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Jérôme de Stridon, Saint Jérôme, 345?-420 - P. A. E. P. (Petit, avocat en parlement)
Les lettres de S. Jerome - Traduction nouvelle - dernière édition corrigée & augmentée,par M. P. A. E. P.
1679 A PARIS,chez J. couterot, 1679 - In-8 - Reliure plein veau brun de l'époque, frottée, coiffes usées - Dos à nerfs, orné - Toutes tranches rouges - (31) Préface, Table des lettres (13) & 680 pages + 14 de Table des Matières - Ex-libris manuscrit de l'époque J.B. Louvel - petite déchirure en page de titre - Correct intérieurement - Réf.47555
書籍販売業者の参照番号
: 47555
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TILLET, Jean, du, Evêque de Meaux, Greffier du Parlement de Paris. Historien, l'un des premiers en France à fonder ses études sur des archives. Il a laissé des sources importantes et capitales pour l'histoire de France qui ne furent publiés pour la plupart,qu'après sa mort en 1570.
Généalogie - Recueil des Roys de France, Leurs couronnes et maison. ensemble le rang des grands de France par Jean du Tillet, sieur de la Buffière, Protonotaire & Secrétaire du Roy, greffier de son Parlement - Plus une Chronique abbregee contenant tout ce qui est advenu, tant en fait de guerre, qu'autrement, entre les Roys & Princes, Republiques & Potentats estrangers, Par I. du Tillet,,Evêque de Meaux, frères - En outre les memoires dudit Sieur, fur les Privileges de l'Eglise Gallicane, & plusieurs autres de la Cour de Parlement, concernans les dits privileges, En ceste derniere Edition, ont esté adjoustez les inventaires sur chaque maison des Rois et grands de France
1606 PARIS, Abel L'Angelier, Pierre Ramier, 1606/1607 - 3 Parties reliées en 1 Fort in-4 - Reliure 1/2 basane - Dos à nerfs - Reliure très fatiguée, Mors fragilisés - Page de titre et 23 premières pages restaurées avec manques- Lettrines - Annotations manuscrites d'époque - Important recueil composé de plusieurs ouvrages publiés séparément par du Tillet - T. I): Recueil des Roys de France. Leurs Couronne et Maison. Ensemble, le rang des grands de France. illustrée de très nombreuses vignettes à mi-page, les portraits en pied de chaque roi dans un médaillon, avec les insignes de la royauté, et souvent les armes (on remarquera que certains médaillons sont demeurés vides, d'après la collation de l'édition de 1580, 42 portrait dans des médaillons et 16 médaillons vides). En fin de texte, 23 blasons.- 456 pp. A la suite : Recueil des rangs des grands de France. (1606). 130 pp. T. II) : Contenant les guerres et taictez de paix, trefves et alliances d'entre les rois de France & d'Angleterre. pp. 131 à 423 (in-fine : Briefve recollection des principales querelles des roys d'Angleterre & deffenfe de ceux de France (3 pp.) - T. III) : Chronique abbrege des rois de France - Suite de la chronique abrégée 272 pp. A la suite : Mémoires et advis de Maistre Du Tillet ... fur les libertez de l'Eglise Gallicane. (Estat de l'Eglise gallicane durant le schisme, extraict des regiftres & actes publiques) pp. 273- 389 + + Table non paginée 64 pages - Envoi rapide et soigné
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: 48197
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du COUEDIC, Amand Du Couëdic de Kergoualer (1755-1835), Révolutionnaire breton, élu du Parlement de Bretagne et membre de la Société des Jacobins.
Suite du Précis historique des Evénements de BRETAGNE - Dédié à M. BERTRAND, Intendant de cette province (Seconde Partie), par du COUEDIC
1788 LONDRES, Sans Editeur - 1788 - In-8 - Couverture muette - Seconde partie -Epitre dédicatoire XXX & 260 pages - Ouvrage écrit en partie sur papier bleu - bon Exemplaire - Rare- Réf. 48525
書籍販売業者の参照番号
: 48525
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Du Chesne, François , L'Île-Bouchard (37), 22-03-1616, Paris, 08-07-1693 - Avocat au Parlement et historiographe du roi.
Histoire des chanceliers et gardes des sceaux de France distingués par les règnes de nos monarques depuis Clovis....jusques à Louis Le grand XIV ème du nom; heureusement Régnant... enrichie de leurs armes, blasons et généalogies, par François Du Chesne, fils d'André, Conseiller du Roy en ses Conseils, Historiographe de France
1680 PARIS, Chez l'Auteur, rue & Montaigne sainte Geneviève, vis à vis le Collège de Laon - 1680 - Edition Originale - 1 volume in-folio, 25 x 38 cm - Reliure fragile plein veau de l'époque avec manque, coins usés, mors fendus, coiffes absentes -Ouvrage enrichi des Armes, blasons et généalogies, Armoiries gravées par Humbelot, dessinateur du roi - 844-(4ff) - "Très beau livre et ouvrage séieux" (Réf. Saffroy-N° 12915= - Réf. 48549.
