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[ROUSSEAU AU PANTHÉON] LAKANAL (Joseph)
Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor
Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., dérelié. Court de marges.
Referencia librero : 230414
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AUDIFFRET-PASQUIER (Edme-Armand-Gaston d')
La Maison de France et l'Assemblée Nationale.. Souvenirs, 1871-1873. Préface de Gabriel Hanoteaux
Paris, Plon, 1938 in-12, IX-301 pp., portrait-frontispice, demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs, couv. cons. (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Referencia librero : 233005
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[REGENCE] THOURET (Jacques-Guillaume)
Rapport sur la Régence du royaume. séance du 23 mars 1791
Paris, Chez Baudouin, (1791) in-8, 16 pp., en feuilles
Referencia librero : 234044
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[NEUF THERMIDOR] PICHEGRU (Jean-Charles)
Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale.. Du 15 germinal an 3
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, (An III) in-8, 4 pp., en feuilles.
Referencia librero : 234045
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[PARLEMENT DE GRENOBLE].
Lettre écrite au Roi par le Parlement de Grenoble. au sujet de la lettre de cachet décernée contre le Sr de Meyrieu, le 23 janvier 1784
S.l., s.d. in-8, 6 pp., en feuille, non coupé.
Referencia librero : 234643
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Session de 1879. LISTE par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les Sénateurs et de Messieurs les Députés avec l'indication de leurs adresses. suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales
Versailles, Cerf et Fils, 1er mars 1879 in-12, 162 pp., broché.
Referencia librero : 235439
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[PARLEMENT DE TOULOUSE].
Arrest du Conseil d'estat. qui règle les droits & émolumens des greffes du Parlement de Toulouse, & des sénéchaussées de la province de Languedoc
Toulouse, Jean Boude, 1686 in-4, 23 pp., dérelié. Exemplaire rogné court en tête, quelques mouillures claires.
Referencia librero : 235608
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[ROUSSEAU AU PANTHÉON] LAKANAL (Joseph)
Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor
Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu postérieur
Referencia librero : 235794
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[ÉDUCATION] RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)
Projet d'éducation nationale. du 21 décembre 1792, l'an premier de la République
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., broché, couv. papier bleu postérieur
Referencia librero : 235795
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[PACTE FÉDÉRATIF]
Pétition des députés de la Commune de Paris pour le pacte fédératif, séance du 26 juillet 1790.
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Referencia librero : 236017
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[ASSEMBLÉE DES NOTABLES]
Discours prononcés à la clôture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 12 décembre 1788.
Paris, Impr. Royale, (1788) in-8, 14 pp., broché sous couverture d'attente postérieure.
Referencia librero : 236300
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[PARLEMENT DE NORMANDIE].
Très-humbles, très-respectueuses et itératives représentations. que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement séant à Rouen, sur l'état actuel des classes du Parlement séantes à Rennes & à Pau. Précédées de la lettre de Monsieur Bertin
S.l., s.d. (1766) in-12, 24 pp., en feuilles, cousu.
Referencia librero : 237143
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[PARLEMENT DE ROUEN].
Précis de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen. depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. Du lundi 14 novembre 1763
S.l., s.d. (1763) in-12, 40 pp., en feuilles.
Referencia librero : 237156
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[PARLEMENT DE FRANCHE-COMTÉ].
Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Besançon. le 7 avril 1775, par M. le marquis de Saint-Dimon, lieutenant général des armées du Roi, commandant dans son Comté de Bourgogne, & M. Feydeau de Marville, conseiller d'État ordinaire, & au Conseil royal des finances. Du 7 avril 1775
S.l., s.d. (1775) in-4, 16 pp., dérelié.
Referencia librero : 238928
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[PARLEMENT DE METZ].
Procès-verbal de la séance de Monsieur le maréchal duc de Broglie. au Parlement de Metz, accompagné de Monsieur de Calonne. Du jeudi 5 octobre 1775
Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 30 pp., dérelié.
Referencia librero : 238932
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[PARLEMENT DE PAU].
Procès-verbal de la séance de Monsieur Le Noir. conseiller d'État, et de Monsieur Journet, maître des requêtes, tenue au Parlement de Pau, le lundi 13 novembre 1775
Paris, P. G. Simon, 1775 in-4, 20 pp., dérelié.
