‎Droit‎

‎BRITZ J.‎

‎Code de l'ancien droit Belgique, ou Histoire de la jurisprudence et de la législation, suivie de l'exposé du droit civil des provinces belgiques [2 volumes]‎

‎Bruxelles, Académie royale (impr. par Hayez) 1847 Complet en 2 parties; ensemble xxii + 1068pp. (pagination continuée), publiés dans "Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XX (20) Première & deuxième partie - 1846, in-4, reliures cart. muettes d'éditeur (première charnière du 2e vol. peu restauré), texte frais, poids: 2.7kg., [Mémoire en réponse à la question suivante: "Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale" par M. J. Britz], Titre complet de la première partie: "Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot", Titre complet de la 2ème partie: "Histoire de la législation et de la jurisprudence des provinces belgiques, depuis le cinquième siècle jusqu'à ce jour, suivie de l'exposé de l'ancien droit civil de ces provinces"], B107802‎

Referentie van de boekhandelaar : B107802

‎BRITZ J.‎

‎Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot‎

‎Bruxelles, Académie royale (impr.par Hayez) 1847 xxii + 494 + 9pp., 29cm., reliure cart. muette d'éditeur, texte frais et sans rousseurs, publié dans "Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XX (20) Première partie, [Mémoire en réponse à la question suivante: "Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale" par M.J.Britz, Première partie], B94130‎

Referentie van de boekhandelaar : B94130

‎BRITZ J.‎

‎Mémoire sur l'ancien droit Belgique / Code de l'ancien droit Belgique, ou Histoire de la jurisprudence et de la législation, suivie de l'exposé du droit civil des provinces belgiques [2 parties]‎

‎Bruxelles, Académie royale (impr. par Hayez) 1847 Complet en 2 parties; ensemble xxii + 1068 + 9 + 12pp., en 2 volumes, publiés dans "Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers, publiés par l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XX (20) Première & deuxième partie - 1846, in-4, pages toujours non coupées, poids: 2.7kg., [Mémoire en réponse à la question suivante: "Les anciens-Pays-Bas autrichiens ont produit des jurisconsultes distingués, qui ont publié des traités sur l'ancien droit Belgique, mais qui sont, pour la plupart, peu connus ou négligés, ces traités, précieux pour l'histoire de l'ancienne législation nationale, contiennent encore des notions intéressantes sur notre ancien droit politique; et, sous ce double rapport, le jurisconsulte et le publiciste y trouveront des documents utiles à l'histoire nationale" par M.J.Britz], Titre complet del a première partie: "Histoire de la jurisprudence et de la législation des Pays-Bas et des principautés de Liége, de Bouillon et de Stavelot", Titre complet de la 2ème partie: "Histoire de la législation et de la jurisprudence des provinces belgiques, depuis le cinquième siècle jusqu'à ce jour, suivie de l'exposé de l'ancien droit civil de ces provinces"], B57776‎

Referentie van de boekhandelaar : B57776

‎BRIVES CAZES M. E.‎

‎JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR D APPEL DE BORDEAUX‎

‎IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1852. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 544 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO40266123

‎BRIVES CAZES M. E.‎

‎JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR IMPERIALE DE BORDEAUX‎

‎IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1853. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos frotté. Intérieur frais. 592 pages .‎

‎BRIVES CAZES M. E.‎

‎JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR IMPERIALE DE BORDEAUX‎

‎IMPRIMERIE GENERALE DE MME CRUGY. 1856. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 582 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO40266120

‎BRIVES CAZES M. E.‎

‎JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR ROYALE DE BORDEAUX‎

‎IMPRIMERIE DE SUWERINCK. 1844. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 664 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO40266124

‎BRIVES-CAZES M. E.‎

‎JOURNAL DES ARRETS DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX‎

‎*** - 46° ANNEE. 1871. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 449 pages. PIèce de titre rouge. Pièce d'année verte. Titre, année, ornements dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant la jurisprudence complète de cette cour avec des notes et des bulletins. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO30085755

