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Collectif
Centre d'étude du lexique la définition
Larousse 1990 1395 pages 21x14x5cm. 1990. Broché. 1395 pages.
Référence libraire : 100137066
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Collectif
Cgt, vie ouvrière hors série-Le guide juridique, tous les droits des salariés et de leur famille, edition 87
VO. Non daté. In-32. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80222305
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COLLECTIF
CHARITE ET POUVOIR PUBLICS - Ve Colloque
EDITIONS SOS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 228 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R160117156
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COLLECTIF
Chambre de Commerce de Bordeaux. Règlement d'Organisation Intérieure. Législation.
IMP. NOUVELLE F. PECH. 1933. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 106 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO80069936
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COLLECTIF
CHAMBRE DES NEGOCIANTS-COMMISSIONNAIRES ET DU COMMERCE EXTERIEUR
***. 1926. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1074 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO30086731
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COLLECTIF.
CHARGES LOCATIVES N°1414.
Journaux officiels.. 1975.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages. Quelques tableaux en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20074272
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COLLECTIF
CHARTE DES NATIONS UNIES ET STATUT DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
LE SERVICE DE L'INFORMATION DES NATIONS UNIES. 1968. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20125624
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COLLECTIF / DAMBRAY
CHARTE CONSTITUTIONNELLE - CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DU COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LES CINQ CODES.
INCONNU. VERS 1816. In-12. Relié plein cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. XVIII + 778 pages - TRanches rosées - cuir quasi manquant sur le 1er plat - Dos absent - Plats abimés - Manque pages de titre et faux-titre et page de garde -TRaces légères de mouillures sans cosnéquzence réelle sur la lecture - Piqures de ver sur une centaine de pages altérant occasionnelement la lecture ( PHOTOS DISPONIBLES).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320055401
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COLLECTIF
CHAMBRE DES DEPUTES. 15e LEGISLATURE. NOTICES ET PORTRAITS. 1932.
IMPRIMERIE DE LA CHAMBRE DES DEPUTES. 1933. In-18. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. XIX + 634 pages - nombreux portraits en noir et blanc dans et hors texte - couverture absente - dos manquant - ouvrage desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20190573
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Collectif
Charles Goossens. Hommage
Liège, Faculté de Droit, d'Economie et de Sciences sociales de Liège 1985 pp.265-458 avec portrait, 25cm., dans la revue "Annales de droit de Liège" 1985 no.4, reliure toile, bel état, J68548
Référence libraire : J68548
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Collectif
Chiesa Diritto e Ordinamento della 'Societas Christiana' nei secoli XI e XII (Atti della nona Settimana internazionale di studio Mendola 28 agosta-2 settembre 1983)
Milano, Vita e Pensiero 1986 xv + 569pp., br.orig., ex.bibl. (qqs. cachets), bon état, "Pubblicazioni dell'Universita Cattolica del Sacro Cuore. Miscellanea del Centro di Studi Medioevali" vol.XI, R47847
Référence libraire : R47847
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COLLECTIF
CHOISIR LE STATUT DE SON ENTREPRISE.
DELMAS. 2006. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320113785
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COLLECTIF
CHRONIQUES JUDICIAIRES, LES GRANDS PROCES DU MOIS, DANGER DE MORT !, N° 7, OCT. 1954
Chroniques Judiciaires. 1954. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages. Illustré de photos en noir et blanc danhs le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40081962
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COLLECTIF
CHRONIQUE - PUBLICATIONS DIVERSES
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 680 à 686 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064704
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COLLECTIF
CHRONIQUES - SUIVI DE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 496 à 513 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064715
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COLLECTIF
CHRONIQUE : LA REFORME DU DOCTORAT EN DROIT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 564 à 572 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064732
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COLLECTIF
CHRONIQUE - THESES INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 154 à 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064754
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COLLECTIF
CHRONIQUE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 778 à 792 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064786
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COLLECTIF
CHRONIQUE : THESES INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS - LE CONGRES DES SCIENCES HISTORIQUES D'OSLO - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 148 à 164 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064791
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COLLECTIF
CHRONIQUE
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 514 à 546 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064801
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COLLECTIF
CHRONIQUE - SOCIETE DU DROIT -
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 172 à 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064819
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COLLECTIF
CHRONIQUE - COMPTE RENDU DES JOURNEES D'HISTOIRE DU DROIT TENUES A LOUVAIN LES 28, 29 ET 30 MAI 1934
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 388 à 431 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064905
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COLLECTIF
CHRONIQUES - NECROLOGIE : M. FERNAND DESSERTEAUX
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 506 à 531 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064972
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Collectif
Chrétiens et droits de l'homme. Fédération internationale ACAT: Rapport annuel 1997
Paris, Bayard Editions / Centurion 1998 180pp., 22cm., br., bon état, R76750
Référence libraire : R76750
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Collectif
Chronique des scandales et des affaires criminelles
France Loisir 1998 In-4 relié. 270 pages. Très bon état d’occasion.
Référence libraire : 77277
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COLLECTIF
CIRCULAIRE N°591 FRANCE SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME ET REGLEMENTATION DU TRAVAIL A BORD DES NAVIRES DE COMMERCE - 20 MAI 1909.