Referencia librero : 238933
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KUSCINSKI (Auguste)
Les Députés au corps législatif. conseil des Cinq-Cents, conseil des Anciens de l'an IV à l'an VII. Listes, tableaux et lois
Paris, Société de l'histoire de la Révolution française, 1905 gr. in-8, XIX-419 pp., broché. Dos abîmé avec manques
Referencia librero : 239087
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[PARLEMENT].
Sénateurs et députés.. Silhouettes à la plume.
Paris, au journal Le Figaro [Imprimerie C. Motteroz], 1876, in-12 étroit, VIII pp., 375 pp., demi-toile cerise modeste, dos lisse, titre poussé sur le plat supérieur (reliure de l'éditeur). Exemplaire un peu déboîté.
Referencia librero : 239459
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Grand-Thorane, avocat au Parlement de Dauphiné:
Observations sur les rapports d’experts, Où l’on recherche & propose des moyens pour les rendre ,oins arbitraires, plus corrects, & en prévenir la multiplicité; Avec des Projets ou Essais des principales Procédures de ce genre, ent’autres, pour l’Estimation des Successions, ou Compositions de Masses; Suivis des Evaluations des Rentes & Pensions viageres & des Usufruits, selon leurs différents taux & l’âge des Rentiers, Pensionnaires ou Usufruitiers, par des tables de Calculs ou Comptes faits; Terminées par les Observations concernant l’Edit des Hypotheques, de 1771; & des Etats du prix des Grais & du Vin, depuis d’anciennes époques.
A Grenoble, Chez J.L.A. Giroud, Imprimeur-Librarie. 1785. 17,5x10,5 cm. 2 f., IV, 176 p. Reliure demi-cuir de l'époque.
Referencia librero : 34412AB
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Michel de SERVAN - avocat général au Parlement de Grenoble
Oeuvres choisies de Servan, avocat général au Parlement de Grenoble - Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces inédites, avec des observations et un notice historique, par X. de Portets, avocat -
1825 Paris - Les Editeurs - 1825 - 3 volumes in8 de CLV - 427 - 509 - 443 pages - 3 volumes reliés demi-basane - accroc à la coiffe du tome 3 - pièces de titre en maroquin -
Referencia librero : GF28004
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ANONYME, LAVAUD]
Mémoire du parlement de Paris, touchant l'Origine des Ducs et Pairs, 1720. Discours chrétien et politique de la puissance des Rois, vers 1649. L'intérêt des Provinces (départemens), 1649. L'Etendart de la liberté publique (1649). Précédés du Passé, du présent et de l'Avenir, par rapport aux circonstances actuelles. Par J. Lavaud.
Paris Au Naufragé de la Méduse, Corréard 1819 Une plaquette in-8, XVIII 64 pp. Reliure en percaline verte à la Bradel ancienne, titre doré sur le dos, un fleuron doré au centre du plat supérieur. (nombreuses rousseurs, quelques brunissures, restauration ancienne aux angles du faux-titre et du dernier feuillet mais sans perte de texte).
Referencia librero : 2267
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MASENIO (Jacobo).
Sarcotis. Carmen. Editio altera. Cura & studio J. Dinouart. Coloniae Agrippinae et venit 108 pp. - La Sarcotée. Poëme traduit du latin du R.P. Masenius par l'abbé Dinouart. Londres et Paris, Barbou, 1757. 192, (4) pp.
Parisiis, Barbou, 1757. En un volume in-12, basane époque, dos à nerfs orné, armes dorées sur les plats, tranches dorées.
Referencia librero : S073
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Essai sur la constitution pratique et le parlement d'Angleterre ; précédé d'une dissertation sur le France comparée à la Grande Bretagne, et sur les voyageurs français et anglais. Par Amédée R.***.
Paris, Tournachon-Molin, 1821. In-8, XVI, 428, (1) pp., brochage papier époque.
Referencia librero : 104352
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DUCOUDRAY (Gustave)
Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIII° et XIV° siècles.
P., Hachette, 1902. In-8, XVII, 1058 pp., débroché et dos brisé mais non coupé.
Referencia librero : 109406
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FOISSET (Th.).
Le Président de Brosses. Histoire des lettres et des parlements au XVIII° siècle.
Paris, Olivier-Fulgence, 1842. In-8, 595 pp., demi chagrin marine à coins, dos à nerfs, tête dorée, plats de couverture conservés (reliure postérieure).
