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‎[DEGRAND (Jacques)]‎

‎Lé Répaïch campestré ou l'Empouisounoment dal barrèou dé Carcassouno, pouèmo cumiqué én quatré cants et én bersés, sguit d'Élegios et dé Pouésios dibersos‎

‎Carcassonne, C. Labau, s.d. In-12, 87 pp., broché, couverture d'attente muette (manques à la couverture, rousseurs, mouillures des doublures et gardes, taches).‎

‎Édition originale rare de cet ouvrage en vers en Occitan qui est précédé d'un poème, dont la principale partie est divisée en quatre chants et qui se conclut sur des élégies. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

書籍販売業者の参照番号 : 17004

Livre Rare Book

L'Ancienne Librairie
Paris France Francia França France
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€ 80.00 購入

‎[DILLON (Arthur Richard)]‎

‎Conditions du bail-à-ferme du Pont de Beaucaire et de ses dépendances.‎

‎S.l., s.d. (1780) petit in-4, [5] ff. n. ch., un f. vierge, cartonnage Bradel de papier marbré, pièce de titre en long (reliure moderne).‎

‎Rarissime pièce du 9 décembre 1780, signée d'Arthur Richard Dillon (1721-1806), qui, en tant qu'archevêque de Narbonne (depuis 1762), était président-né des États de Languedoc, et s'intéressait par dessus tout au développement économique de sa province : les ponts, les canaux, les routes et les ports concentrèrent une grosse partie de son activité."Le bail-à-ferme du pont de bateaux construit sur le Rhône, entre la ville de Beaucaire & de Tarascon (...) sera fait pour six années & quatre mois, qui commenceront au premier janvier 1781, & finiront au dernier avril 1787 (...)".Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 220320

‎[DRAPS]‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy. qui interdit pour un an les sieurs Jean Andrieu fils, & Simand & fils fabricans à Carcassonne, pour raison des courtiges & autres défectuosités trouvées à des draps qu'ils avoient envoyés au Levant ; et condamne en outre, tant lesdits fabricans que les garde-jurés qui avoient marqué lesdits draps, aux amendes portées par le règlement du 15 janvier 1732. Du 10 juin 1747‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1747 in-4, 3 pp., en feuille.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 203463

‎[DRAPS]‎

‎Mémoire sur le titre VIII du projet de loi sur les contributions indirectes. présenté à Son Excellence Monseigneur le ministre secrétaire d'Etat des finances, par les entrepreneurs des manufactures de draperies de Limoux‎

‎[Paris], Imprimerie de J. Gratiot, s.d. (1816) in-4, 11 pp., dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 197766

‎[DRAPS]‎

‎Observations de la chambre de commerce de Carcassonne. sur le projet de loi relatif à un impôt sur les draps et autres tissus de laine‎

‎Carcassonne, B.-V. Gardel-Teissié, s.d. (1816) in-4, 8 pp., dérelié.‎

‎Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 197767

‎[DROIT MARITIME] BARROT (Jean-André)‎

‎Opinion ou suite de son rapport sur la résolution relative aux cours martiales maritimes. Séance du 29 messidor an 6‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Thermidor an 6 (août 1798) in-8, 6 pp., dérelié.‎

‎Barrot était juge au tribunal de Langogne, en Lozère et député de ce même département.Martin et Walter, 1800. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 139798

‎[DROIT MARITIME] BARROT (Jean-André)‎

‎Rapport sur la résolution relative aux cours martiales maritimes. Séance du 21 messidor an 6‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Messidor an 6 (juillet 1798) in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎Même si l'auteur est nommé "C. Barrot", il s'agit bien de Jean-André Barrot, député de la Lozère. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 139797

‎[DUVAL (François)].‎

‎Histoire nouvelle de la révolte des Sévennes.‎

‎Amsterdam, Jacques Desbordes, 1720 in-12, [10] ff. n. ch. (titre, préface, avertissement), 136 pp., 10 pp. [Lettre sur cet abrégé, sign. G de l'opuscule], annotations manuscrites de l'époque p. 70 (pour expliquer l'origine du mot "camisard") et p. 86 (sur le château de Prades), veau fauve marbré, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure un peu postérieure). Manque la pièce de titre, coiffe supérieure rognée, coins abîmés.‎

