Site indépendant de libraires professionnels

‎Administration‎

Main

Nombre de résultats : 19 117 (383 Page(s))

Première page Page précédente 1 ... 24 25 26 [27] 28 29 30 ... 80 130 180 230 280 330 380 ... 383 Page suivante Dernière page

‎Jacqueton G.‎

‎Documents relatifs à l'administration financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523)‎

‎Alphonse Picard, éditeur Broché 1891 In-8 (14 x 23), broché, 324 pages ; pliures au dos, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : ve83

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

18,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎Tablettes de Rennes et du département d'Ille-et-Vilaine pour l'année 1907‎

‎Rennes, chez Vatar frères, imprimeurs, place Impériale Relié 1807 In-12 (7,8 x 12,7 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné de dorures, liseré d'encadrement doré sur les plats, liseré doré sur les coupes, gardes couleur, 180 pages ; coins frottés, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : za1942

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

120,00 € Acheter

‎Ziller Jacques‎

‎Administrations comparées : Les systèmes politico-administratifs de l'Europe des Douze‎

‎Editions Montchrestien Dos carré collé 1993 In-8 (16 x 22 cm), dos carré collé, 511 pages ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vb664

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

12,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎Tablettes de Rennes et du département d'Ille-et-Vilaine pour l'année 1825‎

‎A Rennes, de l'imprimerie de J. M. Vatar, rue Saint-François Broché 1825 In-12 (7,6 x 12,2 cm), broché, 172 pages ; petite déchirure au dos en tête, notes manuscrites au verso du premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : pl2199

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

80,00 € Acheter

‎Bricaud Jean‎

‎L'Administration du département d'Ille-et-Vilaine au début de la Révolution (1790-1791)‎

‎Imprimerie bretonne Broché 1965 In-8 (17 x 24,8 cm), broché, 572 pages, envoi de l'auteur ; pliure au dos et au quatrième plat, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : gu4243

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

15,00 € Acheter

‎Péchart‎

‎Elémens pratiques de l'administration municipale‎

‎A Paris, chez l'éditeur, rue du Bac, n°106 Brochure d'attente 1821 In-8 (14 x 21,5 cm), brochure d'attente, 408 pages ; mouillure en début et fin de volume, par ailleurs intérieur assez frais, exemplaire à relier. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : ga2362

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

32,00 € Acheter

‎Rémy Bernard‎

‎L'Evolution administrative de l'Anatolie aux trois premiers siècles de notre ère‎

‎Paris, Diffusion de Boccard Collection du Centre d'études romaines et gallo-romaines Dos carré collé 1986 In-4 (20,7 x 29,5 cm), dos carré collé, 140 pages ; deux légères pliures au premier plat, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : pp6786

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

48,00 € Acheter

‎Picard Alfred‎

‎Traité des eaux : Droit et administration (5 volumes)‎

‎Paris, J. Rothschild, éditeur Relié 1890 Cinq volumes in-8 (17,5 x 24,5 cm), reliure demi-basane, dos lisse orné de dorures, VI-516, 577, 716, 583 et 524 pages ; dos passés, épidermures sur le cuir, frottements aux coupes et sur les plats, tampons en début de volumes, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : mn1223

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

450,00 € Acheter

‎Corvisier André‎

‎Armées, état et administration dans les temps modernes‎

‎Artemis Verlag München und Zürich Plaquette 1980 In-8 (16,7 x 24,2 cm), plaquette agrafée, paginée de 456 à 469, envoi à Jean Meyer extrait de Beihefte der Francia publiés par l'Institut Historique Allemand de Paris ; quelques rousseurs peu marquées sur les plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vz12

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

7,20 € Acheter

‎Collectif‎

‎Journal des communes, recueil périodique de décisions administratives et judiciaires, à l'usage des maires, des juges de paix et des habitants de la campagne. Deuxième Partie. Première année‎

‎Imprimerie de Plassan et Cie Broché 1828 In-8 (14 x 21,7 cm), broché, 116 pages ; pliures et quelques traces sur les plats, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vb2190

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

15,00 € Acheter

‎Dupuy François,Thoenig Jean-Claude‎

‎Sociologie de l'administration française‎

‎Armand Colin Broché 1983 In-8 (17 x 23 cm), broché, 206 pages ; pliures au dos, dos et quatrième plat inégalement brunis pelliculage un peu décollés sur les bords des plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vz155

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

32,00 € Acheter

‎Lecomte Jacques‎

‎L'Administration chez les animaux‎

‎Hachette Cartonné 1964 In-4 (22 x 24,5 cm), cartonné, 107 pages, photographies en noir et en couleurs ; quelques petites traces et marques d'usage sur la couverture, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : wa364

