‎Droit‎

‎DEKKERS René‎

‎"Le droit privé des peuples; caractères, destinées, dominantes."‎

‎Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique, 1953. 15 x 24, 505 pp., broché, bon état.‎

Riferimento per il libraio : 73224

‎DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)‎

‎DROIT COMMERCIAL: Activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, 7eéd. avec la collaboration de E. Blary-Clément, coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 2001, in-8, br., (couv. lég. jaunie), VII-548p.‎

Riferimento per il libraio : 40525

‎DEKEUWER-DÉFOSSEZ Françoise‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 852), 1959.‎

Riferimento per il libraio : 127240

‎DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)‎

‎DROIT COMMERCIAL, ACTIVITÉS COMMERCIALES, COMMERÇANTS, FONDS DE COMMERCE, CONCURRENCE, CONSOMMATION, avec la collaboration de Édith Blary-Clément, 5ème éd., coll. Domat Droit privé‎

‎br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR‎

‎DEKKERS R.‎

‎Nieuwe beginselen van Sovjetrecht‎

‎12pp., 26cm., in de reeks "Mededelingen van de Koninklijke Vlaamse Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België. Klasse der Letteren" jg.23 no.3, originele omslag, goede staat, J73176‎

‎DELVAUX Jean‎

‎"Droits et obligations des architectes; étude de droit belge et de droit français sur la situation juridique des architectes vis-à-vis des propriétaires des entrepreneurs et des tiers, et sur la propriété artistique des uvres d'architecture."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Paris, Lbrairie Générale de Droit, 1923. 16 x 26, 302 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎préface d'Henri Botson.‎

Riferimento per il libraio : 65582

‎DEL MARMOL Charley‎

‎"La protection contre les abus de puissance économique en droit belge; genèse et commentaire de la loi du 27 mai 1960. Collection scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège, N° 10."‎

‎Liège, Faculté de Droit de Liège, 1960. 16 x 24, 471 pp., reliure pleine rexine brune, très bon état.‎

‎Reliure solide et en très bon état.‎

Riferimento per il libraio : 96884

‎Delabruyère Dominique‎

‎"Les condamnations en 1998 - ""Etudes et statistiques justice"" n°16"‎

‎Ministère de la justice. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 250 pages. 2e plat très légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R300298295

‎DELECOURT-DUPREZ‎

‎ACHETER RENOVER LOUER OU VENDRE UN LOGEMENT- GUIDE PRATIQUE JURIDIQUE ET FISCAL- LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS 223‎

‎DU PUITS FLEURI. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 304 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30120842

‎DELOGE, albert - Extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎Causes de Révolutions Périodiques, suivi de quelques extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎PARIS, Lib. Int. A. Lacroix, V erboeckhoven & Cie - 1871 - In-8 Débroché - 144 pages‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Riferimento per il libraio : 3627

‎DELONGPRE M. MASSON ET ALII‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES‎

‎Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO40153859

‎DELEBECQUE (Alphonse)‎

‎CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complétée par AdolpheDemeur‎

‎, Bruxelles- Liège, Decq et Duhent- Emile Decq 1874, in-12, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs, (qq. épidermures au dos, coiffe sup. arrachée, coupes frottées, coins émoussés), int. frais, 331p.‎

Riferimento per il libraio : 52783

‎DELEURAN, PIA (RED.).‎

‎Conflict Management in the Familiy Field and other close relationships. Mediation as a Way Forward.‎

‎København, 2011 Orig. papbind. 180 pp.‎

Riferimento per il libraio : 44284

‎Delvincourt M.‎

‎Cours de Code Civil - Tome 3.‎

‎Chez l'auteur - Chez Fournier. 1819. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 797 pages - tranches jaunes - plats jaspés - titre, tomaison et ornements dorés sur le dos - coiffes abîmées - coins frottés - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Riferimento per il libraio : R320126319

‎Delaistre (Me Juste)‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny. Nouvellement commentée et conférée avec les autres coutumes de Champagne. L'ancienne rédaction de la même coutume faite en l'année 1494, qui n'a point parue. Le texte de la coutume de Paris, avec des notes qui en indiquent les articles qu'on doit observer au Baillage de Chaumont.‎

‎1723 1723 Jacques Nicolas Le Clerc, Paris, 1723. 1 volume in-4, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons, pièce de titre bordeaux, tranches rouges ; XXIV pp, 484 pp, 50 pp, [1f], 122 pp, [19ff] de table. Coiffes arasées, bon exemplaire néanmoins.‎

‎La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.‎

Riferimento per il libraio : 1807

‎Delaistre, Me Juste :‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny. Nouvellement commentée et conférée avec les autres coutumes de Champagne. L’ancienne rédaction de la même coutume faite en l’année 1494, qui n’a point parue. Le texte de la coutume de Paris, avec des notes qui en indiquent les articles qu’on doit observer au Baillage de Chaumont.‎

