‎Droit‎

‎D'Autrec Lionel‎

‎L'outrage aux moeurs.‎

‎Editions de cupidon. 1923. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 299 pages - papier jauni - quelques rousseurs et mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - mouillures et rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Me André Lejeune. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R320169177

‎D'Costa, R, R‎

‎Holloway's Probate Handbook‎

‎Longman 1993. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item650grams ISBN:9780851219981 Longman hardcover‎

Referentie van de boekhandelaar : 5968829 ISBN : 0851219985 9780851219981

‎D'Costa, Roland‎

‎Tristram and Coote's Probate Practice Third Supplement to the 32nd Edition‎

‎LexisNexis 2023. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item950grams ISBN:9781474326339 LexisNexis paperback‎

Referentie van de boekhandelaar : 4311736 ISBN : 1474326331 9781474326339

‎D'Costa, R et al‎

‎Tristram and Coote’s Probate Practice: Third Supplement‎

‎LexisNexis 2010. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has soft covers. In good all round condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item1050grams ISBN:9781405750097 LexisNexis paperback‎

Referentie van de boekhandelaar : 9391777 ISBN : 140575009x 9781405750097

‎D'ESPEISSES Antoine / ROUSSEAUD DE LACOMBE‎

‎Oeuvres de M. A. D'Espeisses. TOME 1 : Des contrat propres et impropres, leurs accessoires, exécution et dissolution.‎

‎DUPLEIX. 1758. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Mouillures. 840 pages. Léger manque en coiffe de pied. Texte sur 2 colonnes. Tranches marbrées. Titre et filets dorés sur pièce de titre. bordeaux. Caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Quelques bandeaux illustrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Toutes les plus importantes matières du Droit Romain. Augmentée par Guy du Rousseaud de Lacombe. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO20045965

‎D'ESPEISSES, Antoine‎

‎Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses avocat et jurisconsulte de Montpellier (4 Tomes - Complet) Où toutes les plus importantes Matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit François, confirmées par les arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Tome I : Des Contracts propres & Impropres, leurs Accessoires, Exécution & dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires & Ab Intestat ; Tome III : Practique civile, practique Criminelle, Des Droits Seigneuriaux ; Tome 4 : Des Tailles & autres Impositions. Des Bénéfices Ecclésiastiques‎

‎Dernière édition, nouvellement Revûë & Corrigée, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Anisson & Posuel, A Lyon, 1726, 4 ff., 471 pp., 2 ff., 271 pp., 2 ff. 307 pp. ; 2 ff., pp. 309-450 et 84 ff. (tables). Rappel du titre complet : Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses avocat et jurisconsulte de Montpellier (4 Tomes - Complet) Où toutes les plus importantes Matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit François, confirmées par les arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Tome I : Des Contracts propres & Impropres, leurs Accessoires, Exécution & dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires & Ab Intestat ; Tome III : Practique civile, practique Criminelle, Des Droits Seigneuriaux ; Tome 4 : Des Tailles & autres Impositions. Des Bénéfices Ecclésiastiques‎

‎Edition peu commune, non signalée par Camus, et bien complète des 4 tomes. Antoine Despeisses, né à Montpellier en 1595, exerça d'abord la profession d'avocat au Parlement de Paris, et ensuite dans sa patrie, où il mourut vers 1658". Il lui fut notamment reproché d'avoir rédigé ses traités en français. Despeisses qualifia ses détracteurs de « demy-sçavants, qui s estant fourré le droict de travers dans la teste, errent, et font errer les autres ». Etat très satisfaisant (plats frottés avec épidermures, petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 1001‎

Referentie van de boekhandelaar : 65121

‎D'ESPEISSES, Antoine ; DU ROUSSEAUD DE LACOMBE, Guy ; [ DESPEISSES, Antoine ]‎

‎Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier (3 Tomes - Complet). Où toutes les plus importantes matières du droit Romain sont méthodiquement expliquées et accommodées au droit françois. Confirmées par les Arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des Auteurs Anciens et Modernes. Tome I : Des Contrats propres et Impropres, leurs accessoires, exécution et dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires et Ab Intestat. Pratique civile, pratique criminelle ; Tome III : Des Droits Seigneuriaux. Des tailles et autres Impositions. Des bénéfices Ecclésiastiques.‎