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

12,00 € Acheter

‎Braibant G.,Long M.,Weil P.‎

‎Les grands arrêts de la jurisprudence administrative‎

‎Dalloz Grands arrêts Broché 2009 In-8 (14.5 x 21 cm), broché, couverture illustrée en couleurs, 980 pages, 17ème édition ; coiffes et coins légèrement frottés, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : qg2062

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

7,20 € Acheter

‎Musset Jacqueline‎

‎L'Intendance de Caen : Structure, fonctionnement et administration sous l'intendant Esmangart (1775-1783)‎

‎Corlet, imprimeur Relié 1985 In-8 (17,4 x 24,9 cm), reliure demi-peau, dos à cinq nerfs, pièce de titre, couverture conservée, 219 pages, envoi de l'auteur, Volume IV des Travaux de la société d'histoire du droit et des institutions des pays de l'ouest de la France ; rousseurs aux tranches, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vk606

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

31,20 € Acheter

‎Debuchy Ch.,Souchère Alain‎

‎Loi organique municipale du 5 avril 1884 : Traité pratique d'administration et de comptabilité communales à l'usage des électeurs, des éligibles, des élus : maires, adjoints et conseillers municipaux, ainsi que des receveurs municipaux, secrétaires, etc.‎

‎Garnier Frères, Jousset et Cie, Tolmer et Cie Relié 1884 PEU COMMUN. In-8 (14,8 x 23 cm), reliure demi-chagrin, dos à 5 nerfs, 363 pages ; coupes frottées, quelques marques d'usure au papier reliure sur les plats, quelques rousseurs à l'intérieur, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : ve530

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

150,00 € Acheter

‎Lelandais Jean,Monsarrat Gaston‎

‎Les Chemins vicinaux‎

‎Publications administratives, 22, rue Cambacérès, Paris (VIIIe) Broché 1950 In-8 (13,2 x 21 cm), broché, 595 pages, 3e édition augmentée par Jean Lelandais ; volume bruni, mors usés, réparations au ruban adhésif au mors supérieur, coin inférieur du premier plat corné, rousseurs aux plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vk1542

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

16,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎Organisation forestière n°1324 (1971) - Journal Officiel de la République Française‎

‎Journaux officiels Broché 1971 In-8 (13.5 x 21 cm), 220 pages, édition mise à jour au 15 octobre 1971 ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, mors inférieur un peu fendu en queue, bords des plats insolés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : fl1605

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

12,00 € Acheter

‎Nicolas Victor‎

‎Cours de législation, d'administration et de comptabilité militaires à l'usage des corps de troupes de la marine (2 volumes)‎

‎Librairie Militaire de L. Baudoin et Cie Relié 1885 PEU COMMUN. Deux volumes in-12 (13 x 19 cm), reliure demi-basane, 501 et 698 pages, envoi de l'auteur au Général Campenon (1819-1891, plusieurs fois ministre de la guerre sous Gambetta, Ferry et Brisson) dans chaque tome. La reliure porte le nom de Campenon, doré aux dos en queue ; ex-libris manuscrit au stylo argenté au 2e plats/premières gardes, quelques épidermures sur le cuir, quelques rousseurs en début de volumes, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : gb440

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

300,00 € Acheter

‎Dupont Paul‎

‎Dictionnaire de la perception, des contributions directes et de la comptabilité des communes, des établissements de bienfaisance et des associations syndicales, Tomes 1 et 2 (2 volumes)‎

‎Imprimerie administrative de Paul Dupont Relié 1863 "Deux volumes in-8 (13,7 x 20,7 cm), reliure demi-peau, dos lisses orné de dorures et estampés à froid, pagination continue, 1045 pages, Tomes 1 et 2 du ""Dictionnaire de la perception, des contributions directes et de la comptabilité des communes, des établissements de bienfaisance et des associations syndicales"" (Volumes A-J et L-V) ; épidermures sur le cuir, mors supérieur du tome 1 un peu fendu en tête, quelques rousseurs à l'intérieur, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

Référence libraire : gm4197

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

70,00 € Acheter

‎Clinquart Jean‎

‎L'Administration des douanes en France, de la Révolution de 1848 à la Commune‎

‎Association pour l'histoire de l'Administration des Douanes Relié 1983 In-8 (16,3 x 22,2 cm), reliure demi-peau, dos à cinq nerfs, pièce de titre, couverture conservée, 675 pages, illustrations en noir et blanc ; quelques petits marques de frottement au cuir, quelques traces sur la couverture conservée, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : qp714

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

20,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎L'Alsace depuis son retour à la France (Tome 1)‎

