‎Droit‎

‎[Archives de Philosophie du Droit]‎

‎LA MONDIALISATION ENTRE ILLUSION ET UTOPIE, t.47‎

‎, Paris, Dalloz 2003, in-8, br., très bon état, 530p.‎

Referenz des Buchhändlers : 55038

‎[Archives de Philosophie du Droit]‎

‎LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43‎

‎, Paris, Sirey 1999, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (coin inf. accidenté), bon état, 522p.‎

Referenz des Buchhändlers : 40088

‎[ARDECHE, DROIT] - ALBIGNY (Paul d') -‎

‎Le coupe-corce de Peyrebelle.‎

‎Largenière, Imprimerie Humbert & Fils, 1983 ; in-8, 220 pp., broché, couverture illustr. Si tristement celèbre dans les annales du crime par 26 ans de vols et d'assassinats.‎

‎Si tristement celèbre dans les annales du crime par 26 ans de vols et d'assassinats.‎

Referenz des Buchhändlers : 200711852

‎[Arkansas]; [Law];‎

‎Acts Passed at the Eighth Session of the General Assembly of the Territory of Arkansas.in the Town of Little Rock 1833 First Edition‎

‎Little Rock: Printed by William E. Woodruff 1834. Hardcover. Good. <p>Little Rock: Printed by William E. Woodruff 1834.<br /> <br /> FIRST EDITION.<br /> <br /> 119 pages 3 index.</p> <br /> <p>Good. Later boards; tight binding; paperclip mark; bookstoire stamp on title page; much foxing; some small tears and creasing.<br /> <br /> Arkansas Imprints #24. Very scarce.<br /> <br /> SEE OUR OTHER LISTINGS FOR MORE INTERESTING RARE AND COLLECTIBLE BOOKS.<br /> </p> . Little Rock: Printed by William E. Woodruff hardcover‎

Referenz des Buchhändlers : 19252

‎[ARMENTIÈRES].‎

‎Extrait des registres de la Cour de Parlement. Du 22 May 1732. - Arrest célèbre rendu en la Chambre de la Tournelle criminel du Parlement de Flandres. Au rapport de M. de Beauvoir de Séricourt, sur les conclusions de M. Waymel du Parcq, avocat général, ayant fait fonction de procureur général en cette partie, le 26 mars 1733‎

‎S.l. [Douai], s.d. (1733) grand in-folio (38 x 26 cm), 19 pp., en feuilles, cousu. Exemplaire grand de marges.‎

‎Il s'agit d'une cause en réparation de dénonciation calomnieuse en faveur de Joseph Denyau, bailli de la ville d'Armentières et intendant de la Maison d'Egmont, accusé de malversation des deniers publics de sa ville. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 234605

‎[ARNAQUES] - COURBET (Julien) -‎

‎Stop aux arnaques le guide.‎

‎Paris, Michel lafon, 2004 ; in-8, 208 pp., br.‎

‎.‎

Referenz des Buchhändlers : 201506637

‎[ASSASSIN JUSTICE, DROIT ] - PARISSIEN (Steven) -‎

‎Curieuses histoires des assassinats.‎

‎Paris, Editions jourdan, 2012 ; in-8, 314 pp., br.‎

‎.‎

Referenz des Buchhändlers : 201322293

‎[ASSEMBLEE CONSTITUANTE] BERGASSE (Nicolas)‎

‎Réflexions d'un député de la sénéchaussée de Lyon. sur la projet de constitution à l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Imprimerie de Guerbart, (1791) in-8, 46 pp., broché. Papier défraîchi.‎

‎Bergasse reproche au projet de constitution de n'aborder que les aspects politiques, sans se soucier des moeurs, de la vie religieuse et morale. Martin & Walter, I, 2660. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 201288

