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Caswell Jean and Ivan Sipkov
The Coutumes of France in Library of Congress: Annotated Bibliography
2006. ISBN-13: 9781584776277; ISBN-10: 1584776277. Invaluable Annotated Bibliography of the Coutumes of France Caswell Jean and Ivan Sipkov. The Coutumes of France in the Library of Congress. An Annotated Bibliography. With the editorial assistance of Natalie Gawdiak. Originally published: Washington: Library of Congress 1977. xi 80 pp. Seven color plates. Reprinted 2006 by The Lawbook Exchange Ltd. ISBN-13: 9781584776277; ISBN-10: 1584776277. Hardcover. New. $35. Collections of local customary laws or coutumes played an important role in the development of modern French law and influenced legal development in the French colonies including Louisiana. This handsome bibliography of one of the finest collections in the world which contains seven color plates is the standard guide. Beginning with general collections it surveys coutumiers from the central western northern and eastern regions. The final section compiles coutumes of Written Law Regions Pays de Droit Ecrit such as Bordeaux and Toulouse. The volume is rounded off with a useful collection of appendixes: a glossary of geographic terms a list of French rulers and a list of Holy Roman Emperors. It also has an index of names an index of authors and compilers and an index of printers publishers and vendors. unknown books
Référence libraire : 43234 ISBN : 1584776277 9781584776277
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CATTA Elisabeth
A Quoi Tu Juges ?
Paris Flammarion 1988 In 8 L'auteur a été juge des enfants pendant 15 ans , elle relate ici une partie de son expérience et des lourdes responsabilités qui incombent à cette fonction . - 298 p. , 400 gr.
Référence libraire : 001338
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CATELLAN MESSIRE JEAN DE ( ET FRANCOIS ET JACQUES DE CATELLAN )
ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DECISIONS NOUVELLES SUR TOUTE LES MATIERES
TOULOUSE AUX DEPENS DU SIEUR CARANOVE 1756 2 volumes in-4 ( complet ) de 32 pages non paginées + 596 pages + XVIII pages non paginées + 606 pages , dans une reliure d'époque plein veau marbré , dos à 5 nerfs , caissons richement ornés et titrage doré , tranches marbrées , nouvelle édition revue , corrigée & augmentée , la coiffe du tome 1 est légèrement élimée avec un manque de reliure à l'angle supérieur du mors du deuxième plat , autrement bons exemplaires . Bon Couverture rigide
Référence libraire : 013109
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CATELLAN (Jean de), (François de), (Jacques de)
ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES. Recueillis par Messire Jean de CATELLAN, Seigneur de la Masquere [.] Nouvelle édition Revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de CATELLAN, Chanoine de l Église de Toulouse [.] et Jacques de CATELLAN, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement; son petit-neveu. (deux volumes).
Toulouse Aux Dépens du Sieur CARANOVE 1756 Deux volumes in-4°, [6] ff. (titre, préface) [10] ff. (table, privilège, avis) 596 pp. et [10] ff. (titre, table) 606 pp. Reliure de l'époque en pleine basane fauve racinée, dos à nerfs, pièces de titre et tomaison, caissons à fleurons dorés, tranches rouges. (reliures frottées, 3 coiffes absentes, plats tâchés, une charnière ouverte sur 6 cm, un plat voilé, SONT MANQUANTS 2 FEUILLETS DE LA PRÉFACE AINSI QUE LE PORTRAIT AU TOME 1, présence de rousseurs, plusieurs feuillets uniformément brunis, coupures à 5 feuillets et petits manques à 2, cerne claire marginale sur plusieurs pages). 4 petits tableaux généalogiques. Ex-libris manuscrit sur le titre.
Référence libraire : 021704
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CATELLAN JEAN (1617-1700).
ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DECISIONS NOUVELLES SUR TOUTES SORTES DE MATIERES. RECUEILLIS PAR MESSIRE JEAN DE CATELLAN, SEIGNEUR DE LA MASQUERE, CONSEILLER AU MEME PARLEMENT. NOUVELLE EDITION. REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR LES SOINS DE MESSIRE FRANCOIS DE CATELLAN, CHANOINE DE L’EGLISE DE TOULOUSE, PRESIDENT AUX ENQUETES DU PARLEMENT, NEVEU DE L’AUTEUR, ET JACQUES DE CATELLAN, SEIGNEUR DE LA MASQUERE, CONSEILLER AU MEME PARLEMENT, SON PETIT NEVEU.
A TOULOUSE. AUX DEPENS DU SR. CARANOVE. 1730. 2 TOMES EN 2 VOLUMES IN-4 (19 X 23,5 X 10 CENTIMETRES ENVIRON) DE (40) + 591 + (1) ET (16) + 600 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE.
Référence libraire : 3618
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CATALANO N., DE VREESE A., DUMON F., et alii
Collège d'Europe, semaine de Bruges 1965 : Droit communautaire et Droit national (Community Law and National Law).
Bruges, De Tempel, 1965. 15 x 23, 412 pp., broché, bon état.
Référence libraire : 67979
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Catala Nicole, Bonnet René
Droit social Européen
Litec/Librairie de la cour de cassation. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 429 pages. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : RO30359830
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Catherine Marie Anne Cathelineau-Roulaud
Droit de la famille: Cours Exercices corrigés
BREAL 2016 720 pages 17x23 8x4 2cm. 2016. pocket_book. 720 pages.
Référence libraire : 500082887
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Catherine Marie Anne Cathelineau-Roulaud
Droit de la famille: Cours Exercices corrigés
BREAL 2016 720 pages 17x23 8x4 2cm. 2016. pocket_book. 720 pages.
Référence libraire : 500114403
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Catalogue de vente
Etude Tajan commissaire priseurBibliothèque d'Abraham Girard père de la Compagnie de Jésus, abbé de Chalvoy (circa 1610-1680) provenant d'un château du Lyonnais.Philosophie, Théologie, Esotérisme, Sorcellerie, Démonologie, Sciences, Voyages, Régionalisme, Droit.Vente organisée par Jacques Tajan dont la vente aux encères publiques aura lieu à Paris - Hôtel Drouot - Salle 1 Le vendredi 9 février 1996 à 14 h 15Expert : M. Bernard Clavreuil
20 pp. 1996
Référence libraire : 5533
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CATHERINE II DE RUSSIE
Instructions adressées par Sa Majesté l'Impératrice de toutes les Russies
Saint-Pétersbourg [Yverdon], s.n., 1769. In-12, 286 pp., basane marbrée havane, dos long orné de caissons dorés, tranches marbrées (petits manques et épidermures à la reliure, petites rousseurs, inscription au titre).
Référence libraire : 19398
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CATHERINE BAHUCHET
L'AVOCAT A VOTRE SERVICE
F1RST. 1996. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 796 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20122480
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Cattaneo A
L'eredità giuridica di San Pio X (Studi)
Marcianum Press 2006 356 pages 17x2 4x23 8cm. 2006. Broché. 356 pages.
Référence libraire : 100124318
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CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de)
LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE. Avec un ample et exact recueil de tous les Articles, Reglemens, Observations, Decisions, & Arrestez des Synodes Nationaux, qui peuvent servir à son entier éclaircissement. et avec toutes les Remarques nécessaires, tant en la Marge, qu’en la table des matières qui y sont traittées, pour scavoir en quel temps, lieu, & Synode, elles ont esté décidées. Le tout fidèlement recueilli, & mis en bon ordre en suite de chaque Article
, Orange, Edouard Raban 1658, petit in-4, pl. parchemin de l’époque, couv. muette, (plats tachés et gaufrés, parchemin usé aux coupes et aux coins, papier défraîchi avec qq. mouillures, manque de texte aux 2 dernières lignes du ff. 11 de la préface, manquent les derniers f. de la Table des matières après la lettre M, (15 f.)-229. -(6 f.).
Référence libraire : 27172
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CATHELINEAU (Jean)
LA FISCALITÉ DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 96p.
