez les marchands de nouveautés, 1800. 100 pp. (page de titre abîmée)Comparaison du premier Consul avec Cromwell et mise en garde auprès de Bonaparte de sa course au pouvoir. Texte écrit peu avant les évènements de la bataille de Marengo.- LA MAISON-FORT, (marquis de). Tableau politique de l'Europe depuis la bataille de Leipsick. Nouvelle édition, conforme à celle de Londres. S.l., (1813). 52 pp. Pamphlet politique d'inspiration royaliste.- RAMEL. Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la Garde du corps législatif de la république française, l'un des déportés à la Guiane après le 18 fructidor ; Sur les faits relatifs à cette journée, sur le transport, le séjour et l'évasion de quelques-uns des déportés (...) Troisième édition, revue, corrigée et augmentée de la lettre de Ramel au Directoire, et de douze notes qui ne se trouvoient point dans la première. Londres, 1799. 159 pp., portr.-front. Édition parue la même année que l'originale. Journal rédigé par Mathieu Dumas (1753-1837) qui faisait partie des proscrits du 18 fructidor. Il réussit à trouver asile à Hambourg, où il rejoint son ami Ramel. Ils décidèrent de travailler en commun à ce mémoire, que seul Ramel signa. Fierro, 1227. Sabin, 67627.- AYMÉ (Jean-Jacques, dit Job-Aymé). Déportation et naufrage de J.J. Aymé, ex-législateur ; suivis du tableau de vie et de mort des déportés, à son départ de la Guyane, avec quelques observations sur cette colonie et sur les nègres. À Paris, Chez Maradan, (1800). 269 pp., 26 pp. de tableau.Récit de l'emprisonnement au temple, la déportation, avec nombre de détails, comportant de précieuses anecdotes sur la Guyane, l'épisodes de l'affranchissement des noirs ; contient en outre un important tableau des 323 condamnés politiques (députés et religieux) suite à la tentative du coup d'état royaliste du 18 fructidor. Fierro, 56. Sabin 2521.-YOUNG (Arthur). Le Cultivateur anglais, ou œuvres choisies d'agriculture et d'économie rurale et politique. Traduit de l'anglais par les CC. Lamare, Benoist et Billecocq, avec des notes par le citoyen Delalauze. S.l.n.d. 10 pp. Plaquette de présentation de l'ouvrage de Young qui devait comporter 20 volumes avec de nombreuses planches. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 142144

‎(Collectif)‎

‎La REVUE du LOUVRE et des MUSEES de FRANCE n° 3-1979‎

‎Une revue de 75 pages, format 210 x 270 mm, brochée, illustrée, bon état‎

‎Sommaire : Collèges apostoliques et Couronnements de la Vierge dans la sculpture avignonnaise des XIVe et XVe siècles ; Un chef-d'œuvre de la peinture ottomane : la couronne des Chroniques du musée Jacquemart-André ; Les arts après la Terreur : Topino-Lebrun, Honnequin et la peinture politique sous le Directoire, etc.‎

Bookseller reference : LFA-126737197

‎[AFFICHE] BERTHIER (Louis-Alexandre)‎

‎Rome le 28 pluviose an 6. Rep. Le Citoyen Alexandre Berthier Général en Chef de l'Armée d'Italie.‎

‎In Roma, Presso i Lazzarini Stampatori Nazionali, 1798 41 x 28,‎

‎Affiche bilingue sur deux colonnes."Il est ordonné à tout émigré François de quitter Roome & tout le territoire de la République Romaine, dans les vingt quatre heures de la publication du présent ordre".‎

Bookseller reference : 218065

‎[AMIDONIERS]‎

‎Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui interdit aux amidoniers la faculté d'employer des grains propres à la nourriture de l'homme en date du 22 ventôse an 3‎

‎Paris, Impr. Nationale, An III in-8, 2 pp.‎

‎Il est interdit d'employer dans les fabriques d'amidon d'autres grains que ceux qui seront constatés par un procès-verbal dressé par deux commissaires de la municipalité.‎

