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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi qui règle la forme & la durée des baux faits ou à faire par les Corps, Maisons et Communautés, tant eccléssiastique que laïcs, auxquels l'administration de leurs biens a été provisoirement conservée
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Imprimé sur papier bleuté. Loi qui règle la forme & la durée des baux faits ou à faire par les Corps, Maisons et Communautés, tant eccléssiastique que laïcs, auxquels l'administration de leurs biens a été provisoirement conservée. Donnée à Paris, le 11 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°539. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bookseller reference : 36392
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ASSEMBLÉE NATIONALE 1791
Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature. Donnée à Paris, le 23 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°606. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bookseller reference : 36393
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative à l'exercice du Droit d'enregistrement des Actes. Donnée à Paris, le 18 Février 1791
Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (27x20,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Date et certification manuscrite de l'époque: '' à Bergerac, Bonnet de Clauzel (?) le 8 may 1791. Loi Relative à l'exercice du Droit d'enregistrement des Actes. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°852. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative à la liquidation des Offices supprimés. Donnée à Paris, le 11 Février 1791
Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (24x19,5) 1 fascicule broché, 5 pages, non rogné. Loi Relative à la liquidation des Offices supprimés. Donné à Paris, le 11 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°532. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Portant exemption du droit d'Enregistrement pour les quittances de liquidation & de remboursement des Offices. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de la Convention Nationale N°586
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Portant exemption du droit d'Enregistrement pour les quittances de liquidation & de remboursement des Offices. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°586. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Portant que le logement des Evêques est à la charge de la Nation. Donné à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°916
Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (23,5x20) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Loi Portant que le logement des Evêques est à la charge de la Nation. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°916. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Qui renvoie au Tribunal du premier arrondissement du Département de Paris, l'Instance pendante entre les Prétendans droit à la succession de Jean Thierry. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°589
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Qui renvoie au Tribunal du premier arrondissement du Département de Paris, l'Instance pendante entre les Prétendans droit à la succession de Jean Thierry. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°589. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Portant suppression des Droits d'entrée, à compter du 1er mai Prochain. Donnée à Paris, le 25 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°602
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26x20,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Portant suppression des Droits d'entrée, à compter du 1er mai Prochain. Donnée à Paris, le 25 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°602. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative aux Gardes Nationales qui étaient cidevant employées dans les Troupes de ligne comme Soldats ou Officiers. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°903
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux Gardes Nationales qui étaient cidevant employées dans les Troupes de ligne comme Soldats ou Officiers. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°903. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative aux Biens-Meubles & immeubles, dépendans des Eglises paroissiales ou succursales qui sont ou seront supprimées. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°915
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Loi Relative aux Biens-Meubles & immeubles, dépendans des Eglises paroissiales ou succursales qui sont ou seront supprimées. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°915. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi relative aux requêtes civiles. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°582
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26x21,5) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Loi relative aux requêtes civiles. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°582. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi relative à la vente des Immeubles affectés à l'acquit des fondations. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°587
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Loi relative à la vente des Immeubles affectés à l'acquit des fondations. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°587. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative à la suppression des chambres des Comptes & à la nouvelle forme de Comptabilité. Donné à Paris, le 29 Septembre 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°1333
Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (23,5x19,5) 1 fascicule broché, 12 pages, non rogné. Imprimé sur papier bleuté. Loi Relative à la suppression des chambres des Comptes & à la nouvelle forme de Comptabilité. Donné à Paris, le 29 Septembre 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°1333. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative aux oppositions formées sur les Titulaires particuliers des compagnies désignées par le Décret des 2, 6 & 7 septembre dernier. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°588
Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (23,5x19,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux oppositions formées sur les Titulaires particuliers des compagnies désignées par le Décret des 2, 6 & 7 septembre dernier. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°588. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative à l'Adjudication du Bail des Messageries. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°580
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative à l'Adjudication du Bail des Messageries. Donnée à Paris, le 18 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°580. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi pour l'exécution du nouveau Tarif des droits d'entrée & de sortie, dans les relations du Royaume avec l'Etranger. Donnée à Paris, le 22 Août 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°1235
Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (27x21) 1 fascicule broché, 58 pages, non rogné. Loi pour l'exécution du nouveau Tarif des droits d'entrée & de sortie, dans les relations du Royaume avec l'Etranger. Donnée à Paris, le 22 Août 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°1235. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
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ASSEMBLÉE NATIONALE
Loi Relative à Louis-Stanislas-Xavier, prince français. Donnée à Paris, le 6 novembre 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°809
Bordeaux Chez A. Levieux 1791 in 4 (26,5x20,5) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative à Louis-Stanislas-Xavier, prince français. Donnée à Paris, le 6 novembre 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°809. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bookseller reference : 51214
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Assemblée fédérale de la Confédération suisse
Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP),
FDI-42, Info SR 1997
Bookseller reference : 1584552567627
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Assemblée fédérale de la Confédération suisse
Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée du 2 septembre 1999,
FDI-42, Chambre fiduciaire, Zurich, 1999
Bookseller reference : 1584552772799
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Assemblée fédérale de la Confédération suisse
Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée du 2 septembre 1999,
FDI-42, Chambre fiduciaire, Zurich, 1999
Bookseller reference : 1584552994790
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ASSEMBLÉE NATIONALE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE BULGARIE
LOIS ET RÈGLEMENTS CONCERNANT LE DROIT CONSTITUTIONNEL adoptée par référendum le 16 mars 1971
, Sofia presse, br., bon état, 174p.