Référence libraire : 38038
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CATONI (Jean)
LA RUPTURE DU CONTRAT D’AGENT COMMERCIAL et le décret du 23 décembre 1958, Préface de Jean Gaulthier, Bibl. de droit commercial, t.22
, Paris, Sirey 1970, in-8, br., (couv. et tr. tachées, qq. annotations marginales à l’encre), VI-208p.
Référence libraire : 40036
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CATOR (Léonce)
LA COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES (Nombreux problèmes avec leurs solutions), Cours professé à l’École supérieure d’Organisation professionnelle
, Paris, P.U.F. 1951, in-8, br., (dos insolé, qq. annotations à l’encre et rares soulignures au crayon), int. frais, 475p.
Référence libraire : 52931
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CATHELINEAU Jean
LE CONTROLE DES FINANCES COMMUNALES EN FRANCE. THESE POUR LE DOCTORAT EN DROIT.
Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Non coupé. 221 pages, papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20066483
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CATHERINE (Robert)
LE FONCTIONNAIRE FRANÇAIS, Introduction à une déontologie de la fonction publique, nouvelle édition
, Paris, Sirey 1973, in-8, br., (couv. fané, rousseurs sur les tranches), int. très frais, 480p.
Référence libraire : 52556
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CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES, Préface de JeanRivero, Bibl. de droit public, t.LXVII
, Paris, L.G.D.J. 1966, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IV-166p.
Référence libraire : 53920
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CATHERINE (Robert)
LE STYLE ADMINISTRATIF, Nouvelleéd. revue et complétée
, Paris, Albin Michel 1947, in-12, br., non massicoté, très bon état, 176p.
Référence libraire : 57244
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Catoire Philippe
Le Droit - cahiers d'information 14 - études professions emploi
De Boeck Wesmael 1994 290 pages 16x22x2cm. 1994. Broché. 290 pages.
Référence libraire : 100086240
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CATTET E.
LEGISLATION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE
"DUNOD. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages. Tampon ""Spécimen"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Référence libraire : RO30021556
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CATTA, Guy
Les problèmes soulevés par l'exequatur (Rapport présenté au XVIIe Congrès des Avoués de France)
Préface de Yves Cotte, exposé et synthèse de Jacques Becqué, 1 vol. in-8 br., L.G.D.J., Paris, 1967, 106 pp.
Référence libraire : 42632
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CATELLAN (Jean de)
Les Antiquités de l'Eglise de Valence. avec des réflexions sur ce qu'il y a de plus remarquables dans ces antiquités. Recüeillies par M. Jean de Catellan évêque & comte de Valence, pour l'instruction & l'édification du clergé & du peuple de son diocèse
Valence, Jean Gilibert, 1724 in-4, [3] ff. n. ch. (titre, avis, privilège), 366 pp., un f. n. ch. de privilège, une vignette en-tête par Audran d'après Sébastien Le Clerc, veau fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de triple filet à froid sur les plats, tranches marbrées (reliure de l'époque). Restaurations aux charnières, coiffes et coins.
Référence libraire : 217740
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CATY (Gilbert)
L’EUROPE TECHNOLOGIQUE, coll. Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1969, br., très bon état, ENVOI AU PROFESSEUR COLLIARD, 94p.
Référence libraire : 22186
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CATY (Gilbert)
L’EUROPE TECHNOLOGIQUE, Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1969, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 96p.
Référence libraire : 38039
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CATALA (Nicole)
L’EMPLOI DES SENIORS, Enquête d’entreprises, CIFFOP
, Paris, La Documentation Française 2005, in-8, br., Ex-libris manuscrit, bon état, 64p.
Référence libraire : 53493
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CATALANO Nicola
Manuel de Droit des Communautés Européennes.
Paris, Dalloz et Sirey, 1962. 16 x 25, 455 pp., reliure dos cuir à 4 nerfs, titre doré, tranches mouchetées, plats papier marbré, très bon état.
