‎Droit‎

‎Dubreuil Anna Collectif‎

‎Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique‎

‎PRAT EDITIONS 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.‎

‎Très bon état - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎

Referenz des Buchhändlers : 500104575

‎Dubreuil Anna Collectif‎

‎Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique‎

‎PRAT EDITIONS 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.‎

‎Très bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 500114287

‎Dubreuil Anna Collectif‎

‎Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique‎

‎PRAT EDITIONS 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.‎

‎Très bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 500120116

‎DUBROWSKY, Sergio.‎

‎Los Diezmos de Indias en la Legislación de los Siglos XVI y XVII.‎

‎Pamplona, 1989. 4to.; 150 pp. Cubiertas originales.‎

‎DUBRUIL Ernest‎

‎Des tiers admis à opposer, le défaut de transcription d'après la Loi Française et d'après la Loi Belge.‎

‎Imp. Y Cadoret, Bordeaux. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur bon état. 271p. Envoi de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Referenz des Buchhändlers : ROD0035252

‎DUBRULLE EUGENE‎

‎LA REFORME DES OCTROIS, LA LOI DU 29 DEC. 1897, THESE POUR LE DOCTORAT‎

‎Imprimerie Alfred Reboux, Roubaix. 1903. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos abîmé. Intérieur frais. 142 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. Dos muet. Université de Caen, Faculté de Droit. Jury: M. L. Le Fur, Edmond Villey, Edgard Allix.‎

‎DUBS, J.‎

‎Le Droit Public de la Confédération suisse. Tome I et II.Exposé pour le peuple par J. Dubs.‎

‎Neuchâtel - Genève, J. Sandoz - Desrogis 1878, 1879, 210x140mm, 304 + 390pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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Referenz des Buchhändlers : 49297

‎DUBS, Jakob‎

‎Le droit public de la confédération Suisse. Exposé pour le peuple. 2 Teile (in 1 Bd).‎

‎Neuchatel, Sandoz, 1878/79. 304, 390 S. Halbleder der Zeit (Stempel auf Vorsatz, Papier teils gering braunfleckig, Rücken etwas berieben).‎

‎Teil 2 mit Untertitel: Droit public fédéral. - Membre du Tribunal Fédéral Suisse.‎

Referenz des Buchhändlers : 3624203

‎Dubuis Caroline‎

‎Concours ATSEM et ASEM - Catégorie C - Épreuves écrites et orales - L'essentiel en 60 fiches: Concours 2016-2017‎

‎VUIBERT 2016 208 pages 13 8x1 4x18 8cm. 2016. Broché. 208 pages.‎

‎Bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 500179030

‎DUC, Jean-Louis:‎

‎Les assurances sociales en Suisse. Survol de l’assurance-maladie, de l’assurance-accidents, de l’AVS, de l’assurance-invalidité, du régime des prestations complémentaires à l’AVS/AI, ainsi que de la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité.‎

‎Lausanne, Presses Centrales Lausanne S.A., 1995, gr. in-8vo, 1038 p., Feuille de titre avec découpe du nom de l’ancien propriétaire. Autrement comme neuf. brochure originale.‎

Referenz des Buchhändlers : 99307aaf

‎DUCASSE (François), prêtre, docteur en théologie.-‎

‎La pratique de la juridiction ecclésiastique volontaire et contentieuse fondée sur le droit commun et sur le droit particulier du Royaume. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur.‎

‎1702 Toulouse, Boude, 1702, 2 volumes in 12 reliés plein veau brun ancien, dos à nerfs très ornés ; ex-libris armoriés sur les contre-plats ; petits frottis d'usage.‎

‎...................... Photos sur demande ...................‎

Referenz des Buchhändlers : 84047

‎DUCASSE.‎

‎Traité des droits et des obligations des Chapitres des églises cathédrales, tant pendant que le Siège Episcopal est rempli que durant la vacance du Siège.‎

‎1706 in-12, (12ff.), 430pp., (9ff.), rel. époque. (rel. passée; chemins de vers). En l'état… Toulouse Boude 1706.‎

‎L'auteur est l'Official du diocèse de Condom.‎

Referenz des Buchhändlers : 2086

‎DUCASTEL Jean Baptiste Louis‎

‎TEXTE DE LA COUTUME GENERALE DE NORMANDIE, des placités et du règlement des tutelles mis en ordre par Ducastel‎

