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‎Dusart Guinamard‎

‎Droit Fiscal‎

‎Foucher 1975 151 pages in4. 1975. Broché. 151 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

Referenz des Buchhändlers : 224648

Livre Rare Book

Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
[Bücher von Un Autre Monde]

€ 30,00 Kaufen

‎DUSART A.‎

‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL, CAP, BEP, BP‎

‎Foucher. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 111 pages. Annotation sur le 1er plat et en page de titre. Passages du texte surlignés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein Pot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO60029519

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 10,95 Kaufen

‎DUSART A., GLEREAN M. M., SALESSE M. C.‎

‎THEMES D'INITIATION JURIDIQUE, 2, LE DROIT SOCIAL, LES INSTITUTIONS, BEP, ACC / CAS, VAM‎

‎Foucher. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 206 pages. Illustré de dessins en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition mise à jour. Feuilles détachables. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO60029442

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 19,80 Kaufen

‎DUSART A., BUJOC S.‎

‎ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE ET JURIDIQUE, 2b‎

‎ISBN : 2216008575. Foucher. 1985. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 124 pages. Prépa. au aux CAP, BEP, BP. Lycées professionnels. Formation continue, Promotion sociale. CFA. La législation du travail aux examens professionnels.‎

‎DUSART A., VATIN J.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES TERMINALES G1, G2, G3, FORMATION CONTINUE‎

‎Foucher. 1976. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Intérieur bon état. 192 pages. Le fonds de commerce. Les sociétés commerciales...‎

‎DUSART ANDRE, TREMEAU CLAUDE‎

‎DROIT, LYCEES TECHNIQUES, CLASSES DE TERMINALE‎

‎ISBN : 2216001597. Foucher. 1985. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos frotté. Intérieur frais. 327 pages. Annotations sur le 1er plat. Annotations au stylo et au marqueur couleur au dos du 1er plat et sur les 2 premiers feuillets. Le droit et l'entreprise. Droit du travail et droit social.‎

‎Duschinsky, Charles‎

‎JACOB KIMCHI AND SHALOM BUZAGLO‎

‎Softcover, 8vo, 21 pages, 25 cm. SUBJECT(S): Jews -- Great Britain. Jews -- England -- London. "Paper read before the Jewish historical society of England, March 7, 1913." Duschinsky (Jacob Koppel; 1878-1944), was an "historian. Duschinsky was born in Namestovo, Czechoslovakia; he served as rabbi in Kostel, Moravia, from 1904 to 1907, and thereafter settled in London, where he engaged in business. He continued publishing monographs in scholarly journals on Anglo-Jewish history and other topics. His most important work was The Rabbinate of the Great Synagogue, London, from 1756-1842 (1921)" (Roth in EJ 2007). OCLC lists 11 copies worldwide. Wear to spine. Fold crease down center of book. Staining to cover. Bumped corners and edges. Otherwise good condition. (Rab-51-2)‎

MareMagnum

Dan Wyman Books LLC
Brooklyn, NY 11211, US
[Bücher von Dan Wyman Books LLC]

€ 100,00 Kaufen

‎Dutilleul, François/ Blond-Laurent, Carole/ Laurent, Philippe/ Le Guidec, Raymond/ Libeau, Catherine‎

‎Droit de la vente immobilière.‎

‎Dalloz-Sirey, 2015, gr. in-8vo, 587 p., Paperback. Softcover.‎

Referenz des Buchhändlers : 134462aaf

Livre Rare Book

Harteveld Rare Books Ltd.
Fribourg Switzerland Suiza Suíça Suisse
[Bücher von Harteveld Rare Books Ltd.]

€ 47,78 Kaufen

‎DUTRUC GUSTAVE‎

‎FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II‎

‎MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO20161923

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 79,00 Kaufen

‎DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3èmeéd., coll. Les Fondamentaux n°57‎

‎, Paris, Hachette 2002, in-8, br., neuf, 160p.‎

Referenz des Buchhändlers : 18874

‎DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. Les Fondamentaux‎

‎, Paris, Hachette 1995, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. légt fanée, rares soulignures à l’encre, qq. pages cornées), 160p.‎

Referenz des Buchhändlers : 50610

‎DUTRUC Gustave & COLLECTIF‎

‎Journal des Avoués, ou Recueil Critique de Législation, de Jurisprudence et de Doctrine. TOME 39 : 1898‎

‎MARCHAL et BILLARD.. 1898. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 560 pages. Titre et fleurons dorés sur demi-veau rouge. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO80071387

