|
[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.]
LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉENNE : ENTRE CONCURRENCE ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, sous la direction de Bernard Thiry et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes, vol. IV
br., (couv. lég. fanée, qq. soulignures), intérieur très frais « Au-delà d’une approche souvent technique et précise qui s’adresse d’abord aux spécialistes, il s’agit là d’une réflexion d’ensemble sur la nature et l’efficacité de l’ordre juridique communautaire dont l’état des lieux et les perspectives de développement sont strictement analysés. » [E. Berg, Politique étragnère, 1989, n° 54-4, p. 783].
|
|
|
[Collectif]
1789 RECUEIL DE TEXTES ET DOCUMENTS DU XVIIIème siècle à nos jours ; Participation de Jean Lechat, Jacques Bersani et Dominique Borne et coordination par Alain Monchablon
br., (1 tr. lég. salie), intérieur très frais
|
|
|
[Collectif]
AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes
br., (couv. très lég. passée, rares soulignures au crayon), bon état malgré les défauts soulignés « Même si elle n’a pas fait formellement l’objet d’une modernisation – au même titre que le droit anti-trust des articles 81 et 82 CE –, la matière des aides d’État a toutefois connu, au cours de ces dernières années, de nombreuses modifications législatives et a donné lieu à un contentieux abondant. Plus particulièrement, tant la Cour de justice et le Tribunal de première instance que la Commission ont eu à traiter de nouvelles questions de procédure mais aussi de fond. Le résultat est un ensemble de décisions et de textes relevant davantage d’une approche casuistique que d’une coordination rigoureuse, et dont le maniement peut s’avérer malaisé. C’est dans le contexte de ces réflexions que s’inscrit le présent ouvrage sur les " aides d’État ". D’éminents spécialistes de cette matière, avocats et/ou académiques, y font le point, mettent en évidence les enjeux ainsi que les lacunes persistantes et, le cas échéant, proposent des pistes pour y remédier. Le lecteur y trouvera, sous une présentation systématique, des réflexions originales sur, d’une part, les critères qui définissent la notion d’aide d’État et, d’autre part, les aspects du régime des aides qui posent à l’heure actuelle le plus de difficultés aux praticiens : la compensation des obligations de service public, l’application des règlements d’exemption, l’identification du bénéficiaire de l’aide en cas de remboursement de celle-ci et le statut du plaignant. »
|
|
|
[Collectif]
Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 3, année 1966
br., non coupé, bon état Livraison des Annales de Clermont avec les contributions de D. Ruzié, Indépendance à l’égard des États et allégeance à l’égard des communautés au sein de la fonction publique européenne ; P. Laporte, Les transactions en matière de douanes et de contributions indirectes. Mais surtout, on retiendra l’Éloge d’Étienne Bartin par E. du Pontavice.
|
|
|
[Collectif]
ANNUAIRE EUROPÉEN, Vol. I, European Yearbook, publié sous les auspices du Conseil de l’Europe, version franco-anglaise
rel. éd. verte, bon état
|
|
|
[Collectif]
ANNUAIRE INTERNATIONAL DE JUSTICE CONSTITUTIONNELLE, vol. XI, 1995 par le Groupe d’Études et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (GERJC) Aix-en-Provence
rel. éd., (couv. lég. passée), bon état Ouvrage comprenant notamment les interventions de O. Pfersmann, T. S. Renoux, M. Fromont, X. Philippe, B. Knapp lors de la Table ronde consacrée au Statut constitutionnel des juges du siège et du parquet, tenue les 15 et 16 septembre 1995. On retrouve également le Cours international consacré au thème Constitution et Médias, sans oublier les chroniques consacrées aux différents États (Autriche, Belgique, Canada, Espagne… Suisse).
