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DUBOIS (Laurent), HALPERN (Marie-Christine)
CODE COMMENTÉ DU TRAVAIL, Éd. entièrement remise à jour
rel. éd., impression en double colonne, (rares soulignures au marqueur), bon état
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DUBOIS (Pierre)
DE LA CONDITION DE VIDUITÉ ET DES DÉCHÉANCES CAUSÉES PAR LE REMARIAGE
br., non-coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée, coins émoussés), int. frais
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DUBOIS Amable
A messieurs les membres de la Chambre des d?put?s. (Sur le d?frichement des bois).
Broch?. 8 pages.
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DUBOIS Ernest - (GIRAUD Charles).
Institutes de Gaius. 6° édition (1° française) d'aprés l'Apographum de Studemund. [Legato con]: GIRAUD Charles: Gaii Institutionum commentarii quatuor. Appendix. Post studemundi et aliorum curas, ad usum scholarum, iterum pertractavit, edidit Car. Giraud.
Paris, A. Marescq Ainé - A. Cotillon et Soc., 1881, volumi 2 legati in 1, in-12, legatura coeva in mezza pelle blu, dorso a 4 nervi con filetti ed iscrizioni in oro, pp. XXXII, 538 - 135. Il primo volume è in latino con note in francese; il secondo interamente in latino. Ex-libris Filippo Vassalli. Lievi spellature al dorso ma nel complesso buon esemplare.
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DUBOIS JACUQES
EN ROUTE VERS L'ABONDANCE
FUSTIER. NON DATE. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 175 pages DEUXIEME VOLUME - (2e EDITION). / COLLECTION "LIGUE DU DROIT AU TRAVAIL"
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DUBOIS, Ernest ; (GAIUS)
Institutes de Gaius. 6e édition (1re française) d'après l'Apographum de Studemund
Contenant 1e : Au texte, la reproduction du manuscrit de Vérone sans changement ni addition ; 2e dans les notes, les restitutions et les corrections proposées en Allemagne, en France et ailleurs, suivie d'une Table des leçons nouvelles, par Ernest Dubois, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat du tome I, fers dorés d'encadrement en plats, A. Marescq Aîné, Paris, Paris, 1881, XXXII-538 pp. Cette publication d'Ernest Dubois est remarquable en ce que, à la différence des précédentes éditions des Institutes, elle distingue nettement ce qui a été lu au manuscrit palimpseste de Vérone des multiples restitutions corrections. Le texte latin est restitué (mais pas traduit) avec toutes ses lacunes et ses obscurités, accompagné de notes en français. Exemplaire de bonne provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1889-1890 2me Année Droit Romain 2e Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Etat très satisfaisant (dos lég. passé et rel. un peu frottée avec accroc en dos, qq. rouss., bon exemplaire par ailleurs) pour cette belle édition imprimée sur beau vergé. Latin
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Dubois, Käthe
Die Reichsstadt Aachen als Stand des niederrheinisch-westfälischen Kreises in den Reichskriegen des ausgehenden 17. und 18. Jahrhunderts (1674- 1794).
Aachen, (o. Vlg) 1939. Gr.8°. 92 S., 1 Bl. Orig.-Streifenbroschur. Etwas gebräunt, Deckblätter angeschmutzt. (=Diss. iur. Bonn <zugleich> Sonderabdruck aus der 'Zeitschrift des Aachener Geschichtsvereins' Band 60).
Referentie van de boekhandelaar : 7950AB
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Dubois, Käthe
Die Reichsstadt Aachen als Stand des niederrheinisch-westfälischen Kreises in den Reichskriegen des ausgehenden 17. und 18. Jahrhunderts (1674- 1794).
Aachen, (o. Vlg) 1939. Gr.8°. 92 S., 1 Bl. Priv. Leinwand mit Rücken- und Deckeltitel in Gold. Titelblatt angeschmutzt. (=Diss. iur. Bonn <zugleich> Sonderabdruck aus der 'Zeitschrift des Aachener Geschichtsvereins' Band 60).