Bookseller reference : 206142

‎[ARMEE D'ITALIE]‎

‎Pensées sur l'administration de l'armée‎

‎S.l., s.d. (vers 1796) in-folio, [4] pp. n. ch., en feuille.‎

‎Très curieux exercice de réflexions et de propositions faites, en 24 points, vraisemblablement à destination de l'Armée d'Italie, qui est évoquée deux fois dans les articles ("Nous n'appercevons pas le terme de notre séjour en Italie ; il peut se prolonger de manière à nous donner quelqu'inquiétude sur l'entretien et l'aliment d'une armée qui se grossit chaque jour"). La rareté de ce document, non signé, semble provenir de sa nature de "rapport préliminaire" interne, destiné à un petit nombre de décideurs (officiers supérieurs ?) ; la typographie semble bien indiquer de surcroît une impression faite dans la Péninsule, peut-être sur des presses régimentaires utilisant des casses locales.Aucun exemplaire au CCF ni au Worldcat.‎

Bookseller reference : 208494

‎[ARMÉE de RHIN et MOSELLE]‎

‎P.S. "Leroux" adjoint aux adjudants généraux‎

‎Au Q.G. à Oberingelheim, 12 vendémiaire an 4e, 4 octobre 1795 , 3 pp. bi-feuillet in-folio, en tête de l'"Armée de Rhin et Moselle devant Mayence" avec petite vignette gravée ; 2 coins intérieurs rognés avec très léger manque. Sinon très bon état.‎

‎Extrait pour copie d'un ordre du jour de l'état-major de l'Armée, concernant diverses mesures prises par la Convention par décret du 28 fructidor, sur le paiement des soldes ; suivent les instructions pour la mise en application du décret, mesures données par les adjudants généraux Pille, Liebert, Aubertin, et signé ici par "Leroux, adjoint aux adjudants généraux" du 6e Régiment de dragons et les 2 chefs de brigade de droite et de gauche ;"(…) art. 1er, à compter du 1er vendémiaire prochain, les officiers de tous grade des armées de terre & de mer en activité de service jouiront d'un suplément de solde de huit livres en numéraire par mois ; art. 2e, ce suplément de solde leur sera payé le 30 de chaque mois (…) ; Il résulte de ce décret que l'indemnité est la même pour les officiers de tout grade et de toute arme ; que l'activité de service est une condition essentielle pour en jouir (…). Les officiers d'artillerie et de génie, les commandants amovibles et adjudant de place seront payé de cette indemnité sur les revues des commissaires des Guerres (…) ; enfin les militaires composant le grand Etat-Major de l'armée, les adjoints et aide de camp, recevront ce suplément de solde sur les ordonnnces des commissaires ordonnateurs (…)." Ce supplément calculé au prorata de la durée de service des militaires, il devra être fourni un état nominatif par les différents conseils de régiments ; il est précisé dans la note qu'un payeur divisionnaire établi au quartier général, "acquitera la solde des troupes situées sur la rive gauche du Rhin et Binge et Openheim, celle située sur la rive droite et qui faisait partie de l'armée de Rhin et Moselle avant le passage du fleuve."Suivent des mesures propres à l'organisation du service d'état-major : "Les divisions composant le corps d'armées devant Mayence sont invitées à fournir dans le plus court délai, chacun sept boulangers (…). Les chefs des bataillons qui seront de service enverront régulièrement au bureau de l'état-major à Bodenheim, à quatre heures du soir et à quatre heure du matin, leurs rapports de visites des postes (…)."Petite vignette révolutionnaire en-tête (inconnu de Boppe & Bonnet).‎

Bookseller reference : 172589

‎[BEAUMONT (M.-A. Bonnin de la Bonninière, comte de)]‎

‎P.S. du Conseil de révision de la Division Lombarde‎

‎Milan, 12 floreal an 6, 1798 in-folio, 4 pp. double feuillets, en-tête du Conseil de révision, "Division Française de la ci-devant Lombardie", gravure.‎