‎Rare. Dernière édition, absente des bibliographies.L'édition originale de cette histoire composée d'un point de vue catholique parut en 1708 sous le titre de Mémoires historiques de la révolte des fanatiques (Cioranescu, 27294). Le texte en fut profondément remanié dans la deuxième édition de 1712 (Histoire nouvelle et abrégée de la révolte des Cévennes, Cioranescu, 27295) et dans la troisième de 1713 (Histoire du soulèvement des fanatiques dans les Cévennes, Cioranescu, 27296). Les différences de texte ainsi que le maintien de l'anonymat pour toutes ces sorties firent croire qu'il s'agissait à chaque fois d'un ouvrage différent.Édition absente de Cioranescu.RELIÉE À LA SUITE : [AUBERT DE LA CHESNAYE DES BOIS :] Lettre à Madame la comtesse D*** pour servir de supplément à l'Amusement philosophique sur le langage des bêtes. S.l.n.d. [Paris, Gissey, 1739], pp. 3-46, manque la page de titre. L'opuscule complète normalement l'édition de 1739 de l'opuscule de Guillaume-Hyacinthe Bougeant.Cachet humide de E. Rouveret, ébéniste à Saint-Jean-du-Gard. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 228219

‎[DUPLAN (Carme)]‎

‎Précis historique de la bataille livrée le 10 avril 1814 sous les murs de Toulouse. entre l'armée française et les armées combinées anglaise, espagnole et portugaise‎

‎À Toulouse, chez Bénichet, s.d. (1814) 3 parties en 1 vol. in-8, [5]-30 pp., 1 f. blanc, [5]-64 pp., (V)-(VI)-208 pp., 6 planches dont 5 cartes ou plans aquarellés et 3 paraphés par l'auteur, basane fauve, dos lisse orné, frise doré et décor de feuillage en encadrement sur les plats (reliure de l'époque). Accroc avec petit manque à la coiffe supérieure, coins usés, restauration en pied.‎

‎Très rare relation d'un officier du génie témoin de la bataille.Manque à Tulard. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 214617

‎[DUPLAN (Carme)]‎

‎Précis historique de la bataille livrée le 10 avril 1814 sous les murs de Toulouse. entre l'armée française et les armées combinées anglaise, espagnole et portugaise‎

‎À Toulouse, chez Bénichet, s.d. (1814) 3 parties en 1 vol. in-8, [5]-30 pp., 1 f. blanc, [5]-64 pp., (V)-(VI)-208 pp., 5 cartes ou plans aquarellés et 3 paraphés par l'auteur (sous étui cartonné), demi-basane brune à petits coins de vélin, dos lisse orné, plats de papier rose (reliure de l'époque). Dos un peu craquelé et noirci. Mouillure aux cartes. Ex-libris Bibliothèque de M. de Mareste.‎

‎Très rare relation d'un officier du génie témoin de la bataille.Les cartes ont été placées dans un étui séparé. Il manque la planche du "Projet de monument à ériger à Toulouse".Manque à Tulard. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 217862

‎[DUPLAN (Carme)]‎

‎Précis historique de la bataille livrée le 10 avril 1814 sous les murs de Toulouse. entre l'armée française et les armées combinées anglaise, espagnole et portugaise‎

‎À Toulouse, chez Bénichet, s.d. (1814) 3 parties en 1 vol. in-8, [5]-30 pp., 1 f. blanc, [5]-64 pp., (V)-(VI)-208 pp., 6 planches dont 5 cartes ou plans aquarellés et 3 paraphés par l'auteur, demi-maroquin havane, dos lisse orné (reliure de l'époque).‎

‎Très rare relation d'un officier du génie témoin de la bataille.Manque à Tulard.Bel exemplaire. Ex-libris Bibliothèque de M. F. de Vilar-d'Oms et Eugène Astorg (cachet humide). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 234936

‎[DUREY (Roger)].-‎

‎Une âme d'artiste. Roger Durey.‎

‎Toulouse, Privat, et P., Téqui, sans date (1918), in 8 broché, 295pp. ; non coupé.‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

書籍販売業者の参照番号 : 8487

‎[DUELS].‎

‎Édit du Roy, portant règlement général sur les duels. donné à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1679. Registré en Parlement le 11. jour de décembre de la mesme année. Avec le nouveau règlement de Messieurs les Mareschaux de France sur le mesme sujet. - Édit du Roy, qui règle l'intérest au denier dix-huit des contracts de constitution de rentes dans le ressort du Parlement de Languedoc. Avec l'arrest d'enregistrement du Parlement de Tolose, du 15 novembre 1679‎