Referentie van de boekhandelaar : 47948AB
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DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE
br., neuf, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD
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DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 2ème éd.
br., neuf, ENVOI AU DOYEN COLLIARD
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Dubow, Sy; National Center for Law and the Deaf; Geer, Sarah; Strauss, Karen Peltz; National Center for Law and Deafness (U S)
Legal Rights: The Guide for Deaf and Hard of Hearing People : Featuring the Americans With Disabilities Act!
Gallaudet Univ Pr 1992-02-01. Paperback. New. In shrink wrap. Looks like an interesting title! Gallaudet Univ Pr paperback
Referentie van de boekhandelaar : Q-1563680009 ISBN : 1563680009 9781563680007
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DUBRAC, Ferdinand
Traité de jurisprudence médicale et pharmaceutique. Comprenant: La législation; l'état civil et les questions qui s'y rattachent les dispositions a titre gratuit; la responsabilité médicale; le secret professionnel; les expertises; les honoraires des médecins et les créances des pharmaciens etc. 2me édition, précédée d'un commentaire des la loi du 30 novembre1892 sur l'exercice de la médecine.
Paris, Baillière et Fils, 1893. LXIII, 770 S. Halbleder (Stempel auf Titel, Rücken fehlt).
Referentie van de boekhandelaar : 453753
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DUBREUCQ (Roger)
LA PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX FRUITS DE L’EXPANSION DES ENTREPRISES, Une étude juridique, fiscale et sociae, Des chiffres et des exemples concrets, Guide pratique
br., (couv. fanée), intérieur très frais
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DUBREUIL (Hyacinthe)
LES CODES DE ROOSEVELT ET LES PERSPECTIVES DE LA VIE SOCIALE, coll. “Les écrits”
br., (fané, petits accrocs)
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DUBREUIL (Hyacinthe)
L’EXEMPLE DE BAT’A. La libération des initiatives industrielles dans une entreprise géante, coll. “Les écrits”
br., (fané, petits accrocs)
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DUBROWSKY, Sergio.
Los Diezmos de Indias en la Legislación de los Siglos XVI y XVII.
Pamplona, 1989. 4to.; 150 pp. Cubiertas originales.
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DUBRULLE EUGENE
LA REFORME DES OCTROIS, LA LOI DU 29 DEC. 1897, THESE POUR LE DOCTORAT
Imprimerie Alfred Reboux, Roubaix. 1903. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Intérieur frais. 142 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. Dos muet. Université de Caen, Faculté de Droit. Jury: M. L. Le Fur, Edmond Villey, Edgard Allix.
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DUBS, Jakob
Le droit public de la confédération Suisse. Exposé pour le peuple. 2 Teile (in 1 Bd).
Neuchatel, Sandoz, 1878/79. 304, 390 S. Halbleder der Zeit (Stempel auf Vorsatz, Papier teils gering braunfleckig, Rücken etwas berieben).
Referentie van de boekhandelaar : 3624203
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DUBY (Georges)
L’ÉCONOMIE RURALE ET LA VIE DES CAMPAGNES DANS L’OCCIDENT MÉDIÉVAL (France, Angleterre, Empire, IXe - XVe siècles), coll. Historique
demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olives, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (rel. insolées, 1e de couv. légt frottées), int. très frais
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DUCLERT Vincent
Alfred DERYFUS L'Honneur d'un patriote.
Fayard Paris 2006 Fort in-8 ( 225 X 140 mm ) de XII-1259 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 246675
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Ducrocq Th., Barrilleau
Cours de droit administratif et de législation française des finances avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public Tomes 1 à 7 (en 7 volumes - 7ème édition) :Titres complets en notice.