‎Procès-verbal dressé pour copie-conforme le 12 floréal (1er mai 1798) concernant le renvoi d'un jugement devant le conseil de guerre, pour vice de procédure."Le Conseil permanent de Révision de la division de Lombardie, composé (…) des citoyens Beaumont général de brigade, président, Lamotte chef de brigade, Desportes chef de bataillon à la 63ème, Olivier et Montmahou capitaines à la 24eme 1/2 brigade d'infanterie de ligne, tous cinq nommés par le général en chef de l'Armée d'Italie, (…) s'est réuni (…) pour procéder sur la demande du citoyen Pagliari commissaire du Directoire exécutif près le Conseil de guerre (…) à la révision du jugement rendu le 29 thermidor an 5 contre les nommés (…) condamnés [de 5 à 20 années de fer] (…) accusés de pillage en troupes et à main armée (…).Suivent le détail des causes du renvoi, citées en vertu de l'art. 30 de la loi du 13 brumaire (rappelant le rôle du président du Conseil de guerre) et de l'art. 16 et 17 de la loi du 18 vendémiaire (concernant les compétences et rôle du Conseil de guerre).Sauvé in extremis de l'échafaud par son régiment, en 1793 à Lyon, Marc-Antoine Beaumont (1763-1830) fut réintégré et employé à l'armée d'Italie entre 1794 et 1801. Nommé général en 1795, il servit sous Bonaparte puis sous Kilmaine, Masséna (bataille de Castiglione), Sérurier (siège de Mantoue) puis Dugua. Le commandant en chef de l'Armée d'Italie était alors en mai 1798, le général Brune.Pièce signée par le greffier et le capitaine rapporteur Montmahou.Belle vignette révolutionnaire s'inspirant de celle d'Aubernon, commissaire ordonateur en chef.‎

Bookseller reference : 162148

‎[BERNADOTTE (Jean-Baptiste)]‎

‎Bureau de l'inspection. Le Ministre de la Guerre, aux généraux en chef des armées d'Italie, des Alpes, du Danube et du Rhin ; aux inspecteurs généraux des mêmes armées ; aux généraux commandant les divisions territoriales ; aux chefs de division, chefs d'escadron et capitaines commandant la gendarmerie nationale ; aux administrations centrales et municipales, et aux commissaires du Directoire près d'elles.‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1799); in-folio, [3] pp. n. ch., en feuille.‎

‎Du 24 messidor an VII [12 juillet 1799]. Sur le rappel des sous-officiers et soldats ayant déserté sans quitter le territoire de la République, et qui sont compris dans la récente loi d'amnistie du 14 messidor précédent.‎

Bookseller reference : 219338

‎[CAMPS MILITAIRES de PARIS]‎

‎Manuscrit. "Consigne du poste de la barrière de l’Ecole militaire"‎

‎Paris, juillet 1796 , 11 pp. in-folio, joint 2 pièces retenus par un cachet de cire rouge.‎