‎Comité Alsacien d'études et d'informations Broché 1932 In-8 (14,3 x 22,5 cm), broché, 669 pages, tome 1 seul : Administration - Législation - Vie politique et sociale - Enseignement - Lettres, sciences et arts - Les étrangers - Alsace hors d'Alsace ; pliures au dos, quelques rousseurs et incidents aux plats, mors frottés, rousseurs aux tranches, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : yk405

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

20,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎Carte d'électeur de la commune de Pleyben (Finistère) de 1870‎

‎Impr. de A. Lion Feuille 1870 Carte d'électeur ancienne (22 x 13,2 cm) datant de 1870 de la commune/canton de Pleyben (Finistère). Le nom du détenteur de la carte n'est pas clairement lisible (Alain Borgue ou Borgne ou similaire) ; carte pliée, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : yk415

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

32,00 € Acheter

‎Galzain Michel de‎

‎Histoire du Conseil Général du Morbihan‎

‎Cartonné 1983 In-4 (20,5 x 27,7 cm), cartonné toilé, 366 pages ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : wa1051

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

17,60 € Acheter

‎Du Chatellier A.‎

‎Administrations collectives de la France avant et depuis 89‎

‎Paris chez Guillaumin, 14, rue de Richelieu, Paris, Chez Dumoulin, 13 quai des Grands-Augustins Broché 1870 In-8 broché, II et 214 pages ; dos manquant, des manques à la couverture, livre peu commun, intérieur très frais, à relier. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : nf1898

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

60,00 € Acheter

‎Collectif, Garnier M.-D.‎

‎Lot de 21 volumes du Répertoire périodique de l'enregistrement : Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre comparées avec le droit civil faisant suite au Répertoire général‎

‎Paris, Delamotte et fils, éditeurs Relié "Vingt-et-un volumes in-8 (14,5 x 22 cm), reliure demi-basane, dos lisses ornés de filets dorés, lot de 21 années du ""Répertoire périodique de l'enregistrement"". Cet ensemble contient les années suivantes : 1874, 1876, 1877, 1878, 1879, 1880, 1882, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1895, 1898, 1899, 1901, 1902 et 1904 ; volumes frottés (dos, plats et coupes), quelques épidermures et zones blanchies aux dos, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

Référence libraire : vb3079

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

500,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎Report on Mauritius 1964‎

‎J. Eliel Félix, ISO, Government Pinter, Port Louis Broché 1965 In-8 (14 x 21 cm.), broché, 171 pages, texte en anglais, photographies noir et blanc pleine-page, cartes in-fine, rapport économique, administratif, etc ; coiffes, coiffes et mors légèrement frottés, taches de mouche sur le 1er plat, couverture un peu défraîchie, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : yd1705

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

40,00 € Acheter

‎Collectif‎

‎Texte annoté à jour au 1er avril 1956 de la Loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale, suivi des Textes relatifs aux élections des Conseils Municipaux‎

‎Publications administratives Broché 1956 In-8 (13,5 x 21 cm), broché, 127 pages ; quelques traces au quatrième plat et rousseurs aux tranches, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : vb3159

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

20,00 € Acheter

‎Cocagne Adrien‎

‎Mémorial de la Sous-Préfecture de Brest (n°1 à 407)‎

‎Brest, imprimerie de J.-B. Lefournier Sélection Abraxas-libris Relié "RARE. In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de dorures, 408 pages, 407 ""Mémoriaux"" d'Adrien Cocagne, sous-préfet en poste à Brest de 1833 à 1848, adressés aux maires ou autres fonctionnaires, un document historique rare, avec une table manuscrite in fine ; dos insolé, coupes frottées, papier reliure usé sur le bord des plats, quelques traces à l'intérieur par ailleurs assez bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

Référence libraire : vb3168

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

300,00 € Acheter

‎Olivier-Martin François‎

‎L'Administration provinciale à la fin de l'Ancien Régime‎

‎L.G.D.J. Collection Reprint Broché 1997 In-8 (14,5 x 22 cm), broché, 436 pages ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : gb925

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

60,00 € Acheter

‎Joüon des Longrais F.‎

‎L'Est et l'Ouest : Institutions du Japon et de l'Occident (Six études de sociologie juridique‎

‎Maison franco-japonaise, Institut de recherches d'histoire étrangère Relié avec jaquette 1958 In-8 (17,5 x 25,6 cm), reliure pleine toile sous jaquette, 497 pages ; jaquette abîmée (frottements sur les bords, plissure au dos, plats gondolés suite à une mouillure), rousseurs aux plats, par ailleurs intérieur assez frais, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Référence libraire : ws682

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
[Livres de Abraxas-Libris]

80,00 € Acheter

‎VIARD (Paul)‎

‎L' administration préfectorale dans le département de la Côte d'Or sous le Consulat et le Premier Empire.‎

