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Collectif
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES EN FONCTIONNEMENT - THE EUROPEAN COMMUNITIES IN ACTION, sous la direction des coauteurs D. Lasok et P. Soldatos
, Bruxelles, Émile Bruylant 1981, in-8, br., neuf, 604p.
Referentie van de boekhandelaar : 21585
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COLLIARD (Claude-Albert)
LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Institut d’Études Politiques de Paris [I.E.P.], 1975-1976
, Paris, Les Cours de Droit 1976, 2 vol. in-8, polycopié br., (couv. légt fanées avec un lég. accroc au fasc.II), int. frais, 392p. [pagination continue].
Referentie van de boekhandelaar : 50823
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COLLECTIF
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE
1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,
Referentie van de boekhandelaar : 16886
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COLLECTIF:
Les cahiers de la justice. 1 Revue semestrielle de l’Ecole nationale de la magistrature printemps 2006. Justice restaurative et victimes.
Dalloz, 2006, gr. in-8vo, 335 p., brochure originale.
Referentie van de boekhandelaar : 118384aaf
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COLECTIF:
Les libertés et franchises de Genève.
1968, in-8vo, facsimilé d’env. 40 p., + une petite brochure de 7 p., reliure en parchemin souple.
Referentie van de boekhandelaar : 129296aaf
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Collectif ; PASSY, Frédéric
Les Vêpres de l'Oncle Jean. Entretiens économiques avec ses amis de Saint Emilion.
Lettre-préface de M. Frédéric Passy, de l'Institut, 1 vol.in-12 reliure plein chagrin noir, dos à 5 nerfs orné, tête dorée, Michel & Forgeot, Bordeaux, 1909, 293 pp. avec 3 planches hors texte
Referentie van de boekhandelaar : 41532
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Collectif ; CGC ; Confédération Française Encadrement ; MARCHELLI, Paul
Les Dossiers de l'avenir. Une volonté pour la France (26 numéros : Du n° 1 au n° 21 et n° 29, 30, 32, 33, 34, 35. Années 1985, 1986, 1987) 1 : Vérité pour demain juin 1985 : 2 : L'économie sociale juin 1985 ; 3 : Faut-il dénationaliser ? juin 1985 ; 4 : Pour une nouvelle politique salariale juillet 1985 ; 5 : Poids et répartition des cotisations sociales juillet 1985 ; 6 : Pour un nouveau concept du temps de travail août 1985 ; 7 : Le pluralisme syndical août 1985 ; 8 : La modernisation industrielle de la France Tome 1 ; 9 : La modernisation industrielle de la France Tome 2 Septembre 1985 ; 10 : La modernisation industrielle de la France Tome 3 Septembre 1985 ; 11 : L'Enjeu octobre 1985 ; 12 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 13 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 14 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 1 Décembre 1985 ; 15 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 2 Décembre 1985 ; 16 : Civilisation et nouvelles technologies Janvier 1986 ; 17 : Le financement de l'économie février 1986 ; 18 : Pour une nouvelle organisation du système éducatif mars 1986 ; 19 : Retraite et pré-retraite avril 1986 ; 20 : Partenariat et participation mai 1986 ; 21 : La réforme du droit des licenciements économiques juin 1986 ; 29 : La famille - Quel constat ? Tome 1 avril 1987 ; 30 : La famille - Quelles solutions ? Tome 2 mai 1987 ; 32 : Pour une réforme de l'impôt sur le revenu. Septembre 1987 ; 33 : Etats généraux de la Sécurité Sociale octobre 1987 ; 34 : Le travail des salariés français à l'étranger novembre 1987 ; 35 : Pour une réforme de l'action sociale n France décembre 1987