‎Nouvelle édition, revue, corrigée & très considérablement augmentée par Me Guy du Rousseaud de Lacombe, 3 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane racinée, Chez J. Dupleix, Toulouse, 1778, viij-840 ; iv-808 et x-762 pp. Titre complet : Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier (3 Tomes - Complet). Où toutes les plus importantes matières du droit Romain sont méthodiquement expliquées et accommodées au droit françois. Confirmées par les Arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles doctrines des Auteurs Anciens et Modernes. Tome I : Des Contrats propres et Impropres, leurs accessoires, exécution et dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires et Ab Intestat. Pratique civile, pratique criminelle ; Tome III : Des Droits Seigneuriaux. Des tailles et autres Impositions. Des bénéfices Ecclésiastiques. Complet. Etat satisfaisant (plats fort. frottés avec mq. de cuir, plusieurs petits travaux de vers marginaux n'affectant pas le texte, belle présentation en dos). "Cette dernière édition a été réimprimée page à page et sans aucun changement sur celle de Lyon, 1750, au moyen d'un caractère plus petit, fort agréable, et sur d'assez beau papier. Antoine Despeisses, né à Montpellier en 1595, exerça d'abord la profession d'avocat au Parlement de Paris, et ensuite dans sa patrie, où il mourut vers 1658". Camus & Dupin, 1819, 1001 Français‎

‎D'hauterive Ernest‎

‎L'enlèvement du sénateur Clément de Ris - les drames judiciaires d'autrefois‎

‎Perrin et cie 1925 in12. 1925. Broché.‎

‎Bon état sous papier de soie intérieur propre dos un peu creusé‎

Referentie van de boekhandelaar : 100072188

‎D'OLIVE Sieur du MESNIL, Simond ; [ D'OLIVE, Simon ]‎

‎Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Cour de Parlement de Tolose, le deuxième, contenant les Actions Forenses, les Lettres & Nottes sur lesdits Actions Forenses.‎

‎Edition dernière, revuue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont esté supplées les Tables qui manquoient ès précédentes Editions, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Iacques Canier, Claude Chancey & Antoine Laurens, Lyon, 1657, 12 ff. (titre, dédicace, préface, tables, approbation), 494 pp., 37 ff. n. ch. (tables), 1 f. blanc, 4 ff. (titre du "second volume" et table, 403 pp. Titre complet :Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Cour de Parlement de Tolose, le deuxième, contenant les Actions Forenses, les Lettres & Nottes sur lesdits Actions Forenses.‎

‎Important ouvrage qui marqua une date dans l'éloquence judiciaire. En effet, l'un des tous premiers, Simon d'Olive abandonna l'usage devenu pédantesque de mélanger de grec et de latin le corps du texte, "il osa bannir les citations du texte de ses discours, mais pour paraître à la fois éloquent et érudit, il relégua dans des notes tout cet appareil scientifique" (Hérissant, Principes de Style, 1779, 223 ; voir aussi Larousse, GDU, XI,311 : "Joignant le bon goût à une solide instruction, il comprit la nécessité de débarrasser l'éloquence judiciaire de ce fatras de citations d'auteurs anciens et étrangers dont on surchargeait alors les plaidoyers"). Reliure frottée avec mq. en coiffes et petits mq. en mors, bon état par ailleurs.‎

Referentie van de boekhandelaar : 29963

‎D'OLIVECRONA K.‎

‎Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux‎

‎148pp., br.orig., 23cm., qqs.rousseurs, bon état, extrait de la "Rveu historique du droit français et étranger" (1865), J78100‎

‎D'Onorio J.-B./Cotta Sergio‎

‎Les droits de la famille‎

‎Pierre Téqui. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 245 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied. Coiffe de pied frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R300307656

‎D'ORLEANS Loys ] DORLEANS Louis‎

‎Les ouvertures des parlements faictes par les Roys de France, tenant leur lict de Justice. Auxquelles sont ajoutées cinq remontrances, autrefois faictes en icelles au Parlement de Paris‎