‎Rouen Louis OURSEL 1783 -in-12 plein-veau 1 volume, reliure plein veau havane moucheté in-douze (binding full calfskin in-12) (16,8 x 10,2 cm), (Reliure de l'Epoque), dos à nerfs (spine with raised bands), décoration "or" et à froid (gilt and blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron-clair avec un filet "or" en encadrement, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement d'un filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, roulette "or" en tête et en pied, léger accident (leger manque de cuir) à la coiffe supérieure, coins écornés, roulette "or" sur les coupes avec manques de dorure, toutes tranches lisses rouges, texte en français, sans illustrations, XXXII + 411 pages, 1783 à Rouen chez Louis OURSEL imprimeur ordinaire du Roi Editeur,‎

‎Avocat au barreau de Rouen, Ducastel se fit un nom en plaidant au baillage de Bayeux, qui avait remplacé le parlement de Normandie, puis en plaidant au procès en réhabilitation de Lally-Tollendal, en faveur de ce dernier. A. Gouron & O. Terrin, Bibliographie des coutumes de France, Genève, 1975.............La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française. Comme les autres coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec la promulgation du Code civil, mais restait encore applicable par les tribunaux français pour des actes passés avant cette promulgation. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991)..............Notes : "On trouvera au commencement le tableau général de la distribution, & sous divers articles une indication des loix, des réglements, & de plusieurs arrêts relatifs. A la fin sont les usages locaux, quelques fragments du procès-verbal de réformation, & des tables utiles."........ Edition Originale..............RARE............en bon état malgré le léger défaut signalé(good condition in spite of the light defect indicated). bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 22990

‎Ducat, Craig R‎

‎Constitutional Interpretations‎

‎Boston MA: Wadsworth 2013. Tenth Edition. Hardcover. Near fine. Tall quartoblack paper over Boards pp.1342 appendices glossaryand index. - Condition. One of the best-known most comprehensive and widely read Constitutional Law textbooks published today CONSTITUTIONAL INTERPRETATION Tenth Edition is updated to reflect current issues and cases relevant to students. The text is known for offering a good balance between textual explanation and edited court cases but is written in clear concise language. Major cases notes and charts support the text so students can clearly see how one concept relates to another. -- Summary Table of Contents: Judicial Power - Modes of Constitutional Power - Executive Power - Powers of the National Government in the Federal System - The Regulatory Power of the States - The Federal System - Property Rights and Economic Liberties - Due Process Law - Obtaining Evidence - Right of Privacy - Freedom of Speech - Freedom of Press - Freedom of Religion - Equal Protection of the Law - Time Chart of Supreme Court Justices Since 1900 - Biographies of Current Justices - Constitution of the United States - A Brief Guide to Legal Citations and Research. Wadsworth hardcover‎

Referenz des Buchhändlers : 10738 ISBN : 1111832986 9781111832988

‎DUCHACEK Ivo D.‎

‎DERECHOS Y LIBRTADES EN EL MUNDO ACTUAL.‎

‎DUCHAINE Charles‎

‎JUGE A MONACO‎

‎Michel Lafon. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 259 pages. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice au soleil. Trafics bancaires. Sociétés offshore. Blanchiment d'argent... Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO40221453

‎DUCHANGE (Louis)‎

‎TRAITÉ DES ACTES DE COMMERCE PAR RELATION, (Contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits commerciaux en vertu de la théorie de l’accessoire)‎

‎, Paris, Rousseau 1900, in-8, br., non coupé, (des rousseurs), int. frais, 385p.‎

Referenz des Buchhändlers : 53735

‎DUCHER (Gaspard Joseph Amand ).‎

‎Coutumes générale et Locales de Bourbonnois, avec des notes.‎

‎P., Chez les Libraires, au Palais, [le Privilège d'imprimer est cependant octroyé uniquement à l'auteur], 1781 ; in-12. VIII-366pp.-1f. n. ch. Plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges. Ex-libris manuscrit sur le titre. Inscription manuscrite au cayon sur le dernier feuillet blanc. Coiffe sup. manquante. Bel exemplaire cependant.‎

