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[ADMINISTRATION ROYALE].-
Liste Générale des Conseils du Roy pour l'année M.DCCXXVII.-
Avec les Départemens de Mrs les Secrétaires d'Estat, de Mrs les Intendans des Finances, & de Mrs les Intendans du Commerce; la Liste de Mrs les Conseillers d'Estat & Maistres de Requestes, avec leur demeure; les Bureaux de Mrs les Conseillers d'Estat pour la communication des instances des parties, Et ceux des Commissions ordinaires & extraordinaires du Conseil. Imprimerie Nationale. 1727. In-4 br. sans couverture (tiré d'un recueil), 28pp. Petits défauts.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-45
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[ADMINISTRATION]
Loi relative aux administrations de district et de département. donnée à Paris le 19 janvier 1791
Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 2 pp., vignette, dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 70538
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[ADMINISTRATION]
Loi additionnelle à l'organisation du ministère. donnée à Paris, le 25 mai 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85115
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[ADMINISTRATION]
Loi. portant que les administrations de département et de district, ne peuvent ni nommer ni entretenir des agnets auprès du roi et du corps législatif. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85202
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[ADMINISTRATION]
Loi. relative au renouvellement de la moitié des membres des administrations de département et de district, en exécution du décret des 27 et 28 mai, sanctionnée le 29 du même mois. Donnée à Paris, le 15 juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85222
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[ADMINISTRATION]
Loi. relative à l'installation de ceux qui sont nommés juges de district, et qui resteront membres de l'Assemblée Nationale. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85418
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[ADMINISTRATION]
Loi. relative à la nomination des membres des administrations et des directoires de district, aux places de receveurs de district. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85716
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[ADMINISTRATION]
Loi. qui règle la forme dans laquelle les districts et les départements donneront leurs avis sur les pétitions et requêtes qui leur seront présentées. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790
Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85724
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[ADMINISTRATION DES DOMAINES] DELALOGE
Mémoire. Administration des domaines.
Paris, s.d. in-4, 7 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 204625
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[ADMINISTRATION DE L'HÔPITAL DES QUINZE-VINGTS]
Observations pour servir de réponse à deux imprimés adressés à l'Assemblée Nationale, sur l'administration des Quinze-Vingt.
S.l.n.d. in-8, 17 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 123310
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[ADMINISTRATION]
Observations faites au comité de marine sur l'administration de la marine et des classes. au sujet d'un projet suggéré à ce comité. Par un membre des amis de la constitution de Marseille
S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles. Qqs rousseurs et mouillures.
書籍販売業者の参照番号
: 161884
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[ADMINISTRATION DE LA JUSTICE] BACO DE LA CHAPELLE (René-Gaston)
Opinion, sur le projet des Comités de Constitution et de la législation criminelle, sur la police et les jurés. séance de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1790
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché.
書籍販売業者の参照番号
: 206730
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[ADMINISTRATION]
Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85425
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[ADMINISTRATION FISCALE]
Projet de décret sur l'organisation du Trésor public.
À Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 36 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 134969
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[ADMINISTRATION DES POSTES]
Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'Administration des Postes. Du 8 août 1790
Dijon, Capel, 1790 in-4, 2 pp., broché.
書籍販売業者の参照番号
: 168209
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[ADMINISTRATION] GUÉRIN DES MARCHAIS (PIerre)
Rapport fait au nom d'une commission spéciale. Séance du 22 fructidor an 4
Paris, Imprimerie Nationale, An IV in-8, 6 pp.
書籍販売業者の参照番号
: 140823
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[ADMINISTRATION MILITAIRE]
Réponse d'un officier supérieur à un officier général, en date du 20 février 1788.
S.l.n.d. (1788) in-8, 8 pp., en feuilles. Papier froissé.
書籍販売業者の参照番号
: 205820
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[ADMINISTRATION PROVINCIALE]
Seconde lettre du Baron de *** au Chevalier de **.
S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.
書籍販売業者の参照番号
: 205819
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[AFFICHE - ADMINISTRATION]
Arrêté du Directoire Exécutif, qui établit un nouveau mode dans la correspondance des autorités constituées. Du 21 fructidor, an 4 de la République française une et indivisible
A Vesoul, de l'Imprimerie de J. B. Poirson, s.d. (1796) 46 x 36 cm,
書籍販売業者の参照番号
: 167470
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[AFFICHE - DOUANES]
Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française. Du 14 octobre 1792
A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,
書籍販売業者の参照番号
: 167465
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[AFFICHE - CHARENTE]
Le Préfet du département de la Charente, aux sous-préfets et aux maires de son ressort.