書籍販売業者の参照番号
: 48549
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Parlement de Toulouse]
Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...
Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre
書籍販売業者の参照番号
: 1164
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Parlement de Toulouse]
Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...
Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre
書籍販売業者の参照番号
: 1164
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Claude BERROYER et Eusèbe de LAURIERE Avocats au Parlement
BIBLIOTHEQUE DES COUTUMES contenant la Préface d'un nouveau coutumier général, une liste alphabétique des textes et commentaires des Coutumes..., le texte des Ancienes Coutumes du Bourbonnois..le texte des nouvelles Coutumes du Bourbonnois avec des commentaires de Charles du MOLIN et quelques consultations du même auteur
1699 A Paris, chez Nicolas Gosselin, 1699. In 4° (260 X 190) en plein veau d'époque, dos à 5 nerfs, finement orné de caissons dorés, pièce de titre. Petit manque de cuir sur le dos en tête, fente aux mors au niveu des 2 caissons supérieurs. Bon état intérieur. Bon exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: 2444
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BOUCHER d'ARGIS Avocat au Parlement
Traité de la CRUE des MEUBLES au-dessus de leur prisée
1768 A Paris, chez Saugrain, libraire ordinaire de Monseigneur le Duc d'Artois, 1768; In 12° (170 x 100)en plein veau marbré de l'époque, à 5 nerfs, caissons ornés de décors floraux, roulettes dorées sur les nerfs, pièce de titre de maroquin, marque d'une habile restauration de la reliure au deuxième plat (cf. photo), tranches mouchetées, tache sur la tranche supérieure, n'apparaissant pas dans l'ouvrage. 1 f. de titre, (absence de faux-ttre), 5 ff. de préface et de table, 408 pp. Bel exemplaire
書籍販売業者の参照番号
: 2491
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Parlement de NORMANDIE
Recueil des EDITS, DECLARATIONS, LETTRES-PATENTESARRETS et REGLEMENTS du ROI Registrés en la Cour du Parlement de NORMANDIE, depuis l'année 1754 , jusqu'en 1771
1774 A ROUEN, chez Richard Lallemant,Imprimeur du Roi, 1774, avec deux tables, l'une chronologique & l'autre alphabétique. Seconde partie, de mars1765 à octobre 1774. In 4° (260 x 200) en plein veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs ornés de roulettes dorées, caissons ornés de motifs floraux, pièces de titre et de tomaison. 1 f. de titre, 6 ff. de table, 675 pp. (pp. 697 à 1371), table des principales matières incluse. Exemplaire très frais.
書籍販売業者の参照番号
: 2493
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G. MARCEL Avocat au Parlement
TABLETTES CHRONOLOGIQUES contenant avec ordre l'ETAT de l'EGLISE en ORIENT et en OCCIDENT: les conciles généraux & particuliers, : les Autheurs ecclésiastiques: les Schismes, Hérésies et Opinions qui ont été condamnées
1682 A Paris, chez Denys Thierry, 1682. In 12° (165 x 110) relié en plein veau moucheté de l'époque, dos à 5 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, sans titre.mors frottés. Gardes de papier marbréEn tête une page rempliée avec l'explication des notes marginales qui symbolisent les matières, une gravure frontispice à pleine page, 1 f. de page de titre, 4 ff. d'adresse au Roi, et de préface, 45 ff. Exemplaire règlé. Tête dorée. Bon exemplaire bien complet.
書籍販売業者の参照番号
: 2504
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[Parlement de Dijon].
Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi, notre Très-honoré et Souverain Seigneur, les gens tenant Sa Cour de Parlement et Aides à Dijon.
1787 en ff. br. in-12, 42pp., s.l. (Dijon), s.n., 1787,
書籍販売業者の参照番号
: 8501
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Arrest du Parlement
…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…
1780 en ff. 8pp. in-4, (les 3 dernières vierges), Aix Esprit David 1780
書籍販売業者の参照番号
: 14701
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AFFAIRE DU PARLEMENT
- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.
1771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)
書籍販売業者の参照番号
: 16817
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ROUVIERE Arnaud De La. (Avocat au Parlement de Provence).
Traité du droit de retour des dots, des donations, des institutions contractuelles, & des Testaments mutuels.