|
|
|
[Collectif]
ANUARIO ARGENTINO DE DERECHO INTERNACIONAL, t. II 1984 - 1986 de l’Asociacion Argentina de Derecho Internacional
br., bon état
|
|
|
[Collectif]
APERÇU GÉNÉRAL DU CORPORATISME PORTUGAIS, Portugal 1937, Exposition de Paris, publié par le Secrétariat de la propagande nationale
br., (jauni)
|
|
|
[Collectif]
ASENTAMIENTOS HUMANOS, URBANISMO Y VIVIENDA. Cometido del Poder Publico en la Segunda Mitad del Siglo XX, sous la direction de J. Silva-Herzog Flores, M. Gonzalez-Avelar et L. Cortinas-Pelaez
rel. éd., état neuf, ENVOI AU DOYEN COLLIARD
|
|
|
[Collectif]
ASPECTS DU DROIT DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, t. I : Responsabilité - Assurance - Transport, publié sous la direction et avec une Préface de Henry PUGET, sous les auspices du Centre Français de Droit Comparé, coll. Trav. et rech. de l’Inst. de droit comparé de l’Université de Paris, t. XXVIII
rel. toile verte, neuf
|
|
|
[Collectif]
BETRIEBSVERFASSUNSGESETZ MIT WAHLORDNUNG, Kommentar für die Praxis. 4ème éd.
rel. éd. cart. plastifié, neuf
|
|
|
[Collectif]
CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n° 1 (janvier-février 1948) : OÙ VA LA BOURGEOISIE ?
br., (jauni)
|
|
|
[Collectif]
CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n° 4 (juillet-août 1949) : LA FAMILLE DEVANT LES SCIENCES MODERNES
br., (jauni)
|
|
|
[Collectif]
CHRONIQUE SOCIALE DE FRANCE, n° 5 (mai-juin 1950) : LA FEMME FRANÇAISE
br., (jauni) Cette livraison contient en outre la nécrologie d’Emmanuel MOUNIER par Joseph Vialatoux
|
|
|
[Collectif]
Conférence de La Haye de Droit international privé : RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE adoptées par les (7e…) Sessions ainsi que par la Session extraordinaire (1966) -
br., neuf
|
|
|
[Collectif]
CONTENTIEUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Questions choisies, sous la direction de Stéphanie Mahieu, Préface de Koen Lenaerts, coll. Europe(s) Dossiers
br., bon état
|
|
|
[Collectif]
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DES PROBLÈMES DU DÉSARMEMENT publiée par L’Association internationale des juristes démocrates
br., bon état Contributions de R. Bystricky, Y. Pokstefl, W. L. Standard, B. Vitanyl, D.N. Sinha, Y. Hirano, A. Bramson, J. Jodlowski, N.C.H. Dunbar et extraits de déclarations de savants en faveur de l’interdiction des armes nucléaires
|
|
|
[Collectif]
CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale du Travail
rel. éd. pl. toile marine, tit. dorés au dos, très bon état mais jaquette fanée I. CONVENTIONS ; Washington 1919 : Durée du travail dans l’industrie - Chômage - Protection de la maternité - Travail de nuit des femmes - Âge minimum dans l’industrie - travail de nuit des enfants dans l’industrie ; Gênes 1920 : Âge minimum dans le travail maritime - indemnité de chômage en cas de naufrage - placement des marins ; Genève 1921 : Âge minimum dans l’agriculture - Droit d’association dans l’agriculture - Réparation des accidents du travail - Céruse dans la peinture - Repos hebdomadaire dans l’industrie -Âge minimum des soutiers et chauffeurs - Examen médical des jeunes gens dans le travail maritime ; Genève 1925 : Réparation des accidents du travail - Maladies professionnelles - Égalité de traitement dans les accidents du travail - Travail de nuit dans la boulangerie ; Genève 1926 : Inspection des émigrants - Contrat d’engagement des marins - Rapatriement des marins ; Genève 1927 : Assurance-maladie dans l’industrie et l’agriculture ; Genève 1928 : Méthodes de fixation des salaires minima ; Genève 1929 : Indication du poids sur les