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 29,80 Kaufen

‎DUTRUC GUSTAVE, SAUVEL EDOUARD‎

‎LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers, concernant les attributions tant administratives que judiciaires du Ministère Public, et celles du Juge d'Instruction. Avec le concours de plusieurs magistrats. Du tome 1-2, 1858-1859 au tome 35-36 (18e année), 1892-1893. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO40167043

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 499,00 Kaufen

‎DUTRUC GUSTAVE‎

‎LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Referenz des Buchhändlers : RO40260549

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 79,00 Kaufen

‎DUTRUC (Gustave)‎

‎LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)‎

‎, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.‎

Referenz des Buchhändlers : 52893

‎DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)‎

‎LE ROYAUME-UNI, coll. «Comment ils sont gouvernés?», t.XXXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1979, in-12, br., (lég. fané), int. frais [cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Robert-Édouard Charlier], VIII-418p.‎

Referenz des Buchhändlers : 57428

‎DUTHEIL Marcelle‎

‎Les étonnements de la famille Vincent. Droit pratique en action.‎

‎Couverture souple. Broché. 216 pages. Non coupé.‎

‎Livre. Préface d'Eve Baudouin. Editions Education intégrale, 1936.‎

Referenz des Buchhändlers : 72717

Livre Rare Book

Librairie et Cætera
Belin-Beliet France Francia França France
[Bücher von Librairie et Cætera]

€ 10,80 Kaufen

‎DUTRUC (Gustave)‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Versailles, Chez l’auteur 1886, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré d’un filet doré sur dos à cinq nerfs, (rel. usée avec des épidermures, coupes frottées, coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), V-268p.‎

Referenz des Buchhändlers : 56278

‎Dutrait-Crozon‎

‎Marie-Georges Picquart - Affaire Dreyfus‎

‎1906. Paris édition de L'Action française 1906 - Broché 14 cm x 21 cm 40 pages - Texte de Dutrait-Crozon (pseudonymes des colonels Larpent et Delebecque) - Bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 4216

Livre Rare Book

Librairie Sedon
Rochefort France Francia França France
[Bücher von Librairie Sedon]

€ 80,00 Kaufen

‎DUTRAIT-MORGES (Joseph-Paul).‎

‎Thèse pour la licence soutenue devant la faculté de droit de Grenoble, le Lundi 3 décembre, à deux heures et demie du soir.‎

‎Grenoble, Maisonville, 1860, 1 br. in-8 de 40 pp. ;‎

‎Joseph-Paul Dutrait-Morges, de Grenoble.Sujet de thèse: Restitution de la dot.‎

Referenz des Buchhändlers : 7704

Livre Rare Book

Librairie Ancienne du Vivarais
Saint Etienne de Boulogne France Francia França France
[Bücher von Librairie Ancienne du Vivarais]

€ 12,00 Kaufen

‎Dutfield, G‎

‎Innovation Without Patents: Harnessing the Creative Spirit in a Diverse World‎

‎Edward Elgar Publishing Ltd 2007. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. Book contains pencil markings. In fair condition suitable as a study copy. Dust jacket in good condition. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item550grams ISBN:9781845429591 Edward Elgar Publishing Ltd hardcover‎

Referenz des Buchhändlers : 5559357 ISBN : 1845429591 9781845429591

Biblio.com

Anybook.com
United Kingdom Reino Unido Reino Unido Royaume-Uni
[Bücher von Anybook.com]

€ 55,91 Kaufen

‎DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, 3ème éd., coll. Les Fondamentaux n° 57‎

‎br., neuf‎

‎DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, coll. Les Fondamentaux‎

‎br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. légt fanée, rares soulignures à l’encre, qq. pages cornées)‎

‎DUTHOIT EUGENE‎

‎AUX CONFINS DE LA MORALE ET DU DROIT PUBLIC‎

‎Librairie Victor Lecoffre - J. Gabalda. 1919. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos fané. Intérieur acceptable. 295 pages. Etiquette de code sur la couverture. La crise de l'autorité, La responsabilité dans le droit public, Les méthodes législatives, Les origines du droit international.‎

‎DUTHOIT Eugène.‎

‎L'enseignement du droit et des sciences politiques dans les universités d'Allemagne.‎

‎Paris - Lille, A. Rousseau - B. Bergès, 1893, in-12, brossura editoriale, pp. 244. Con dedica autografa dell'autore all'italiano prof. Lucchini alla copertina anteriore. Buone condizioni, solo un poco fiorito.‎