‎[ASSEMBLÉE DES NOTABLES] [DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel), HENNIN (Pierre-Michel)].‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée des Notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVII‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Royale, 1788 in-8, [4]-267 pp., 6 pl. dépliantes (dont 2 plans de la salle d'assemblée des Notables), demi-basane fauve, dos lisse orné, filets dorés, tranches mouchetées de rouge (rel. de l'époque). Petite galerie de ver dans les mors, mors inf. un peu fendu, petites usures aux coins et sur les coupes. Traces d'humidité sur plusieurs feuillets. Une garde fragile, un trou discret dans la page de faux-titre. Ressaut des deux premiers cahiers.‎

‎Édition originale.Dupont de Nemours et Hennin, premier commis au ministère des Affaires Étrangères, furent les deux secrétaires-greffiers de l'Assemblée des Notables et, à ce titre, ils rassemblèrent les procès-verbaux des délibérations prises dans les sept bureaux constitués pour examiner le plan de Calonne, en vue de la rédaction du présent ouvrage.L'économiste était particulièrement intéressé par ce qui allait se passer devant les Notables afin d'y porter les idées qu'il souhaitait défendre. Bien que collaborateur de Calonne, il critiqua ce qui lui semblait mauvais dans les opérations de son ministre mais refusa de s'associer à la formidable cabale qui s'élevait contre lui. "Preuve du progrès des idées économiques, l'Assemblée se montra favorable à la suppression de la corvée et au rétablissement de la liberté du commerce des grains ; elle accepta l'impôt territorial à peu près tel que l'avait proposé Dupont de Nemours, c'est-à-dire avec la perception en argent ; elle réclama l'abolition totale de la gabelle, accueillit volontiers la suppression des droits de traite et se prononça pour l'établissement des assemblées provinciales" (Schelle).Einaudi, 1972. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 180006

‎[ASSEMBLÉES RÉVOLUTIONNAIRES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)‎

‎Rapport sur la convocation des assemblées primaires. dans la séance du jeudi 27 juin 1793, l'an II de la République Française‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-4, 10 pp. Rousseurs, légèrement défraîchi.‎

‎Martin et Walter, 1626. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 140356

‎[ASSEMBLÉES ÉLECTORALES]‎

‎Loi qui lève la suspension portée par le décret du 24 juin dernier, relativement aux assemblées électorales. donnée à Paris le 8 août 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette, broché.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 70623

‎[ASSISTANCE].-‎

‎Société de Patronnage des jeunes détenus et des jeunes libérés du Dpt de la Seine.-‎

‎36°année. Séance publique du 5. 04. 1868. Présidence de M. Perrot De Chezelles. Goupy. 1868. In-8 br. couverture imprimée, 84pp. Fournit de précieux renseignements sur le fonctionnement de cette société et des exemples de jeunes dont elle s'occupe. Contient la Liste des donateurs, patrons et souscripteurs pendant les années 1864 à1867. Bel exemplaire.‎

Referenz des Buchhändlers : ORD-541

‎[Association bulgare de droit international], Collectif‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ET PUBLIC n°1. Recueil d’études et de documentation édité en collaboration avec l’Union des travailleurs scientifiques de Bulgarie par l’Association bulgare de droit international‎

‎, Sofia, Sofia Presse 1978, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 413p.‎

Referenz des Buchhändlers : 21504

‎[Association française des constitutionnalistes]‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET DROITS DE L’HOMME, Rapports français au IIème Congrès Mondial de l’Association Internationale de Droit constitutionnel, Paris - Aix-en-Provence, 31 août - 5 septembre 1987, coll. Droit Public Positif‎

‎br., (couv. légt. fanée), intérieur frais Ensemble majeur sur le droit processuel, notamment arbitral. On signalera entre autres : B. Oppetit, Justice étatique et justice arbitrale ; G. Cornu, Les principes directeurs du procès civil (Fragments d’un état des questions) ; J.-D. Bredin, Le secret du délibéré arbitral ; Ph. Fouchard, L’arbitrage judiciaire ; B. Goldman, Instance judiciaire et instance arbitrale internationale.‎

‎[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 3e éd. revue et augmentée‎

