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British Columbia Racing Commission
Rules and Regulations of Horse-Racing B.C. Reg. 74/61
British Columbia: Province of British Columbia / British Columbia Racing Commission 1964. Book. Good. Paperback. First Edition. 16mo - over 5¾" - 6¾" tall. 81 pages. Made pursuant to the Racing Commission Act by Order in Council No. 1256 approved May 9 1961 and amended by nine orders-in-council. Bits of writing to contents and covers. Binding intact. Average wear. A sound vintage copy. Province of British Columbia / British Columbia Racing Commission Paperback
Referentie van de boekhandelaar : 664G4587
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British Columbia Racing Commission
Rules and Regulations of Horse-Racing B.C. Reg. 62/70
British Columbia: Province of British Columbia / British Columbia Racing Commission 1970. Book. Very Good. Paperback. First Edition. 16mo - over 5¾" - 6¾" tall. 74 pages. Index. Made by Order in Council No. 428 Approved February 10 1970. Duo-tang binding. Clean and unmarked with light wear. A quality copy. Province of British Columbia / British Columbia Racing Commission Paperback
Referentie van de boekhandelaar : 664G4588
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British Columbia Racing Commission
Rules and Regulations of Horse-Racing, B.C. Reg. 62/70
74 pages. Index. Made by Order in Council No. 428, Approved February 10, 1970. Duo-tang binding. Clean and unmarked with light wear. A quality copy. Book
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British Columbia Racing Commission
Rules and Regulations of Horse-Racing, B.C. Reg. 74/61
81 pages. Made pursuant to the Racing Commission Act by Order in Council No. 1256, approved May 9, 1961 and amended by nine orders-in-council. Bits of writing to contents and covers. Binding intact. Average wear. A sound vintage copy. Book
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British Instof Intern & Comparative Law (Corporate Author) t o
Small States and International Law
new. unknown
Referentie van de boekhandelaar : 51298480-n ISBN : 9004427244 9789004427242
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British Instof Intern & Comparative Law (Corporate Author) t o
Small States and International Law
like new. unknown
Referentie van de boekhandelaar : 51298480 ISBN : 9004427244 9789004427242
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British Law
A Report of Select Cases in Chancery the King's Bench &c. In the Fourth Fifth Sixth and Seventh Years of his present Majesty King George the Second .
London: Printed by E. and R. Nutt and R. Gosling . 1740. First edition. 4 207 1 15 1 ad pp. 1 vols. Folio. Contemporary calf. Boards detached spine chipped. Faint foxing to a few leaves else internally Fine. First edition. 4 207 1 15 1 ad pp. 1 vols. Folio. Printed by E. and R. Nutt, and R. Gosling .. unknown books
Referentie van de boekhandelaar : 231170
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BRITISH MEDICAL ASSOCIATION.
The Suggested Medico-Ethical Code of the British Medical Association. [Private and Confidential.]
46pp., interleaved with blank pages, the compiler's printed request slip for suggested improvements tipped-in, disbound. Formerly in the library of the Birmingham Medical Institute. Copac gives Newcastle University copy only.
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British Public Records.
EIGHTH REPORT OF THE DEPUTY KEEPER OF THE PUBLIC RECORDS. (May 12, 1847.) Presented to both houses of Parliament by Command of Her Majesty.
pp. VII, 31, 36, 205. Age stain. Folio. 303mm. Original blue printed wraps. Chipped at edges with some loss. Major loss on spine. Fascinating report especially the explanations of patents pending and the inventory and condition of Books belonging to the Court of Requests now deposited in the Branch Office at the Chapter House, Westminster. Also the report of Sir Christopher Wren's estimate of finishing part of Hampton Court, dated 28 April, 1699. ENGLAND BX 5
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British Public Records.
SIXTH REPORT OF THE DEPUTY KEEPER OF THE PUBLIC RECORDS. (March 20, 1845.) Presented to both houses of Parliament by Command of Her Majesty.
pp. 20, 21, 284. Age staining especially on front margins. Folio. 303mm. Original blue printed wraps. Chipped at edges with loss on spine and corners. Fascinating report - especially the explanations of patents pending, and the inventory and condition of patent rolls from the third report. ENGLAND BX 5
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British Telecom International Staff
Doing Business in Poland
Almost new condition. Mild age spotting to top of page block. Previous owner's name on FEP. Black cover with gilt lettering to spine. Clean Copy
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BRITTAIN J.A.