P. Huart, 1737. 2 vol. in-12. Plein veau de l'époque, dos à nerfs richement orné.(1 pièce de titre manque, charnières partiellement fendues, coins énoussés, coiffes un peu usées (le tout très restaurable)
書籍販売業者の参照番号
: 3361
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DIDEROT & D'ALEMBERT.
Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des Sciences,
des Arts et des Métiers. Nouvelle édition. Tome XXIV. A Genève. Chez Pellet 1778. Fort in-4 (26x20). 1060 pages. Pleine basane mouchetée de l'époque, dos à 5 nerfs orné de filets dorés pointillés.
書籍販売業者の参照番号
: 8587
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AUBENAS J.A.
Histoire du Parlement de Paris.
Exposé des divers systèmes sur l'origine du Parlement de Paris - Institutions Mérovingiennes - Institions Carolingiennes. Paris. Chez l'auteur. 1847. In-8 (21x13). XV-262 pages. Demi-basane marine de l'époque, dos lisse orné de triple-filets dorés.
書籍販売業者の参照番号
: 1090
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GUYHO (Corentin)
D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la Revue Pratique du droit français, t. XXXIII
, Paris, Marescq Aîné 1872, br., (débroché, couverture fanée), intérieur frais, IV-94p.
書籍販売業者の参照番号
: 2283
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[Parlement européen]
FICHES TECHNIQUES SUR L’UNION EUROPÉENNE par la Direction générale des Études
, Luxembourg, Communauté européenne 1999, in-8, br., neuf, 349p.
書籍販売業者の参照番号
: 11821
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FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES ITALIENNE (1958-1963) et FRANÇAISES (1962-1967), coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sc. Politique “, n°16
, Paris, P.U.F. 1969, br., neuf, 214p.
書籍販売業者の参照番号
: 18972
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LALUMIÈRE (Pierre) et DEMICHEL (André)
LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES EUROPÉENS, coll. Thémis
, Paris, P.U.F. 1966, in-8, rel. pl. toile écru, tit. doré sur pc. en maroquin grenat, très bon état, 625p.
書籍販売業者の参照番号
: 19038
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FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES ITALIENNE (1958-1963) et FRANÇAISES (1962-1967), Préface de Maurice Duverger, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sc. Politique “, n°16
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., bon état, VIII-214p.
書籍販売業者の参照番号
: 32676
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AVRIL (Pierre)
LES FRANÇAIS ET LEUR PARLEMENT, coll. Casterman poche série Histoire politique n°2
, Paris, Casterman 1972, in-8, br., bon état, 148p.
書籍販売業者の参照番号
: 37322
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FERRARI (Pierre) et MAISL (Herbert)
LES GROUPES COMMUNISTES AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES ITALIENNE (1958-1963) et FRANÇAISES (1962-1967), Préface de Maurice Duverger, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “science politique” n°16
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS, VIII-214p.
書籍販売業者の参照番号
: 38393
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AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
DROIT PARLEMENTAIRE, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1988, in-8, br., très bon état, 262p.
書籍販売業者の参照番号
: 38787
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8Janvier 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3Février 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12Février 1790
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillets libres non rognés liés par un fil, papier azuré, (première p. très tachée, nb. rousseurs, qq. coins de feuillets pliés), 24 / 32 / 6 / 2p.
書籍販売業者の参照番号
: 3647
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AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
DROIT PARLEMENTAIRE, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1988, in-8, br., (page de titre manquante, couv. légt fanée), 262p.
書籍販売業者の参照番号
: 50675
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MICHON (Louis)
DES ENQUÊTES PARLEMENTAIRES, Étude de droit constitutionnel
, Paris, Arthur Rousseau 1890, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (br. partielt cassé, couv. fanée avec manques), int. très frais, 172p.
書籍販売業者の参照番号
: 51797
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DAUDET (Yves)
LA PRÉSIDENCE DES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES FRANÇAISES, Préface de Georges Berlia, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série Droit Public n°2
, Paris, P.U.F. 1965, in-8, br., (couv. légt fanée, marques de bibl.), int. frais, VII-146p.
書籍販売業者の参照番号
: 52799
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PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.)
L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864
, Paris, Librairie Internationale 1865, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin noire, dos lisse avec filets dorés encadrants, (rares piqûres), bon état, 306p.
書籍販売業者の参照番号
: 54185
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[Anonyme - E. C. — De M. Journalistes]
BIOGRAPHIE DES 750 REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE ÉLUS LE 13 MAI 1849 Par deux journalistes
, Paris, Pagnerre 1849, ptt in-8, demi-chagrin noire, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. légt usée, qq. annotations au crayon), bon état, 256p.