‎rel. éd. pl. toile verte, (jaquette lég. fanée), très bon état‎

‎[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, publié sous la direction de Gérard Cornu, 7eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, rel. éd. pleine toile verte, (jaquette légt fanée), int. très frais, XVIII-899p.‎

Referenz des Buchhändlers : 52079

‎[Association Henri Capitant], CORNU (Gérard)‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE, Publié sous la direction de Gérard Cornu‎

‎, Paris, P.U.F. 1987, in-8, rel. éd. pl. toile verte, jaquette en plastique, ENVOI AU PROFESSEUR LOUSSOUARN, bon état, XVIII-839p.‎

Referenz des Buchhändlers : 56694

‎[ASSOCIATION] - MARCOU (Léa) -‎

‎S'occuper des autres.‎

‎Paris, Fayard - le changemetn vécu, 1976 ; in-8, 263 pp., broché. Comment et pourquoi être bénévole aujourd'hui - exemplaire dédicacé.‎

‎Comment et pourquoi être bénévole aujourd'hui - exemplaire dédicacé.‎

Referenz des Buchhändlers : 200620482

‎[ASSURANCE] - DREYFUSS (Marie-laure) -‎

‎Les grands principes de solvabilité 2.‎

‎Paris, Editions l'argus de l'assurance , 2013 ; in-8, 384 pp., br. 2eme editions.‎

‎2eme editions.‎

Referenz des Buchhändlers : 201315689

‎[ASSURANCES] - ALAUZET (Isidore).-‎

‎Traité général des assurances. Assurances maritimes, terrestres, mutuelles et sur la vie.‎

‎1843 Paris, Cosse, Delamotte, 1843-1844, 2 volumes in 8° reliés demi chagrin brun, XI-496 et 527 pages ; frottis d'usage.‎

‎...................... Photos sur demande ...................‎

Referenz des Buchhändlers : 50090

‎[ATLAS]‎

‎Atlas géopolitique & culturel.‎

‎Paris, Le robert - l'express, 2004 ; in-8, 168 pp., broché, couverture illustr. Les grands enjeux démographiques, économiques, politiques, sociaux et culturel du monde contemporain.‎

‎Les grands enjeux démographiques, économiques, politiques, sociaux et culturel du monde contemporain.‎

Referenz des Buchhändlers : 200811008

‎[ATTENTAT DE DARMÈS]. GIROD DE L'AIN (Louis-Gaspard-Amédée).‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Rapport fait à la Cour par M. le baron Girod (de l'Ain)‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1841 in-4, [2] ff. n. ch., 96 pp., broché sous couverture bleue imprimée.‎

‎Encore une tentative contre Louis-Philippe, qui les accumula : le 15 octobre 1840, le Roi quittait Paris pour Saint-Cloud, quand, au niveau du quai des Tuileries, une forte détonation se fit entendre. Un homme fut immédiatement arrêté qui déclara sans ambages que son intention avait été "de tirer sur le plus grand des tyrans", et regretta que sa carabine se fût brisée au moment du coup de feu. Il se nommait Marius-Edmond Darmès, était ouvrier-frotteur et fut condamné à la peine des parricides. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 237091

‎[ATTENTAT DE MEUNIER].‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 27 décembre 1836.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1837 4 vol. in-4, brochés sous couvertures bleues imprimées. Dos défraîchis.‎

‎Le bon Louis-Philippe fut la cible de tant d'attentats au cours de son règne, que certains tombèrent rapidement dans l'oubli, surtout si les procès consécutifs ne purent mettre en relief de conspiration au sens strict du terme. C'est le cas ici, avec l'attentat de Pierre-François Meunier : le 27 décembre 1836, le roi Louis-Philippe, accompagné de ses deux fils aînés, se rendait au Palais-Bourbon. Au moment où la voiture passait devant une terrasse, un coup de feu est tiré par un ouvrier sellier, Pierre-François Meunier, jeune exalté de 22 ans. La balle, qui pénétra dans la voiture, ne toucha ni le Roi ni ses fils. Meunier et quatre complices furent jugés par la Cour des pairs. Cette dernière condamna le 25 avril 1837 Meunier à la peine du parricide. Ses complices furent acquittés faute de charges suffisantes.I. [CARRÉ (Franck) :] Arrêt du mercredi 5 avril 1837. Acte d'accusation : 41 pp., interversion des ff. 5-6 et 7-8. - II. Interrogatoires des accusés : titre, 210 pp. - III. Procédure. Dépositions de témoins : titre, 275 pp. mal chiffrées 725 (réparation de papier au titre et au premier feuillet). - IV. BARTHE (Félix) : Rapport fait à la Cour. Épreuve : titre, 87 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 237070