‎Paris, chez Guillaume des Rues, 1612. In-4 plein vélin de l'époque, VI + 695 pages + 29 pages (pour la table des matières et le privilège). Revues & augmentées de beaucoup sur chaqun chapitre. Portrait de Louis Dorleans en hors-texte. Quelques pages brunies sans gravité. Ex-libris manuscrit découpé. L'auteur, Louis Dorleans, Poête, Jurisconsulte, écrivain. BRUNET: II, page 822 "violent ligueur que la clémence de Henri IV a su ramener, un peu tard, il est vrai, à la modération...". Bon exemplaire pour cet ouvrage peu courant.‎

‎D'ORS Alvaro.‎

‎PRELECCIÓN JUBILAR.‎

‎Conferencia sobre derecho pronunciada por el autor en la Universidad de Santiago al llegar a su jubilación.‎

‎D'ORS Xavier.‎

‎EL INTERDICTO FRAUDATORIO EN EL DERECHO ROMANO CLÁSICO.‎

‎El tema del fraude a los acreedores se presenta como especialmente problemático a la doctrina jurídica moderna, y es natural que los autores se hayan preocupado por aclarar los recursos arbitrados por el Derecho Romano en defensa de los acreedores defraudados por la insolvencia sobrevenida, y en concreto, la llamada acción Pauliana.‎

‎D'ORS, Alvaro.‎

‎ESCRITOS VARIOS SOBRE EL DERECHO EN CRISIS.‎

‎D**, G** [ GARNIER DES CHESNES ]‎

‎La Coutume de Paris mise en vers‎

‎Par M. G** D**, Troisième édition, 1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos lisse orné, De l'Imprimerie de Monsieur, Paris, 1787, XII-285 pp. et 1 f. blanc‎

‎Etat satisfaisant (reliure frottée avec mq. de cuir en coiffes et au second plat, bon état intérieur)‎

Referentie van de boekhandelaar : 67128

‎D. EDUARDO CALLEJO DE LA CUESTA‎

‎RELACIONES DEL DERECHO POSITIVO CON EL DERECHO NATURAL‎

‎DISCURSO LEIDO EL DIA 31 DE MAYO DE 1948 EN SU RECEPCECION PUBLICA POR EL SR. D. EUARDO CALLEJO DE LA CUESTA Y CONTESTACION DEL SR. D. EDUARDO AUNOS‎

‎D. HEIRBAUT & D. LAMBRECHT (eds.).‎

‎nut van rechtsgeschiedenis voor het onderwijs in het hedendaagse recht. The use of legal history in the teaching of contemporary law.M. Bergman Zomertaling 85 6601dw Wijchen Het nut van rechtsgeschiedenis voor het onderwijs in het hedendaagse recht. The use of legal history in the teaching of contemporary law. Iuris Scripta Historica XIV.‎

‎softcover , originele uitgeversomslag, 26x18cm, 83pp, als nieuw/ as new!!!! Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XIV.‎

‎D. IOANNEM OLDENDORPIUM (OLDENDORPJohann)‎

‎ACTIONUM IURIS, QUAE EX OMNIBUS INTERVIVOS‎

‎1541 un volume, reliure époque allemande plein veau brun in-octavo (Small quarto (8 3/8 x 5 1/4 inches; 211 x 134 mm.), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré à froid (blind-stamping decoration) coiffes manquantes, plats décorés à froid (cover blind-stamping) avec deux portraits centraux en médaillon dans un encadrement lui même aux médaillons, même chose pour le deuxième plat excepté toute la partie centrale ou il n'y a pas de médaillons mais un décor de 8 animaux mythiques "Dragons etc...", 2 fermoirs en bronze finement travaillés, la partie venant du 2ème plat servant à fermer le livre est manquante (coupée au ras), coins légèrement écornés, toutes tranches lisses (edges smoothes), illustré seulement de lettrines (dropped initial) gravées sur Bois (engraving-wood), petite tache brune en marge sur un centimètre carré sur les 90 premières pages, n'atteignant à aucun moment le texte, 669 pages+ l'index, 1541 sans lieu (cologne) Marpurgi Excusum in officina Christiani Egenolphi,‎

‎livre de droit allemand, trés rare.... état : "dans son jus" (satisfactory condition with however the defects related to the use and on seniority of the book).‎

