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PREVOST, Gustave A.
L'Eglise et les Campagnes au Moyen-Age Par Gustave A. PREVOST
1892 Paris: Honore Champion, 1892 - Première edition. - In-8 - broché - VII & 292 pages - Dos consolidé - Propre
Referencia librero : 15734
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FOCSANEANU, Lazar
Traité et institution en droit international contemporain
Tiré à part de l'Annuaire de l'A.A.A. - 1961 - In-8 - Broché - Paginé de 124 à 146 - Annotations au crayon, exemplaire de travail
Referencia librero : 16819
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COLLECTIF - T6ORRES BERNARDEZ, Santiago? gREFFFIER DE LA COUR
Cour Internationale de Justice - Annuaire 1982-1983 - Textes de base - Organsation & Membres de la Cour - Biographies des Juges - Compétence, Fonctionnement & pratique de la Cour - Activités 1982-1983 -Publications - Finances de la cour
LA HAYE, C.I.J. - 1983 - n°37 - In-8 - Broché - XI & 175 pages - Très propre
Referencia librero : 16820
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ORAISON, André
Le dol dans la conclusion des traités
Université d'Aix-Marseille, Fac. de droit et de sciences économiques, Institut d'études juridiques de Saint-Denis de la Réunion - 1970 - In-4 - Broché - Couverture cartonnée - 82 pages - Bon exemplaire
Referencia librero : 18042
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GARNIER, M.
Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - Recueil mensuel des décisions administratives et judiciaires comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général - Année 1900 - Tome 47
PARIS, Le Bertre-Garnier - 1900 - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 772 pages - Très propre, bon exemplaire
Referencia librero : 18352
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MARTIN VIGIL, J.L. - Traduction de Jean HUGUET
La sentence du juge Reyes
Ed. Casterman - 1968 - Coll. "L'éolienne" - In-8 - Reliure éditeur sous jaquette illustrée en couleurs - 342 pages - Très bon exemplaire
Referencia librero : 19545
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DURTELLE de SAINT-SAUVEUR E., Professeur à l'Universiré de Rennes ( 44, Moisdon-la-Rivière, 3/03/1881, Rennes, 5/10/1956)
Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes - Le droit français en Egypte
RENNES, Lib. Plihon - 1930 - Tiré à part des Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome X - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 21 pages - Très propre
Referencia librero : 19684
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JOBBE-DUVAL E.
Les Idées primitives dans la Bretagne contemporaine - Complet, y compris les études complémentaies.T. I) : 1) L'adjuration à Saint-Yves de Vérité - 2) Les Ordalies - T. II) Etudes complémentaires 1) Les contrats 2) Les Voeux 3) La naissance 4) Le Mariage 5) le décès - Par JOBBE-DUVAL
Paris, Sirey, 1920 & 1930. - Complet en 2 Volumes - In-8 - Broché - 529 pages & 98 pages - Rarement complet des études complémentaires -TRES BON EXEMPLAIRE.
Referencia librero : 20639
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O'REILLY, E., conseiller à la Cour d'Appel de Rouen
Mémoires sur la Vie Publique et Privée de Claude Pellot, Conseiller, Maître Des Requêtes, Intendant et Premier Président Du Parlement De Normandie (1619-1683) - Etude sur l'administration et sur la justice au XVIIème - D'après de nombreux documents inédits notamment sa correspondance avec Colbert et le chancelier Séguier -Complet en 2 Volumes T. I) Claude Pellot Conseiller, Maître des requêtes, Intendant - T. II) Claude Pellot premier président du Parlement de Normandie.