LA INCIDENCIA DE LOS IMPUESTOS DE LA SEGURIDAD SOCIAL SOBRE LA NOMINA DE LOS SALARIOS.
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BRITZ J.
Code de l'ancien droit Belgique, ou Histoire de la jurisprudence et de la législation, suivie de l'exposé du droit civil des provinces belgiques [2 volumes]
Complet en 2 parties; ensemble xxii + 1068pp. (pagination continuée), publiés dans "Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XX (20) Première & deuxième partie - 1846, in-4, reliures cart. muettes d'éditeur (première charnière du 2e vol. peu restauré), texte frais, poids: 2.7kg., [Mémoire en réponse à la question suivante: "Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale" par M. J. Britz], Titre complet de la première partie: "Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot", Titre complet de la 2ème partie: "Histoire de la législation et de la jurisprudence des provinces belgiques, depuis le cinquième siècle jusqu'à ce jour, suivie de l'exposé de l'ancien droit civil de ces provinces"], B107802
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BRITZ J.
Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot
xxii + 494 + 9pp., 29cm., reliure cart. muette d'éditeur, texte frais et sans rousseurs, publié dans "Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XX (20) Première partie, [Mémoire en réponse à la question suivante: "Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale" par M.J.Britz, Première partie], B94130
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BRITZ J.
Mémoire sur l'ancien droit Belgique / Code de l'ancien droit Belgique, ou Histoire de la jurisprudence et de la législation, suivie de l'exposé du droit civil des provinces belgiques [2 parties]
Complet en 2 parties; ensemble xxii + 1068 + 9 + 12pp., en 2 volumes, publiés dans "Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XX (20) Première & deuxième partie - 1846, in-4, pages toujours non coupées, poids: 2.7kg., [Mémoire en réponse à la question suivante: "Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale" par M.J.Britz], Titre complet del a première partie: "Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot", Titre complet de la 2ème partie: "Histoire de la législation et de la jurisprudence des provinces belgiques, depuis le cinquième siècle jusqu'à ce jour, suivie de l'exposé de l'ancien droit civil de ces provinces"], B57776
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BRIVES CAZES M. E.
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR D APPEL DE BORDEAUX
IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1852. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Intérieur frais. 544 pages .
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BRIVES CAZES M. E.
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR IMPERIALE DE BORDEAUX
IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1856. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Coins frottés. Dos frotté. Intérieur frais. 582 pages .
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BRIVES CAZES M. E.
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR IMPERIALE DE BORDEAUX
IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1853. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Intérieur frais. 592 pages .
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BRIVES CAZES M. E.
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR IMPERIALE DE BORDEAUX
IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1855. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Intérieur frais. 562 pages .
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BRIVES CAZES M. E.
JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR ROYALE DE BORDEAUX
IMPRIMERIE DE SUWERINCK. 1844. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Intérieur frais. 664 pages .
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Brix, R
Die Satzung der Aktiengesellschaft. Praxis der Satzungsgestaltung.
Wien, Manz, 2011. XXXVII, 687 S. OPpbd. Neuwertig.
Referentie van de boekhandelaar : 176814
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BRIÈRE (Yves de la)
LA COMMUNAUTÉ DES PUISSANCES. D’une communauté inorganique à une communauté organique, Biblio. des Archives de Philosophie
br., non massicoté, (couv. fanée) Par un des bons philosophes du droit catholiques du début du siècle, cette analyse minutieuse et intelligente qui oppose les sociétés organiques aux sociétés inorganiques en démontrant les avantages et inconvénients de chacune.
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BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)
PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les actions, coll. U, série Droit pénal et sciences criminelles
rel. éd., très bon état
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Broyelle Camille
"Contentieux administratif - 2e édition - ""Manuel"""
L.G.D.J.. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 424 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R300307440
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Brouillet Alain
"Le droit d'amendement dans la constitution de la Ve République - Etude pratique de son utilisation pour l'élaboration de la loi d'orientation foncière - ""Publications de l'université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, série science politique"" n°3"
PUF. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Mouillures. 159 pages. Traces de mouillures dans le texte en début d'ouvrage, sans conséquences sur la lecture. 1er plat très abîmé. Dos déchiré. Cahier désolidarisé du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R300273632
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BROUX (Jean-Marc), DULOS (Jean-Pierre-, LEMERLE (Franck), SABBAN (Michèle)
ABÉCÉDAIRE DE LA CITOYENNETÉ
, Paris, Cherche Midi 2015, broché, neuf, 359p.