colis transportés par bateau - Protection des dockers contre les accidents - Genève 1955 : Abolition des sanctions pénales pour les travailleurs indigènes ; Genève 1957 : Abolition du travail forcé - Repos hebdomadaire dans le commerce et les bureaux - Populations aborigènes et tribales ; Genève 1958 : Pièces d’identité des gens de mer - Salaires, durée du travail à bord et effectifs ; Genève 1958 : Plantations - Discrimination dans l’emploi ; Genève 1959 : Âge minimum, Examen médical et Contrat d’engagement des pêcheurs ; Genève 1960 : Protection contre les radiations ; Genève 1962 : Politique sociale (objectifs et normes de base) - Égalité de traitement (sécurité sociale) ; Genève 1963 : Protection des machines ; Genève 1964 : Hygiène dans le commerce et les bureaux - Prestations en cas d’accidents du travail et de maladies professionnelles - Politique de l’emploi ; Genève 1965 : Âge minimum des travaux souterrains - Examen médical des adolescents dans les travaux souterrains ; Genève 1966 : Convention sur les brevets de capacité des pêcheurs - Convention sur le logement à bord des bateaux de pêche. RECOMMANDATIONS : Washington 1919 : Chômage - Réciprocité de traitement - Prévention du charbon - Saturnisme (femmes et enfants) ; Inspection du travail (services d’hygiène) ; Phosphore blanc ; Gênes 1920 : Durée du travail de pêche et de la navigation intérieure - Statuts nationaux et Assurance-chômage des marins ; Genève 1921 : Chômage, Protection de la maternité, Travail de nuit des femmes, des enfants et des jeunes gens, enseignement technique, logement et couchage, assurances sociales et repos hebdomadaire dans l’agriculture ; Genève 1922 : Statistiques des migrations ; Genève 1923 : Inspection du travail ; Genève 1924 : Utilisation des loisirs ; Genève 1925 : Réparation des accidents du travail (indemnités et juridiction) - Maladies professionnelles - Égalité de traitement des accidents du travail ; Genève 1926 : Protection des émigrantes à bord des navires ; Genève 1926 : Rapatriement des capitaines et des apprentis - Inspection du travail pour les gens de mer ; Genève 1927 : Assurance-maladie ; Genève 1928 : Méthodes de fixation des salaires minima...
|
|
|
[Collectif]
CUBA ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes
br., bon état
|
|
|
[Collectif]
CUBA ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes
br., très bon état
|
|
|
[Collectif]
DERECHO INTERNACIONAL Y DERECHOS HUMANOS / DROIT INTERNATIONAL ET DROIT DE L’HOMME, Préface de Daniel Bardonnet et Antônio Cançado Trindade
br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR YVES DAUDET, bon état
|
|
|
[Collectif]
DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION. Les institutions de la Vème République
br., bon état, ENVOI D’UN DES AUTEURS Première éditon.
|
|
|
[Collectif]
DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION. Les institutions de la Vème République, 4ème éd. revue et augmentée
br., très bon état, ENVOI AU PRÉSIDENT LAROQUE Dictionnaire rédigé par R. Barillon, J.M. Bérard, M.H. Bérard, G. Dupuis, A. Grangé Cabane, A.M. le Bos Le Pourhiet, Y. Mény
|
|
|
[Collectif]
DICTIONNAIRE DE LA TERMINOLOGIE DU DROIT INTERNATIONAL, Préface de J. Basdevant, publié sous le patronage de l’UNION ACADÉMIQUE INTERNATIONALE, Tables en Anglais, Espagnol, Italien, Allemand
demi-basane fauve, tit. et filets encadrants dorés sur dos à 4 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, (rel. frottée avec épidermures, coiffe sup partiellement arrachée, papier légt jauni) Ouvrage fondamental rédigé sous la direction de J. Basdevant.
