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CHARVET Dominique
La responsabilité des Architectes.
CHEZ L'AUTEUR. 1967. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 442 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80044069
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CHARVIN (Robert)
LES ÉTATS SOCIALISTES AUX NATIONS UNIES, Dossiers U2
br., très bon état
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CHARVIN (Robert)
LES ÉTATS SOCIALISTES AUX NATIONS UNIES, Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1970, br., très bon état, 87p.
Referentie van de boekhandelaar : 19099
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CHARVIN Robert
La justice en France
Editions sociales. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : ROD0042711
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Charvin Robert
La République démocratique allemande et le droit international général- Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Oct. déc 1971, n°4 : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les p
A. Pedone. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R300274776
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CHARVIN Robert.
LES ETATS SOCIALISTES EUROPEENS (INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE).
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CHARVÉRIAT (Anne) et COURET (Alain)
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime
br., bon état
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CHARVÉRIAT (Anne) et COURET (Alain)
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime
, Levallois, Françis Lefebvre 1999, in-8, br., bon état, 373p.
Referentie van de boekhandelaar : 35978
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Charvériat Anne Couret Alain Zabala Bruno
Sociétés Commerciales
Editions Francis Lefebvre 2010 15 4x4 4x23 4cm. 2010. Broché.
Referentie van de boekhandelaar : 500095153
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Chas M Holt
Principles of Canadian Railway Law with the Canadian Jurisprudence and the Leading English and American Cases. To which is added the Dominion Railway Act As Amended up to 1886: with references to the Provincial Statutes of Ontario and Quebec. Forms of Proceedings in Expropriation and a Complete Index.
Montreal: A. Periard 1885. Half-leather bound in calf 1st edition marbled boards red spine label with gilt lettering raised spine bands xix Pp256. Includes index. Front board gently bowed. Rear board separated 1/3 up at spine. Corners heavily rubbed with marbled boards light-moderately scuffed. Lightly shelf-worn. Fair. 625 grams. Montreal: A. Periard, 1885 hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 13068
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CHASSAGNADE-BELMIN, Paul
Délits militaires et délits de droit commun commis a l'armée en temps de paix. Des cas où une raison d'ordre militaire constitue une circonstance aggravante des crimes et des délits.
Paris, Pedone, 1911. 260 S. Halbleder (mit eingebundener OBroschur) (Rücken fehlt, Stempel auf Titel).
Referentie van de boekhandelaar : 453586
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CHASSAGNON YVES
L'INTERVENTION JUDICIAIRE DANS LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE
TEC & DOC. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 294 pages. 1 tampon en pages de faux-titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R200090439
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Chassaigne Marc
L'Affaire Calas - Collection nouvelle collection historique énigmes et drames judiciaires d'autrefois deuxième série - 4e édition.
Perrin et cie. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 294 pages - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80262570
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CHASSAING (J. B.)
Notions usuelles de droit civil répondant aux programmes de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire spécial
Paris : Delalain Frères, Successeurs, 1884. TOUTES LES BASES DU DROIT CIVIL
Referentie van de boekhandelaar : 1542
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CHASSAING (J.-B.).-
Notions usuelles de Droit Public.
P., Arthur Rousseau, 1887, in 12 relié demi-basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, IV-121 pages ; cachets ; petits frottis.
Referentie van de boekhandelaar : 65933
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CHASSAN Joseph Pierre.
Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse, par M. Chassan. Deuxième édition augmentée d'un commentaire des lois sur la presse depuis le 24 Février 1848. Tome premier - Tome deuxième.
Paris, Videcoq Fils Ainé, 1851, due volumi, in-8, brossura editoriale, pp. XXVI, 732 - 896. Tracce d'uso ai dorsi, per il resto in buone condizioni. Raro.
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CHASSAN, Joseph Pierre
Traité des délits et contraventions de la parole de l'écriture et de la presse. 2me édition. 2 Bände.
Paris, Videcoq, 1846. 3 Bl., XXVI, 732 S.; 2 Bl., 896 S. Halbleder um 1900 (Band 1, berieben) u. modernes Bibliotheksleinen (Band 2).
Referentie van de boekhandelaar : 454042
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CHASSAN.-
Traité des Délits et Contravention de la PAROLE,
de l'Ecriture et de la Presse. Paris. Videcoq. Colmar. Reiffinger. De l'imp. de Mme Vve Hoffmann. 1837. 1838. 1839. 3 vol. in-12 dos bas verte, tr.mouchetées, (le 3°dos uniformément bruni), XVI, 611pp; XIII, 555pp. et V, 618pp. Envoi de l'auteur. Bel exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : ORD-2119
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CHASSENAEUS, Bartholomaeus (Barthelemy de Chasseneuz).