‎Lille, Giard, 1914 grand in-8, 390 pp., biblio., index et table, broché.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 595

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi relative aux administrations de district et de département. donnée à Paris le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 2 pp., vignette, dérelié.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 70538

‎[JUSTICE]‎

‎Loi relative aux affaires ci-devant pendantes aux conseils des finances, des dépêches, grande direction, commissions particulières, soit par appel, soit par évocation ou attribution. Donnée à Paris, le 6 juillet 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 6 pp.‎

‎Réorganisation des compétences entre les différentes juridictions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85112

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi additionnelle à l'organisation du ministère. donnée à Paris, le 25 mai 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85115

‎[DÉCHÉANCE DE FONCTIONNAIRES]‎

‎Loi qui ordonne que les sieurs Guillien, d'Escars et Terrasse, accusés de conspiration, et détenus à Pierre-en-Cise. seront transférés dans les prisons de Paris, pour leur procès leur être fait, soit par la haute cour nationale, soit par tel autre tribunal provisoire, que l'Assemblée Nationale jugera convenable ; et qui ordonne que tout fonctionnaire public, recevant pension ou traitement de l'état, qui ne sera pas résident dans le royaume, et qui n'aura pas prêté son serment civique, dans le délai d'un mois, sera déchu de tout grade, emploi, pension ou traitement. Donnée à Paris, le 22 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85169

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. portant que les administrations de département et de district, ne peuvent ni nommer ni entretenir des agnets auprès du roi et du corps législatif. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85202

‎[BUREAUX ADMINISTRATIFS]‎

‎Loi relative à l'établissement du bureau général de liquidation. Donnée à Paris, le 9 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.,‎

‎Mise en place de ce bureau dans la maison Darras, située place Vendôme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85213

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative au renouvellement de la moitié des membres des administrations de département et de district, en exécution du décret des 27 et 28 mai, sanctionnée le 29 du même mois. Donnée à Paris, le 15 juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85222

‎[MUNICIPALITÉS]‎

‎Loi relative aux différentes commissions dont les municipalités peuvent être chargées par les directoires des districts. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85395

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative à l'installation de ceux qui sont nommés juges de district, et qui resteront membres de l'Assemblée Nationale. Donnée à Paris, le 19 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85418

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85425

‎[EMPLOYÉS ADMINISTRATIFS]‎

‎Loi relative aux personnes employées dans les états de liquidation ci-devant décrétés, ou qui le seront par la suite. Donnée à Paris, le 12 juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85447

‎[INTENDANTS]‎

‎Loi. portant qu'il ne sera payé aucun traitement ni frais de bureaux aux ci-devant intendans, à compter du premier juillet dernier. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85480

‎[TISSUS]‎

‎Loi. relative aux employés à la régie des droits sur les draperies et soieries. Donnée à Paris, le 27 mars 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85570

‎[AGENTS DU FISC]‎

‎Loi portant que tous les décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'agent du trésor public, et aux différents préposés au recouvrement des contributions. Donnée à Paris, le 1er juin 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85580

‎[ÉMOLUMENTS]‎

‎Loi qui règle l'émolument dû aux receveurs, greffiers des municipalités, et autres préposés chargés du recouvrement de la contribution patriotique, pour leur tenir lieu de traitement ou indemnité. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 4 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85711

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. relative à la nomination des membres des administrations et des directoires de district, aux places de receveurs de district. Donnée à Paris, le 1er décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85716

‎[ADMINISTRATION]‎

‎Loi. qui règle la forme dans laquelle les districts et les départements donneront leurs avis sur les pétitions et requêtes qui leur seront présentées. Donnée à Paris, le 25 décembre 1790‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791 in-4, 3 pp., vignette.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 85724

‎VIARD (Paul)‎

‎L' administration préfectorale dans le département de la Côte-d'Or. sous le Consulat et le Premier Empire‎

‎Paris, Champion, 1914 gr. in-8, 390 pp., index et bibliographie, demi-chagrin bleu nuit à coins, dos à nerfs (reliure moderne). Qqs annotations au crayon dans les marges mais bon exemplaire.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 89336

‎[POUVOIR ADMINISTRATIF] POUGEARD DU LIMBERT (François)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale,. au nom du Comité de l'Aliénation des domaines nationaux, sur la translation de ses fonctions administratives au pouvoir exécutif‎

‎Paris, Imp. Nationale, 1791 in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de la Charente. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Référence libraire : 90682

Nombre de résultats : 19 117 (383 Page(s))

Première page Page précédente 1 ... 24 25 26 [27] 28 29 30 ... 80 130 180 230 280 330 380 ... 383 Page suivante Dernière page