Referentie van de boekhandelaar : 3778
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BRODTBECK, K. A. / DAEPPEN, O.:
Bundesgerichtspraxis zum Zivilgesetzbuch. Textausgabe des Zivilgesetzbuches erläutert durch die Rechtssprechung des Bundesgerichtes.
Zürich, Polygraphischer Verlag A. G., o. J., ca. 1934, gr. in-8vo, 650 S., Stempel, Original-Leinenband (fissure entre le dos et le plat de couverture).
Referentie van de boekhandelaar : 112698aaf
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Brodeur (Jean-Paul), Jobard (Fabien)
Citoyens et délateurs : La délation peut-elle être civique ?
Autrement - Coll. Mutations n°238 2005 In-8 broché, 213 p.
Referentie van de boekhandelaar : 35974
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BROUSSE
CODE FORESTIER, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnance d'exécution; publié par M. BROUSSE [.] sous la direction de M. le baron FAVARD DE LANGLADE
Paris Charles Béchet 1827 un volume in-8°, VII 420 pp. Reliure ancienne en demi-basane fauve, dos lisse orné du titre, de guirlande et de roulette doré.e.s. (dos légèrement frotté, mors ouverts en partie, présence de rousseurs peu soutenues). Exemplaire interfolié. Quelques notes manuscrites anciennes. Peu courant.
Referentie van de boekhandelaar : 024731
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BROUSSE - FAVARD de LANGLADE Baron
Code forestier avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations sur les articles, et l'ordonnace d'exécution publié par M. BROUSSE sous la direction de M. le Baron Favard de Langlade
Paris, Béchet, 1827. In Paris, Béchet, 1827. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse à filets dorés, pièce de titre, vii + 420 pages. Rousseurs éparses. Bon exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 126829
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BROCHER (Charles)
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ suivant les principes consacrés par le droit positif français
, Paris- Genève, ErnestThorin- Libr. H.Georg 1882-1883, 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid, rel. au chiffre « HALL », (rel. frottées avec légères épidermures, coins et plats papier frottés avec manques de papier, très rares annotations au crayon), int. frais, [2ff.]-460-[1ff.]/ [2ff.]-436p.
Referentie van de boekhandelaar : 51291
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Brochure publicitaire ou spécimen GRIOLET (Gaston), VERGE (Charles) et WEBER (Henry).
DALLOZ PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT. Les lois à la portée de tous.
Tours, imp. Dalloz, 1909, 1 br. in-8 de 4 pp., texte sur 2 colonnes ;
Referentie van de boekhandelaar : 15305
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BROTBECK, Kurt:
Die schweizerische Neutralität als Beitrag zu einem freien Europa. (Widmungsex.).
Bern, Benteli, 1963, in-8vo, 90 S., mit Verfasserwidmung a.V., Original-Broschüre.
Referentie van de boekhandelaar : 49777aaf
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BROCHON, E.- Henry Fils
ESSAI SUR L' HISTOIRE DE LA JUSTICE CRIMINELLE À BORDEAUX. Pendant le moyen-age (du XIe au XVIe siècle)
Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1857 in 8 (23,5x15,5) 1 volume broché, 63 pages. Ordre des avocats de Bordeaux. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des avocats de Bordeaux. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr Labraque-Bordenave. Bon exemplaire
Referentie van de boekhandelaar : 2700
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BROBERG, MORTEN P. (RED.).
EU-domme med bemærkninger og spørgsmål.
København, 2014. Orig. omslag. 1152 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 50065
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BROBERG, MORTEN & NINA HOLST-CHRISTENSEN.
Free Movement in the European Union.
Copenhagen, 2007. 1106 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 35000
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BROBERG, MORTEN. & NINA HOLST-CHRISTENSEN.
Free movement in the European Union. Cases, Commentaries and Questions. 2nd edition.
2007. 1106 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 35088
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BROBERG, MORTEN P. & NINA HOLST-CHRISTENSEN.
Free Movement in the European Union. Cases, Commentaries and Questions.
København, 2014. Orig. omslag. 1176 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 50404
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BROBERG, MORTEN P. (+) NINA HOLST-CHRISTENSEN.
Free Movement in the European Union. Cases, Commentaries and Questions. 5. edition.
København, 2016. Originale omslag. 1192 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 53698
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BROGLIE (Albert de, duc de)
HISTOIRE ET POLITIQUE
, Paris, Calmann Levy 1897, in-8, br., imprimé sur papier de Hollande, tirage n°6 sur 10exemplaires numérotés, non massicoté, (brochage fragile, 1erplat de la couv. détaché, papier sec, des rousseurs) int. frais.