A. Fontemoing. 1897-1905. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. XXXIX+ 540 + 654 + 844 + 594 + 604 + 604 + 696 + 173 pages. Auteur, titre et tomaison dorés au dos à 5 nerfs. Plats, contre-plats et gardes jaspés. Tome 2 : dos décollé et premier plat partiellement désolidarisé. Tome 3 : dos manquant et second plat désolidarisé. Tome 4 : Mors fendus. Tome 5 : Premier plat désolidarisé. Tome 6 : Premier plat désolidarisé et dos décollé. Epidermures. Coiffes abîmées et mors frottés. Trois photos disponibles. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referentie van de boekhandelaar : RO20239983
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE LÉGISLATION FRANÇAISE DES FINANCES avec introduction de droit constitutionnel et les Principes du Droit Public, 7eéd. t.I: Introduction de droit constitutionnel, organisation administrative; t.II: Tribunaux administratifs; t.III: Principes de droit public, mis en oeuvre par les lois administratives; t. IV: L’État, personnalité civile et domaine; t.V: L’État, dette publique et impôts; t.VII: Tables générales, analytique, alphabétique et par chapitre; [mq. le t.VI (Personnes civiles autres que l’État)]
, Paris, A.Fontemoing 1897-1905, 6 vol. in-8, débr., ENVOI DE L’AUTEUR À MONSIEUR BARILLEAU, (t.I à IV: ouvrages désolidarisés avec ff. détachés, couv. détachées parfois manquantes, t.III: mq. une partie de la table des chapitres, t.V: partielt non coupé), ouvrages en mauvais état extérieur mais à l’int. très frais et bien conservé, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline].
Referentie van de boekhandelaar : 54495
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état, avec la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique, 6eéd., considérablement augmentée, mise au courant de la Doctrine, de le Jurisprudence, de la Statistique, des Programmes pour les Concours à l’auditorat du Conseil d’État et de la Cour des comptes, pour ceux des Ministères des Affaires étrangères, des Finances, de l’Intérieur, des Travaux publics, de la Guerre, de la Marine, et des diverses administrations publiques, [et] ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL1884, Suivi du texte de la loi municipale du 5 avril1884, comparé à la législation antérieure, et de la loi organique du 9décembre 1884 sur l’élection des sénateurs., Appendice au Cours de droit administratif
, Paris, Ernest Thorin 1881, 3 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec filets dorés encadrants, tr. mouchetées, (charnière du t.I fragile, coupes et coins lég. frottés), bon état, XI-796 / 848/ IV-296p.
Referentie van de boekhandelaar : 57220
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DUCROCQ, Théophile.
Cours de droit administratif contenant l’exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique. Tomes premier et second. Sixième édition. Considérablement augmentée, mise au courant de la Doctrine, de la Jurisprudence, de la Statistique, des Programmes pour les Concours à l’auditorat du Conseil d’Etat et de la Cour des comptes, pour ceux des Ministères des Affaires étrangères, des Finances, de l’Intérieur, des Travaux publics, de la Guerre, de la Marine, et de diverses administrations publiques.
Paris, Ernest Thorin 1881, 220x150mm, XI - 795 + 848pages, reliure demi-chagrin avec pièces de titre et d’auteur dorés au dos à nerfs. Plats papier marbré. Cachet de bibliothèque sur page de titre, autrement bel exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 97560
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DUCHER (Gaspard Joseph Amand ).
Coutumes générale et Locales de Bourbonnois, avec des notes.
P., Chez les Libraires, au Palais, [le Privilège d'imprimer est cependant octroyé uniquement à l'auteur], 1781 ; in-12. VIII-366pp.-1f. n. ch. Plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges. Ex-libris manuscrit sur le titre. Inscription manuscrite au cayon sur le dernier feuillet blanc. Coiffe sup. manquante. Bel exemplaire cependant.
Referentie van de boekhandelaar : 6516
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Ducrocq M.TH
Cours de droit administratif - TOME PREMIER ET DEUXIEME - 5e édition
Ernest thorin 1877 in8. 1877. Relié.
Referentie van de boekhandelaar : 100124567
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DUCLOS, Marcel
DE L'ARTICLE 900 DU CODE CIVIL ET DES CONDITIONS RELATIVES A LA LIBERTÉ DU MARIAGE
Alger Ancienne Maison Bastide-Jourdan. Jules Carbonel, Imprimeur-Libraire-Editeur 1920 in 8 (23,5x16) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs, pièce de titre de cuir rouge, 148 pages. Marcel Duclos, Certifié de Législation Algérienne et de Droit musuman, Docteur ès-Sciences juridiques, Docteur ès-Sciences politiques et économiques. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Referentie van de boekhandelaar : 36804
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DUCOM (Léon)
DE L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE
, Bordeaux, Y. Cadoret 1902, in-8, br., non massicoté, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 170p.