26 numéro in-4 br., Les Dossiers de l'avenir. Une volonté pour la France (26 numéros : Du n° 1 au n° 21 et n° 29, 30, 32, 33, 34, 35. Années 1985, 1986, 1987) 1 : Vérité pour demain juin 1985 : 2 : L'économie sociale juin 1985 ; 3 : Faut-il dénationaliser ? juin 1985 ; 4 : Pour une nouvelle politique salariale juillet 1985 ; 5 : Poids et répartition des cotisations sociales juillet 1985 ; 6 : Pour un nouveau concept du temps de travail août 1985 ; 7 : Le pluralisme syndical août 1985 ; 8 : La modernisation industrielle de la France Tome 1 ; 9 : La modernisation industrielle de la France Tome 2 Septembre 1985 ; 10 : La modernisation industrielle de la France Tome 3 Septembre 1985 ; 11 : L'Enjeu octobre 1985 ; 12 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 13 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 14 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 1 Décembre 1985 ; 15 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 2 Décembre 1985 ; 16 : Civilisation et nouvelles technologies Janvier 1986 ; 17 : Le financement de l'économie février 1986 ; 18 : Pour une nouvelle organisation du système éducatif mars 1986 ; 19 : Retraite et pré-retraite avril 1986 ; 20 : Partenariat et participation mai 1986 ; 21 : La réforme du droit des licenciements économiques juin 1986 ; 29 : La famille - Quel constat ? Tome 1 avril 1987 ; 30 : La famille - Quelles solutions ? Tome 2 mai 1987 ; 32 : Pour une réforme de l'impôt sur le revenu. Septembre 1987 ; 33 : Etats généraux de la Sécurité Sociale octobre 1987 ; 34 : Le travail des salariés français à l'étranger novembre 1987 ; 35 : Pour une réforme de l'action sociale n France décembre 1987
Referentie van de boekhandelaar : 57521
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COLOMBET (François) - MONTEBOURG (Arnaud).-
Les tribunaux de commerce : une justice en faillite.
P., Assemblée Nationale, 1998, 3 volumes in 8° brochés sous étui.
Referentie van de boekhandelaar : 40400
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Collectif
LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè
Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 69521
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Collectif
LES CINQ CODES. Edition entierement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale; Avec des notes qui relatent de diverses abrogations et modifications y apportées par les lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine et
Paris, Chez Lesage, 1822, in-16, pleine basane, dos long,, Bon état. Léger frottements au dos de la reliure.80
Referentie van de boekhandelaar : 69522
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COLLECTIF
Les Atteintes a La liberté Avant Jugement En Droit Pénal comparé - Sous La Direction De Jean Pradel
Paris Cujas 1992 In 8 carré 423 pages - broché - bon état
Referentie van de boekhandelaar : 33Fs
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COLLECTIF
Les Atteintes a La liberté Avant Jugement En Droit Pénal comparé - Sous La Direction De Jean Pradel
Paris Cujas 1992 In 8 carré 423 pages - broché - bon état
Referentie van de boekhandelaar : 33Fs
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COLLECTIF
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789
Garnier Paris, Garnier Flammatrion 1970. In-12 broché de 508 pages. Collection GF
Referentie van de boekhandelaar : 25742
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Collectif
Les Grandes Affaires judiciaires (Les Grands Dossiers de L Illustration)
L'Illustration / SEFAG 1987 In-4 relié. Très bon état d’occasion.