Referencia librero : S508
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Sterne Laurence. Traduit de l'anglois par M.D.L. *** Avocat-Général au Parlement de ***.
Nouveau voyage de Sterne en France. Suivi de l'histoire de le Fèvre, et d'un choix de Lettres familières du même auteur.
Lausanne, Chez J.P. Heubach et Comp., 1785, in-12, broché sous couverture d'attente, 239 pages 4e de couverture partiellement détachée. Exemplaire néanmoins solide. Intérieur très frais
Referencia librero : 75500
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Composé en latin par Rene Choppin I.C. Angeuin, ancien & celebre Aduocat de la Cour de Parlement.
Commentaire sur les coustumes de la prevosté et Vicomte de Paris. Divisé en trois Livres, et traduict en nostre vulgaire sur la dernière impression de l'an 1603. Avec le Texte desdistes Coustumes, & une Table alphabetique des choses plus remarquables y contenuës.
Paris, Chez Michel Sonnius, rue sainct Jacques, 1614, in-4 (17x23cm), reliure plein parchemin à couverture rempliée, titre manuscrit au dos, 936p. Traduit par Gabriel Michel de Roche-Maillet. 47ff Tables des principales matières contenues en ces trois Livres des Commentaires. Solide exemplaire, dans son vélin d'origine; quelques mentions manuscrites sur les gardes blanches et la page de titre. Hormis un légère marque de mouillure sur les huit premières pages et en marge des dernières pages ainsi que dans la Table, texte en bon état de fraîcheur.
Referencia librero : 81114
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[PARLEMENT]
Déclaration du Roi pour la discipline du Parlement. Donnée à Versailles le 10 Décembre 1756.
Paris, imprimerie royale, 1756. In-4° dérelié de 7 pp.[C30]
Referencia librero : 19278
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[LOUIS XVI] / [PARLEMENT]
Déclaration du Roi, pour la Chambre des Vacations du Parlement. Donnée à Versailles, le 23 Septembre 1788.
Paris, N. H. Nyon, 1788. In-4° dérelié de 4 pp.
Referencia librero : 25580
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LANGE, M., ancien avocat au Parlement.
La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances. Avec un traité du droit d'indult, et un traité de la juridiction ecclésiastique, trouvés dans les manuscrits de l'auteur. Et un nouveau stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent. Par M. Pïmont, conseiller rapporteur référendaire en la même Chancellerie. neuvième édition, augmentée en différents endroits.
1702 A Paris au Palais chez Damien Beugnie 1702, fort volume In-4°, reliure pleine peau.époque, dos a nerfs, caissons ornés, pièce de titre maroquin fauve titre doré, 1 ff bl portrait gravé (monsieur Denis Talon) en frontispice, titre 7 ff 694+451 pp(deux partis reliées en un volue, complet)
Referencia librero : 15701
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RECAMIER, Etienne :
Députés (Les) des Communes du Bugey en 1789 et en 1876.
Paris, Imp. Chaix ; Bourg, Martin Bottier ; 1876, in-8, br., 69 pp., couverture imprimée.
Referencia librero : 47
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[Dombes] Lenail, Pierre:
Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.
Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.
Referencia librero : 273
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[Dombes] Alverny, M.A. d’ :
Parlement (Le) de Dombes.
Lyon, Imprimerie de Louis Perrin (Alf. Louis Perrin et Marinet succes.), 1877 ; in-8,cartonnage rigide beige de l'éditeur ; 74 pp. et couverture grise imprimée.
Referencia librero : 653
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Livre (Le) rouge, ou liste des pensions secrètes sur le Trésor public, contenant les noms et qualités des pensionnaires, l'état de leurs services et des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.
Imprimerie Royale, 1790 ; in-8, broché, imprimé en rouge.
Referencia librero : 2889
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La Rocque, Louis de et Barthélémy, Edouard de :
Catalogue des Gentilshommes de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et de la Principauté de Dombes qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la Noblesse pour l'élection des députés aux Etats Généraux de 1789. Publié d'après les procès-verbaux officiels.
Paris, Bulletin Héraldique, 1892 ; in-8, broché ; 48 pp.
Referencia librero : 4569
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Poleins, Claude-François de :
Abrégé de l'histoire de la souveraineté de Dombes, publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives Nationales par Joseph Nouvellet.