‎Montpellier, Daniel Pech, 1680 in-4, 25 pp., des soulignements manuscrits à l'encre de l'époque, broché sous couverture d'attente. Manques de papier au dos, traces d'humidité.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 236712

‎[DÎMES].‎

‎Arrest du Parlement de Toulouse. Qui condamne les fruits-prenans de la dîme des communautez, à faire réparer le choeur & la nef de l'église parroissielle, & généralement toute sorte de réparations, excepté celles du clocher. Condamne les habitans à payer la dîme des menus grains sur le champ, & fait inhibitions & deffences d'emporter lesd. menus grains sans avertir lesd. fruits-prenans, leurs agens ou fermiers‎

‎[Toulouse], Jean Boude, 1688 in-4, 8 pp., en feuilles, cousu. Mouillures claires supra-paginales.‎

‎L'arrêt est censé terminer un litige opposant l'abbaye cistercienne de Candeil (actuellement dans le Tarn) et les habitants de Lasgraisses, au sujet de la perception des dîmes. Cela ne dut pas suffire puisque la Bibliothèque de l'Université de Toulouse signale un autre arrêt sur le même différend, daté de 1701.À LA SUITE : I. Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant attribution de jurisdiction au Grand Conseil, pour les portions congruës. Du douzième aoust 1687. Toulouse, Jean Boude, s.d. [1687], 4 pp. - II. Arrest de la Cour de Parlement de Paris, portant règlement entre les gros décimateurs & les curés, pour le payement des portions congruës. Toulouse, Jean Boude, s.d. [1687]., 4 pp. - III. Arrest mémorable du Parlement de Toulouse. Par lequel frère Bonaventure Pazier a esté condamné de reentrer dans le Convent des religieux Cordeliers de la ville d'Avignon, avec injonction au gardien de le recevoir, quoy qu'il eut une sentence de sécularisation, qu'il se fut marié, après avoir resté profez pendant 15 années dans ledit Convent ; déclare la sentence des commissaires déléguez abusive, & condamne lesd. commissaires en cent sols d'amande, & ordonne que les actes qui concernent les créanciers sortiront leur plein & entier effet. Donné à Toulouse le 19 juillet 1687. Toulouse, Ant. Colomiez, s.d. [1687], 5 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 234576

‎[Eaux de Balaruc] Pouzaire‎

‎Traité analytique et observations pratiques sur les eaux minérales de Balaruc... Deuxième édition revue et augmentée. Montpellier, Izar & Ricard, an VIII. XI- 95 pp. [Relié à la suite] Eaux thermales de Balaruc-les-bains. Compte rendu des paralysies, des affections paralytodées, impotences, etc. Slnd. 116 pp. [Relié à la suite] Eaux thermales de Balaruc-les-bains. Etat actuel de cet établissement... Montpellier, imp. Boehm, 1839. LX pp. [à la suite] Séance du 27 juillet 1847. Chrestien. Eaux de Balaruc. Rapports. slnd. pp. 901 à 924 (surlignures). [à la suite] Le Bret Dr. Mémoire sur le scorbut de l’Armée d’Orient observé et traité à l’hopital thermal de Balaruc (Hérault). G. Baillière, 1857. 60 pp.‎

‎Div. 1857 In-12, demi-basane marbrée, dos à nerfs, caissons ornés, filets et roulettes dorés, pièces d’auteur et de titre rouges. Coiffes un peu usées. Bon exemplaire.‎

‎Bon état d’occasion‎

書籍販売業者の参照番号 : 20892

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
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€ 159.00 購入

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne que les sucres raffinés à Cette, qui seront destinés pour l’étranger, ou pour les provinces d’Alsace et de Franche-Comté, seront exempts des Droits de la Douane de Lyon et de la Douane de Valence, nonobstant les formalités prescrites par l’Arrêt et lettres patentes du 14 février 1730.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6490

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui permet au diocèse de Limoux d’envoyer annuellement aux Etats, un député diocésain.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6507

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil, qui homologue le traité passé entre les Consuls de la cité de Carcassonne et le Sieur Fournier, Propriétaire de la Manufacture Royale de la Trivale, par lequel il lui est permis de prendre et faire conduire dans ladite manufacture, une certaine quantité d’eau de la fontaine publique.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6485