Referentie van de boekhandelaar : 55701
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DUCHEMIN, Charles / RUCHON, François:
Inititation à la vie civique.
Genève, Département de l’Instruction Publique, 1948, in-8vo, 256 p., richement ill. n./b., tampon à l’arrière du plat de couverture, reliure en demi-toile ill.
Referentie van de boekhandelaar : 128522aaf
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DUCHAINE Charles
JUGE A MONACO
Michel Lafon. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 259 pages. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO40221453
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DUCHAINE CHARLES
JUGE A MONACO - TRAFICS BANCAIRES, SOCIETES OFFSHORE, BLANCHIMENT D'ARGENT, CONNEXIONS MAFIEUSES INTERNATIONALES, LA JUSTICE AU SOLEIL.
MICHEL LAFON. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 259 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : ROD0118767
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DUCHIER CHARLES ET ALEXANDRE.
LA LOI POUR TOUS. GUIDE PRATIQUE D'AFFAIRES.
FLAMMARION.. Non daté.. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 383 pages. Ecriture au stylo sur la 2nde de couverture. Tâche sur la 4 ème de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R150059355
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Duchier Charles et Alexandre
La loi pour tous - Guide pratique d'affaires
Marpon & Flammarion. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 383 pages. Titre doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80254508
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DUCLOS (Pierre)
LA RÉFORME DU CONSEIL DE L’EUROPE, Bibl. de textes et études fédéralistes publiée sous le patronage de l’Union Européenne des Fédéralistes, t. II
, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, br., partiellement non coupé, bon état, 525p.
Referentie van de boekhandelaar : 23032
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DUCLOS (Pierre)
LA RÉFORME DU CONSEIL DE L’EUROPE, coll. Bibl. de textes et études fédéralistes publiée sous le patronage de l’Union Européenne des Fédéralistes, t.II
, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, br. non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (envoi partielt effacé, qq. tâches sur la couv.), bon état, 525p.
Referentie van de boekhandelaar : 56005
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DUCOYTES L.
La justice de paix. Tribunal de droit commun. Contribution à la réforme judiciaire.
Couverture souple. Broché. 32 pages.
Referentie van de boekhandelaar : 64760
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DUCANCEL, M. C. P. ; [ DUCANCEL, Charles-Pierre ]
La Constitution non écrite du Royaume de France, et les Preuves qu'elle n'a jamais cessé, un seul instant, d'être en vigueur depuis Clovis jusqu'à ce jour ; suivi d'un Projet de Chartre, Pouvant former le Droit public de France, à l'Avènement de Sa Majesté Louis XVIII au Trône [ Edition originale ]
Par M. C. P. Ducancel, Avocat, Membre du Collège électorale du Département de l'Oise, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, toutes tranches dorées, chez Hacquart, et chez de Bray, Paris, 1814, XII-124 pp. Rappel du titre complet : La Constitution non écrite du Royaume de France, et les Preuves qu'elle n'a jamais cessé, un seul instant, d'être en vigueur depuis Clovis jusqu'à ce jour ; suivi d'un Projet de Chartre, Pouvant former le Droit public de France, à l'Avènement de Sa Majesté Louis XVIII au Trône
Referentie van de boekhandelaar : 65594
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DUCASSE (François), prêtre, docteur en théologie.-
La pratique de la juridiction ecclésiastique volontaire et contentieuse fondée sur le droit commun et sur le droit particulier du Royaume. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur.
1702 Toulouse, Boude, 1702, 2 volumes in 12 reliés plein veau brun ancien, dos à nerfs très ornés ; ex-libris armoriés sur les contre-plats ; petits frottis d'usage.