Angoulême, chez P. Broquisse, (1800) 41 x 33 cm,
書籍販売業者の参照番号
: 167480
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[AFFICHE]
Loi relative aux ci-devant employés dans les Administrations, Fermes & Régies publiques. Donnée à Paris, le 20 mars 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 46 x 35,
書籍販売業者の参照番号
: 170176
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[AFFICHE]
Loi relative aux dépenses de l'Ordre judiciaire, & des Administrations de Département. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 52 x 36,
書籍販売業者の参照番号
: 170178
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[AGENTS DU FISC]
Loi portant que tous les décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'agent du trésor public, et aux différents préposés au recouvrement des contributions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
書籍販売業者の参照番号
: 85580
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[ALMANACH]
Almanach historique du département de l'Yonne et de la ville de Sens pour l'année 1834
Sens, chez Théodore Tarbé, s.d. In-12, basane blonde, dos à nerfs, pièces de titre et de tomaison noires (deuxième page collée sur un carton, première page inaccessible, rares rousseurs).
書籍販売業者の参照番号
: 17714
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[ALMANACH].
Almanach des foires des sept départemens, savoir : Allier, Creuse, Loire, Saône-et-Loire, Cher, Nièvre, Puy-de-Dôme. Pour l'Année 1810.
Moulins, Place et Bujon, 1810 ; in-32 (12,5 x 9 cm), broché. 48 pp. Tel que paru sans couverture, premier et dernier feuillets un peu tachés.
書籍販売業者の参照番号
: 14483
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE D’ALSACE
Arrêté réglementant la consommation de l’essence en Alsace (7 février 1918). Signé Henry Poulet.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, 1918. Affiche imprimée de 28 x 44 cm (tampon «Administration de l’Alsace. Masevaux »).
書籍販売業者の参照番号
: 9685
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE DE L’ALSACE
Bel ensemble de placards et affiches imprimés avec le tampon «Administration Militaire de l’Alsace. Masevaux» en français, allemand ou bilingue concernant divers sujets (Fabrication et Conservation du Pain, Hôtels-Restaurants, Atterrissage d’Avions, Commandement de la 66ème division, Impôts, Exportation des Capitaux, Taxation et Affichages du prix des denrées, Circulation du Tabac, Consommation de l’essence en Alsace, Fêtes des 4 et 14 Juillet, Contrebande des Tabacs, Création d’un Tribunal Supérieur pour les territoires d’Alsace occupés par les troupes françaises.
Saint Amarin, Ehrkich et Cie, (1918). 12 affiches et placards imprimés de divers formats (petits défauts d’usage).
書籍販売業者の参照番号
: 9649
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE EN ALSACE
Fêtes des 4 et 14 juillet.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, (1918). Placard de 31 x 40 cm (tampon «Administration militaire de l’Alsace. Masevaux »).
書籍販売業者の参照番号
: 9684
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[ALGÉRIE].-
Loi relative à la fondation d'une Banque en Algérie.-
Bulletin des Lois N°428. Du 4 août 1851. Imprimerie Nouvelle. 1851. In-8 br. sans couverture pp.185 à 200. Mouillures claires sur toutes les pages.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-162
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE DE L’ALSACE
«A partir de l’exercice 1918-1919, tous les impôts perçus au profit des Territoires et des Communes de l’Alsace occupée… seront établis en francs». «Le taux de conversion de un franc 25 pour un mark sera adopté…». Signé Clemenceau.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, 1918. Affiche imprimée de 36 x 46 cm (tampon «Masevaux»).
書籍販売業者の参照番号
: 9683
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[AMNISTIE] LECOINTRE (Laurent)
Au Conseil des Cinq-Cents.
Paris, Imprimerie de Thomassin, An 5 in-8, 22 pp., en feuilles.
書籍販売業者の参照番号
: 205835
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[ANARCHIE]
Adresse du club du café national. à MM. les administrateurs du département de la Gironde, concernant les armoiries
Bordeaux, Impr. du club du café national, s.d. in-8, 4 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 206228
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[ANNUAIRE].
ANNUAIRE BOURBONNAIS. Guide du voyageur sur le Paris-Lyon, l'Orléans, et le réseau départemental. Foires de l'Allier et des départements limitrophes, pour 1897.