Referentie van de boekhandelaar : 10648

‎D. M. C***, Charles‎

‎Les Principes des Rentes Constituées, où il est traité de la nature de leurs intérêts, de ce qui en peut produire de soi-même, ou autrement, & de tout ce qui y a rapport suivant la Jurisprudence du Royaume‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Michel Gaude, Nîmes, 1758, 2 ff., 344 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (mouill. discrète sur tranche, plat sup. lég. frottée, bon état par ailleurs)‎

Referentie van de boekhandelaar : 52743

‎D......., Evariste ; [ DUMOULIN, Evariste ]‎

‎Histoire complète du procès du Maréchal Ney (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Contenant le Recueil de tous les actes de la procédure instruite, soit devant le Conseil de Guerre de la Ire, division militaire, soit devant la Cour des Pairs, avec le texte des Mémoires, Requêtes, Consultations, Discours et Plaidoyers, relatifs à cette cause célèbre ; précédée d'une Notice Historique sur la vie du Maréchal‎

‎1 vol. in-8 reliure postérieure plein maroquin noir, dos à 5 nerfs, Chez Delaunay, Et au Bureau du Constitutionnel, Décembre 1815, Paris, xxvi-328 pp., 2 ff., 350 pp.‎

‎Bon exemplaire très bien relié.‎

Referentie van de boekhandelaar : 68279

‎D.D. Aggarwal‎

‎Jurisprudence in India: Through the Ages [Hardcover]‎

‎The book Jurisprudence in India: Through the Ages, is another link in the attempt made by the writer in tracing the modern systems—administrative, political, religious, spiritual, social and legal—available in our ancient times and which have been lost sight of with the passage of time, particularly because of over 600 years of Mohammedan rule followed by British rule. In the present book, the existence of judicial system in India in Vedic period, Hindu period, Mohammedan period and British period has been traced out that our Smritis contain the provisions of present codes of laws—I.P.C., Cr.P.C., C.P.C., Evidence Act, etc.—in more elaborate way, establishing that what British think they have given to India (present legal system) was already available in our ancient India and had eclipsed during Mohammedan rule, when Shariat was in vogue, which did not have detailed codified laws and legal system. This book will certainly be of interest to the people having interest in the ancient Indian systems compared with the modern ones. About The Author:- D. D. Aggarwal, born in 1933, had his schooling in Sonipath (Haryana) and graduation and post- graduation from Delhi. He joined Ministry of Railways through the IAS and Allied Services Examination and retired from there as a Joint Secretary. After retirement he adopted writing books as his pastime and has already written many books including Protocol in Ramcharitmanas and Protocol in Srimad Bhagwat (both in English and Hindi); India Ever Independent: Why only 50years, CBI and Policing in India since Vedic Period and Jurisprudence in India Through the Ages. In these books, the writer has tried to trace the respective modern systems in our ancient books viz., Vedas Samritis Puranas etc. The present book protocol in Mahabharata is another link in the chain depicting all aspects of modern protocol-spiritual, social, political and administrative-existing in Mahabharata, an ocean of contents of Hindu way of life in that era. The author is still busy in bringing out more works in that direction. The Title 'Jurisprudence in India: Through the Ages written/authored/edited by D.D. Aggarwal', published in the year 2002. The ISBN 9788178351087 is assigned to the Hardcover version of this title. This book has total of pp. 282 (Pages). The publisher of this title is Kalpaz Publications. This Book is in English. The subject of this book is History / Archaeology / Police / Criminology / Law. Size of the book is 14.34 x 22.59 cms Vol:-‎