書籍販売業者の参照番号
: 54186
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RIBEYRE (Félix)
BIOGRAPHIE DES REPRÉSENTANTS À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, 2eéd.
, Paris, E. Lachaud 1872, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné de filets dorés, (des annotations au crayon), bon état, VIII-356p.
書籍販売業者の参照番号
: 54203
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PARLEMENT DE BORDEAUX - MANUSCRIT.
Arrest de la Cour de Parlement Consernant ( !) la forme des insinuations des donations, et des registres pour les y enregistrer...du 30 aout 1741. Extrait des Registres de Parlement.
Cahier petit in-4° cousu, de 12 pages dont 11 manuscrites, on a apporté une correction " leurs" remplace " plusieurs" à la 1ère page. Ecriture très lisible, sans doute de 1741.
書籍販売業者の参照番号
: c6655
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Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham
Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.
書籍販売業者の参照番号
: M5212
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PARLEMENT DE PARIS
Arrest de la cour de Parlement portant règlement pour les marchandises de bois à bruler pour la provision de la ville de Paris, extrait des registres de Parlement (1726).
1 feuille (24 x 19 cm) imprimée recto-verso, très bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 6010
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Forneron H.
Histoire des débats politiques du parlement anglais.
Plon, Libraire-éditeur, Paris, 1871. In-8°, reliure en demi chagrin brun, cinq faux-nerfs ornés de pointillés en or, coiffe et pied et caissons ornés de motis floraux, 270 pages, élégante reliure conservant les plats de cette édition originale. Bel exemplaire.
書籍販売業者の参照番号
: 15890
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RODIER (Marc-Antoine)
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. Relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse
Toulouse, Dupleix Laporte & compagnie, 1769, in-quarto, 622 pp. rel. bradel moderne, papier marbré, dos à caissons, tr. rougesntéressant ouvrage de droit, écrit par Marc-Antoine Rodier, Avocat audit Parlement, ancien Bâtonier, sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. Excellent état,
書籍販売業者の参照番号
: 1877
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SZAMBIEN WERNER, TALENTI SIMONA, TSIOMIS YANNIS
LE PARLEMENT DE BRETAGNE
Le souvenir douloureux de l'incendie de la nuit du 4 au 5 février 1994 de l'ancien Parlement de Bretagne, devenu après 1790 Palais de justice, s'est estompé grâce à une reconstruction menée à son terme, redonnant vie au principal monument de Rennes qui pourra bientôt se glorifier de quatre siècles d'existence.Germain Gaultier et Thomas Poussin en 1615, puis l'architecte parisien Salomon de Brosse en 1618, ont déterminé les contours de " l'édifice le plus régulier de l'Europe ", c'est-à-dire d'une réalisation qui, bien avant la venue du Bernin en France et de la fondation de l'Académie d'architecture en 1671, pouvait rivaliser avec le modèle italien et l'emblématique Palladio. Les peintres les plus prestigieux de l'époque, tels Charles Errard ou Noël Coypel, viendront en décorer les salles.Le Palais des États bénéficie de modernisations successives dues aux meilleurs architectes. Ainsi Jacques V Gabriel entreprendra les premières modifications en 1725 et, au XIXe siècle, sous l'impulsion du Conseil des bâtiments civils, les architectes départementaux, municipaux ou diocésains contribuent à parfaire la conception et à adapter le bâtiment à sa nouvelle fonction post-révolutionnaire de Temple de la Loi.La genèse et l'évolution du Parlement, réinterprétées à la lumière des dernières recherches historiques et d'analyses architecturales, permettent de mesurer la charge affective dont ce monument bénéficie dans toute la Bretagne. L'édifice, dans son intégrité rétablie avec un souci respectueux du patrimoine, donne l'image de la pérennisation d'un compromis raisonnable entre volonté politique et impératifs artistiques.EDITIONS PARENTHESES
書籍販売業者の参照番号
: 1477
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HIPPEAU C.