Moulins, Crépin-Leblond, in-12, broché. 260pp. - 1 carte dépliante. Couverture brunie, si non bon exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: 14482
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[ANARCHIE]
Lettre à Messieurs les accusateurs publics (22 septembre 1791).
S.l.n.d. (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Quelques mouillures sans gravité.
書籍販売業者の参照番号
: 205462
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[ANONYME. FIÉVÉE].-
Réponse à M. Fiévée, précédée d'un essai sur l'administration.-
Paris. Jombert. Delaunay. 1816. In-8 (138 x 217mm) broché, couverture muette moderne en papier peigné, 2ff., 108 pages. Page 89 salie, traces claires d'humidité en fin d'ouvrage. Etat moyen. Peu courant.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-13710
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[ANTILLES ET RÉUNION].-
Senatus-Consulte sur l'expropriation pour cause d'utilité publique à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion.-
Bulletin des Lois 386 du 3 mai 1856. In-8 br. sans couverture, pp.589 à 620. Qq. rousseurs.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-356
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[ARTISTES AUX CHAMPS]
Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale, du treizième jour du mois de Floréal, l'an deuxième de la République
Paris, Impr. de la Commission de l'Instruction publique, (An II) in-8, 10 pp., en feuilles. Quelques mouillures claires.
書籍販売業者の参照番号
: 206416
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[ARMÉES DU NORD] DUBOIS DUBAIS (Louis-Thibault)
Convention nationale. Rapport de la première mission des commissaires Delmas, Dubois Dubais et Bellegarde, envoyés aux frontières et armées du Nord par l'Assemblée nationale législative.
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
書籍販売業者の参照番号
: 206954
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[ARMÉE].-
Décret de la Convention Nationale qui ordonne l'envoi d'États de tous les Corps de troupes à la solde de la République.-
Du 8e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées, auquel est annexé un modèle de tableau dépliant vierge. Signé Charles.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-432
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[ARMÉE. ARMES].-
Décret de la Convention Nationale qui met en réquisition pour le service de la République toutes les Armes de calibre de guerre.-
Du 7e jour de Pluviôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-435
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[ARMÉE. DÉSERTEURS].-
Décret de la Convention Nationale qui défend de recevoir des Déserteurs après le coup de retraite.-
Du 13e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Vian. Auréole d'humidité sur un tiers des pages.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-444
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[ARMÉE. GRENADIERS].-
Décret de la Convention Nationale qui rappelle les Grenadiers de la Convention pour reprendre auprès d'elle leur service habituel.-
Du 11e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-452
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[ARMÉE. SAPEURS].-
Décret de la Convention Nationale portant création de douze bataillons de sapeurs.-
Du 25e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 9 pages imprimées, auquel est annexé le tableau des appointements et soldes selon les grades des Bataillons de Sapeurs. Signé Charles.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-463
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[ARMÉE. VOLONTAIRES NATIONAUX].-
Décret de la Convention Nationale qui invite, au nom de la Patrie, les Volontaires nationaux, à ne pas abandonner leurs drapeaux, & qui détermine les formalités sur lesquelles ils pourront obtenir des congés.-
Du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 5 pages imprimées. On joint l'adresse de la Convention aux Armées françaises du 19 octobre 1792, 3 pages in-4 à laquelle fait allusion le présent décret.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-464
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[ARMES & POUDRES. HÉRAULT].-
Décret de la Convention Nationale qui nomme les Commissaires nationaux des Armes & Poudres de la République.-
Du 17e jour de Pluviôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles. Papier lgt bruni.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-465
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[ARTILLERIE].-
Décret de la Convention Nationale qui fixe le Traitement des divers employés de l'Artillerie.-
Du 18e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-518
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[ARTS et SCIENCES].-
Décret de la Convention Nationale: Réunion des Commissions établies pour la conservation des monumens des Arts & des Sciences.-
Du 18 Octobre 1792, l'an 1er de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (183 x 235mm) de 4 pages imprimées.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-522
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[ARMÉE. ARMEMEMENT].-
Loi relative aux Armes.-
Donnée à Paris, le 8 Juillet 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Papier en grande partie roussi.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-433
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[ARMÉE. ARMEMEMENT. PIQUES].-
Loi relative à une Fabrication de Piques.-
Donnée à Paris, le 3 Août 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
書籍販売業者の参照番号
: ORD-434
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