‎BRIVES-CAZES M.E.‎

‎Journal des Arrêts de la Cour Impériale de Bordeaux.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1868. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 532 pages. Pièce de titre bleue et noire. Titre, roulette et année doré sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés. Epidermures sur le cuir. Manque de papier sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant la jurisprudence complète de cette cour en matière Civile, Commerciale, Correctionnelle et de Procédure depuis le 1er janvier 1926. Avec des notes et de bulletins. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO80019589

‎BRIÈRE (Yves de la)‎

‎LA COMMUNAUTÉ DES PUISSANCES. D’une communauté inorganique à une communauté organique, Biblio. des Archives de Philosophie‎

‎br., non massicoté, (couv. fanée) Par un des bons philosophes du droit catholiques du début du siècle, cette analyse minutieuse et intelligente qui oppose les sociétés organiques aux sociétés inorganiques en démontrant les avantages et inconvénients de chacune.‎

‎BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)‎

‎PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les actions, coll. U, série Droit pénal et sciences criminelles‎

‎, Paris, Armand Colin 1971, in-8, rel. éd., très bon état, 222p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 22598

‎Broadside; Forest Law; New Hampshire‎

‎Fire! Fire! Laws of New Hampshire Relating to Forest Fires.‎

‎1904. Concord NH. 18" x 11" broadside. Rare. Concord NH. 18" x 11" broadside. Rare. An Unrecorded and Exceedingly Rare Cloth Broadside Listing New Hampshire Laws Relating to Forest Fires Broadside. Forest Laws. New Hampshire. Fire! Fire! Laws of New Hampshire Relating to Forest Fires. Concord NH: The Rumford Press c.1904. 18" x 11" broadside printed on cloth. Light toning light fraying to edges. A well-preserved curious and rare item. $750. This broadside prints the texts of three statutes that set out the fines for setting forest fires. Signed in type by Henry O. Kent George H. Moses George E. Bales and Marshall C. Wentworth Forestry Commissioners. This interesting item appears to be unrecorded. OCLC and Library Hub locate no copies. We found none in any institutional libraries. unknown‎

Referentie van de boekhandelaar : 68113

‎BROBERG, MORTEN & NINA HOLST-CHRISTENSEN.‎

‎Free Movement in the European Union.‎

‎Copenhagen, 2007. 1106 pp.‎

‎BROBERG, MORTEN P. & NIELS FENGER.‎

‎Præjudicielle forelæggelser for EF-Domstolen.‎

‎2008. Papbind. 456 pp.‎

‎BROBERG, MORTEN P. & NINA HOLST-CHRISTENSEN.‎

‎Free Movement in the European Union. Cases, Commentaries and Questions.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 1176 pp.‎

Referentie van de boekhandelaar : 50404

‎BROBERG, MORTEN P. (+) NINA HOLST-CHRISTENSEN.‎

‎Free Movement in the European Union. Cases, Commentaries and Questions. 5. edition.‎

‎København, 2016. Originale omslag. 1192 pp.‎

‎5. udgave.‎

Referentie van de boekhandelaar : 53698

‎BROBERG, MORTEN P. (RED.).‎

‎EU-domme med bemærkninger og spørgsmål.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 1152 pp.‎

‎6. udgave.‎

Referentie van de boekhandelaar : 50065

‎BROBERG, MORTEN. & NINA HOLST-CHRISTENSEN.‎

‎Free movement in the European Union. Cases, Commentaries and Questions. 2nd edition.‎

