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DEFRENOIS Charles
Répertoire pratique du Notariat et de l'enregistrement. TOME II
ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Environ 600/650 pages. Dos en percaline bordeaux. Titre et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20043060
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN, DUTRUC GUSTAVE
SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO40117455
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DEFONTAINE EUGENE JOSEPH
THESE POUR LE DOCTORAT - ACADEMIE DE DOUAI - FACTULTE DE DROIT - UNIVERSITE DE FRANCE
IMP. DE Vve VANNEUFVILLE. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 380 pages - pages non coupées - 1 manque en coin en tete sur le 1er plat - 2 etiquettes collées au dos - quelques tampons dans l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO20204970
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, TOME III, N° 5885-8192, FORM. 1166-1486,
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1907. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 738 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Manques en surface du 2e plat. Annotation à la plume en page de garde (Ex-Libris).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO40117391
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DEFRENOIS CH.
TRAITE PRATIQUE DU TARIF LEGAL DES NOTAIRES ET DE LA TAXE DES ACTES NOTARIES (FRANCE ET ALGERIE).
A L'ADMINISTRATION DU REPERTOIRE GENERAL PRATIQUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 744 pages. Plats marbrés. Auteur et titre dorés au dos de l'ouvrage. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R200031105
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DEFRENOIS.
Traité et formulaire des scellés et de l’inventaire. Sixième édition revue et mise au courant par Charles Defrénois.
A l’administration du Répertoire général pratique du notariat, 1921. In-8°, cartonnage.
书商的参考编号 : 15958
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DEFRENOIS-SOULEAU ISABELLE
U FLASH, JE VEUX REUSSIR MON DROIT, METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES, DEUG DROIT
Armand Colin. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 167 pages. Annotation en page de titre. Passage du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : RO60026584
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DEFACQZ Eugene
Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second
Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., joint: photo originale de l'auteur, 25cm., reliures cart. modernes uniformes et solides, dos en toile brune avec avec titre doré, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J106322
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DEFACQZ Eugène
Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second
Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., 25cm., reliures cart. uniformes (dos en cuir avec titre doré, trace d'un cachet sur le premier plat), feuilles de garde marbrées, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J100069
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DEFALQUE (Lucette), PERTEK (Jacques), STEINFELD (Philippe), VIGNERON (Philippe)
LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET DES CAPITAUX, RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS, Commentaire J. Mégret, 3e éd. entièrement refondue et mise à jour, Grande matière Marché intérieur, Institut d’Études Européennes
rel. éd., très bon état
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DEFENSOR DEL PUEBLO.
RECURSOS ANTE EL TRIBUNAL CONSTITUCIONAL 1993-2002.
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DEFFAUX Marc - HAREL Adrien
Dictionnaire raisonné de législation... Tomes cinquième : I-O et sixième : P-Z. De doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale et administrative.
2 volumes reliure demi-basane. 620 + 1062 pages pages. Couvertures frottées. Rousseurs.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME VII
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat du neuf. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. Pagine de 594 à 1058. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME IX
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 641 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME X, SUPPLEMENT (IIIe VOL.)
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1889. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 628 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME XII
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Quelques rousseurs. 756 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME VIII
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 657 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME I, ABA-APP
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos fané. Quelques rousseurs. 255 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos à nerfs frottés. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME VI, PAC-RUI
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur acceptable. 592 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos à nerfs. Pages de garde, de titre et 1re page détachées. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN
ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, AVEC FORMULES ET TARIFS COMMENTES EN MATIERE CIVILE, TOME III, COM-DUP
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos très frotté. Intérieur acceptable. 506 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos à nerfs. Epidermures sur le dos et le 1er plat. 4e édition, augmentée d'un Supplément contenant le tableau complet de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, par Gustave Dutruc.
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DEFFAUX MARC, HAREL ADRIEN, DUTRUC GUSTAVE
SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE A L'ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS, TOMES I, II
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1888. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur acceptable. 657 pages pour le tome I et 641 pages pour le tome II. Epidermures sur les dos. D'Abandon d'actif à Justice de Paix.
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Defiebre, E
Arbeitnehmerähnliche Personen im Sinne d. Arbeitsgerichtsgesetzes. Diss.
Heidelberg, (ca. 1932). VIII, 72 S., 1 Bl. Bibl.-Br. m. Sign. St. verso Tit.
书商的参考编号 : 239718
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DEFOSSE Gaston .
La coopération de consommation. Théorie et technique
PUF 1942, grand In-8 broché, 397 pages. Bon état. Préface de Gaston PRACHE
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, TOME III, N° 5885-8192, FORM. 1166-1486
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1907. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos très frotté. Quelques rousseurs. 738 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Plats et bords des plats très frottés. Manques en surface du 2e plat. Annotation à la plume en page de garde (Ex-Libris). 10e édition revue par Charles Defrénois. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IVe VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 631 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés avec manques sur les bords. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, Ier VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 380 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'. N° d'ordre (549) et signature de l'auteur.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IIe VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 489 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, IIIe VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 474 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Dos frotté. Plats très frottés, avec manques sur les coins. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'.
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DEFRENOIS
TRAITE PRATIQUE ET FORMULAIRE GENERAL DU NOTARIAT, DE FRANCE ET D'ALGERIE, SUIVANT UNE METHODE NOUVELLE, Ve VOLUME
Répertoire Général Pratique du Notariat et de l'Enregistrement. 1884. In-4 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 604 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Auteur, titre et tomaison dorés sur le dos. Plats frottés. 5e édition revue et augmentée. Par Defrénois, Ex-Principal Clerc de Notaire à Paris, Fondat. du 'Répertoire général pratique du Notariat'. Volume V: Partie complémentaire, Répertoire général pratique.
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DEFRENOIS SOULEAU ISABELLE.