Le Grand Coustumier de Bourgogne. Relié avec La Table des ad.Bartholomes a Chasseneo Pontificij Cesareiq iuns doctoris tertia recognitio Commetariorum un consuetudines ducatus Burgundiae precipue immo per totius pene Gallie secudario nuper ab codem magno apparatu ditatorum una cum nouis typis seu figuris arborum in materia successionu adiectis....
Parissis (Paris), sub signo Elephantis 1534, 215x160mm, reliure parchemin (XXème siècle) singée Handrick Fribourg avec titre, et filets dorés au dos à cinq nerfs. Ex-libris armorié de Bernard de Vevey. Bel exemplaire. Manque la page de titre.Cf. Brunet II, 357-58 (sous Coutumes - Bourgogne et Comté de Bourgogne).“L’apparition de son livre fut un évènement dans le monde judiciaire. Son succès dépassa bientôt les limites de la Bourgogne. On en multiplia les éditions, en France et à l’étranger, dans le courant du siècle et au commencement du siècle suivant. Le président Bouhier en avait compte près du vingt, et, du vivant de Chasseneuz on en fit plusieurs dans un format portatif, afin de servir de manuel ou de vade mecum aux gens de loi. On salua, en son auteur, l’homme qui, le premier, venait d’introduire la lumière du droit romain dans le chaos de coutumes locales. Plus tard, le président de Thou lui donna le nom de jurisconsulte d’une grande renommée, et Charles Loyseau, dans son Traite des Ordres, n’hésite pas a dire qu’il fut un des personnages les plus considérables de son temps" (J-Henri Pignot, Un jurisconsulte au seizieme siecle Barthelemy de Chasseneuz, premier commentateur de la coutume de Bourgogne..... Paris 1880, S. 141-42).
Referentie van de boekhandelaar : 117969
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Chasseneux , Barthelemy
CONSUETUDINES Ducatus Burgundiae, Fereque Totius Galliae. Commentariis, D. Bartholomaei à Chassenaeo, ut amplissimis, ita doctissimis illustratae, summaque diligentia & labore recognitae. Accessit Index locupletessimus, summa fide pristino nitori restitutus.
Lugduni (Lyon), Apud Antonium Vencentium, 1552, 1 volume in-folio de 350x225x70 mm environ, 1f.blanc, 64ff. (titre avec vignette à la marque de l'imprimeur, Ad lectorem, Praefatio, Tabula Rubricarum ac Paragraphorum, Index rerum & dictionum, Epigramma), 1528 colonnes, texte sur deux colonnes par page, Lugduni Excudebat Michael Silvius M.D.L.II au colophon, 2ff.blancs, pleine basane brune, dos à 6 nerfs avec traces de fleuron, encadrement des plats d'un double filet à froid avec médaillon au centre des plats, tranches gris-bleu. Reliure restaurée avec un mors en partie fendu, mais la structure reste solide, Des notes dans les marges et sur la page de titre et passages soulignés à l'encre ancienne, petites galeries fines et mouillures dans les marges, des erreurs de pagination sans manque. Avec 7 figures gravées sur bois dans le texte (arbres de consanguinité et d'affinité). Texte en latin, titres et têtes de chapitre en français.
Referentie van de boekhandelaar : 109836
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CHASSIRON - LUNEAU
M?moire a la Chambre des d?put?s au sujet de la proposition relative au lais et relais de la mer. Pr?sent?e dans la s?ance du 19 f?vrier 1835.
Broch?. 8 pages.
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CHASTAGNARET (Manuel)
DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de l’administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers, Préface Christian Louit
, Aix-Marseille, PUAM 2003, in-8, br., bon état, 485p.
Referentie van de boekhandelaar : 54640
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CHASTAGNOL, Andre.
LE SENAT ROMAIN A L'EPOQUE IMPERIALE. RECHERCHES SUR LA COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE ET LE STATUT DE SES MEMBRES.
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CHASTENET (Jacques)
L’ANGLETERRE D’AUJOURD’HUI, coll. Questions d’actualité
br., bon état
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CHASTENET (Jacques)
L’ANGLETERRE D’AUJOURD’HUI, coll. Questions d’actualité
, Paris, Calmann-Lévy 1965, in-8, br., bon état, 299p.