‎Règlement pour les militaires du camp de l’Ecole militaire où sont détaillés les entrées et sorties à Paris, les passages des hommes de corvées, contenant diverses notes générales pour le poste de garde et les officiers au rapport, sur les patrouille et la cavalerie, etc. Suivent les consignes détaillées par poste de garde : "du poste de la Carrière ; pour les commandants des patrouilles extérieures, du poste de l’officier de la plaine de Grenelle ; poste de l’officier sur la route de Vaugirard ; des postes des droites et de gauche (…) ; du poste de la barrière de l’eau et barrière du centre" ; Suivi des consignes pour le camp de la plaine de Grenelle et le service intérieur ; "au poste et à l’entrée de Vaugirard, au poste de la Barque, au poste des Galleux, arrière garde du camp, sur le flanc droit du camp, le long de la rivière, barrière de l’école militaire," etc.Joint un modèle de carton d’entrée pour les militaires et un modèle pour le rapport des postes où doivent être consigné le numéro de carte, la date d’entrée et sortie des militaires, les motifs de permissions, etc.Ces consignes strictes font suite aux « désordres les plus scandaleux » mentionnés dans l’ordre du jour du général commandant Paris ; "(…) un grand nombre d’entre eux, égarés par le vice, troublent journellement la tranquilité des campagnes et passent une partie de la nuit dans les cabarets. Quelques uns dans le délire de leur ivresse ont fini par se servir contre eux-mêmes des armes que la Patrie leur a confiées pour sa défense. D’autres enfin pillent les propriétés des cultivateurs et leurs arrachent ainsi par le vol, le fruit de leur pénible industrie. En conséquence, le Général ordonne l’établissement de nouveaux postes qui formeront autour du camp une nouvelle enceinte, qu’il est expréssement déffendu à tous militaires du camp de passer sans une permission écrite (…)." Etc.Elles font suite aussi à l'affaire du Camp de Grenelle où furent arrêtés en mai 1796, Gracchus Babeuf et les membres de la conjuration des Egaux qui s'étaient présentés au camp, tentant de soulever les militaires.‎

Bookseller reference : 188155

‎[CELEBRATION DU DIMANCHE]‎

‎Lettre d'un grand-vicaire du diocèse d'A à un curé du même diocèse, sur la translation de la solennité du dimanche au décadi‎

‎S.l., 29 floréal an VI in-8, 8 pp. Quelques piqûres sur la page de titre n'affectant pas le texte.‎

‎Martin & Walter, Anonymes, 8562. Non cité par Tourneux.‎

Bookseller reference : 201229

‎[CHAMPIONNET] CHAPER (M.)‎

‎Académie delphinale. Discours en prenant la présidence (séance du 17 janvier 1879)‎

‎Grenoble, Dupont, 1880 in-8, 40 pp., broché.‎

‎Contient un chapitre des Mémoires inédits du général Championnet. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 665866

‎[CISALPINE]‎

‎L.A.S. "Barbieri" agent municipal de la commune de Nonantola à la municipalité de Crevalcore‎

‎Nonantola, 12 vendémiaire an 9, 4 octobre 1800 , 2 pp. bi-feuillet in-folio, en-tête de "L'Agente municipale della commune di Nonantola" avec vignette en couleurs ; en italien.‎

‎Lettre de la municipalité de Nonantola relative aux plus importants propriétaires fonciers de la commune ; l'agent municipal ne peut répondre à sa demande, mais peut apporter des lumières sur les citoyens Francisco-Maria d'Este, Francesco Ansaloni et Antonio Sestorio. Le premier actuellement évêque de Reggio percevait 20,000 livres de rente annuelle comme abbé de Nonantola, mais ne possède plus rien en propre depuis l'époque de la république, si ce n'est une petite maison ayant appartenu à la famille Brighenti ; le second possède une propriété de campagne et est résidant à Modène avec le troisième.Belle vignette italienne rehaussée à l'aquarelle, représentant la Liberté tenant un faisceau de licteurs et une lance surmonté d'un bonnet phrygien, sur un champ de bataille avec fûts de canon, tambour et trompette, étendard au sol…‎

Bookseller reference : 186258

‎[COMITÉS DU GOUVERNEMENT]‎

‎Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale, du 11 vendémiaire an 4 de la République.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, An IV; in-8, 2 pp.‎

‎"Les Comités de salut public et de sûreté générale réunis, arrêtent que les autorités constituées de Paris seront de permanence jusqu'à nouvel ordre, et correspondront avec les Comités du gouvernement."‎

Bookseller reference : 206133

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE]‎

‎Observations adressées au C. Royer, sur sa lettre pastorale‎

‎Paris, Chez Le Clerc, AN VII in-8, 30 pp., en feuilles, non coupé. Brochure légèrement défraîchie.‎

‎L'auteur rappelle que Royer fut l'ancien évêque constitutionnel de l'Ain. Il dénonce son manque de franchise, et son opposition à l'élection de prêtres par des laïques.Martin & Walter, Anonymes, 10916.‎