‎Paris, Damien Beugnié, 1723 ; in-4, plein veau havane, dos à nerfs très décoré, piece de titre bordeaux, roulette décorative dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l’époque) ; XXIV pp, 484 pp, 50 pp, (1) ff, 122 pp, (19) ff de table.‎

‎Très bel exemplaire avec juste un petit trou au mors inférieur et une petite mouillure dans le coin supérieur de la gorge des 4 premiers feuillets.‎

Riferimento per il libraio : 3539

‎DELVINCOURT, M.‎

‎Cours de code civil. Ouvrage divisé en deux parties. dont l’une contient la cinquième édition des Institutes de Droit Civil Français, du même auteur, revue et corrigé par lui; et l’autre, la troisième édition, également revue, corrigée, et augmentée des notes et explications sur lesdites institutes. Tome Premier. Relié avec:Notes et explications du primer tome. 1824.‎

‎Dijon - Paris, Victor Lagier - Videcoq 1834, 1824, 265x210mm, VIII - 175 + 431pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Riferimento per il libraio : 49089

‎DELEMER JEAN‎

‎DE L'EFFET DECLARATIF DU PARTAGE PAR RAPPORT AUX CREANCES DE L'INDIVISION - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 18 JUIN 1898 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. VI + 263 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la table des matieres - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20203166

‎DELEECK Herman, BERGHMAN Jos, VAN HEDDEGEM Piet & VEREYCKEN Leo‎

‎De sociale zekerheid tussen droom en daad - theorie, onderzoek, beleid‎

‎Deventer-Antwerpen, Van Loghum Slaterus (voor "Centrum voor sociaal beleid") 1980 374pp., linnen band met stofwikkel, mooie staat‎

Riferimento per il libraio : J28417

‎DELAHAYE (A.).‎

‎De la Liberté des cultes.‎

‎Paris, Ambroise Bray, 1854 in-8, [2] ff. n. ch., 394 pp., un f. n. ch. d'errata, demi-basane verte, dos lisse orné de pointillés et filets dorés, coins en vélin vert (reliure de l'époque). Léger accroc en coiffe supérieure, rousseurs.‎

‎Unique édition. Le magistrat qu'est Delahaye examine la question du point de vue de l'insertion de la liberté des cultes dans le droit public des différents États (mais en fait, surtout de la France). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 230245

‎DELUCENAY (Georges)‎

‎DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence- Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de l’université de Dijon le28 juin1910, (Président:M.Bailly, Suffragants: MM.Hémard et Hugueney)‎

‎, Dijon, Imprimerie Darantière 1910, in-8, br., (couv. légt fanée et salie, très rares piqûres en intérieur), 238p.‎

Riferimento per il libraio : 51446

‎Delangle M‎

‎Des sociétés commerciales commentaire du titre III livre 1er du code de commerce tome 1‎

‎Joubert librairie de la couv de cassation 1843 392 pages in8. 1843. relié. 392 pages.‎

‎dos très frottés-texte frais avec légères rouseurs‎

Riferimento per il libraio : 99074

‎DELPRAT MOISE‎

‎DROIT ROMAIN RAPPORTS SUR LE BENEFICE DE CESSION D'ACTIONS FAIT NAITRE ENTRE LES DEBITEURS ACCESSOIRES, CEUX QUI ONT HYPOTHEQUE LEURS BIENS POUR SURETE DE LA DETTE.. - DROIT CIVIL DU CAUTIONNEMENT REEL - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 168 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage partiellement desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - 1er plat, page de faux-titre et de titre desolidarisés - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 168.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20202593

‎DELVAS GEORGES‎

‎DROIT ROMAIN DU PIGNUS NOMINIS - DROIT FRANCAIS DU GAGE DES CHOSES INCORPORELLES CREANCES, ACTIONS, DROIT AU BAIL, FONDS DE COMMERCE, BREVET D'INVENTION, DROIT D'AUTEUR ETC.. EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE - THESE POUR LE DOCTORAT...‎

‎GIARD A. - BRIERE E. - JOUVE HENRI. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 245 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - plats desolidarisés - 3 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - page de titre desolidarisée - 2 tampons au dos de la page 245 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRESENTEE LE 13 JUIN 1892 - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20203189

‎DELEPOULLE Paul‎

‎Droit romain : De la restitution anticipée de la Dot. Droit français : Immutabilité des Conventions matrimoniales (Thèse pour le doctorat)‎

‎Lille, Impr. Le Bigot frères 1894 483pp., Thèse de doctorat à la Faculté de Droit de Paris, 23cm., reliure cart. moderne, signé avec dédicace (autogrpahe) par l'auteur, texte très frais et sans rousseurs, bon état, rare, J94545‎

Riferimento per il libraio : J94545