‎Cette première publication de l'auteur est dédiée au Cardinal de Rohan. Ducher rend aussi hommage à deux de ces prédécesseurs, Coquille pour son soucis de clareté et de simplicité, et Auroux des Pommiers comme le plus estimable des commentateurs de la coutume de Bourbonnais. Il se propose de donner un nouveau commentaire car la première édition de la "Coutume" d'Auroux des Pommiers a désormais près de 50 ans, et que de nombreux changements sont survenus. C'est avant la seconde édition des Coutumes par Auroux le texte le plus précis sur les lois particulières et générales qui régissent le quotidien des Bourbonnais ; c'est aussi un volume beaucoup plus maniable. "Gaspard DUCHER (16 juillet 1744, Châteldon -1804, Lagny) était le fils d'un notaire de Châteldon, et de Marguerite de Fougerolles. Il fit ses études au collège de jésuites de Toulouse, puis devint avocat au Parlement de Paris et juriconsulte. En 1785, il est vice-consul aux États-Unis à New-York et Portsmouth et publie un "Traité des lois commerciales et Tarifs des divers États de lUnion". En 1790 de retour en France il travaille aux Affaires Étrangères et le 2 frimaire an II la Convention nationale fait imprimer son projet des codes des Douanes. Il meurt au début de l'année 1804 à Lagny alors quil venait dêtre nommé ambassadeur à Copenhague."‎

Referenz des Buchhändlers : 6516

‎DUCHESNE (Émile-André).‎

‎Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle. depuis le 1er vendémiaire an VII (1798) jusqu'au 31 décembre 1856, rédigée d'après les ordres de S. Exc. M. le Garde des sceaux, ministre de la justice, sous la direction de M. de Carnières, directeur des affaires criminelles et des grâces. I. Abandon. Cour criminelle. - II. Cour d'assises. Fonctionnaires. - III. Appendice‎

‎Paris, Imprimerie impériale, 1857 3 (sur 5) vol. in-8, chagrin vert, dos à nerfs ornés de caissons dorés, encadrement de septuple filet doré avec volutes d'angle sur les plats, pointillé doré sur les coupes, tranches dorées, encadrement de triple filet doré sur les contreplats, gardes fixes de papier rose, gardes mobiles en vélin souple avec triple filet doré en encadrement au recto (reliure de l'époque). Trois charnières supérieures frottées.‎

‎Il s'agit de la première série de tables des arrêts en cassation, publication qui sera ultérieurement continuée jusqu'en 1938, pour former 7 séries de 16 volumes en tout.I. [2] ff. n. ch., 672 pp., texte sur deux colonnes. - II. [2] ff. n. ch., 673 pp. - V. [3] ff. n. ch., 558 pp.Manquent les volumes III (Forêts, pêche maritime) & IV (Peine, vol).Exemplaire de la bibliothèque impériale, avec armes de Napoléon III poussées au centre des plats.Vignette ex-libris S.B. contrecollée sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 235270

‎DUCHIER Charles‎

‎Le pr?voyant en affaires. La loi pour tous.‎

‎Cartonnage de l'?diteur. 374 pages. Couverture pass?e.‎

‎Duchier Charles et Alexandre‎

‎La loi pour tous - Guide pratique d'affaires‎

‎Marpon & Flammarion. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 383 pages. Titre doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO80254508

‎DUCHIER CHARLES ET ALEXANDRE.‎

‎LA LOI POUR TOUS. GUIDE PRATIQUE D'AFFAIRES.‎

‎FLAMMARION.. Non daté.. In-12 Carré. Cartonné. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 383 pages. Ecriture au stylo sur la 2nde de couverture. Tâche sur la 4 ème de couverture.‎

‎DUCHIER CHARLES.‎

‎LE PREVOYANT EN AFFAIRES. LA LOI POUR TOUS. NOUVELLE EDITION.‎

‎FLAMMARION.. 1908. In-12 Carré. Relié toilé. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos fané. Intérieur acceptable. 412 pages.‎

‎DUCHÊNE (Maurice) et PASTUREL (Marcel)‎

‎LE CONTRAT DE TRANSPORT ET SON APPLICATION SUR LE RÉSEAU DU CHEMIN DE FER MÉTROPOLITAIN DE PARIS‎

‎br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur très frais‎

‎DUCLERT Vincent‎

‎Alfred DERYFUS L'Honneur d'un patriote.‎

‎Fayard Paris 2006 Fort in-8 ( 225 X 140 mm ) de XII-1259 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

Referenz des Buchhändlers : 246675