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui casse un Arrêt du Parlement de Toulouse, au sujet d’une adjudication des Biens abandonnés dans la communauté de Montels et renvoie les parties en la cour des Aides de Montpellier‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6501

‎[Edits, Déclarations, Arrêts de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil, qui annule le Récépissé du Sieur Péras de 608452 livres et les certificats de Liquidation qui le composent, réduit l’abonnement des Offices municipaux à 11.391.548 livres, ordonne qu els 7.000.000 des récépissés de Selvois, seront remis au Trésorier des Parties Casuelles, qui en fournira la quittance de pareille somme, etc…‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 6 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6483

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne que la procureur général en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier, enverra au Conseil les motifs de l’arrêt de ladite Cour du 7 Juin 1730 qui a fait défenses aux Officiers de la temporalité de l’Archevêché de Narbonne, de connaître du fait des tailles en première instance et cependant qu’il sera sursis à l’exécution dudit Arrêt.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 6 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6524

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]‎

‎Arrêt du Conseil qui renvoie le procès des Consuls de Perroudil contre la communauté de Milhars, à MM. De Saint-Maurice et Pajot, Intendants du Languedoc et de Montauban, pour donner leur avis.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6531

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne qu’il ne sera perçu qu’un seul droit d’insinuation suivant la qualité du testateur pour tous les Héritiers rappelés, et pour tous les Légataires universels en quelque nombre que soient lesdits Héritiers ou légataires.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6505

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui remet aux Etats de la Province de Languedoc, trois cents mille livres sur la Capitation de 1732.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6522

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]‎

‎Arrêt du Conseil au sujet de l’élection consulaire du Lieu de la Bruguière par lequel sa Majesté, sans avoir égard à l’Arrêt du Parlement de Toulouse, ordonne l’exécution de l’ordonnance de M. de Bernage de Saint Maurice, et renvoie les parties par devant lui.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6536

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne qu’à commencer du jour de la publication, il ne sera fait aucune nouvelle plantation de vignes dans les provinces et généralités du Royaume et que celles qui auront été deux ans sans être cultivées, ne pourront être rétablies sans une permission expresse de Sa Majesté, à peine de 3.000 livres d’amende.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6534

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]‎

‎Arrêt du Conseil qui casse la délibération de la Ville du Saint Esprit, ensemble les Arrêts du parlement de Toulouse sur la continuation des mêmes Consuls et ordonne que suivant les règlements et usages de la Province, il sera procédé annuellement aux jours ordinaires et en la forme accoutumée, à la nomination des nouveaux Consuls et autres officiers municipaux, tant dans la Ville du Saint Esprit que dans les autres provinces.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 6 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6549

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt par lequel, sans s’arrêter aux lettres en Règlement de juges obtenues par le Syndic du Chapitre de Cassan ni à l’assignation donnée à la requête aux consuls de Roujan, il est ordonné que l’arrêt du conseil du 24 janvier 1724 sera exécuté selon sa forme et sa teneur.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 8 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6314

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt de la Cour de parlement de Toulouse qui fait défense aux habitants du Plat pays du ressort de la Cour où il y des Vignes, Vergers, jardins, Châtaigniers, Oliviers, Soulages et bois taillis, d’y nourrir et entretenir des troupeaux de boucs, chèvres et menons.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 5 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6300

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne l’exécution de celui du 18 avril 1713 au sujet de la teinture des draps destinés pour le Levant en couleur écarlate, cramoisi et soupe-en-vin et néanmoins Sa Majesté fait main levée, sans tirer à conséquence, de dix pièces de draps, saisies et confisquées à Marseille de la fabrique de Guillaume Liquier de Clermont.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6313

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne l’exécution de celui du 1er Août 1730 et en conséquence sans s’arrêter à l’Arrêt du Parlement de Toulouse du 1er Février 1730, que sa Majesté a cassé et annulé, ordonne que Jacques Moulis du Lieu d’Espéraza sera élargi des prisons dudit parlement où il est détenu et sur la demande en dommages et intérêts dudit Moulis, sa Majesté l’a renvoyé pardevant le Sieur de Bernage de Saint aurier, Intendant en Languedoc, pour y être fait droit ainsi qu’il appartiendra.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 6 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6563

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil portant nouveau Règlement sur l’Aunage des draps, destinés pour les Echelles du Levant.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 11 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6487