Bookseller reference : 36103
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Assemblée Nationale 1791
Loi relative à l'organisation d'une Police Municipale. Decret de l'Assemblée Nationale du 19 juillet 1791.
Auxerre Fournier 1791 in-4 br. 26pp.
Bookseller reference : 17660
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L EPISCOPAT FRANCAIS
LOURDES 1986 - POUR QUE LE MONDE CROIE - LES LAICS DANS L EGLISE - L ISLAM ET LES CHRETIENS - UN PLAN DE SOLIDARITE
LE CENTURION. 1986. In-8. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 197 pages.. . . . Classification Dewey : 210-Philosophie et théorie
Bookseller reference : RO80165319
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ASSEMBLEE PLENIERE DES EVEQUES DE FRANCE
LOURDES 1996 - L EGLISE DANS LA SOCIETE ACTUELLE
DOCUMETNS D EGLISE BAYARD EDITIONS / CENTURION. 1997. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. remarquable, Dos impeccable, Intérieur frais. 285 pages.. . . . Classification Dewey : 210-Philosophie et théorie
Bookseller reference : RO80166005 ISBN : 222742589
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L'EPISCOPAT FRANCAIS
LOURDES 1982 - MISSION SANS FRONTIERES -
LE CENTURION. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 207 pages. . . . Classification Dewey : 248-Vie chrétienne et méditations
Bookseller reference : RO30125100
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L'EPISCOPAT FRANCAIS
LOURDES1985 - LES VERITABLES DISCIPLES - L'EVANGELISATION EN EUROPE - VATICAN II VINGT ANS APRES - LA VIE RELIGIEUSE
LE CENTURION. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages. . . . Classification Dewey : 248-Vie chrétienne et méditations
Bookseller reference : RO30125102
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ASSEMBLEE PLENIERE DES EVEQUES DE FRANCE
LOURDES 1988 - SERVIR DIEU SERVIR L'HOMME - LA SOLIDARITE - MINISTERE ET VIE DES PRETRES DIOCESAINS - LE DIMANCHE
LE CENTURION. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages. . . . Classification Dewey : 248-Vie chrétienne et méditations
Bookseller reference : RO30125103
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L'EPISCOPAT FRANCAIS
MINISTERE ORDONNE, VIE CONSACREE : VOCATION, PAROLE DE DIEU, SYNODES. LOURDES 1993.
CENTURION. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages.. . . . Classification Dewey : 230-Christianisme. Théologie chrétienne
Bookseller reference : ROD0108200
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L'EPISCOPAT FRANCAIS
MISSION SANS FRONTIERES
LE CENTURION. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 207 pages. Tampon de bibliothèque. Etiquette collée en coiffe en pied débordant légèrement sur les deux plats.. . . . Classification Dewey : 200-RELIGION
Bookseller reference : RO30020206
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assemblée plénière de l'épiscopat français
Mission sans frontières
Le Centurion Sans date.