Lyon, Mougin-Rusand, 1884 ; in-4, broché ; XX, 96 pp., couverture beige rempliée, titre manuscrit au dos ; imprimé sur beau vergé pur fil BFK.
Referencia librero : 7336
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Assier de Valenches, P. D' :
Mémorial de Dombes en tout ce qui concerne cette ancienne souveraineté ; son histoire, ses Princes, son Parlement et ses membres, avec liste nominative, un armorial et pièces justificatives, 1523 - 1771.
Lyon, Imprimerie Louis Perrin, 1854 ; in-8 ; cartonnage beige de l'éditeur, auteur et titre imprimés au dos en gros caractères gothiques enluminés marron, rouge et bleu ; (1) f. blanc, (6), 460, (2) pp. (la pagination passe de 244 à [251] avec (1) f. de faux-titre entre, sans manque : il s'agit de 2 ff. de blasons vides qui ont été coupés à la fabrication) ; carte rempliée en début d'ouvrage, 1 pl. hors-texte lithographiée en couleurs, 1 gravure sur cuivre hors-texte, 2 vues de Trévoux en-tête, 7 bandeaux et culs-de-lampe par Louis Perrin et en tout 258 blasons identifiés et 15 noms sans blason.
Referencia librero : 9579
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Lenail (Pierre) :
Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.
Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.
Referencia librero : 21863
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Miraulmont (Pierre de ; 1550?-1611) :
Mémoires de Pierre de Miraulmont, conseiller du Roy en la Chambre du thresor. Sur l'origine et institution des Cours souveraines et autres jurisdictions subalternes, encloses dans l'ancien Palais Royal de Paris.
Paris, Abel L'Angelier, 1584 ; in-8°, veau marbré, titre en long, roulette sur les coupes et d'intérieur (reliure ancienne postérieure) ; [12], le dernier blanc, 174 ff. ; armes gravées sur bois, de Philippes Hurault, vicomte de Cheverny, Chancelier de France ; bandeaux et lettrines gravés sur bois.
Referencia librero : 22411
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Montreuil (Mathieu de ; 1620-1691) :
Les Oeuvres de Monsieur de Montreuil.
Paris, Guillaume de Luyne, 1666 ; in-12, veau brun marbré, dos à nerfs décoré et doré, titre doré (reliure de l’époque) ; [1] f. blanc, [14], 629, [1] pp.
Referencia librero : 18290
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BARON Monsieur, avocat au Parlement
L'art héraldique, contenant la manière d'apprendre facilement le blason. Enrichy de figures nécessaires pour l'intelligence des termes.
Paris: Chez Charles Osmont, 1680 in-18, titre-[6]-159-[13] pages, 29 planches gravées hors texte coloriées à la main. Reliure plein veau d'époque, dos orné à 5 nerfs, fleurons aux angles des plats, rel. lég. frottée, coiffes et coins usés, sinon bel exemplaire. Ex-libris Jos Nève.
Referencia librero : 1241630
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LA BRUYERE Jean de (écrivain, Avocat au Parlement de Paris
LES CARACTERES, SUIVIS DES DISCOURS PRONONCES DANS L'ACADEMIE FRANCOISE, ainsi que la défense de LA BRUYEREet de ses CARACTERES contre les accufations et les objectionsde VIGNEUL-MARVILLE parPierre COSTE.
Chez L. PRAULT - PARIS - 2 volumes MDCCLXVIII - (1768) - Respectivement379 et 440 pages.Reliure cuir très fatiguée, ITexte très propre.
Referencia librero : 67
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Annuaires des Côtes du Nord - GARABY de - HABASQUE
Annuaires des Côtes du Nord : 1838 à 1880 (sauf 1878) soit 43 annuaires.
ST-BRIEUC, L. Prud'homme - In-16 en feuilles à relier dans le format originel - Annuaires expurgés comprenant exclusivement les articles concernant les Monographies - Très propres à l'exception de quelques années RARES.