‎DUTLI/MAJEED, Maria Teresa/Noreen.‎

‎REPORT OF THE SECOND UNIVERSAL MEETING OF NATIONAL COMMITTEES ON INTERNATIONAL LAW. LEGAL MESURES AND MECHANISMS TO PREVENT DISAPPEARANCES, TO ESTABLISH THE FATE OF MISSING PERSONS, AND TO ASSIST THEIR FAMILIES.‎

MareMagnum

Libreria Anticuaria Jerez
Spain España Espanha Espagne
[Bücher von Libreria Anticuaria Jerez]

€ 10,50 Kaufen

‎DUTRUC (Gustave)‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 3e éd. entièrement refondue‎

‎demi-toile d’époque grenat, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants, massicoté en tête, (très lég. traces au dos), exemplaire quasi-neuf (Grandin I, P. 380). Par le spécialiste de la matière (qui fut chargé de prendre la suite de Carré et Chauveau pour la rédaction des lois de procédure civile et commerciale) cet ouvrage de référence connut trois éditions en dix ans, sur la responsabilité mais surtout sur la discipline des officiers ministériels. On notera néanmoins qu’il se limite aux avoués et aux huissiers et qu’il ne prend pas en compte, par ex., les commissaires-priseurs ou les avocats au Conseil.‎

‎DUTRUC GUSTAVE‎

‎LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos à nerfs. Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris). Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire.‎

‎DUTRUC GUSTAVE, SAUVEL EDOUARD‎

‎LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre. Recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers, concernant les attributions tant administratives que judiciaires du Ministère Public, et celles du Juge d'Instruction. Avec le concours de plusieurs magistrats. Du tome 1-2, 1858-1859 au tome 35-36 (18e année), 1892-1893.‎

‎DUTRUC, G‎

‎Mémorial du ministère public. Ou répertoire alphabétique et agrégé de jurisprudence, de doctrine, de législation, d'instructions ministérielles et de documents divers. Concernant les attributions administratives et judiciaires du ministère public dans lequel notamment sont anlysées toutes les matières que renferment les collections du journal du ministère public etc. 2 vols.‎

‎Paris, Cosse et Marchal, 1871. VIII, 1130 S. Halbleder (Stempel auf Vorsatz, Rücken fehlt bei Bd 1, Einband lose bei Bd 2).‎

Referenz des Buchhändlers : 3454040

‎Dutta, Debolina (Melbourne Law School)‎

‎Jurisprudence Of Conversations: Law Life And Feminism In Post-Colonial India‎

‎Cambridge University Press 2026. Hardcover. New. 322 pages. 6.00x0.75x9.00 inches. Cambridge University Press hardcover‎

Referenz des Buchhändlers : x-1009581562 ISBN : 1009581562 9781009581561

Biblio.com

Revaluation Books
United Kingdom Reino Unido Reino Unido Royaume-Uni
[Bücher von Revaluation Books]

€ 179,70 Kaufen

‎Dutta, Debolina (Melbourne Law School)‎

‎Jurisprudence Of Conversations: Law Life And Feminism In Post-Colonial India‎

‎new. unknown‎

Referenz des Buchhändlers : 50697980-n ISBN : 1009581562 9781009581561

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GreatBookPrices
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Bücher von GreatBookPrices]

€ 126,85 Kaufen

‎Dutta, Debolina (Melbourne Law School)‎

‎Jurisprudence Of Conversations: Law Life And Feminism In Post-Colonial India‎

‎like new. unknown‎

Referenz des Buchhändlers : 50697980 ISBN : 1009581562 9781009581561

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GreatBookPrices
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Bücher von GreatBookPrices]

€ 126,85 Kaufen

‎Dutton, Matt [Matthew]‎

‎The Office and Authority of a Justice of Peace for Ireland collected from the Books of Common Law.as also from the Acts of Parliament.as well those in Force by Sir Edward Poyning's Law as those made in this Kingdom to the end of the First Session.‎

‎Dublin: J. Carson for Jer. Pepyat in Skinner-Row 1718. Thick 12mo pp 10 457 45 39 the title page a little soiled and with a faint splash mark a little light staining the occasional mark lacking the front endpaper and a half-title if called for the joint at the title page cracked but not weak a signature and date 1862 on the title page the rear endpaper a bit soiled and with another early signature otherwise remarkably clean and tight internally full polished calf the upper and lower covers blind-stamped marginally and with a single gilt line the spine with blind-stamping and gilt decoration slightly worn and rubbed. SCARCE. . First Edition. Full Leather. Good. J. Carson for Jer. Pepyat in Skinner-Row Hardcover‎

Referenz des Buchhändlers : 018798

Biblio.com

Mike Park Ltd
United Kingdom Reino Unido Reino Unido Royaume-Uni
[Bücher von Mike Park Ltd]