Referentie van de boekhandelaar : 84047
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DUCASSE FRANCOIS ( 1632-1706 )
LA PRATIQUE DE LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE , VOLONTAIRE , GRATIEUSE , ET CONTENTIEUSE , FONDEE SUR LE DROIT COMMUN & SUR LE DROIT PARTICULIER DU ROYAUME DIVISEE EN DEUX PARTIES
TOULOUSE CHEZ CARANOVE 1718 Un volume in-4 de 12 pages non paginées + 260 pages + table , dans une reliure d' époque plein veau marbré , dos à 5 nerfs richement orné , quatrième édition revue , corrigée et augmentée par l' auteur , le haut du mors du premier plat est fendu sur 9 centimètres sans altération de la solidité de l' ouvrage , quelques épidermures , quelques taches et rousseurs , mouillures sur les 12 dernières pages , autrement bon exemplaire . Assez bon Couverture rigide
Referentie van de boekhandelaar : 011106
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DUCHIER CHARLES.
LE PREVOYANT EN AFFAIRES. LA LOI POUR TOUS. NOUVELLE EDITION.
FLAMMARION.. 1908. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 412 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R150174982
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Duchier Charles et Alexandre
Le prévoyant en affaires - la loi pour tous- nouvelle édition
Ernest Flammarion. 1901. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 411 pages. Tampons et annotation en page de garde et de faux titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R200119344
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DUCLOS (Pierre)
LE CONSEIL DE L’EUROPE, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1960, br., (jauni, déchir. à un f.)), 127p.
Referentie van de boekhandelaar : 19353
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DUCAUD René
Le régime juridique de la radio-diffusion.
Couverture souple. Broché. 173 pages.
Referentie van de boekhandelaar : 43652
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DUCOUOUX-FAVARD, Claude
Le faux en art et en droit
2012 Editions LexisNexis - 2012 - In-8 carré, cartonnage illustré de l'éditeur - 186 pages - Quelques illustrations en couleur, in texte dans l'ouvrage
Referentie van de boekhandelaar : 122129
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Duchier Charles
Le prévoyant en affaire - la loi pour tous
Flammarion 1904 374 pages in12. 1904. relié. 374 pages.
Referentie van de boekhandelaar : 79411
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DUCLOS (Denis)
LES INDUSTRIELS ET LES RISQUES POUR L’ENVIRONNEMENT, Coll. Environnement
, Paris, l’Harmattan 1991, in-8, br., neuf, 239p.
Referentie van de boekhandelaar : 32195
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DUC, Jean-Louis:
Les assurances sociales en Suisse. Survol de l’assurance-maladie, de l’assurance-accidents, de l’AVS, de l’assurance-invalidité, du régime des prestations complémentaires à l’AVS/AI, ainsi que de la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité.
Lausanne, Presses Centrales Lausanne S.A., 1995, gr. in-8vo, 1038 p., Feuille de titre avec découpe du nom de l’ancien propriétaire. Autrement comme neuf. brochure originale.
Referentie van de boekhandelaar : 99307aaf
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DUCHESNE (Antoine-Louis-Hippolyte)
Notice sur la vie et les ouvrages de M. Jacques Berriat Saint-Prix. professeur de procédure civile et de législation criminelle, à l'école de droit de Paris (..). Décédé à Paris le 4 octobre 1845, lue à l'académie delphinale de Grenoble, le 29 janvier 1847
Grenoble, Baratier, 1847 in-8, 36 pp., broché. Rousseurs.
Referentie van de boekhandelaar : 665588
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DUCLOS Marcel
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT MUSULMAN, mis à jour avec la jurisprudence la plus récente
Alger La Maison des Livres, sans date (vers 1920) 0 in 8 (26x17) 1 fort volume reliure demi basane bleue de l'époque, dos à nerfs (légèrement passé), couverture conservée, VI et 517 pages. Marcel Duclos, Certifié de Législation Algérienne et de Droit musuman, Docteur ès-Sciences juridiques, Docteur ès-Sciences politiques et économiques. Troisième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Referentie van de boekhandelaar : 36805
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Ducos Michèle
Rome et le droit (Livre de Poche, n°0526)
Le Livre de Poche. 1996. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 191 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Referentie van de boekhandelaar : RO80248150
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