1881 PARIS, H. Champion / ROUEN, E. Cagniard - 1881 - Complet en 2 Volumes In-8 - Demi-basane - dos lisse - Frontispice armoiries - XXIII+679 & 754 pages - Très bel exemplaireEx-libris Armorié sur chaque volume : Léon Caubert de Cléry "Fidus fidei fido"
Referencia librero : 21351
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Consultations délibérées à Paris & à Caen les 20 Octobre 1820, 29 avril, 1 er, 4 & 5 Mai 1821 sur l'appel interjeté par M. GALLIEN, d'un jugement rendu au tribunal Civil de Valognes, le 9 juin 1818, entre lui et M. Lemarois, sur l'ordre des biens du sieur Daigremont, BRUXELLES, 19 Mai 1821, signé MERLINSUIVi de Consultation sur l'appel interjeté par M. Gallien, ancien Négociant à granville & vice-consul de Sa Majesté le Roi des Payx-Bas, d'un jugement du tribunal de Valogne du 9 juin 1818, les 4 & 5 Mai 1821, signés CHAUVEAULAGARDE, Avocat aux conseils de la cour de Cassation é CHAMPION VILENEUVESUIVI de Consultation d'une obligation souscrite le 17 janvier 1807 par le sieur Daigremont, au profit du sieur Gamas, devant le notaire de Valognes, Paris, 18 avril 1820, signé PARDESSUSSUIVi de consultation des soutiens faits à l'état de l'ordre des prix des biens du sieur Daigremont-Duvicel, entre les sieurs Gallien et Lemarois, et le jugement rendu sur ces soutients le 9 juin 1818, Caen, 1 Mai 1821, Signé CHRETIEN
Pièce originale In-4 de :20 pages - de l'Imp. de Bonneserre - 1821.31 pages - de l'imp; stéréotype de Laurens ainé - 18218 pages - CAEN, Chez Bonneserre - 182111pages - CAEN, Chez Bonneserre - 1821
Referencia librero : 23777
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Précis des Plaidoiries pour le Sieur Guermarquer et les enfants Keristiou de Lannion, appelants, Me BIlliard, Avocat, Me Hamon, avoué,CONTRE le sieur Barthélemi Desjars, liquidateur de la Maison J.B.F. Mazurié et Desjars de Guingamp, Intimé, Me Gaillard, avocat, Me T. Gaillard, AvouéDe la Cause, le sieur Keristiou père, etc, Me Piclet, avocat, Me Hamon, avoué.
RENNES, Melle Vatar-Jausions - 25/01/1824 - Cour royale de Rennes - 3 è chambre - M. Denis Duporzou, Président, M. Nadaud, Avocat-Général - In-4 - Broché - couverture muette - 75 pages
Referencia librero : 24710
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Hennequin (M.)
Plaidoyer de M. Hennequin, avocat, pour MM. les princes de Rohan, contre S.A.R. Mgr. le Duc d'Aumale, représenté par M. Borel de Bretizel, et contre Madame la Baronne de Feuchères.
Gabriel Warée, Paris, 1832. 1 volume in-8 demi veau glacé brun à décors d'époque, pièces de titre. Bel exemplaire.
Referencia librero : 1146
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Servan (Joseph-Michel-Antoine)
Apologie de la Bastille pour servir de réponse aux Mémoires de M. Linguet sur la Bastille. Avec des notes politiques, philosophiques et littéraires, lesquelles n'auront, avec les texte, que le moindre rapport possible. Par un homme en pleine campagne.
1784 1784 Philadelphie (Lausanne), 1784, E.O.1 volume in-8 demi veau marbré brun nettement postérieur, dos à cinq nerfs orné, VIII et 231 pages.Bel état.
Referencia librero : 1543
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Alboise du Pujol (Jules-Édouard), Maquet (Auguste-Jules)
Histoire des prisons d'Etat. Le donjon de Vincennes.
n.d. Edition non spécifiée.1 volume grand in-8 demi basane brune, dos lisse sobre, 381 pages, typographie sur deux colonnes.Bel état malgré un accident à la coiffe supérieure et un coin rompu.
Referencia librero : 1544
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Tailhade (Laurent)
Plaidoyer pour Dreyfus
Paris Séguier 1994 Un volume in-8 broché, 215 pages. Bon état.
Referencia librero : 1702
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[Justice]
Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, devant la Cour Royale de Paris, sur les causes et circonstances de la mort de S.A.R. le Duc de Bourbon, Prince de Condé.
1832 1832 Impimerie de Plassan, Paris, 1832. Un volume in-8 broché, 400 pp. et 3 plans dépliants in fine. Manques à la couverture, exemplaire non coupé, rares rousseurs, mérite reliure.