Referentie van de boekhandelaar : 77282
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COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 36e année - du n°2 du 20 janvier 1936 au n°34 du 25 décembre 1936
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1936 | 21.50 x 30 cm | 25 fascicules en feuillets
Referentie van de boekhandelaar : 40830
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COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 34e année - du n°15 du 20 mai 1934 au n°33 du 30 décembre 1934
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1934 | 21.50 x 30 cm | 17 fascicules en feuillets
Referentie van de boekhandelaar : 40831
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COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 35e année - du n°1 du 10 janvier 1935 au n°33 du 30 décembre 1935
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1935 | 21.50 x 30 cm | 29 fascicules en feuillets
Referentie van de boekhandelaar : 40833
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COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 37e année du n°1 du 1er janvier 1937 au n°14 du 15 juillet 1937
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1937 | 21.50 x 30 cm | 7 fascicules en feuillets
Referentie van de boekhandelaar : 40835
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COLLECTIF
Les procès célèbres. De Jeanne d'Arc à Pétain. Crapouillot N° 26
Imprimerie spéciale du Crapouillot | Paris 1954 | 24.50 x 31.50 cm | broché
Referentie van de boekhandelaar : 72585
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Collectif
Les trois procès d'Oscar Wilde
Denoël Ailleurs Broché 1951 n-8 (13.3 x 22.5 cm), broché, 411 pp., préface et introduction de H. Montgomery Hyde, avant propos de sir Travers Humphreys, première édition, portrait en peinture d'Oscar Wilde par Toulouse-Lautrec en noir en frontispice, non-rogné ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, pliures au dos, coiffes et bords frottés, des taches d'usage à la couverture, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referentie van de boekhandelaar : qq1960
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Collectif
Les Progrès des sciences de la vie et le droit pénal - Developments of Life Sciences and Criminal Law - Desarrollos de las ciencias de la vida y derecho penal
Erès Dos carré collé 2011 In-8 (15,5 x 23,5 cm), dos carré collé, 301 pages, texte en anglais, français et espagnol ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referentie van de boekhandelaar : ve636
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Collectif
Les hommes devant la mort
Cerf 1975 63 pages in4. 1975. Broché. 63 pages.
Referentie van de boekhandelaar : 236244
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Collectif
Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé
Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition
Referentie van de boekhandelaar : 100120013
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Collectif
Les lois de justice pour l'Empire d'Allemagne / Die justiz-gesetze für das deutsche reich - édition officielle avec traduction française
R. Schultz & Cie 1879 in12. 1879. Relié.
Referentie van de boekhandelaar : 100127350
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Collectif - Bodiou L. - F. Chauvaud - M. Soria ( Sous La Dir. De )
Les Vénéneuses. Figures d'empoisonneuses de l'Antiquité à nos jours.
Presses Universitaires De Rennes Rennes 2015 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 425 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 143126
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Collectif
Lexique des termes juridiques - 15e édition
Dalloz. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 662 pages. Nom écrit à l'encre en page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R240162884
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COLLECTIF
LIAISON, N°13, OCT. 1997, NOTAIRE SANS FRONTIERES, RAPPORT SESSION 1997
Liaison. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO40082987
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COLLECTIF
LIBERTES PUBLIQUES- METHODOLOGIE DU DEVOIR JURIDIQUE
LA BAULE. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO30120560
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Colliard Claude-Albert
Libertés publiques - Précis Dalloz - 5e édition
Dalloz. 1975. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XIX + 839 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R300274931
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Colliard Claude-Albert
Libertés publiques
Dalloz. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Papier jauni. 915 pages. Coins frottés. Accrocs en plats et au dos. Mouillures. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO30358174
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COLLECTIF
Libertes publiques et droits fondamentaux - CRFPA 2024 - Objectif Barreau - Sources et protection des libertes fondamentales (Tome I), les libertes fondamentales en fiches (Tome II)
OBJECTIF BARREAU. 2024. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 506 PAGES - Reliure spirales métalliques blanches - 2e plat légèrement tâché / usé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO20275076
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Collectif
Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus
Bruxelles, Larcier s.d. [+/-1927] 363pp.+ planches hors-texte, dos (restauré) protégé par une couv. de papier cristal, non coupé, intérieur en bel état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], J33212
Referentie van de boekhandelaar : J33212
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Collectif
Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus
Bruxelles, Larcier s.d. [+/-1927] 363pp. + planches hors-texte, reliure moderne en toile noire avec titre doré au dos, br.orig. conservée et reliée, 25cm., très bon état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], poids: 1.2kg., J108461
Referentie van de boekhandelaar : J108461
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Collectif
Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 15 juin 1952) - Ministère de l'éducation nationale - direction de l'architecture.
Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 12 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R320171422
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Collectif
Liste des objets meubles ou immeubles par destination classés parmi les monuments historiques dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 1er juillet 1947).
Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 28 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R320171424
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COLLECTIF
LIVRET EDUCATIF, N° 92, LE CODE DE LA ROUTE
Volumétrix. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages. Illustré de nombreuses photos en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referentie van de boekhandelaar : RO40126705
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COLLECTIF
LIVRE DES PROCEDURES FISCALES, CODE GENERAL DES IMPOTS
Dalloz. 1987. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 712 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referentie van de boekhandelaar : RO60056643
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Collectif
Livre du centenaire de la société de législation comparée - Un siècle de droit comparé en France (1869-1969) Les apports du droit comparé au droit positif français
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1969. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 382 pages. Traces de mouillures sur les plats et pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R300275436
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Collectif
Livre blanc - Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée.
Syndicat national de l'édition. 2003. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R100057785
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COLLECTIF
LOCATAIRES : LE GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS
SYROS. Collection Guide. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 275 pages. Couverture illustrée en couleur. Quelques tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R160092004
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COLLECTIF
Locutions Latines juridiques.
COLIN Armand. 2005. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80151644
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COLLECTIF
LOCATAIRES : GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS 2005
LA DECOUVERTE. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referentie van de boekhandelaar : R240119964
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Collectif
Loix relatives aux assignats du 13 septembre 1792. L’An quatrième de la République.
8 articles 1à5 et 1 à 3. Sur 2 colonnes format 440x335mm. A Charleville, de l’imprimerie de Raucourt 1792. Décret relatif aux marchés à passer pour la fourniture de papier pour l’impression des assignats, pour le payement des dépenses de la fabrication des assignats
Referentie van de boekhandelaar : 8536
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COLLECTIF
Loi municipale du 5 avril 1884. LOI DU 22 mars 1890 sur les syndicats de communes et des circulaires des 10 avril et 15 mai 1884 interprétativesde la loi du 5 avril 1884. Dispositions spéciales aux villes de Paris et Lyon
Garnier Frères. S.d.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 226 pp. Rousseurs sur couverture et tranches, dos légèrement frotté. Mouillures sur dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referentie van de boekhandelaar : ROD0011776
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COLLECTIF
Lois-décret et autres textes concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.
Non Renseigné. 1952. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. Quelques petites mouillures sur la Couv.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referentie van de boekhandelaar : ROD0029602
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COLLECTIF
Lois-Décrets et autres textes officiels concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.
ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. 1950. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 103 pages... . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO20042808
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COLLECTIF
LOI DU 24 MARS 1905 SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE / 3e EDITION.
CHARLES-LAVAUZELLE HENRI. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Referentie van de boekhandelaar : R320050417
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COLLECTIF
LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 - suivie de la LOI DU 22 MARS 1890 sur les syndicats de communes et des Circulaires des 10 avril et 15 mai 1884.
GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 + 36 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referentie van de boekhandelaar : R320080190
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Collectif. -
Loi du 29 mai 1869, sur l'organisation et les attributions des autorités judiciaires en matière pénale. Fribourg, Marmier & Bielmann, 1871, pt. in-8vo, 196 p.JOINT:Code pénal du Canton de Fribourg (Du 9 mai 1924).
Fribourg, Saint-Paul, 1924, pt. in-8vo, 66 p., reliure en demi-toile bibl.
Referentie van de boekhandelaar : 48423aaf
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COLLECTIF.-
Lois de la République du Valais. Volume II.
Sion, Ant. Advocat, Imprim. du Gouvernement, 1864, pt. in-8vo, 126 p., + env. 25 p. vierges, ex libris récent, reliure en demi-cuir, coins cuir.
Referentie van de boekhandelaar : 113547aaf
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