LES ASSEMBLEES PROVINCIALES EN NORMANDIE ET LE PARLEMENT DE ROUEN
Paris, AUBRY 1869, in 8 broché , 498 pages , bon etat,
書籍販売業者の参照番号
: 3722
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EGRET (Jean)
Le Parlement de Dauphiné et les Affaires Publiques dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle
Tome 1 : L'opposition parlementaire (1756-1775). Tome 2 : Le Parlement et la Révolution dauphinoise (1775-1790). 2 vol. gr. in-8°, xxx-331 et 419 pp, Arthaud , 1942.rare en edition originale , parfait etat
書籍販売業者の参照番号
: 3519
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Joel Felix
Les Magistrats du Parlement de Paris 1771 - 1790
1990 Sedopolis Hardcover
書籍販売業者の参照番号
: 017350
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PARLEMENT D'AIX (Règlement Général)
De la cour de parlement, les chambres assemblées. Sur l'instruction des procès, taxe des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès executorial, suivant le statut et usage du pays. Du 15 mars 1672. Relié à la suite Reglement général de la cour du parlemen, les chambres assemblées, sur l'instruction des procès aux juridictions subalternes. Du 16 novembre 1678. A Aix, chez la veuve Joseph David 1750, Reglement general de la cour de parlement, les chambres assemblées, concernant la taxe des dépens des parties et quelques points de formalité sur l'instruction des procès. Du 12 mai 1703 à Aix , chez la veuve de Joseph David, Reglement de la cour de parlement, les chambres assemblées, concernant la taxe des procureurs au siège général d'Aix.
Aix Chez la veuve de J. David & Esprit David 1763-1764 In- 12 de 59 et 6 ff.n.,ch., 39 ,72, 8 pp., basane, coiffe émoussée.
書籍販売業者の参照番号
: 9523
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Parlement de Paris
REMONTRANCES DU PARLEMENT DE PARIS, concernant les non-catholiques. Arrêtées le 18 janvier 1788.
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 12 pp. Pas de couverture, quelques petites rousseurs, sinon bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 1263
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Parlement de Paris / COUR DES AYDES DE PARIS
TRES HUMBLES ET TRES RESPECTUEUSES REMONTRANCES DE LA COUR DES AYDES DE PARIS sur l'Edit de décembre 1770, et l'état actuel du Parlement de Paris.
Sans lieu ni mention d'éditeur, 18 février 1771, plaquette in-12 (180x110) brochée de 20 pp. RARE. Pas de couverture, première page un peu défraîchie, infimes défauts sinon bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 616
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Parlement de Normandie
ARRET DU PARLEMENT DE NORMANDIE sur l'Edit des Vingtiemes. Du 20 décembre 1787.
Rouen, 1787. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 16 pp. Contre l'édit qui lève de nouveaux impôts. Pas de couverture, quelques petites rousseurs, sinon bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 620
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Parlement de Paris
REPRESENTATIONS DU PARLEMENT AU ROI, du 8 décembre 1787.
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1787. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 7 pp. Au sujet de l'exil de M. le Duc d'Orléans; de l'enlèvement de MM. Freteau & Sabatier, et de l'injustice que cela représente. RARE. Pas de couverture, infimes défauts sinon très bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 1097
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Parlement de Dauphiné [MORAND] [BOURGOGNE]
ARRETE DU PARLEMENT DE DAUPHINE concernant les Assemblées Provinciales. Du 15 décembre 1787. Suivi de : ARRETE DE LA COUR ET DE MM. LES DUCS ET PAIRS. Du 4 janvier 1788.
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1787-1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 8 pp. Notes en bas de pages. Mise en garde contre les dérives du pouvoir des Assemblées Provinciales et l'instabilité des Ministres. L'exil de M. le Duc d'Orléans; l'enlèvement de MM. Freteau & Sabatier. RARE. Pas de couverture, infimes défauts sinon très bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 1098
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Parlement de Paris
REPRESENTATIONS DU PARLEMENT AU ROI, arrêtées le mercredi 9 janvier 1788, les Ducs & Pairs y séans, en conférence de l'Arrêté pris le vendredi 4 précédent..
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1787. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 8 pp. L'exil de M. le Duc d'Orléans; l'enlèvement de MM. Freteau & Sabatier. RARE. Pas de couverture, petit manque angulaire à une page (sans dommage pour le texte) sinon très bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 1736
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Parlement de FRANCHE-COMTE
ARRETES DU PARLEMENT DE FRANCHE-COMTE. Des 4 & 9 janvier 1788.
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 4 pp. Le refus des impôts nouveaux; L'exil de M. le Duc d'Orléans; l'enlèvement de MM. Freteau & Sabatier. BON ETAT.
書籍販売業者の参照番号
: 1737
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Parlement de FRANCHE-COMTE
ARRETES DU PARLEMENT DE FRANCHE-COMTE. Des 4 & 9 janvier 1788.
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 4 pp. BON ETAT.
書籍販売業者の参照番号
: 1738
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[Parlement de Paris]
ARRETE DU 11 janvier 1788
Sans lieu ni mention d'éditeur, 1788. Plaquette in-8 (190x120) brochée de 7 pp. 7 articles consacrés aux droits des catholiques et non-catholiques. Pas de couverture, infimes défauts sinon très bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 1739
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