‎2007. 1106 pp.‎

Referentie van de boekhandelaar : 35088

‎BROC (André).‎

‎La Qualité de juif. Une notion juridique nouvelle‎

‎Paris, Presses universitaires de France, 1943 in-8, 160 pp., broché.‎

‎L'ouvrage (une thèse de droit) ne connut que cette édition sous ce titre, et sa matière une existence des plus éphémères, laquelle doit se situer dans le contexte inédit de la politique antisémite du gouvernement de Vichy et de sa loi du 3 octobre 1940 "portant statut des Juifs". Notre ouvrage forme un long commentaire de l'article 1 de cette loi ("Est regardé comme juif, pour l'application de la présente loi, toute personne issue de trois grands parents de race juive ou de deux grands parents de la même race, si son conjoint lui même est juif"). André Broc (1909-1997), ami proche de Georges Montandon, travaillait alors au sein de la sous-direction des Affaires juives de la Préfecture de police de Paris. Après la guerre, il demeura à la Préfecture de police comme responsable des archives aux côtés d'Hélène Bouissy-Tulard, l'épouse d'André Tulard (1898-1967), son ancien directeur."Aujourd'hui des phénomènes aussi concordants dans leur signification qu'opposés dans leurs manifestations, tels que l'influence juive dans la politique, l'économie et la civilisation même des pays d'Occident ; les revendications nationalistes des Juifs d'Europe orientale ; l'antisémitisme et le sionisme, attestent la persistance de la spécificité juive, donc de la question juive". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 244029

‎BROCA-MAJADA.‎

‎PRACTICA PROCESAL CIVIL. TOMO IX: INDICES.‎

‎BROCARD Jean‎

‎L'épave de navire et son renflouement. Thèse pour le Doctorat en Droit.‎

‎Paris, 1950. In-4, 197pp. dactylographiées, br.‎

‎Un graphique hors-texte: tonnage renfloué du 1-9-1944 au 1-9- 1949.‎

Referentie van de boekhandelaar : G91

‎BROCHEN (Jean)‎

‎LA TRANSMISSION DE L’EXPLOITATION FAMILIALE‎

‎br., (fané, jauni)‎

‎BROCHER (Charles)‎

‎COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ suivant les principes consacrés par le droit positif français‎

‎demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid, rel. au chiffre « HALL », (rel. frottées avec légères épidermures, coins et plats papier frottés avec manques de papier, très rares annotations au crayon), int. frais « L’apport du Genevois Charles Brocher (1811-1884) est […] lié au droit international privé […]. Dans son Nouveau Traité de droit international privé (1876) puis dans son Cours de droit international privé (1882-1883) [le présent ouvrage], Brocher considère le droit international privé comme « la loi des lois », une loi supérieure aux lois nationales dont il craint l’égoïsme. Voulant pourtant respecter le Code Napoléon appliqué à Genève, il combine l’application des statuts personnels et réels avec une conception originale de l’« ordre public international ». Sans se confondre avec l’ordre public interne, cet ordre public international ne serait pas une nouvelle forme de statut, mais une « modalité résultant de circonstances spéciales ». […] Brocher ménage la « force expansive » de l’élément territorial de l’État, de même qu’il restreint l’influence de la volonté individuelle en la subordonnant à la loi. Malgré ces concessions faites à la tradition statutaires, l’œuvre de Brocher a servi à acclimater les théories italiennes dans les pays où s’appliquait la codification napoléonienne. » [J.-L. Halpérin, Entre nationalisme juridique et communauté de droit, P.U.F., 1999]‎

‎BROCHER DE LA FLECHERE, Henri.‎

‎Les Révolutions du Droit.Etudes historiques destinées à faciliter l’intelligence des institutions sociales.Tome 1er : Introduction philosophique.‎

‎Paris - Neuchâtel, Sandoz et Fischbacher 1878, 215x140mm, VI- 242pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Coin de la page de garde découpé. Quelques rousseurs. Bon état de l’ensemble.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 48906

‎BROCHON, E.- Henry Fils‎

‎ESSAI SUR L' HISTOIRE DE LA JUSTICE CRIMINELLE À BORDEAUX. Pendant le moyen-age (du XIe au XVIe siècle)‎

‎Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1857 in 8 (23,5x15,5) 1 volume broché, 63 pages. Ordre des avocats de Bordeaux. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des avocats de Bordeaux. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr Labraque-Bordenave. Bon exemplaire‎

‎Bon Signé par l'auteur‎

Referentie van de boekhandelaar : 2700