Bookseller reference : 203308

‎[Constitutions Françaises] :‎

‎Recueil des quatre premières Constitutions de la France du XVIIIe siècle,‎

‎reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.‎

‎Rare collection des 4 premières Constitutions Françaises, toutes en édition originale dans ce format ; la première, celle de 1791, établit une Monarchie Constitutionnelle, «le Roi ne règne que par elle» ; la seconde, de 1793 n'a pas été appliquée à cause de la Terreur ; la troisième, proposée au référendum le 5 fructidor an III, fut promulguée le premier vendémiaire an IV, elle créait le Directoire ; la quatrième, en grande partie due à Bonaparte après le Coup d'État du 18 brumaire, créait le Consulat avec Bonaparte comme premier Consul. Petites restaurations mineures aux coins et à la coiffe supérieure. Bon exemplaire bien relié, cette collection est fort rare, elle est ici en format «de poche».‎

Bookseller reference : 16684

‎[CREUSE]‎

‎Ensemble de L.A.S.‎

‎Guéret, 1795-1808 5 pièces in-8 ou in-folio, en feuilles, sous chemise du XIXe siècle.‎

‎Très intéressant recueil d'autographes dont le trait d'union réside dans la qualité de représentants du département de la Creuse des rédactuers.I. Du 27 juin de l'an 4e de la liberté [1792] : L.A. de Claude Delafont-Braman (1744-1819), député de la Creuse à l'Assemblée législative, au célèbre entrepreneur et démolisseur de la Bastille Pierre-François Palloy ("patriote à Paris") pour lui recommander l'embauche de deux ouvriers de son pays.II. Du 15 frimaire an IV [6 décembre 1795] : L.A.S. de Jean-Baptiste Voysin de Gartempe (1759-1840), homme politique creusois qui traversa tous les régimes, à André-Daniel Lafont de Ladébat (1746-1829), alors député de la Gironde au Conseil des Anciens. Elle évoque les activités politiques des précédentes assemblées : "Puisse [votre carrière nouvelle] être plus heureuse que celle que nous avons parcourue ensemble ! Vous avez sans doute éprouvé toutes les persécutions du régime décemviral. Heureux encore ceux qui, comme nous, en ont été quittes pour quelques mois de détention." Et elle forme des voeux bien thermidoriens pour le futur : "Empêchez nous surtout de retomber dans l'ochlocratique tyrannie que nous avons subie pendant la vie de Robespierre. Prenez garde à l'affreux terrorisme qui se réveille et menace partout."III. Du 20 prairial an VII [8 juin 1799] : L.A.S. d'un certain Grellet au ministre de la marine, demandant son intégration dans l'artillerie de marine, accompagnée d'une longue apostille signée des représentants du département de la Creuse (Laumon, Cornudet, Desaincthoren), appuyant sa requête.IV. Du 12 mai 1806 : L.A.S. de Joseph Cornudet des Chaumettes (1755-1834), ancien député de la Creuse au Conseil des Anciens, et alors membre du Sénat conservateur, au ministre des finances. Il s'agit d'une demande d'avancement pour son neveu Jean-Baptiste Ducourthial, surnuméraire dans l'administration des contributions directes.V. Du 1er janvier 1808 : L.A.S. de Marc-Antoine Laumon (qui signe Laumond ici, 1761-1829), ancien député de la Creuse aux Cinq Cents, à un ministre d'Etat non nommé. Dossier provenant de la collection d'autographes de Georges Chapuis (cachet humide sur la chemise).‎

Bookseller reference : 219639

‎[DAVOUT] ECKMUHL (A.-L. d'), BLOCQUEVILLE (Adélaïde-Louise Davout d'Eckmühl, marquise de)‎

‎Le Maréchal Davout, prince d'Eckmühl. Raconté par les siens et par lui-même‎

‎Paris, Didier, 1879-1880 4 vol. in-8, portrait-frontispice à chaque vol., demi-chagrin brun, dos lisse, filets dorés Traces d'étiquette de bibliothèque au dos, coins usés. Cachet (annulé). (reliure de l'époque).‎