|
|
|
[Collectif]
DICTIONNAIRE DE L’ENVIRONNEMENT, Les termes normalisés
br., état neuf
|
|
|
[Collectif]
DICTIONNAIRE REVUE FIDUCIAIRE 2005 : FISCAL, 20e éd., nouvelle formule
br., (couv. passée), int. frais
|
|
|
[Collectif]
DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L’ÉTAT, Études coordonnés par Pierre LAVIGNE, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série : sciences juridiques Administration publique
br., bon état Monographie regroupant les sept contributions suivantes : Pierre Lavigne, La notion d’administration centrale française ; Jean-Claude Maitrot, Répartition géographique et importance des administrations centrales françaises ; François-Xavier Aubry, La dispersion dans les établissements publics nationaux français ; Nguyen Quoc Vinh, La politique de relocalisation des administrations centrales en Suède ; Jean-luc Boussard, La dispersion des bureaux de l’administration centrale en Grande-Bretagne ; Arlette Heymann-Doat, Un projet de “déplacement” des administrations centrales aux Pays-Bas / L’implantation des services de l’administration centrale en Belgique ; Françoise Dreyfus, La spécificité du problème de localisation des administrations centrales en République Fédérale Allemande.
|
|
|
[Collectif]
DIX ANS DE DROIT DE L’ENTREPRISE, avant-propos de Jean-Marc Mousseron et Bernard Teyssié, Fondation nationale pour le droit de l’entreprise, Bibl. de droit de l’entreprise, t. 7
pl. toile rouille, (70 premières pages coupées et recollées au ruban adhésif), intérieur frais Avec les contributions de Y. Guyon, Que reste-t-il du principe de la liberté du commerce et de l’industrie ? J. Hémard, droit des sociétés et sources du droit ; A. et G. Lyon-Caen, la doctrine de l’entreprise.
|
|
|
[Collectif]
DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous les auspices de l’Inst. de recherches de la Société allemande de politique étrangère à Bonn
rel. sous jaquette, très bon état hormis qq. surlignures jaunes
|
|
|
[Collectif]
DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Jacqueline Dutheil de la Rochère
br., Ex-Libris tamponnés sur tranche et page de garde, bon état
|
|
|
[Collectif]
DROIT DE LA FAMILLE, coll. Dalloz Action, ouvrage rédigé sous la direction de J. Rubellin-Devichi
br.
|
|
|
[Collectif]
DROIT DE L’ÉCONOMIE INTERNATIONALE, sous la dir. de Patrick Daillier, Géraud de La Pradelle, Habib Ghérari, Centre de droit international de l’Université Paris X - Nanterre (CEDIN Paris X)
br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (couv. très légt cornée), intérieur frais
|
|
|
[Collectif]
DROIT DES AFFAIRES, Concurrence - Consommation 1997, coll. Mémento pratique Francis Lefebvre
rel. éd., bon état
|
|
|
[Collectif]
DROIT DES PTT. RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE CHÈQUES POSTAUX, Direction de l’Enseignement Supérieur Administratif, Sce. du développement pédagogique, Cahier n° 8
br., très bon état
|
|
|
[Collectif]
DROIT ET POLITIQUE DES RÉSEAUX CABLÉS sous la direction de Didier Truchet
br., très bon état Contributions de Roselyne Allemand ; Édith Brenac ; Pascal Cadieu ; Nadia Canonne ; Monique Drapier ; Jean-Pierre Dubois ; Ludovic Feldman ; Thierry-Pierre Jouandet ; Marie-Françoise Le Tallec ; Georges Lombard ; Christophe Lonqueue ; Emmanuel Négrier ; Éric Querry ; Françoise Sartorio ; Gérald Simon ; Michel Verpeaux.
|
|
|
[Collectif]
DROIT EUROPÉEN DES SUCCESSIONS INTERNATIONALES, Le règlement du 4 juillet 2012, sous la direction de G. Khairallah et M. Revillard
br., (couv. lég. passée), intérieur très frais
|
|
|
[Collectif]
DROIT FAMILIAL ET DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE, Revue de la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, vol. 29
br., neuf N. Gallus, Aspects civils du nouveau droit de la tutelle ; E. de Wilde d’Estmael, Les successions immobilières et différentes techniques de planification successorale ; Ph. de Page, Le don manuel - La donation mobilière - Quelques aspects civils et fiscaux - clauses accessoires ; J.-E. Beernaert, Les rentes alimentaires et leur incidence fiscale
|
|
|
[Collectif]
DROIT GLOBAL LAW. UNIFIER LE DROIT : LES INTROUVABLES DU DROIT COMPARÉ (1993-2003), sous la dir. de Louis Vogel
br., (couv. légt fanée), bon état Ont contribué à cet ouvrage Philippe Ardant, Droit et politique à la croisée des cultures ; Louis Dubois, Au carrefour des droits ; Denis Mazeaud, L’harmonisation du droit des contrats en Europe, etc.