JE VEUX REUSSIR MON DROIT. METHODES DE TRAVAIL ET CLES DU SUCCES.
ISBN : 2200217331. COLIN. 1996. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 167 pages.
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DEFROIDMONT Jean
La science du droit positif
376pp., dans la série "Bibliothèque" Française de philosophie" 3e série, br.orig., 21cm., qqs.cachets, bon état
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DEGGELLER, Otto:
Die Beschwerde in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen an das Schweizerische Bundesgericht.
Zürich, Art. Institut Orell Füssli, 1923, gr. in-8vo, VI + 135 S., Stempel, Original H.-Leinenband, mit Leinen Ecken.
书商的参考编号 : 119440aaf
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DEGENKOLB,H.
Die lex hieronica und das Pfändungsrecht der Steuerpächter. Beitrag zur Erklärung der Verrinen.
Amsterdam, Rodopi, 1968.
书商的参考编号 : 95465
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DEGLOS (A.) - VENIERE (A.).-
Guide pratique de Clerc d'avoué. Procédure. Formules. Frais. 3e édition revue et mise au courant de la législation et notamment de la loi du 24 décembre 1897.
P., Pedone, 1899, in 12 cartonnage de léditeur, 247 pages ; petits frottis.
书商的参考编号 : 46833
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DEGLAIRE (Emmanuelle)
LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ DE PERSONNE, Préface de Patrick Serlooten, Bibl. de droit de l’entreprise, t.81
, Paris, Litec 2010, in-8, br., très bon état, 580p.+ Annexes.
书商的参考编号 : 50139
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DEGLANDON, notaire] - BINETTE, Gérard
Maurice Louis Desdevins Deglandon - Répertoire : 19 mai 1794 au 29 mars 1806 : Berthier et les environs, préparé par Mme Yvette Cardinal Binette et J. Gérard Binette
Montréal Les Auteurs 1986
书商的参考编号 : 23730
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DEGRANGES-TOUZIN / SECONDAT
MEMOIRE EN GRIEFS POUR MONSIEUR F.s-Jh GUYRAUDEZ DE ST-MEZARD, ANCIEN CAPITAINE DE CAVALARIE CONTRE MONSIEUR J.B. DE TAMNHAN.
LAVIGNE JEUNE. 1825. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 64 pages - 1er plat sali sur les tranches, petite annotation et déchiré mais conservé - dos manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
书商的参考编号 : R320045180
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Degois C.
Traité élémentaire de droit criminel à l'usage des étudiants en droit de deuxième année
Librairie Dalloz Broché 1922 In-8 (14,5 x 23 cm), broché, 860 pages, non-rogné, deuxième édition revue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence, écrit par un professeur de droit criminel à la faculté de droit de l'université de Caen , dos plissé et incurvé, assez bon état . Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
书商的参考编号 : yd1707
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DEGLAIRE (Emmanuelle)
LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ DE PERSONNE, Préface de Patrick Serlooten, Bibl. de droit de l’entreprise, t. 81
br., très bon état
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DEHOVE (Raymond A.).-
La Règlementation des produits alimentaires. Répression des Fraudes et Controle de la Qualité. 8e édition.
P., Commerce-Editions, 1974, fort volume grand in 8°, cartonnage de léditeur, XII-1154 et 36 pages non chiffrées de Table alphabétique.
书商的参考编号 : 30451
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Dehoux Laurent
Les transports maritimes devant la cour de justice des communautés européennes - mémoire
Université de Rennes 1 1987 in8. 1987. Broché.
书商的参考编号 : 100153444
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DEHOUSSE (Fernand)
L’EUROPE ET LE MONDE, Recueil d’études, de rapports et de discours 1945 - 1960
, Paris, L.G.D.J. 1960, in-8, br., non coupé, XV-618p.
书商的参考编号 : 44063
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Dehmel, H.-H. u. M. Fiedler
Landschaftsschutz in d. DDR. Das sozialistische Landeskulturgesetz in d. täglichen Praxis.
Berlin, Volk u. Gesundheit, 1976. 134 S. OBr. M. Rsign. Kl. Klebereste a. Vorsatz. St. a. Vorsatz u. Tit.
书商的参考编号 : 133045
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Dehmel, M.-Fr
Die Zurechnung d. mitwirkenden Verschuldens v. Aufsichtspersonen gegenüber kl. Kindern im nordamerik. u. dt. Recht. Diss.
Freiburg i.Br. 1965. 3 Bl., XXX, 184 S. Sign. a. Tit. St. verso Tit.
书商的参考编号 : 823486
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DEHMER, Rudolf
Energieversorgungskonzepte - Vorranggebiete - Kartellrecht.
Köln, Heymanns, 1989. XLI, 338 S. OKart.
书商的参考编号 : 3629857
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DEHNOW, F. (Hrsg.)
Die Zukunft des Strafrechts. Beiträge von E. v. Beling, A. Grotjahn, H. Kantorowicz u. a .
Berlin, de Gruyter 1920, Nachdruck, 1978. 120 S. Kart.
书商的参考编号 : 3023279
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DEHOUSSE (Fernand)
L’EUROPE ET LE MONDE, Recueil d’études, de rapports et de discours 1945 - 1960
br., non rogné, (dos lég. insolé), bon état
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DEHOUSSE Jean-Maurice.
LA FUSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES AU LENDEMAIN DES ACCORDS DE LUXEMBOURG.
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DEIDDA Dolores.
DONNE, FORMAZIONE, OCCUPAZIONE. GUIDA ALLE POLITICHE DELLA COMUNITA EUROPEA.
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Deighan, Maurice
County Court practice and Procedure
1982 edition. Text clean, tight and bright. Slight wear to spine and cover. Previous owner name inside front cover. Publishing correction attached P92
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