IMPRIMERIE CHAIX. 1909. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 1312 à 1376 - déchirure sur la première page sans conséquence sur la lecture - plats manquant.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Référence libraire : R240071016
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Collectif
Circulaires instructions et autres actes émanés du Ministère de l'Intérieur ou relatifs à ce département de 1797 à 1830 inclusivement - Tome 6 : 1826 à 1830 inclusivement et tables générales - Seconde édition publiée par ordre du ministre.
Imprimerie Royale. 1834. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 476 pages - tampon + annotation sur la page de titre - couverture muette - annotation sur le 1er plat - coiffes abîmées - mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320129680
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Collectif
Circulaire n°532 du 20 juillet 1903 - 2e division - 2e bureau - nouveau régime des sucres - direction générale des contributions indirectes
Non précisé. non daté. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 308 pages dont quelques unes dépliantes - dos partiellement absent. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R160212461
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Collectif
Citoyens ! Défendons nos droits contre la répression
Editions La Défense Plaquette In-12 (10 x 13 cm), plaquette dos agrafé, 31 pages, sans date ; quelques traces au quatrième plat, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : va1448
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COLLECTIF
CLASSEUR / CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRE DE RETRAITE - EDITION 1971
MINISTERE DE LA DEFENSE. 1971. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. classeur cartonné en bon état, de 364 + XXIX pages perforées - 12 intercalaires cartonnées - 2 systèmes à 16 anneaux métaliques - + 32 feuillets supplémentaires (modifications de texte) sous enveloppe kraft. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : R240114686
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collectif code civil rondonneau et testu imprimeur
Code Civil ou recueil contenant le texte des lois. An XI
102. edition chez Rondonneau et chez Testu - An XI. 1802 - 352 pages, in-16 (11cm X 7 cm) de 352 pages, relié plein cuir, les plats et les coins sont rapes, quelques taches de rousseur, Décrété en l'an XI, par le Corps législatif, avec des notes indicatives des dates d'acceptation, et de promulgation par le premier Consul; Et Table chronologique et alphabétique des matières. Premiere édition, l'édition l'officielle étant datée de l'an XI. edite A Paris, Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge., charniere fendue petit trou en bas du dos. Tranches rouges. les coins émoussés, taches de rousseur. etat general bon, photos possibles
Référence libraire : CCC-714
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COLLECTIF
Code du fermage. Nouveau statut des baux à ferme. Textes complets et mis à jour.
Recueil des sommaires de la jurisprudence française et recueil des lois usuelles réunis. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. 16 pp., intérieur non coupé.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Référence libraire : ROD0010441
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COLLECTIF
Code des Marchés publics
Journal officiel de la République française. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 116 pp. Petites tâches sur couverture, coins de bas pliés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : ROD0011791
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COLLECTIF
CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION 1996
PRAT. 1995. In-8. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : R160104454
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COLLECTIF
Code Civil
DALLOZ. Non daté. In-18. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Mors fendus, Intérieur frais. 954 pages. Manque la page de titre. Quelques pages abîmées en début d'ouvrage. 1er plat de couverture cassé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80027498
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COLLECTIF
Code Civil. Les codes pour tout 1996.
PRAT. 1995. In-12. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages/. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80084729
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COLLECTIF
CODE CIVIL
Dalloz. 1974. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 1262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60027204
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COLLECTIF
CODE DE COMMERCE
Dalloz. 198'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1436 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO60027228
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COLLECTIF
CODE ADMINISTRATIF
Dalloz. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 1137 pages. Tampons de tribunal sur le premier plate et en page de titre. Mouillures en tout début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : RO60027231
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COLLECTIF
CODE PENAL, ANNOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE
Dalloz. 1968. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 829 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO60027253
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COLLECTIF
CODE PENAL, NOUVEAU CODE PENAL, ANCIEN CODE PENAL
Dalloz. 199'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2441 pages. Etiquettes sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO60027256
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COLLECTIF
CODE DE LA SECURITE SOCIALE, CODE DE LA MUTUALITE
Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2279 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : RO60027266 ISBN : 224703408
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COLLECTIF
CODE DU TRAVAIL
Dalloz. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2479 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60027285
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COLLECTIF
CODE DES SOCIETES
Dalloz. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 1014 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60027287
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COLLECTIF
CODES D'AUDIENCE, SUIVIS DES LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS USUELS, JANVIER 1949
Dalloz. 1949. In-4. Relié. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 589 pages, plus 30 pages de Tables. Seconde page de garde déchirée et manquante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60027405
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COLLECTIF
CODE CIVIL ANNOTE
éditeur inconnu.. sans date. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 954 pages. Manque coiffe en tête, scotchs sur le dos. Couverture partiellement décolorée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO30011580
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COLLECTIF
CODE CIVIL, EDITION 2003
Dalloz. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 2139 pages. Dos et 1er plat détachés. Annotations sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO40082590
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COLLECTIF
CODE RURAL ET FORESTIER, 1999
Dalloz. 1999. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1965 pages. Légère tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Référence libraire : RO40082591 ISBN : 224702825
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COLLECTIF
CODE CIVIL, 1996-1997
Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur bon état. 1861 pages. Plats et quelques pages se détachant légèrement. Quelques annotations au dos des plats et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40082592
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COLLECTIF
CODE CIVIL, 1999
Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2043 pages. Quelques annotations en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO40082593 ISBN : 224703084
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