‎[AUBRY DE SAINT-VIBERT (Charles-Louis)]‎

‎Les Terriers rendus perpétuels. ou Mécanisme de leur confection, ouvrage utile à tous propriétaires de terres ou fiefs, à tous notaires, régisseurs, géomètres, féodistes, et autres enfin qui se destinent à la partie des terriers‎

‎Paris, chez Mr. Aubry de Saint-Vibert, 1787 11 parties en un volume in-folio, [2] ff. n. ch. (titre gravé, avertissement), x pp. d'introduction, puis pagination multiple, avec 6 cartes hors-texte, dont 5 à double page, vélin vert, dos lisse, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure de l'époque). Charnière supérieure fendue, coins abîmés.‎

‎Unique édition, très rare et bien complète de toutes ses parties. L'ouvrage est remarquable et marque l'achèvement d'une pratique dont l'ouvrage classique de La Poix de Fréminville (La Pratique universelle pour la rénovation des terriers, 1746-1757) signait le commencement, mais qui était complètement dépassé à la fin du XVIIIe siècle. Il devrait impérativement figurer dans toutes les initiations à la pratique féodale de la fin de l'Ancien Régime, tant la matière si complexe de l'établissement et de la tenue des terriers y est exposée de façon remarquablement claire, avec subdivision de la tâche en chacune de ses parties constituantes. L'ouvrage constitue également un témoignage de la maturité d'un art et du mouvement général qui portait les possesseurs de fiefs à fixer et actualiser l'état des redevances depuis le milieu du XVIIIe siècle, mouvement que l'on a très abusivement appelé "réaction féodale", alors qu'il s'inscrit en réalité dans la modernité et son effort de rationalisation, et qu'il a été influencé par le physiocratisme : il s'agit de faire produire à la terre le maximum de son produit en droits et cens, comme en fruits naturels, et pour cela de ne laisser tomber en désuétude aucune redevance attestée.Chacune des parties dont se compose l'ouvrage correspond à la confection d'un état ou document nécessaire à la bonne tenue du terrier, avec dans chaque cas un exemple pris de façon récurrente sur deux seigneuries imaginaires, de petite extension :I. Inventaire perpétuel des titres (28 pp.), avec comme exemple concret Inventaire perpétuel des titres de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé , et pp. 11-28). II. Atlas radical (7 pp.), avec comme exemples Atlas radical de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé par Beaublé, un f. n. ch., et 2 cartes gravées à double page aux contours rehaussés de couleurs) ; et Atlas radical de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre de relais gravé par Beaublé, un f. n. ch. et une carte à double page). III. Indication radicale (8-1 pp.), avec comme exemples Indication radicale de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé, [3] ff. n. ch.), et Indication radicale de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre de relais gravé, [2] ff. n. ch.).IV. Terrier radical (74 pp., avec des figures dans le texte, dont une carte aux contours rehaussés de couleurs), avec comme exemples Terrier radical de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais, pp. 45-68, avec une carte en couleurs), et Terrier radical de la terre et seigneurie de La Mabilière (titre de relais gravé, pp. 69-74).V. Cueilloir perpétuel (11 pp.), avec comme exemples Cueilloir perpétuel de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé, [9] ff. n. ch. de tableaux gravés), et Cueilloir perpétuel de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre de relais gravé, [21] ff. n. ch. de tableaux). VI. Atlas perpétuel (11 pp., avec des figures dans le texte), avec comme exemples Atlas perpétuel de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé par Dubuisson, une carte à double page en noir), et Atlas perpétuel de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre de relais gravé par Dubuisson, une carte à double page en noir).VII. Du Livre des saisines (14 pp.), avec comme exemples Livre des saisines de la terre et seigneurie du Moncel (pp. 7-14), et Livre des saisines de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre gravé et 3 pp.). VIII. Indication perpétuelle (12 pp., [2] ff. n. ch.), avec comme exemples Moncel (sans titre, 4 pp.), et Indication perpétuelle de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre de relais gravé, [2] ff.).IX. Terrier perpétuel ([22] pp. mal chiffrées 20), avec comme exemples Terrier perpétuel de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé, pp. 11-20) et Terrier perpétuel de la terre et seigneurie de la Mabilière (titre de relais gravé, 6 pp.).X. Livre de recette (14 pp.), avec comme exemples Livre de recette de la terre et seigneurie du Moncel (titre de relais gravé, [5] ff. n. ch. de tableaux.XI. Résumé (30 pp.).Cf. Soboul (Albert) : De la Pratique des terriers à la veille de la Révolution, in : Annales, économie, sociétés, civilisations, année 1964, volume XIX, pp. 1049-1065 (bonne analyse technique du mouvement ; conclusions idéologiques erronées).Relié à la suite : Régie méthodique, ou La Comptabilité du régisseur réduite à ses vrais principes. Ouvrage dans lequel toutes les parties qui constituent la recette domaniale et seigneuriale d'une terre sont mises dans une continuelle opposition avec la dépense, et comparées années par années. Paris, chez les auteurs de la Régie méthodique, et chez Belin, 1787, titre gravé, vj-74 pp., avec un tableau dépliant hors-texte et des figures dans le texte (dont 4 cartes et plans). Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Versailles et Lyon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referenz des Buchhändlers : 200233