Referencia librero : 2232
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MESLE, Jean, Avocat au Parlement de Paris (1681-1756)
Droit - Traité des Minorités, tutelles et Curatelles; des Gardes, des Gardiens, de la puiffance paternelle, de la garde & patronages féodaux, de la continuation de communauité à l'égard des mineurs & des droits qu'ils y ont, des enfants Mineurs & Majeurs, de l'état des Mineurs par rapport aux Fiefs, Bénéfices Eccléfiaftiques, mariages, alimens & entretiens des Mineurs, enfants légitimes ou naturels; AVEC les règlemens & Arrêts intervenus fur ce fujet, conformément aux différentes coutumes & aux divers Ufages du Royaume
1752 PARIS, chez Denis Mouchet - 1752 - In-4 Reliure d'époque pleinveaumarbré - Dos à 5 nerfs orné de caissons fleuronnés - Manque pièce de titre, coiffe usagée, reliure frottée - Tranche rouge b- 2 parties en & volume - 1 è partie : XXXVI & 444 pages - 2 è partie, Table Chronologique des Ordonnances, Edits, arrêts, etc..XV & de la page 445 à 888 pages - Très propre intérieurement
Referencia librero : 3962
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Collectif - A. de BLOIS -P. de la BIGNE-VILLENEUVE -S. ROPARTZ - Abbé PIEDERRIERE -
Association bretonne - Agriculture - Archéologie - Dix-neuvième session tenue à Vitré en 1876 - Comptes-rendus Procès-verbaux Mémoires Principaux Articles : Des manières bénéficiales en Bretagne - Etudes sur les communautés de villes -Les Paroisses de Vitré - L'Otium semestre de Jean de LANGLE, conseiller au parlement de Bretagne -Seigneurie de BODEGAT ( MOHON)
Saint-Brieuc Imprimerie-lithographie de Prud'home 1877- in-8 - Broché - 1 grande planche dépliante outils préhistoriques HT - LXXII pages (présentation) + 100 pages (bulletin agricole) + 315 pages, Archéologie + 59 pages - propre
Referencia librero : 6961
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BOUREE, André
Héraldique - La Chancellerie près le Parlement de Bourgogne de 1476 à 1790 avec les noms généalogiques et armoiries de ses officiers - Suivi d'un supplément sur les secrétaires du Roi près le Parlement de Bourgogne
1927 DIJON, Alfred Bellais Lib. - 1927 - In-4 - Broché - Sous emboitage - Couverture rempliée illustrée - Tirage limité à 530 exemplaires, un des 20 exemplaires numérotés sur Hollande van gelder vergé, N° 14 - Planches d'armoiries in fine, avec un double de chaque planche joint - Index - 412 pages - Très bon exemplaire
Referencia librero : 11098
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PARFOURU, Paul
Les anciennes tapisseries du Palais de Justice de Rennes
PARIS, Plon-Nourrit - 1904 - In-8 - Broché - 1 planche HT - 23 pages - Bon exemplaire
Referencia librero : 11711
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N
Notice sur Guillaume du Brueil, auteur du style du Parlement de France
PARIS, Firmin Didot - 1841 - In-8 - Broché - 16 pages -Non coupé
Referencia librero : 13571
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PHILIPPE BORNIER, conseiller du Roy, Ancien lieutenant particulier en la sénéchaussée, Gouvernement et siège presidial de Montpellier - Nouvelle édtion Corrigée & augmentée par Monfieur ***, avocat au Parlement
Conférences des Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre. Avec les anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrests, Enrichies d'annotations et de décisions importantes - Nouvelle édtion Corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & Odonnances, donnés par LOUIS XV en interprétation de celles de LOUIS XIV, que de plusieurs réglements pour la procédure du Conseil ; Et d'un grand nombre de qui ne font point dans les editions précédentes
1755 Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression.de fes nouvelles ordonnances - 1755 - 2 volumes in-4 - Reliure plein veau époque, dos à 5 nerfs ornés de caissons fleuronnés - Manque pièce de titre du T. I - Tranches rouges - vignettes, lettrines et culs de lampe - Page de titre déchirée au T. I - mais complète) T. I : 530 + 252 + 84 + Table - T. II : 1000 pp
Referencia librero : 18296
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VOLTAIRE
Siècle de Louis XV - Histoire du Parlement de Paris
PARIS, Lib. Firmin-Didot - 1874 - In-12- 1/2 reliure très légèrement frottée - Dos à 4 nerfs avec titre et fleurons dorés - Plats et gardes marbrés - II & 504 pages - rousseurs éparses sinon bon exemplaire
Referencia librero : 18890
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