€ 325,41 Kaufen

‎Dutton, Yasin‎

‎The Origins of Islamic Law: The Qur'an the Muwatta' and Madinan Amal‎

‎Curzon 1999. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In fair condition suitable as a study copy. No dust jacket. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item500grams ISBN:0700710620 Curzon hardcover‎

Referenz des Buchhändlers : 5591477 ISBN : 0700710620 9780700710621

Biblio.com

Anybook.com
United Kingdom Reino Unido Reino Unido Royaume-Uni
[Bücher von Anybook.com]

€ 108,47 Kaufen

‎DUVERNOIS Clément.-‎

‎3 lettres autographes signées,‎

‎2 datées de 1874, une adressée à Monsieur le juge d'instruction, les 2 autres à Monsieur (sans doute le même juge). 1p.1/2 et 1/2p. in-8 et 1p.1/2 in-12.‎

‎Elles correspondent à ses démêlés avec la justice. On sait que ce journaliste, collaborateur et fondateur de nombreux périodiques, né à Paris en 1836, mort en 1879, se retrouva sous les verrous à la suite de spéculations financières.|Dans une de ces lettres il écrit: Me sera-t-il permis de solliciter de votre obligeance que lorsqu'on m'entrainera de nouveau pour me conduire à votre cabinet, je ne sois pas conduit avec les menottes?‎

Referenz des Buchhändlers : ORD-3521

Livre Rare Book

Librairie Les Vieux Ordinaires
Toulon France Francia França France
[Bücher von Librairie Les Vieux Ordinaires]

€ 69,00 Kaufen

‎DUVIGIER ; LEBERTHON‎

‎Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui... prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Procureurs, Notaires, Greffiers, Sergens & Huissiers, & autres Fonctions Publiques dans quelques Jurisdictions que ce puisse être ; même aux Médecins, Chirurgiens & Apotiquaires d'exercer ces Arts & Professions, s'ils ne sont attestés être de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine : Fait défenses à tous Prêtres, Curés & Vicaires de donner des Certificats de Catholicité qu'à ceux dont dont ils seront certiorés de l'exercice actuel qu'ils font de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine.‎

‎1 brochure in-4, chez Jean-Baptiste Lacornée, Imprimeur de la Cour de Parlement & de l'Hôtel de Ville, Bordeaux, s.d. (1746), 4 pp. : "Arrest de la Cour de Parlement, qui (relativement à la Déclaration du Roi du 14 Mai 1724), prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercie de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Procureurs, Notaires, Greffiers, Sergens & Huissiers, & autres Fonctions Publiques dans quelques Jurisdictions que ce puisse être ; même aux Médecins, Chirurgiens & Apotiquaires d'exercer ces Arts & Professions, s'ils ne sont attestés être de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine : Fait défenses à tous Prêtres, Curés & Vicaires de donner des Certificats de Catholicité qu'à ceux dont dont ils seront certiorés de l'exercice actuel qu'ils font de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine."‎

‎Etat satisfaisant (2 très petits trous avec atteinte partielle à 4 lettres, ancien accroc sans manque restauré). L'année 1746 fut marquée par un certain regain des poursuites contre les protestants et l'on compta cette même année cinq condamnations à mort prononcées par l'intendant de Montauban et les parlements de Bordeaux et de Grenoble.‎

Referenz des Buchhändlers : 27628

Livre Rare Book

SARL Librairie du Cardinal
Gradignan France Francia França France
[Bücher von SARL Librairie du Cardinal]

€ 80,00 Kaufen

‎DUVERGIER J. B.‎

‎CODE DE LA CHASSE, OU COMMENTAIRE DE LA LOI DU 3 MAI 1844 SUR LA POLICE DE LA CHASSE‎

‎Non précisé. 1844. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 92 pages. Texte sur 2 colonnes. Titre et filets dorés sur le Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Par J.B. Duvergier, Avocat à la Cour Royale de Paris, Continuateur de Toullier. Extrait de la Collection complète des Lois, année 1844. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

Referenz des Buchhändlers : RO40242061

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
[Bücher von Le-livre.fr / Le Village du Livre]

€ 59,25 Kaufen

‎DUVERGIER J. B.‎

‎CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ANNOTÉ, édition de 1832. Contenant l'indication des lois analogues, des arrêts et décisions judiciaires, les discussions sur la loi du 28 Avril 1832, et les opinions des auteurs. Relié à la suite: CODE PÉNAL ANNOTÉ, édition de 1832‎