‎Edition Originale. Seule édition publiée.Réunion de documents par la marquise de Blocqueville qui ne forme pas en réalité des mémoires mais dont "l'intérêt historique est incontestable".Tulard, 404.‎

Bookseller reference : 221967

‎[DELITS DE PRESSE] OUTREPONT (Charles-Lambert d')‎

‎Opinion sur la répression des délits de presse. Séance du 24 prairial an 7‎

‎Paris, Imprimerie nationale, An VII in-8, 10 pp., dérelié.‎

‎Député de la Dyle au Conseil des Cinq-Cents, d'Outrepont est favorable à la distinction entre les délits de presse spécifiés par la loi et la licence de la presse formée par des "écarts dangereux et nuisibles à la chose publique". S'il y a "abus de presse" l'auteur demande que le Directoire fasse apposer les scellés "sur les presses, caractères et outils de l'imprimeur".Martin & Walter, III, 26184.‎

Bookseller reference : 201979

‎[DEUXIEME COALITION]‎

‎Au nom de la République française. Loi relative au complément de la levée de deux cent mille hommes ordonnée par la loi du 3 vendémiaire an VII [24 septembre 1798]. Du 28 germinal an VII [17 avril 1799].‎

‎[Beauvais], Imprimerie du département de l'Oise, s.d. (1799); in-4, 12 pp., en feuilles.‎

‎Suivie d'une longue Instruction du ministre de la guerre, sur la loi du 28 germinal, relative au complément de la levée de deux cent mille hommes (du 18 avril 1799).Sur la levée de 200 000 hommes prévue, seulement 74 000 avaient rejoint le contingent. Les opérations contre les armées de la Deuxième coalition commençaient très mal, d'où ces nouvelles dispositions.‎

Bookseller reference : 209925

‎[DIRECTOIRE]‎

‎Recueil de 22 textes‎

‎Paris, in-8, multipaginé, demi-veau fauve marbré, dos lisse orné, palettes et fleurons dorés, pièce de titre, tranches mouchetées de rouge Coiffe sup. fragile, petites usures aux coins. (reliure de l'époque).‎