Référence libraire : 93868
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CATTREUX Louis
Notice sur le droit d'auteur au point de vue dramatique et musical. Annexes: Législation: Loi sur le droit d'auteur, Jurisprudence: Extraits de jugements et arrêts
Bruxelles, Lebègue 1889 30pp., 24cm., br.orig., bon état, M91671
Référence libraire : M91671
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CATELLAN (Jean de)
Observations sur les arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel
Toulouse, Caranove, 1747, 2 volumes en 1 tome in-4 (23,5x17,5cm), 12ff.-372pp. et 6ff.-295pp., ,basane tachetée époque, dos à nerfs orné avec titre, tranches rouges. Manques au dos, charnière fendillée, coins usés, petit travail de ver sur les 5 premiers feuillets.
Référence libraire : PHO-2428
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CATELLAN (Jean de).
OBSERVATION SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières par Gabriel de Vedel.
Toulouse, Caranove, 1747 2 tomes en un volume in-4 (17 X 22,5 cm) basane havane racinée, dos à nerfs orné de fers dorés, pièce e titre rouge, tranches rouges. Tome I. 22 pp non chiffrées (épitre, préface, addition, table des chapitres) + 372 pp. Tome II. 10 pp non chiffrées (table des chapitres) + 295 pp. (Coiffe supérieure absente, les deux coins inférieurs sont un peu frottés).
Référence libraire : 16575
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CATELLAN MESSIRE JEAN DE & VEDEL GABRIEL DE
OBSERVATIONS SUR LES ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE , ENRICHIES DES ARRETS NOUVEAUX , RENDUS SUR LES MEMMES MATIERES
TOULOUSE AU DEPENS DE JEAN-FRANCOIS FOREST 1758 2 volumes in-4 ( complet ) de 24 pages non paginées + 593 pages + 14 pages non paginées + 454 pages , dans une reliure d'époque plein veau marbré , dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés et titrage doré , tranches marbrées , nouvelle édition , revue & corrigée et considérablement augmentée , la coiffe supérieure du tome 2 est en partie manquante , quelques taches , autrement bons exemplaires . Bon Couverture rigide
Référence libraire : 013110
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CATELLAN JEAN (1617-1700).
OBSERVATIONS SUR LES ARRETS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, RECUEILLIS PAR MESSIRE JEAN DE CATELLAN, CONSEILLER AU MEME PARLEMENT. ENRICHIES DES ARRETS NOUVEAUX, RENDUS SUR LES MEMES MATIERES. PAR GABRIEL DE VEDEL, ECUYER, DOCTEUR, & AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE. NOUVELLE EDITION. REVUE & CORRIGEE.
A TOULOUSE. DE L’IMPRIMERIE DE CARANOVE. 1747. 2 TOMES EN UN VOLUME IN-4 (19 X 23 X 5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (23) + 372 ET (12) + 295 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, DONT PETITS MANQUES DE CUIR, SINON BON EXEMPLAIRE.
Référence libraire : 102
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CATHALA (Fernand)
PRATIQUES ET RÉACTIONS POLICIÈRES
, Saverdun, Éd. du Champs de Mars 1977, in-8, br., neuf, cachet de bibliothèque, 288p.
Référence libraire : 27894
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CATER (Douglass)
QUI GOUVERNE À WASHINGTON?, traduit de l’américain, coll. l’Histoire immédiate
, Paris, Éd. du Seuil 1964, in-8, br., bon état, 280p.
Référence libraire : 18996
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Cathelineau Jean et Viguier Jean Léon
Technique du droit de l'urbanisme Collection Pratique notariale
Librairies techniques. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 314 pages. Couverture contrepliée. Quelques phrases surlignées au fluo ce qui n'empêche pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260258953
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CATHELINEAU Jean , VIGUIER Jean-Léon
Technique Du Droit de L'urbanisme
Paris Litec 1988 Grand In-8 Collection de l'Institut National de Formation Notariale . Cet ouvrage intéresse les praticiens privés ( notaires , avocats , professionels de l'immobilier ... ) et publics ( magistrats , administrateurs d'Etat et locaux ) , mais aussi les étudiants . - 678 p. , 1 kg 100 gr.