|
|
|
[Collectif]
DROIT INTERNATIONAL ET HISTOIRE DIPLOMATIQUE, documents choisis par Claude-Albert Colliard (t. I), 3ème éd. ; ACTUALITÉ INTERNATIONALE ET DIPLOMATIQUE 1950-1956, documents présentés par Claude-Albert Colliard (t. II), coll. Textes et statistiques publiée par la Faculté de droit, l’Institut commercial, l’Institut juridique de la Houille Blanche, l’Institut d’études politiques et l’Association des Amis de l’Université de Grenoble
br., (t. 1 partiellement délité, couv. fanées, marque de bibl., soulignures au crayon sur le t. 2) Cet ouvrage constitue en quelque sorte l’outil de base à l’étude du droit international à la manière du Code civil pour les privatistes. Le premier tome, identique aux deux éditions précédentes, présente d’une part un échantillon représentatif des institutions internationales et d’autre part les textes diplomatiques depuis 1815 (la Sainte Alliance) jusqu’en 1950, présentés chronologiquement. Le second tome apparaît comme une mise à jour pour la période 1950 à 1955. Ouvrage de référence.
|
|
|
[Collectif]
DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur
br., très bon état, LETTRE D’ENVOI À J.-C. COLLIARD
|
|
|
[Collectif]
DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, LIBERTÉ 98. LES ARTISTES CRÉENT LA LIBERTÉ, sous le haut patronage de l’ONU, Introduction de Kofi A. Annan, Avant-propos de Mary Robinson
rel. éd. pl. toile marine, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, int. très frais
|
|
|
[Collectif]
EN MÉMOIRE DE JEAN MIRAT 1899 - 1959, par “Les amis de Jean Mirat”
br., (couv. fanée, acidification du papier)
|
|
|
[Collectif]
EN NUEVO MERCADO DE VALORES, E. Verdera y Tuells (coord.), coll. Studia Albornotiana t. LIX
br., neuf
|
|
|
[Collectif]
ESCUELA DE FUNCIONARIOS INERNACIONALES. CURSOS Y CONFERENCIAS 1955-1956, Tomo I de la Coleccion
rel. éd., très bon état
|
|
|
[Collectif]
FONDS DE COMMERCE, VENTE ET LOCATION GÉRANCE, Dossier pratique
br., (couv. très légt passée), très bon état malgré le défaut mentionné
|
|
|
[Collectif]
FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CONTENTIEUSES INTERNATIONALES, sous la dir. de Yann Kerbrat, coll. Travaux du CERIC
br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, bon état
|
|
|
[Collectif]
GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circulaire du 14 février 2012 « Guide de bonnes pratiques », sous la dir. de Florian Linditch
rel. éd., (couv. légt abîmée et fanée), int. frais
|
|
|
[Collectif]
I SEMINÁRIO DE PROFESSORES DE DIREITO ECONÔMICO, Edições do cinqüentenário da UFMG, n° 3
br., enveloppe d’envoi de l’ouvrage partiellement conservée, (couv. passée, coins lég. pliés), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] Ouvrage collectif rédigé en brésilien consacré notamment à une réflexion autour de la discipline juridique « Droit économique », son existence ou bien son enseignement…
|
|
|
[Collectif]
INNOVATION, TECHNOLOGIE ET FINANCE édité par M. Arnold HEERTJE pour la Banque européenne d’investissement
rel. pl. toile noire sous jaquette, neuf
|
|
|
[Collectif]
INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLES ET DES AVERTISSEMENTS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET LES TAXES Y ASSIMILÉES (20 novembre 1911)
br., (pas de couv., nb. annotations à l’encre)
|
|
De zoekresultaten per email ontvangen
Zoekresultaten downloaden als PDF
RSS feed
Permanente link