‎[Augsburg - Studienanstalt St. Stephan].‎

‎Jahresbericht über die königliche katholische Studien-Anstalt bei St. Stephan in Augsburg [...]. 1879-1917. Augsburg, Ph. J. Pfeiffer, 1879-1917.‎

‎61 Bde., meist Jahresbericht u. wissenschafliche Beilage separat: 1879, 1881, 1882, 1884, 2 x 1885, 2 x 1886, 1887, 2 x 1888, 2 x 1889, 2 x 1890, 2 x 1891, 2 x 1892, 2 x 1893, 1894, 1895, 1896, 1897, 1898, 2 x 1899, 2 x 1900, 2 x 1901, 2 x 1902, 2 x 1903, 2 x 1904, 2 x 1905, 2 x 1906, 2 x 1907, 2 x 1908, 2 x 1909, 2 x 1910, 2 x 1911, 2 x 1912, 2 x 1913, 2 x 1914, 2 x 1915, 1917. Geheftet auf Schirting. 8vo. Umfangreicher Bestand an Schulschriften des 1828 gegründeten Gymnasiums, durchgängig mit Schülerverzeichnissen. Im Jahresbericht 1885 Schulnachrichten und wissenschaftliche Beilage in einem Band. Von 1879, 1881, 1882 und 1884 nur die Jahresberichte; von 1887, 1895, 1896, 1897, 1898 und 1917 nur die Beilagen. Die wissenschaftlichen Abhandlungen unter anderem zu den Themen der Kriegführung der französischen Rhein- und Mosel-Armee, den Glaubenslehren des Cyprianus von Carthago sowie des Apologeten Athenagoras von Athen, des Verhältnisses des Valerius Flaccus zu Vergil und den Reden des Cicero sowie der Wärmeleitungsfähigkeit von Gasen und Oktaedergleichungen. Mit einer Bearbeitung des Leidener Glossars in mehreren Teilen (1901, 1904, 1907, 1908, 1917). Ab 1892 mit der Bezeichnung "königlich katholisches Lyzeum und Humanistisches Gymnasium" im Titel.‎