‎D.G. Bhattacharya‎

‎Random Reminiscences of a Police Officer Under Two Flags [Hardcover]‎

‎This book is a kind of ‘travel down the memory lane’ of the author putting pen to paper, urged to do so by his numerous friends and admirers. This work however covers five decades of the country’s political and social history and gives the reader a true insight into the daily life of a growing young man and, later, of an officer serving the British regime and in Independent India. About The Author:- D.G. Bhattacharyya was born in 1913 in a family of Zamindars. The family had taken up commercial activity, which suffered reverses forcing the closure of the business and making the young scion seek employment After graduating in Science from the Calcutta University, Bhattacharyya joined the Indian (Imperial) Police Service, and retired from the same in 1971 with the rank of Inspector General of Police. During his service years, he saw almost all the major events of the century from a participant's perspective, although his nationalistic feelings did, time and again, come into conflict with his official duties. He was privileged to have come into close contact with the three great come into conflict with his official duties. He was privileged to have come into close contact with the three great sons of modern India-Rabindranath Tagore, Mahatma Gandhi and Pandit Jawaharlal Nehru, He occupied ringside seats during the freedom struggle, the Bengal Famine of 1943, the pre-independence riots as well holding a border area posting during the 1962 Sino-Indian border dispute. He was awarded the Police Medal in 1952. A keen sportsman, traveller and photographer, Mr. Bhattacharyya's interests have taken him all over the world. He is a keen angler in still,. running and seawater and hunted for sport. Later he put up his guns and took to still and cine photography. Retirement opened up new vistas for Mr. Bhattacharyya and he founded one of the most successful security and investigation agencies in Eastern India. A deep personal tragedy, the loss of his beloved wife in 1979 led to the establishment of the DG and Gauri Bhattacharyya Foundation, a charitable trust which is engaged in a number of welfare projects in the city. His memoirs, Random Remioniscences has been urged upon him by his many friends and admirers who feel that this valuable record of a very important era be maintained for posterity as well as be Bible for future generations of law enforcement officials. Contents:- Preface • Foreword • A New Life and Making of a Sahib out of a Native Rebel • Learning Basics of a New Career • Ancestral Tales-Birth of a Life Long Nationalist • First Independent Charge of a Sub-division • Work and Social Life in a District Headquarter • Drums of World War II-Quit India Movement The Great Bengal Famine of 1943 • War Time and Social Life • Problems of Communal Strife • Back to Rural Areas and Shikar • Sequel to Failed war of Independence • Under a New Flag-In Charge of Foreigners • Sojourn in the East • Marriage, Prison Revolt, Influx of East Pakistan Refugees, Terrorist Outrages, Telengana Type Movement • In the Mainstream of Administration • In Distant Shores • First Police Revolt-Penalty for Intransigence • Outdoor Life • An Interlude in the Railways • In Civil Administration • Border Skirmishes between India and China • In CID and Enforcement Branches-Meeting an Eminent Sculptor –Hunting and Fishing • Intelligence Branches, Border Security and Indo –Tebetan Border Forces • Big Game Hunting • Victim of Machinations and Backdoor Exit • Thoughts on the Country • Index. The Title 'Random Reminiscences of a Police Officer Under Two Flags written/authored/edited by D.G. Bhattacharya', published in the year 2003. The ISBN 9788121207812 is assigned to the Hardcover version of this title. This book has total of pp. 332 (Pages). The publisher of this title is Gyan Publishing House. This Book is in English. The subject of this book is Police / Criminology / Law / Political Science. Size of the book is 14.34 x 22.59 cms Vol:-‎

‎D.Heirbaut G. Martyn R. Opsommer‎

‎Rechtsgeschiedenis Van de Twintigste Eeuw. the Legal History of the Twentieth Century: Handelingen Van Het Contactforum (21 November 2003)‎

‎, Peeters, 2006 222 pages, Paperback, NL / ENG, 260 x 180 mm, Nieuw, . ISBN 9789065690272.‎

‎Luris scripta historica XIX / Handelingen van het contactforum (21 november 2003) 'De rechtsgeschiedenis van de twintigste eeuw' gesteund door het Vlaams kennis-en cultuurforum van de Koninklijke Vlaamse Academie van Belgi voor Wetenschappen en Kunsten‎

Referentie van de boekhandelaar : 61465

‎D.L. et V. (& DELWARDE L.J.)‎

‎Loi sur la compétence en matière civile, avec le projet primitif, l'exposé des motifs, les rapports des commissions, la discussion aux chambres, et les dispositions de lois qu'elle a modifiées, complétées ou abrogées [relié avec un autre ouvrage sur ce même sujet]‎

‎Bruxelles, Gregoir, Wouters et cie. 1841 264pp., 23cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, bon état, peu commun, [RELIE AVEC: DELWARDE L.J., Observations sur le projet de loi sur la compétence en matière civile présenté aux chambres belges, comparé avec le projet de loi adopté en France par la chambre des députés, Anvers, Impr. J. Jouan, 1838, vi + 70pp., quelques rousseurs], J94549‎

Referentie van de boekhandelaar : J94549