Referencia librero : 1737
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Rousse (Aimé-Joseph-Edmond)
Consultation sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses.
[Paris] [Durand] [1880] Haas Un volume in-4 relié plein maroquin noir, plats mosaïqués or et maroquin pourpre, initiales de l'auteur au premier plat, date de l'ouvrage au second, dos à cinq nerfs orné d'une couronne de laurier dans chaque caisson, filets sur les coiffes et les coupes, dentelles intérieures, gardes moirées, tranches dorées, [3f.] blancs, une page parchemin manuscrite calligraphiée "A Me Ed. Rousse, Avocat, Ancien Bâtonnier de l'Ordre, de l'Académie Française, le Comité des Jurisconsultes et les Congrégations Religieuses, En souvenir et Reconnaissance des services par lui rendus à la cause de la liberté religieuse", faux-titre, 267 pages (manque page de titre), [1] page, [3ff.] blancs. Reliure signée de Haas. Exemplaire unique de l'auteur. Mosaïque du premier plat légèrement frottée, dos noirci, sec et ors passés, mouillures sur le feuillet manuscrit et le feuillet suivant, ressaut du faux-titre.
Referencia librero : 3074
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Montlosier (Comte de)
Dénonciation aux cours royales, relativement au système religieux et politique signalé dans le mémoire à consulter ; précédée de nouvelles observations sur ce système, et sur les apologies qu'on en a récemment publiées.
1826 1826 Ambroise Dupont et Cie, Paris, 1826. In-8 demi basane brune, dos lisse orné de filets, pièce de titre, LXIV et 336 pages. Manque à la coiffe supérieure et mors partiellement fendu, intérieur frais.
Referencia librero : 3088
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Rousselet (Marcel)
La Magistrature sous la monarchie de Juillet.
1937 Thèse principale pour le Doctorat ès Lettres présentée à la faculté des Lettres de l'Université de Paris.Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1937.1 volume in-8 broché, 498 pages.Exemplaire non coupé, très bon état malgré quelques très rares rousseurs.On a joint, du même auteur :L'Affaire du Duc de Praslin et la magistrature.Thèse complémentaire pour le Doctorat ès Lettres.Même éditeur, même date.1 volume in-8 broché, 88 pages.Dos faible avec léger manque. Intérieur frais.
Referencia librero : 3508
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Bonjean (Jacques)
L'Unité de l'Empire Chérifien.
1955 Institut des Hautes-Etudes Marocaines, collection des centres d'études juridiques, Tome XLIV, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1955. Un volume in-8 broché, 262 pages, une carte, 12 illustrations en n&b. Bon état, large envoi de l'auteur.
Referencia librero : 5057
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Dansin (M. H.)
La Réforme de la Justice en 1789 d'après les voeux du Baillage de Caen.
S.l.n.d. Une plaquette in-8 de 22 pages, couverture d'attente mauve. Bon état.
Referencia librero : 7670
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Guernon de Ranville
Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible.
1819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs.
Referencia librero : 7688
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Très humbles très respectueuses et itératives représentations que présentent à Monsiegneur le Garde des Sceaux les Officiers du Baillage d'Orbec.
1788 S., 1788. Une plaquette in-8 de 72 pages, couverture d'attente. Rares rousseurs.
Referencia librero : 7701
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Cour d'Appel de Caen, Olivier (Michel)
un Grand Procès politique: Socrate devant les Héliastes. Discours de M. Michel Olivier, allocations de M. Pierre Cavellat, M. Félix Boucly.
1898 S.l.n.d. [1962]. Une plaquette in-8 de 44 pages. Bon état.
Referencia librero : 7782
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Robillard de Beaurepaire (Eugène)
Le Patronage des Détenus libérés.
1878 Caen, Pagny, 1878. Une plaquette in-8 couverture bleue, 16 pages. Bon état.
Referencia librero : 7783
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Société de patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du Département de la Seine. 36 e année.
1868 Paris, Victor Goupy, 1868. Une plaquette de 84 pages, couverture grise. Rousseurs.
Referencia librero : 7810
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Goyet
Accusation de non révélation. Justice tardive. Février 1821. Goyet, de la Sarthe, à ses concitoyens.
