[LANGUEDOC]
Discours de MM. les députés du régiment de Languedoc à l'Assemblée nationale.
S.l.n.d. (1790) in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Couverture légèrement salie. Des piqûres.
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[LE CLERGÉ DÉPOUILLÉ]
Lettre de consolation au clergé, sur la perte de ses biens et de ses droits. avec une courte dissertation sur le serment qui est prescrit par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionné par le roi, le 26 décembre 1790
Bordeaux, Impr. de Lavignac, S.d. (1791) in-8, 16 pp., bradel,demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe). Quelques défauts d'impression sans gravité.
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[LIBERALISME ECONOMIQUE] SERANE (Joseph-François)
Opinion sur la suppression des douanes présentée aux deux comités de Marine et de Commerce réunis.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 39 pp., en feuilles.
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[LIBERTÉ DE PAROLE] MALOUET (Pierre-Victor)
Opinion sur la révolte de la minorité contre la majorité, 26 février 1791.
S.l., (1791) in-8, 32 pp., cousu.
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[LIMITATION DU MANDAT LÉGISLATIF] THOURET (Jacques-Guillaume)
Discours à l'Assemblée Nationale sur la rééligibilité des députés.. Séance du 16 mai 1791
Paris, Baudouin, s.d. (1791) in-8, 30 pp., dérelié.
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[LIQUIDATION DE LA DETTE DE L'ÉTAT]
Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 3 mai 1791.
Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 39 pp., en feuilles.
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[LIQUIDATIONS D'OFFICES]
Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le commissaire du roi, directeur général de la liquidation, le 8 juin 1791
Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 10 pp., dérelié.
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[LUNÉVILLE]
A l'Assemblée Nationale. très respecteuse pétition des citoyens composants la Garde Nationale de la ville de Lunéville, district de la même ville, département de la Meurthe (22 juillet 1790)
Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 12 pp., dérelié.
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[LÈSE-NATION] BERGASSE (Nicolas)
Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison. pour servir de suite à son discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire
S.l., (1789) in-8, 46 pp., cousu.
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[Madagascar 1932-1965], MASSERON (Jean-Paul)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE À MADAGASCAR, Préface de Alfred Ramangasoavina, coll. Les codes bleus malgaches
pleine basane verte, tit. doré sur dos à 4 nerfs soulignés par fers estampés à froid, plats encadrés par fers, (p. de tit. manquante, très lég. épidermures), bon état
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[Madagascar 1932-1965], MASSERON (Jean-Paul)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE À MADAGASCAR, Préface de Alfred Ramangasoavina, coll. Les codes bleus malgaches
, Tananarive, Éd. de la Librairie de Madagascar 1963, in-8, pleine basane verte, tit. doré sur dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, plats encadrés par fers, (p. de tit. manquante, très lég. épidermures), bon état, 294p.
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[MAGASINS MILITAIRES]
Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale.. Du 30 prairial an 3.
Paris, De l'Imprimerie de la République, An 3; in-8, 2 pp.,
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[MARSEILLE]
Lettre de M. Sarrazin à M. Chompré, officier municipal de Marseille.
Paris, Impr. de Pain au Palais-Royal, s.d. (1789) in-8, 8 pp., Cousu.
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[MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR] ANSON (Pierre-Hubert)
Discours sur l'organisation du ministère.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 11 pp., dérelié.
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[MIRABEAU].
Lettre au Comte de Mirabeau, sur son rapport à l'Assemblée nationale, au nom du Comité diplomatique sur l'Affaire d'Espagne. dans la séance du 25 août 1790
S.l.n.d. (1790) in-8, 16 pp., cousu.
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[MONTAGNARDS]
Les Envoyés des Assemblées primaires de toute la République, à la Convention nationale. en date du 25 août, l'an deuxième de la République
Paris, Imprimerie nationale, (An II) in-12, 3 pp., dérelié.
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[MORT DE LOUIS XVI]
Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif. Du 22 nivôse, an 4.
Paris, Impr. du Directoire exécutif, (an 4); in-8, 4 p., en feuilles. Bel ornement typographique sur sur la page de titre.
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[MOUNIER] BLIN (François-Pierre)
Lettre à M. Mounier, député du Dauphiné. sur l'ouvrage intitulé, Considérations sur les Gouvernemens & principalement sur celui qui convient à la France
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 46 pp., Page de titre légèrement froissée.
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[MUNICIPALITÉ PARISIENNE]
Directoire exécutif. Proclamation, aux citoyens de la Commune de Paris.. Du 27 messidor an 4
Paris, Impr. du Directoire exécutif, (an 4) in-8, 4 pp. Quelques mouillures claires.
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[MUNICIPALITÉS]
Loi relative aux différentes commissions dont les municipalités peuvent être chargées par les directoires des districts.. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.
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[MUNICIPALITÉS]
Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale. pour la constitution des Municipalités, avec les instructions annexées
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 32 pp., broché sous couverture d'attente jaune. Couverture salie. Mouillures. Etiquette à la main sur la couverture.
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[MUSÉE]
Inauguration du musée municipal de Villeneuve-lez-Avignon et discours prononcés en cette circonstance.
Nîmes, Lafare et Vve Attenoux, 1869; in-8, 113 pp., demi-chagrin bleu, dos lisse (reliure de l'époque). Petit manque de papier sur le premier plat.
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[NEUF THERMIDOR] PICHEGRU (Jean-Charles)
Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale.. Du 15 germinal an 3
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, (An III) in-8, 4 pp., en feuilles.
