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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 44X34‎

‎ARCA_093 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 36 9/10/1792 An premier de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Lebrun Danton Mode d'execution de la loi qui condamne à mort les émigrés pris les armes à la main‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 49X35‎

‎ARCA_091 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1839 6/07/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Louis, roi des François Dejoly Droits féodaux‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_089 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 299 8/01/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Monge Garat Biens nationaux‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 51X41‎

‎ARCA_082 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 591 19/03/1793 An second de la République Française DECRETCONVENTION NATIONALE Gensonné Guyton Punition des révoltes ou emeutes contre-révolutionnaires à l'occasion du recrutement‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎51X38‎

‎ARCA_074 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1929 6-7 FRIMAIRE An II DECRET CONVENTION NATIONALE Romme PHILIPEAUX Indemnisation des citoyens ayant subis des pertes par l'invasion de l'ennemi ; concordance des temps.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X38‎

‎ARCA_072 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1595 21/09/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Cambon Pons Attribution aux douanes des Matières de commerce extérieur‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 51X40,5‎

‎ARCA_063 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 266 22/12/1792 An premier de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Roland Garat Fourniture de chaussons et de bracelets de laine aux soldats ; gendarmes surnuméraires.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_059 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 14-19/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Lebrun Garat Dons faits pour l'Armée ; Sommes à retirer de la Caisse à trois cléfs pour subvenir aux dépenses publiques.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_051 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 835 6-10-21/05/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Becker Delecloy Villes et départements ayant fournis des volontaires contre les révoltés ; Peine contre les chefs et instigateurs des révoltés ; nomination du Général Kellermann pour commander provisoirement en chef l'Armée de Vendée‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_049 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 634 27/03-4/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Jean de Bry Delmas Mode d'avancement dans l'Artillerie ; Jugements qui n'ont pas été signés par les juges devenus membres de la Convention Nationale . Mise en liberté des militaires aux galères pour désertion antérieurement à la déclaration de la Guerre‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_046 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND752 12/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Delmas Garran Liste des Représentants du Peuple près les Armées‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_044 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 789 25-26/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Becker Lasource Dépenses nécessaires pour la réparation des édifices publics ; Orléans n'est plus en rébellion‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X37‎

‎ARCA_042 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 738 7-10/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Thuriot Romme Formation et composition du Comité de salut Public ; Dalbarade nommé ministre de la Marine‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎53X40,5‎

‎ARCA_037 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1956 16 FRIMAIRE AN II DECRET CONVENTION NATIONALE Auger Réparation des routes et des ponts‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_035 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 981 29-30/05/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Becker Gendarmes qui ont fui à Perpignan et à Niort ; soldes des Gendarmes et des sous-officiers‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 37,5X49,5‎

‎ARCA_032 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 663 1-8/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Garran Romme Certificats de civisme ; Soldats de l'Armée de La Belgique qui se sont éloignés de leurs drapeaux‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49,5X37‎

‎ARCA_029 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 687 30/03-2/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Bréard Garran Contrainte par corps demeure effective contre les comptables de la république ; Entre membre de la Convention Nationale et Feuilliste il faut choisir.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 44X35‎

‎ARCA_023 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 710 5-7/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Garran Romme Prix des grains ; franchise des ports de lettres‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 44X35‎

‎ARCA_020 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 23 1/10/1792 An premier de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Roland Danton Communication des renseignements demandés par les Comités et les Commissions de la Convention‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_015 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1635 14/03 ET 27-28/09/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Destournelles Gohier Procédures criminelles annulées ; changement de nom des communes de Tonneins et de Pron‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50,5X40,5‎

‎ARCA_012 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 72 18-9/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Romme Roland Qui determinent les pouvoirs des Représentant du peuple, députés vers les armées‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 52X41‎

‎ARCA_170 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2521 15/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Monge Danton Créanciers des rentes dues par les Corps, communautés, et Etablissements supprimés, et par les ci-devant Pays d'Etats ; Liquidation et remboursement des indemnités dues pour les Jurandes et Maîtrises.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X38‎

‎ARCA_158 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 621 20-23/03 & 17/04/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Rabaud Bréard Sont exemptés de recrutement : les professeurs et les élèves des écoles vétérinaires ; les évêques, curés et vicaires ; les officiers de santé. Citoyens suspendus dans les départements du Bas Rhin.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_154 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1587 7-17/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Cambon Billaud-Varenne Sont traitres à la patrie les français qui accepteraient des fonctions publiques dans les territoires envahis ;‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_058 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 315 14-20/01/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Garat Défense aux corps administratifs de faire des commandes de canons dans les fonderies de la Marine ; Evénements des 10 août et 2 septembre 1792.‎

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