1888 S.l.n.d. Une plaquette in-8 de 16 pages sur papier vergé non ébarbé. Bon état.
Referencia librero : 7923
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Gazette des Tribunaux. N° 22
Gazette des Tribunaux 1783 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 337 à 352. Rousseurs éparses.
Referencia librero : 11975
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Gazette des Tribunaux. N° 23
Gazette des Tribunaux 1782 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 353 à 368. Rousseurs éparses, trace de colle au premier feuillet.
Referencia librero : 11976
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Gazette des Tribunaux. N° 28
Gazette des Tribunaux 1779 Un cahier de 16 pages in-8, sur papier vergé, paginé de 15 à 32. Rousseurs éparses.
Referencia librero : 11977
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D'Avenel (Vicomte G.)
Prêtres, soldats et juges sous Richelieu.
Paris Librairie Armand Colin 1907 Un volume in-8 demi chagrin brun, dos à nerfs, titre doré, tête dorée, 372 pages. Dos insolé, charnières faibles, néanmoins bon état.
Referencia librero : 12274
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MOISAN Fulgence
Les Cavernes d'HUISSIERS à Paris
1898 Paris, librairie Henri Aniéré, Bd St Germain. 1898. In 12° broché de 296 pages.
Referencia librero : 1202
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[COLLET].
Vie du célèbre Collet, mort au bagne de Rochefort où il était détenu pour avoir usurpé tour à tour les titres de commandant en chef de l'armée, d'archevêque, et avoir par son audace exercé ces diverses fonctions, avec le détail exact de ses ruses, escroqueries et de ses nombreuses évasions.
1850 108pp., 2 bois compris dans la pagination, br. (mq. la 2eme couv.). en l'état... Paris Lebailly (c.1850),
Referencia librero : 5245
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[POLICE].
Signalemens. 12 Nivose an 6eme .
1798 in-4 , 17pp. en ff. Montpellier Imprimerie républicaine Fontenay-Picot An VI,
Referencia librero : 6066
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AUBINEAU (Léon).
Les Jésuites au Bagne. Mission de Toulon - Mission de Brest.
1850 percaline noire. 2 parties en 1 vol. in-18, 180 et 180pp., P. Gaume 1850,
Referencia librero : 8285
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[LYON (Ville de)]
Recueil de toutes les Pièces concernant le procès des Avocats et des Médecins de la Ville de Lion, contre le Traitant de la recherche des Faux-nobles. Avec l'arrêt intervenu au Conseil le quatrieme Janvier 1699, aprobatif de l'usage où sont les Avocats et les Médecins de prendre la qualité de Noble.
1700 basane brune, dos à n. (mq. coiffe sup.; feuillet de titre froissé). in-4, (7ff.), 306pp., (1f.), Lion L. Plaignard, rue Merciere, au grand Hercule, 1700,
Referencia librero : 8578
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BEAUMARCHAIS (P. Caron de).
Mémoire à consulter …
1774 br. (froissé). (chemin de vers marginal à qq. ff. sans mq.). in-4, 40pp., P. Ph. D. Pierres 1774,
Referencia librero : 9165
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CHAZAL (Jean).
Le juge des enfants. Pratique judiciaire et action sociale.
in-8, 55pp., br. P. Sirey 1948,
Referencia librero : 9352
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ROLIN (Jean).
Drogues de police.
in-12, 306pp., br. P. Plon 1950,
Referencia librero : 9508
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SAINT-AULAIRE (YRIEIX BEAUPOIL, Marquis de), SALADIN (J.B. N),
- Le Donjon de Vincennes, la Bastille et Bicêtre, ou Mémoires de M. Masers de Latude, Gentilhomme Languedocien, détenu dans les Prisons d'État pendant 39 ans ; avec la Lettre du Marquis de Beaupoil à M. de Bergasse, sur l'Histoire de M. de Latude & sur les Ordres Arbitraires.- Rapport au nom de la commission des Vingt-un, pour l'examen de la conduite des Représentants du Peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barrère, membres de l'ancien Comité de Salut-Public, & Vadier, membre de l'ancien comité de Sûreté Générale, fait le 12 ventôse.