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[OFFICIERS GÉNÉRAUX] CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton, duc de)
Lettre à M. du Portail, ministre de la guerre,. du 17 avril 1791.
Paris, Impr. Nationale, (1791); in-8, 3 pp., dérelié.
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[ORDONNANCE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance criminelle.
Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié.
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[ORLÉANS]
Compte rendu au Directoire du district d'Orléans. des événements des journées des 16 et 17 septembte 1792, des causes qui y ont donné lieu, et d'une partie des suites qu'ils ont eues, par un administrateur
Orléans, Impr. de Rouzeau-Montaut, S.d. (An III) in-4, 84 pp., cousu. Trace jaune au milieu du document, due à la pliure.
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[ORPHELINS] HASARD
Lettre du directeur de l'Ecole militaire de Nanterre à l'Assemblée nationale, séance du 14 septembre 1790..
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 2 pp.,
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[PACTE FÉDÉRATIF]
Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., dérelié.
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[PACTE FÉDÉRATIF]
Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
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[PARIS] BAILLY (Jean-Sylvain)
Discours à l'Assemblée nationale, prononcé le 16 mars 1790.
Paris, Impr. nationale, 1790 in-8, 7 pp., en feuilles.
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[PARLEMENT D'AIX]
Protestation des Officiers du Parlement d'Aix.
Aix, S.l.n.d. (1788) in-8, 24 pp., cousu.
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[PARLEMENT DE BORDEAUX].
TRÈS-HUMBLES et très-respectueuses remontrances. qu'adressent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les Gens tenant sa Cour de Parlement de Bordeaux, à Libourne
Libourne, 1788 in-8, 7 pp.,
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[PARLEMENT DE NANCY]
Déclaration et itératives protestations du Parlement de Nancy.. Du 11 juin 1788
S.l.n.d. (1788) in-8, 24 pp., cousu.
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[PARLEMENTS]
Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.
S.l., 1787 in-8, 39 pp., en feuilles, cousu.
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[PARLEMENTS]
Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.
S.l., 1787 in-8, 37 pp., sous ficelle.
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[PARLEMENTS]
Conférence entre un ministre d'Etat et un conseiller au Parlement.
S.l., (1787) in-8, 37 pp., sous ficelle, couv. muette de l'époque.
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[PARLEMENTS]
Réflexions impartiales d'un étranger, sur la révolution qui vient d'arriver en France dans la Magistrature. adressé au roi
S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.
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[PARLEMENTS] ROYOU (Thomas-Marie)
Défense de la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse. extrait des Numéros 133, 137 et 149 de "L'Ami du Roi"
S.l.n.d. in-8, 18 pp., dérelié.
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[PAYS LIÉGEOIS]
Discours des députés du peuple liégeois, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi soir 18 septembre 1790.
Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 11 pp., dérelié.
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[PAYS-BAS]
Extrait du Procès-verbal,. de la séance de la Convention nationale, du 17 prairial an III, dans laquelle les citoyens Van-Grasveld et de Sitter, ont été reconnus et proclamés ambassadeurs extraordinaires de la République des Provinces-Unies, auprès de la République française.
Paris, Impr. de la République, Messidor an III; in-8, 8 pp., en feuilles, non coupées.
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[PAYS-BAS]
Lettre sur l'invasion des Provinces-Unies, à M. le Comte de Mirabeau, et sa réponse. publiées par la Commission que les Patriotes Hollandais ont établie à Bruxelles
Bruxelles, 1787 in-8, 20 pp., broché.
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[PAYS-BAS]
Lettre sur l'invasion des Provinces-Unies, à M. le Comte de Mirabeau, et sa réponse. publiées par la Commission que les Patriotes Hollandais ont établie à Bruxelles
Bruxelles, 1787 in-8, 20 pp., broché, couv. papier bleu moderne.
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[PEINE DE MORT] PRUGNON (Louis-Pierre-Joseph)
Opinion sur la peine de mort. en date du 31 mai 1791
Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 15 pp., dérelié.
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[PENSIONS] COLLOT-D'HERBOIS (Jean-Marie)
Rapport fait au nom des Comités de salut public, liquidation et secours réunis. sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie, séance du 14 prairial (an II)
Paris, Impr. Nationale., (An II) in-8, 23 pp., dérelié. Quelques piqûres
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[PERPIGNAN]
Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan,. séance du 16 juin 1790.
Paris, Impr. Nationale, (1790); in-8, 3 pp., dérelié.
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[PLACARD]
Lettres patentes du Roi. sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les assemblées électorales. Données à Paris, le 28 mai 1790
Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790 placard in-folio de 46 x 35 cm, texte sur deux colonnes, en feuille. Petites galeries de vers.
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[POUVOIR EXÉCUTIF]
Copie d'une lettre adressée au roi, par les Ministres de Sa Majesté, le 21 octobre 1790.
Paris, Imprimerie royale, 1790 in-4, 4 pp., dérelié.
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[POUVOIR JUDICIAIRE] RICARD
Principes sur le pouvoir judiciaire.
Paris, De l'imprimerie de Pierres, s.d. in-8, 16 pp., dérelié.
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[POUVOIRS LOCAUX] DU PORT (Adrien-Jean-François)
Première suite de la motion sur les assemblées provinciales et municipalités.
A Paris, Chez Le Clère, 1789 in-8, 16 pp.
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[PRESSE]
Lettre d'un impartial à M. Salomon, rédacteur du Journal politique national.
S.l.n.d. (c.1790) in-8, 8 pp., dérelié.
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