Bookseller reference : 500309199
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Assemblée fédérale de la Confédération suisse
Navigation maritime, Loi Fédérale sur la navigation maritime sous pavillon suisse Du 23 septembre 1953) et Conventions internationales,
FDI-54, Chancellerie Fédérale, Berne,
Bookseller reference : 1586019403335
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ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
NOTICES ET PORTRAITS 19591ère LEGISLATURE
9513 broché - 9,5 x 13 -556 pp - année 1959 - imprimerie de l'Assemblée Nationale a Paris - photos des élus -
Bookseller reference : 14646
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L'EPISCOPAT FRANCAIS
NOUVEAUX CHEMINS POUR LA MISSION - LOURDES 1980.
LE CENTURION. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 230-Christianisme. Théologie chrétienne
Bookseller reference : R320106235
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
onzième Dimanche Après La Pentecote
Biblica Broché Bruges 1963 N°65 - 114 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 018886
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
onzième Dimanche Après La Pentecote
Biblica Broché Bruges 1963 N°65 - 114 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 018876
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Assemblée plénière de l'épiscopat français
POUR UNE PRATIQUE CHRETIENNE DE LA POLITIQUE
Le Centurion. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 63 pages, 1er plat illustré.. . . . Classification Dewey : 248-Vie chrétienne et méditations
Bookseller reference : RO40070145
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Assemblée Plénière de l'Episcopat Français
Pour une pratique chrétienne de la politique ; 28 octobre 1972,
GLN-332, Editions du Centurion 1972
Bookseller reference : 10987662312
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Assemblée plénière de l'Episcopat français
Pour une pratique chrétienne de la politique : 28 octobre 1972,
PM-DX2-C21, Editions du Centurion, Paris 1972
Bookseller reference : 1648626868207
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
quatrième Dimanche Après La Pentecote
Biblica Broché Bruges 1964 N°58 - 84 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 048427
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
quatorzième Dimanche Après La Pentecote
Biblica Broché Bruges 1964 N°68 - 90 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 018683
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
Quatre - Temps De Septembre
Biblica Broché Bruges 1964 N°72 - 110 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 018894
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
Quinzième Dimanche Après La Pentecote
Biblica Broché Bruges 1964 N°69 - 101 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 047963
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ASSEMBLEE MONDIALE DE LA PAIX.
RECUEIL DES TEXTES ADOPTES PAR L ASSEMBLEE ET SES COMMISSIONS. HELSINKI 22 - 29 JUIN 1955.
CHEZ L AUTEUR.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 360-Problèmes et services sociaux. Associations
Bookseller reference : R150175864
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
seizième Dimanche Après La Pentecote
Biblica Broché Bruges 1965 N° 70 - 93 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 047964
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ASSEMBLEE PLENIERE DES EVÊQUES DE FRANCE
SERVIR DIEU. SERVIR L'HOMME. LA SOLIDARITE. MINISTERE ET VIE DES PRÊTRES DIOCESAINS. LE DIMANCHE. LOURDES 1988
CENTURION / DOCUMENTS D'EGLISE. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages. code au dos, tampon d'institution.. . . . Classification Dewey : 230-Christianisme. Théologie chrétienne
Bookseller reference : R260140961
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ASSEMBLEE PLENIERE DE L'EPISCOPAT FRANCAIS
SERVIR DIEU SERVIR L'HOMME - la solidarité - ministere et vie des pretres diocesains - le dimanche / LOURDES 1988
CENTURION. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages. . . . Classification Dewey : 230-Christianisme. Théologie chrétienne
Bookseller reference : R320105919
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ASSEMBLEE PLENIERE DES EVEQUES DE FRANCE
Servir Dieu servir l'homme
Centurion Sans date.
Bookseller reference : 500309200
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ASSEMBLEE PLENIERE DES EVEQUES DE FRANCE
Servir Dieu servir l'homme
Centurion Sans date.
Bookseller reference : 500363984
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Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des Fêtes
Tables De La Première Série
Les Editions Du Cerf Broché Paris 1968 N°100 - 119 pages en format 14 - 21 cm
Bookseller reference : 048079
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ASSEMBLEE NATIONALE 1870
Table analytique des comptes-rendus des séances du corps législatif pour la session ordinaire de 1870 rédigée aux archives de l'assemblée nationale.
Couverture souple. Broché. 771 pages. Non coupé. Dos réparé. Fortes rousseurs.
Bookseller reference : 86169
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