Referentie van de boekhandelaar : 18873
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CHASTENET (Jacques)
VINGT ANS D’HISTOIRE DIPLOMATIQUE 1919 - 1939, coll. Bilans
débr., (jauni, couv. détachée), ENVOI À M. RIPERT, dossier de photographies de l’époque de la p. 249 à 280
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CHASTENET (Jacques)
VINGT ANS D’HISTOIRE DIPLOMATIQUE 1919 - 1939, coll. Bilans
, Genève, Éd. du Milieu du Monde 1945, in-8, débr., (jauni, couv. détachée), ENVOI À M. RIPERT, dossier de photographies de l’époque de la p. 249 à 280, 280p.
Referentie van de boekhandelaar : 21487
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Chat, Gavin Le
Property Development: A Practical Guide
The Law Society 2010. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. Clean from markings. In good all round condition. No dust jacket. Includes CD-ROM. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item600grams ISBN:9781853287695 The Law Society hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 6053598 ISBN : 1853287695 9781853287695
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Chat, Gavin Le
Property Development
The Law Society 2014. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item950grams ISBN:9781907698934 The Law Society hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 9992486 ISBN : 1907698930 9781907698934
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Chat, Gavin Le
Property Development
The Law Society 2014. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item950grams ISBN:9781907698934 The Law Society hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 9992487 ISBN : 1907698930 9781907698934
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Chatard Roland
Votre sécurité en question : Tout savoir pour mieux se protéger
Jacob Duvernet 2008 109 pages in8. 2008. Broché. 109 pages.
Referentie van de boekhandelaar : 186840
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CHATEAU (Jean)
INTRODUCTION À UNE CONCEPTION NOUVELLE DE LA BIOLOGIE SOCIALE, Préface du Dr. André Gros
br., très bon état, LETTRE ET ENVOI DE L’AUTEUR À M. PIERRE LAROQUE
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CHATEAU (Jean)
INTRODUCTION À UNE CONCEPTION NOUVELLE DE LA BIOLOGIE SOCIALE, Préface du Dr.André Gros
, Paris, Néret 1959, in-12, br., très bon état, LETTRE ET ENVOI DE L’AUTEUR À M. PIERRE LAROQUE, 56p.
Referentie van de boekhandelaar : 29324
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CHATEAUBRIAND (François-René de).- BONALD (Louis-Gabriel-Ambroise, vicomte de).liberté de la presse
Brochures politiques, receuil de CHATEAUBRIAND : De la monarchie selon la Charte + Du Retablissement De La Censure Par L'ordonnance Du 24 Juin 1827 suivi de : Opinion sur le projet de loi relatif a la police de la presse, 2nd. ed., Paris 1827 + BONALD De l'opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse ,4 textes en un volume
1816 reunis en un volume demi veau tabac dos lisse titré ,charnieres faibles fendillées reliure de l'epoque,: De la monarchie selon la Charte:Paris, Imprimerie des AMIS DU ROI, 1816.First Edition In-8°, VI, 88 pp., Edition originale dans laquelle Chateaubriand tente de convaincre les émigrés de se rallier à la charte constitutionnelle. relié à l'époque suivi de Du Retablissement De La Censure Par L'ordonnance Du 24 Juin 1827-LADVOCAT 1827,xij+91p. suivi de : Opinion sur le projet de loi relatif a la police de la presse, 2nd. ed., Paris LADVOCAT 1827,104p. suivi de BONALD (Louis-Gabriel-Ambroise, vicomte de)- De l'opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse.Adrien Le Clère et Cie,1827] (4)-163 pp,rousseurs éparses, bon état, Edition originale (Talvart et Place II-78)
Referentie van de boekhandelaar : 22819
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui
br., bon état
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui
br., bon état; on y joint un article du journal L’Europe Nouvelle rédigé par Étienne Fournol au sujet du livre d’André Tardieu, LA PAIX, préface de G. Clémenceau, Paris Payot 1921, dans lequel T. rend publics la plupart des notes et documents de la Conférence de Paris
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui
, Paris, Berger-Levrault 1959, in-8, br., bon état, 482p.
Referentie van de boekhandelaar : 12653
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui
, Paris, Berger-Levrault 1959, in-8, br., bon état; on y joint un article du journal L’Europe Nouvelle rédigé par Étienne Fournol au sujet du livre d’André Tardieu, LA PAIX, préface de G. Clémenceau, Paris Payot 1921, dans lequel T. rend publics la plupart des notes et documents de la Conférence de Paris, 464p.