Referentie van de boekhandelaar : 49377
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BRONCHORSTI Everh(ard) , BLASIO J. L.
IN TIT. DIGESTORUM DE ( DIVERSIS ) REGULIS JURIS ANTIQUI COMMENTARIUS recognitus et subinde auctus a J. L. Blasio
Parisiis Apud Michaelem Bobin et Nicolaum Le Gras 1672 1 vol. in-12 ( 15 x 8,5 cm ) ( poids = 200 g ) 16 ff. n. ch. (dont t. ) , 357 (6) pp. . En latin . Avec nombreuses pièces liminaires dont Viro amplissimo , spectatissimo , D. D. Cornelio Bakker (...) , Generosis & nobilissimis equestris ordinis viris , laus regularum juris ... et in fine , Index . Bandeaux , lettrines . Plein veau de l' époque . Dos à 5 nerfs , caissons dorés , titre doré . Roulettes sur coupes . Tranches mouchetées . Manque la coiffe sup. . Tâches ( encre ? ) au plat sup. . Coins légèrement émoussés . Qqs notes marginales manuscrites , anciennes et discrètes notamment pp. 18 et 19 . Très petit manque de papier p. 1-2 . P. 231 ch. 131 . Ex-libris manuscrit Delord (?) 21 aprilis 1702, sur une contre-garde . Ex-dono " M. Galtier est prié d' accepter ce livre ... " sur une garde . Ex-libris manuscrit Jacobi Ducarbon sur le titre .( même ex-libris sur un ouvrage de Vossius , cat. de la B. U. de Toulouse . )
Referentie van de boekhandelaar : 452
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BROCARD Jean
L'épave de navire et son renflouement. Thèse pour le Doctorat en Droit.
Paris, 1950. In-4, 197pp. dactylographiées, br.
Referentie van de boekhandelaar : G91
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BROILLARD CHARLES
LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR DE PERSONNES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ANGLAIS - THESE POUR LE DOCTORAT EN DROIT PRESENTEE ET SOUTENUE PUBLIQUEMENT LE 15 DECEMBRE 1967
UNIVERSITE DE BORDEAUX. 1967. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 Pages.1 Annotation au stylo sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80184667
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BROCHEN (Jean)
LA TRANSMISSION DE L’EXPLOITATION FAMILIALE
, Saint Brieuc, Imprimerie Moderne 1943, in-8, br., (fané, jauni), 321p.
Referentie van de boekhandelaar : 24757
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BRONGNIART (Philippe)
LA RÉGION EN FRANCE, coll. Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1971, in-12, br., (couv. jaunie), intérieur frais, 128p.
Referentie van de boekhandelaar : 38970
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BROC (André).
La Qualité de juif. Une notion juridique nouvelle
Paris, Presses universitaires de France, 1943 in-8, 160 pp., broché.
Referentie van de boekhandelaar : 244029
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BROUTIN, Paul.
La Réforme pastorale en France au XVIIe siècle. Recherches sur la tradition pastorale après le Concile de Trente. Tome I et tome II. Collection Bibliothèque de Théologie, série II, Théologie Morale, Vol. II.
Paris - Tournai - New York - Rome, Desclée & Cie. 1956, 230x160mm, IX - 372 + 567pages, broché. Très bel exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 90522
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BROSSEL C.
Le décret du 25 juin 1949 sur le contrat d'emploi au Congo belge. Commentaire et formulaire des principaux contrats, avec en annexes le texte de l'exposé des motifs et des rapports des sous-commissions qui ont examiné les dispositions générales, le régime des congés payés et des frais de voyage et la stabilité de l'emploi
Bruxelles, Emile Bruylant 1949 285pp., signé avec dédicace par l'auteur, 25cm., non coupé, brochure originale, bon état, C94474
Referentie van de boekhandelaar : C94474
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BROUILLET (Alain)
LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE LA VeRÉPUBLIQUE, Étude pratique de son utilisation pour l’élaboration de la loi d’orientation foncière, Préface de Georges Lavau, Publications de l’Université de ParisI, série Science politique n°3
, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., (couv. légt tachée), bon état, int. frais, 160p.
Referentie van de boekhandelaar : 52790
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Brossard, Jacques et al.
Le Territoire québécois
Presses de l'Université de Montréal In-8 Couverture souple Montréal 1970
Referentie van de boekhandelaar : 6947
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