‎Paris Chez les éditeurs A. Guyot et Scribe 1833 in 8 (21x13,5) 1 volume reliure demi basane de l'époque, dos lisse ornés de filets dorés, 103 pages. Relié à la suite du même: CODE PÉNAL ANNOTÉ, édition de 1832. Texte sur 2 colonnes. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Très bon Couverture rigide‎

Referenz des Buchhändlers : 057452

Livre Rare Book

Librairie Rouchaléou
Saint André de Sangonis France Francia França France
[Bücher von Librairie Rouchaléou]

€ 50,00 Kaufen

‎DUVERGIER J. B.‎

‎COLLECTION COMPLETE DES LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT, TOME XXIII‎

‎Chez A. Guyot et Scribe et Charles-Béchet, Paris. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 631 pages. Auteur, titre, tomaison, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Tranche marbrée. Revêtement en papier du 1er plat manquant. Revêtement du 2e plat se détachant. Pages de garde se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publiée sur les éditions officielles du Louvre, de l'Imp. Nationale, par Baudoin et du Bull. des Lois. De 1788 à 1824 inclusivement. Gouvernement royal, 1820-1822. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO40108459

Livre Rare Book

Le-livre.fr / Le Village du Livre
Sablons France Francia França France
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‎DUVERGIER (J. B.).-‎

‎Collection complète des Lois, Décrets, Ordonnances, Reglemens et Avis du Conseil-d'Etat publiées sur les éditions officielles du Louvre ; de l'Imprimerie Nationale par Baudouin ; et du Bulletin des Lois, de 1788 à 1824... Continuée depuis 1824 et formant un volume chaque année... par J. B. Duvergier.‎

‎1826 P., Guyot, Scribe et Charles Bechet, 1826-1836, du Tome 13 (2 fructidor an 9 - 20 aout 1801) au Tome 35 (31 déc. 1835) et 2 volumes de Tables de 1788 à 1830, soit 25 volumes in 8° reliés demi-basane, dos lisses ornés.‎

‎Bel ensemble de cette très intéressante collection PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

Referenz des Buchhändlers : 34204

‎DUVERGER (Maurice)‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 2èmeéd. entièrement refondue, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, débr., 491p.‎

Referenz des Buchhändlers : 11300

‎DUVERGER (Maurice)‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, MISE À JOUR 1960, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, br., bon état, 535 à 634p.‎

Referenz des Buchhändlers : 20264

‎DUVERGER (Maurice)‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 6eéd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1971, in-16, br., (couv. et tr. salies), assez bon état, 808p.‎

Referenz des Buchhändlers : 32893

‎DUVERGER (Maurice)‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1957, in-8, br., (couv. fanée, marques de ruban adhésif, mq. p. de tit.), 534p.‎

Referenz des Buchhändlers : 36113

‎DUVERGER (Maurice)‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1957, in-8, br., bon état, 534p.‎

Referenz des Buchhändlers : 38305

‎DUVERGER (Maurice)‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 4èmeéd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., (couv. fanée, des annotations à l’encre, dos recollé), 650p.‎

Referenz des Buchhändlers : 38981

‎DUVERGER (Maurice).-‎

‎Constitutions et documents politiques. 6e édition mise à jour.‎

‎P., PUF (Collection "Thémis"), 1971, fort in 12 broché, 807 pages.‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

Referenz des Buchhändlers : 48577

‎DUVEYRIER Honoré-Nicolas-Marie‎

‎De la puissance monarchique et du pouvoir judiciaire ou Observations d'un conseiller au présidial de Rouen‎

‎1788 une plaquette, brochée in-octavo, toutes tranches non-rognées, sans couverture, texte imprimé sur papier vergé blanc ligné, sans illustrations, 19 pages, [S.l.] : [s.n.], [ca 1788],Autre(s) forme(s) du titre : Sujet(s) :‎

‎Edition Originale ... Référence : Daté [ca 1788] d'après Conlon .... Note : Le titre de départ, page 3, porte en plus : "ou Observations d'un conseiller au présidial de Rouen, adressées à M. B......." [Bergasse], "avocat en parlement, au sujet des mémoires qu'il a publiés dans l'affaire du sieur K." [Kornmann] .... Note : Daté d'après Conlon [ca 1788] ...... RARE ....... en très bon état (very good condition). en trés bon état‎

Referenz des Buchhändlers : 22536

Livre Rare Book

Librairie Guimard
Nantes France Francia França France
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‎DUVERGER (Maurice)‎

‎DEMAIN, LA RÉPUBLIQUE …‎

‎, Paris, René Julliard 1958, petit in-8, br., (jauni, qq. soulignures), 160p.‎

Referenz des Buchhändlers : 26764

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