Referentie van de boekhandelaar : 26753
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE DE LA FRANCE, coll. Institutions politiques d’aujourd’hui
, Paris, Berger-Levrault 1959, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, 462p.
Referentie van de boekhandelaar : 37229
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CHATIGNIER
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8eéd. revue, mise au courant de la jurisprudence et augmentée du Cahier des marchés des travaux du service du génie par Charles Barry
, Paris, Marchal & Billard 1879, petit in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs, caissons encadrés de filets estampés à froid, (dos usé avec épidermures, mors fendillés, nb. annotations à l’encre), II-319p.
Referentie van de boekhandelaar : 56145
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CHATIGNIER .-
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées. 9e édition revue, mise au courant de la jurisprudence et augmentée du cahier des marchés des travaux du service du génie par Charles Barry.
P., Marchal, Billard, 1881, in 12 relié demi veau brun, dos lisse orné à froid, II-319 pages ; cachet sur le titre.
Referentie van de boekhandelaar : 63797
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Chatterjee, A J
A Practical Guide to the Law of Forced and Incapacitous Marriages
Law Brief Publishing 2019. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. Clean from markings. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item300grams ISBN:9781912687312 Law Brief Publishing paperback
Referentie van de boekhandelaar : 9914396 ISBN : 1912687313 9781912687312
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Chatterjee, C
International Law and Diplomacy
Routledge 2010. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In fair condition suitable as a study copy. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item800grams ISBN:9781857435863 Routledge paperback
Referentie van de boekhandelaar : 4316486 ISBN : 1857435869 9781857435863
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Chatterjee, Charles
Legal Aspects of Trade Finance
Routledge 2006. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. Clean from markings. In good all round condition. No dust jacket. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item550grams ISBN:9781857433890 Routledge hardcover
Referentie van de boekhandelaar : 9948844 ISBN : 1857433890 9781857433890
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CHAUDON L.M. / DELANDINE F.A.
NOMMEE ou DENOMBREMENT DU FIEF DE LA FRANCONNIERE AUTREMENT DIT DE CHABANES ACTE RECU Me CHAUDON, NOTAIRE DE BRIOUDE, LE 29 NOVEMBRE 1607
MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 235 à 236. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO20120707
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CHAUDRON Louis Mayeul
dictionnaire historique des auteurs ecclésiastiques
renfermant la vie des Pères & des doctrines de l’église, des meilleurs interprètes de l’écriture sainte,juifs et chrétiens,des théologiens scholastiques,moraux,mystiques, polémiques,hétérodoxes même qui ont écrit sur des matières non controversées,des canoniste et des commentateurs des décretales & su corps du Droit canonique,des historiens, bibliophiles, biographes & agiographes ecclésiastiques,des orateurs sacrés, des liturgistes & généralement de tous les auteurs qui ont écrit sur les matières ecclésiastiques avec la catalogue de leurs principaux ouvrages, sommaire de ce qu’on trouve de remarquable dans ceux des Pères,pour former la chaîne de la tradition,le jugement des critiques sur la personne, le caractère,la doctrine,la méthode & le style des différens auteurs ecclésiastiques & l’indication des meilleurs éditions de leurs ouvrages.Le tout suivi d’une table chronologique pour l’histoire de l’église depuis Jésus Christ jusqu’à nos jours. Quatre tomes en deux volumes in 12 plain cuir fauve raciné à nerfs,titre, tomaison,fers,roulette,palmette dorés.Filet doré sur coupes.Tome1:titre,XXIV,364 pages.Tome2:titre 270 pages, Tome3:titre 260 pages,Tome4:254 pages,74 pages de table chronologique,3 pages d’approbation,tranches rouges.A Lyon chez la Veuve Bessiat 1767 titre et tomaison frottés sinon très bon état
Referentie van de boekhandelaar : 5605
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CHAUMONT (Charles)
LA CONCEPTION AMÉRICAINE DE LA NEUTRALITÉ. ESSAI SUR LE DROIT INTERNATIONAL DE LA NEUTRALITÉ AUX ÉTATS-UNIS, Université de Paris, Faculté de droit
br., (couv. détachée), annotations très probablement de M. Basdevant, membre du jury
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CHAUMONT (Charles)
LA SÉCURITÉ DES ÉTATS ET LA SÉCURITÉ DU MONDE
br., (jauni)
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CHAUMONT (Charles)
LE DROIT DE L’ESPACE, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1960, in-8, br., bon état, 128p.
Referentie van de boekhandelaar : 19372
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