‎Trois principaux thèmes se dégagent dans ce recueil : les donations et successions, les délits de presse et les sociétés politiques.Deux auteurs sont particulièrement représentés : Tronchet et Portalis.OUDOT (Charles-François). Opinion sur les disposition de la Loi du 17 nivôse, et sur celles du projet présenté au nom du Comité de Législation, qui règlent la faculté de disposer entre-vifs et à cause de mort. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, thermidor an III (1795), 12 pp.Réflexions sur les donations à concurrence de la moitié ou du sixième ou du tiers des biens du donateur selon les cas. Martin & Walter, 26138.TORNÉ (Pierre-Anastase). Examen de la loi du dix-sept nivôse de l'an deuxième, et de celle du douze brumaire même année. À Tarbes, chez J. Roquemaurel, brumaire an IV (1795), 49 pp.Droits naturels et ordre des successions. Martin & Walter, 32730.REGNIER (Cl.-A.). Rapport sur la résolution concernant les successions, dans la séance du 21 prairial an IV. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, prairial an IV (1796), 31 pp.Exposé technique qui aborde la renonciation expresse ou tacite, l'exhérédation ou l'exclusion au regard des filles, du célibat et du mariage. Martin & Walter, 28957.TRONCHET (François). Opinion sur la résolution du 23 germinal, prononcée le 14 messidor an IV. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, messidor an IV (1796). 18 pp. Martin & Walter, 32909.REGNIER (Cl.-A.). Rapport sur la résolution du 23 brumaire, concernant les successions. Séance du 25 nivôse an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, pluviôse an V (1797), 26 pp. Martin & Walter, 28958.JEANBON SAINT-ANDRÉ (André). Opinion sur la liberté de la presse. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, floréal an III (1795), 8 pp.Demande que les comités de gouvernement ne puissent exercer aucune censure sur les écrits livrés au public par l'impression. Martin & Walter, 17271.DAUNOU. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale, sur la répression des délits de la presse. Séance du 5 frimaire an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, frimaire an V (1796), 14 pp. (sur 30 pp.), un cahier manque soit 16 pp., c'est-à-dire les pp. 9 à 24. Martin & Walter, 9307.SIMÉON. Opinion sur la répression des délits de la presse. Séance du 20 pluviôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, pluviôse an V (1797). 15 pp. Martin & Walter, 31698.PORTALIS. Rapport fait, au nom d'une Commission composée des représentants Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier, sur les délits de presse. Séance du 26 germinal an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, floréal an V (1797), 40 pp. Martin & Walter, 27871.DEBRY (J.). Discours sur les rapports & projets de résolution relatifs aux sociétés qui s'occupent de questions politiques. Séance du 4 thermidor, an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 26 pp. Un accroc à un f.sans perte de texte. Martin & Walter, 9461.BOULAY de LA MEURTHE. Rapport fait au nom d'une commission spéciale sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 12 pp. Martin & Walter, 4583.AUDOUIN (P. J.). Opinion sur le droit de former des sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor [an V]. À Paris, chez Baudouin, s.d. (1797), 4 pp. Martin & Walter, 778.PORTALIS. Opinion sur les sociétés particulières s'occupant de discussions politiques. Séance du 7 thermidor an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 14 pp. Martin & Walter, 27868.SIMÉON. Opinon sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, thermidor an V (1797), 15 pp. Martin & Walter, 31703.DAUNOU (P. C. F.). Rapport sur le renouvellement du Corps législatif fait au nom d'une commission spéciale. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, frimaire an V (1796), 47 pp. Martin & Watler, 9308.BAUDIN (P. C. L.). Rapport sur le renouvellement du Corps législatif, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Fourcroy, Roger-Ducos, Auguis, Ligeret & Baudin. Séance du 20 nivôse an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, nivôse an V (1797), 20 pp. Martin & Walter, 2028.PORTALIS. Opinion sur la résolution relative au décret du 3 brumaire. Séance des 10 & 11 frimaire an V. (Paris), de l'Imprimerie Nationale, frimaire an V (1796), 34 pp. Martin & Walter, 27864.PORTALIS. Opinion sur la contrainte par corps. Séance du 24 ventôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, germinal an V (1797), 23 pp. Martin & Walter, 27865.TRONCHET (F.-D.). Rapport sur la résolution du 11 frimaire. Fait des les séances des 28 & 29 nivôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, pluviôse an V (1797), 58 pp. Martin & Walter, 32915.TRONCHET (F.-D.). Second rapport sur la résolution du 11 frimaire. Séance du 8 ventôse an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, ventôse an V (1797), 28 pp. Martin & Walter, 32916.TRONCHET (F.-D.). Rapport sur la résolution du 30 fructidor. Séance du 6 vendémiaire an V. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an V (1796), 20 pp. Martin & Walter, 32914.TRONCHET (F.-D.). Rapport fait, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Tronchet, Vernier, Malleville, Maupetit, Goupil-Préfelne, Regnier & Picault, sur la résolution du 17 thermidor an V, relative aux domaines congéables. Séance du 12 vendémiaire an VI. À Paris, de l'Imprimerie Nationale, vendémiaire an VI (1797), 74 pp. Martin & Walter, 32920. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[DIRECTOIRE] RÉGNIER (Claude-Ambroise)‎

‎Sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du corps législatif en l'an VI en date du 8 Floréal An VI‎

‎Paris, Imprimerie nationale, Floréal An VI in-8, 27 pp., broché.‎

‎Mesures à prendre contre l'introduction de "minorités factieuses" au Corps Législatif. Suivent les opinions de Baudin (des Ardennes) et de Creuzé-Latouche à l'appui de cette motion.Martin & Walter, IV, 28944.‎

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