Référence libraire : 011551
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Cat (Harvard University; Pepperdine School of Law) Casey
AI in Legal Tech
Paperback / softback. New. New Book; Fast Shipping from UK; Not signed; Not First Edition; N/A paperback
Référence libraire : ria9781394304721_inp ISBN : 1394304722 9781394304721
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CATALA (Pierre)
FAMILLE ET PATRIMOINE, coll. Doctrine juridique
br., bon état
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CATALA I BAS Alexandre H.
LA (IN) TOLERANCIA EN EL ESTADO DE DERECHO.
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CATALA Marcelo.
SALVADOR LISARRAGUE DESDE LA ESCUELA SOCIAL.
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CATALA MARTI Vicente.
MANUAL PRACTICO DE PROCEDIMIENTO DE CONTRATACION DE LAS ENTIDADES LOCALES.
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CATALAN LATORRE Agustin.
DERECHO USUAL.
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Catalano, Pierangelo und Paolo Siniscalco
Roma Constantinopoli Mosca. Da Roma alla Terza Roma.
Napoli: Edizioni Scientifiche Italiane, 1983. XIX, 570 Seiten. Gr.-8°, Original Karton ( Deckel mit Knickspuren, etwas berieben und fleckig)
Référence libraire : 18560
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CATALON (Pierre), LABADIE (Jean de)
LA DISCIPLINE ECCLÉSIASTIQUE DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE. Avec un ample et exact recueil de tous les Articles, Reglemens, Observations, Decisions, & Arrestez des Synodes Nationaux, qui peuvent servir à son entier éclaircissement. et avec toutes les Remarques nécessaires, tant en la Marge, qu’en la table des matières qui y sont traittées, pour scavoir en quel temps, lieu, & Synode, elles ont esté décidées. Le tout fidèlement recueilli, & mis en bon ordre en suite de chaque Article
pl. parchemin de l’époque, couv. muette, (plats tachés et gaufrés, parchemin usé aux coupes et aux coins, papier défraîchi avec qq. mouillures, manque de texte aux 2 dernières lignes du ff. 11 de la préface, manquent les derniers f. de la Table des matières après la lettre M Il s’agit de la seule édition recensée de ce recueil qui consiste en une analyse de l’organisation des cultes, et qui s’apparente à bien des égards aux traité de d’Huisseau. Nous n’avons trouvé que 3 exemplaires de ce texte dans les principales bibliothèques consultées : British Library, n° 000633767 ; SBB-PK Berlin, n° DR20112 et WorldCat, n° 67579167.
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CATALÁ Y FLUIXA José.
EL SISTEMA FORMULARIO. ESTUDIO PARA SI ADAPTACIÓN AL ENJUICIAMIENTO CIVIL CONTEMPORANEO.
Indice: "EL DERECHO Y EL PROCEDIMIENTO EN ROMA, EN SUS MUTUAS RELACIONES". "EL SISTEMA FORMULARIO COMO IDEAL DE LA CIENCIA JURÍDICA". "CONCEPTO DEL PODER JUDICIAL Y DE LA JURISDICION EN ROMA". "PRECEDENTES HISTÓRICOS Y CARACTERES JURÍDICOS DEL SISTEMA FORMULARIO". "EXPOSICIÓN SUCINTA DEL SISTEMA FORMULARIO". "BASES PARA LA ADAPTACIÓN DEL SISTEMA FORMULARIO A NUESTRAS INSTITUCIONES JUDICIALES".
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Catania, A
Argomenti per una teoria dell'ordinamento giuridico.
Napoli, Jovene, 1976. 208 S. OBr. Etwas angeschmutzt. Unaufgeschn. Ex. (Pubblicazioni della facoltà giuridica dell'Università di Napoli 155).
Référence libraire : 134339
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CATENACCI, Mauro
La tutela penale dell'ambiente. Contributi all'analisi delle norme penali a struttura "sanzionatoria".
Milano, Cedam, 1996. XVI, 323 S. OKart.
Référence libraire : 483668
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CATENACCI, Mauro
Legalita e tipicita del reato nello statuto della corte penale internazionale.
Milano, Giuffrè, 2003. XII, 227 S. OKart.
Référence libraire : 3483362
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