1787 basane mouchetéé, dos à n. (rel. fatiguée, mq. coiffes, mors fendillés mais état intérieur correct et couture solide). in-8, 139pp., et titre, 260pp., (1f.), s.l. , s.n., 1787, - P. Rondonneau et Baudoin 28 ventôse an III
Referencia librero : 9831
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MANSON (Madame).
Mémoires de Madame Manson, explicatifs de sa conduite dans le procès de l'assassinat de M. Fualdès ; écrits par elle-même et adressés à Madame Enjalran, sa mère, avec portrait, vignettes et fac simile. 3eme éd.
1818 br. couv. imprimée (manque partie du dos). in-8, portrait, XXXII-190pp. (1f.), fac-simile, P. Pillet 1818,
Referencia librero : 10340
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BOUCHARD (Jean)
De la Réforme de la peine des Travaux forcés.
1932 br. in-8, 207pp., Lyon Bosc 1932,
Referencia librero : 10614
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CHENEVIER (Charles)
De la Combe aux fées à Lurs. Souvenirs et révélations.
1962 in-12, 235pp. br. P. Flammarion 1962
Referencia librero : 12535
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HUISSIERS DE JUSTICE
La nouvelle instruction, ou le stile général des huissiers et sergens, qui leur enseigne la manière d'exploiter et de bien dresser tous exploits et autres actes concernant leurs fonctions, tant en matière civile que criminelle et bénéficiale, conformément aux nouvelles ordonnances. - Et une instruction judiciaire à la pratique, et sur le fait des jurisdictions consulaires, des livres, billets de change et des protests. Nouvelle édition.
1741 basane blonde, marbrée, tr. mouchetées. in-12, (12), 588pp., P. Théodore Le Gras 1741
Referencia librero : 14844
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BILIS (A.)
Album du Palais. 32 planches de Magistrats et Avocats dessinés par A. Bilis.
1931 portfolio pleine toile tabac éditeur. in-4, 8 ff., 32 planches sous passe-partout, serpentes imprimées, P. M. Seheur 1931
Referencia librero : 15221
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Montfaucon - Vissec
Recueil factice de 14 factums relatifs aux divers procès à propos du testament de Fulcrand de Montfaucon entre 1575 et le milieu du XVIIIe siècle…
1650 cousu, en ff. in-folio, Montpellier chez divers 1650-1750
Referencia librero : 15767
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BERNEDE (M.)
Carnet aide-mémoire du Gendarme. 27eme édition.
1903 cartonnage éditeur. in-16, 126pp., P. Léautey (1903)
Referencia librero : 15784
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CONCHES (famille de)
- Sommaire réfutation d'avertissement pour le curateur pourveu de la prétendue hoirie bénéficiaire de Me Jean-Antoine de Conches…contre Damoiselle Marguerite de Conches, femme de Maitre Charles Calvin…8pp. (ca. 1660)- Advertissement pour Damoiselle Marguerite de Conches… contre le curateur pourveu à l'heredité acceptée… de Me Jean Antoine de Conches, sieur de La Condamine…15pp. (ca. 1660)
1660 br. 2 plaq. in-4, s.l., s.d. (ca. 1660)
Referencia librero : 15838
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CHERENCY (Guillaume de)
Nouvelle Pratique Judiciaire tant criminelle que civile receue & observée au Parlement de Dauphiné, & autres Cours intérieures de la dite Province.
1658 velin souple usagé, (1 tache brune au 4 premiers ff.). pet. in-8, '4ff.), 455pp., (4ff.), Grenoble Philippe Charvys 1658
Referencia librero : 16645
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SERVAN (Antoine-Joseph-Michel), [BONCERF (Pierre-François)]
- Réflexions sur quelques points de nos loix à l'occasion d'un événement important. Genève 1781.- Mémoire à consulter et consultation pour les Curés de la Province du Dauphiné. - [BONCERF (Pierre-François) Les inconvéniens des Droits Féodaux. Londres et se trouve à Paris chez Valade 1776.
1781 basane claire, dos lisse. in-8, (2ff.), XXIV-234pp. ; 108pp.; 72pp., Genève 1781, Paris 1776
Referencia librero : 16700
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