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui fait défense aux fabricants de Clermont de faire laver leurs laines au-dessus des lavoirs des draps et aux ouvriers de fabriquer des draps ou autres ouvrages, sur les métiers et outils qu’ils ont, pour d’autres que pour les propriétaires desdists métiers et outils.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 4 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6318

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui évoque les procès civils et criminels qui ont été ou seront intentés à l’occasion de la banqueroute du Sieur Degua et ceux à renvoyer par-devant M. de Bernage de Saint Maurice, Intendant du Languedoc, et autres Commissaires nommés audit arrêt pour les juger définitivement et en dernier ressort.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 4 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6323

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui renvoie devant M. de Bernage de Saint-Maurice, Intendant en Languedoc, tous les procès et différends mus et à mouvoir, entre le fermier général et arrières fermiers, pour raison e la réduction de la clause sur les agneaux, pour les juger définitivement et en dernier ressort.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 5 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6294

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui permet aux fabricants de la province de Languedoc, du Rouergue et d’Auvergne et à ceux de la généralité de Montauban et d’Auch, de faire teindre en petit teinte les Cadiz et les Cordelats de demi-ane de larguer et au-dessous.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6297

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt de la Cour de Parlement de Toulouse, sur le dépaissement des troupeaux dans la province de Languedoc.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 2 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6295

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier qui a cassé une adjudication de biens abandonnés dans le lieu d’Audeillan, parce qu’il a été justifié que ces mêmes biens n’étaient point en non-valeur et que la taille en avait été payée jusqu’à l’année de l’adjudication et ordonne l’exécution des déclarations du Roy rendues à ce sujet et particulièrement de celle de 27 Juin 1702 qui porte à l’article VIII qu els biens ne seront censés abandonnés que lorsqu’ils auront été trois ans sans culture et que la propriétaire n’en aura pas payés la taille.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 5 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6299

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]‎

‎Arrêt du Conseil qui permet à la Ville de Pézenas, la levée d’une Subvention sur la farine.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6551

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui fait défenses à tous teinturiers, marchands et autres personnes de quelque qualité et condition qu’elles soient, d’envoyer ou favoriser la sortie hors du Royaume des soies teintes propres à fabriquer des étoffes.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6293

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui fait défenses toutes personnes de tenir des chèvres dans l’étendue de la province de Languedoc et à tous habitants d’arracher , dessoucher et déraciner aucun arbre ni arbustes dans les bois, garrigues et bruyères.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 4 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6301

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil concernant la liquidation des finances que les provinces, villes et communautés ont payé pour l’acquisition des offices municipaux.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6284

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui permet à la ville de Clermont la levée d’une subvention pendant neuf ans.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 7 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6515

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêts du Conseil et lettres patentes, qui annule la contrainte décernée par le contrôleur des Restes de la Chambre des Comptes de paris contre les héritiers des feus Sieurs de Pennautier et Bonnier, trésoriers des Etats du Languedoc.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6519

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne que le Conseil politique de la ville de Rieux demeurera fixé à vingt-quatre personnes.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1724. 4 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6279

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne que le Procureur Général du Parlement de Toulouse enverra au Conseil, les motifs de l’Arrêt dudit Parlement du 6 Juin 1732 sur le Logement des Curés de la Ville de Beaucaire.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6513

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil concernant les Etamines à voile et autres petites étoffes.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 3 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6287

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne que les Verreries établies dans les diocèses de Montpellier, Nîmes, Alès, Béziers, Lodève et autres, seront transportées sur les Montagnes de l’Espérou et Laugoal et autres lieux qui leur seront indiqués.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 4 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6310

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui proroge pendant trois années le délai porté par l’arrêt de 26 octobre 1728 pour le remboursement des Charges municipales dans la province de Languedoc.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6495

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1725]‎

‎Arrêt du Conseil qui accorde à la Communauté de Vignonet, Diocèse de Saint Papoul, 3.000 livres à celle de Montsaunez, 350 livres à celle de Mazères, 300 livres à celle de beaufort, Diocèse de Saint Pons, 400 livres à celle de Pichéric, Diocèse de Carcassonne, 1.200 livres pendant chacune des années 1724, 1725 et 1726.‎

‎A Nismes, de la veuve d'Honoré Pech, 1725. 2 pp.‎

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書籍販売業者の参照番号 : 6281

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