‎Justice‎

‎COURNOT L.‎

‎LA FAMILLE A MADAGASCAR.‎

‎Cour d'Appel d'Angers, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. Angers, G. Paré, Imprimeur de la Cour d'appel, 1897, broché, 16x25 cm, 40 pages. Dédicace de l'auteur.‎

‎Bon état (quelques rousseurs sur premier plat de couverture).‎

Referenz des Buchhändlers : 5475

‎DAGUIN A.‎

‎Axiomes, Aphorismes et Brocards. Français de droit avec indication de la source originelle, conférence aux articles des Codes français et notes.‎

‎Paris, Administration et Librairie des Annales des Justices de Paix, 1926, reliure demi-toile grise, dos lisse, pièce de titre cuir marron, titre doré, 14,5x21,5 cm, 235 pages.‎

Referenz des Buchhändlers : 6210

‎PIGANIOL (M. A.)‎

‎BOSSUET JURISTE.‎

‎Discours prononcé par M.A. PIGANIOL, Cour d'Appel de Dijon, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897, Dijon, Imprimerie Darantière, 1897, broché, 17x26 cm. , 60 pages.‎

‎Couverture défraichie.‎

Referenz des Buchhändlers : 6831

‎BASTIDE Lucien‎

‎Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.‎

‎Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.‎

‎Couverture légèrement défraichie.‎

Referenz des Buchhändlers : 6836

‎FOCHIER et MARIGNAN‎

‎Discours de M. le Procureur Général FOCHIER et de M. le Premier Président MARIGNAN.‎

‎Cour d'Appel de Dijon, audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883 . Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1883, broché, 16,5x25,5 cm., 24 pages.‎

‎Couverture légèrement défraichie‎

Referenz des Buchhändlers : 6841

‎BEAUNE Henri‎

‎DU PARADOXE.‎

‎Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.‎

‎importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture.‎

Referenz des Buchhändlers : 6844

‎CORNU Henri‎

‎L'assistance judiciaire au barreau.‎

‎Barreau de Dijon, Rentrée de la conférence des avocats. Discours prononcé le 11 décembre 1920 par M. Henri CORNU à l'occasion de l'Inauguration de la plaque commémorative des avocats morts pour la France , suivi d'une allocution de M. DEBRAND. Dijon, Imprimerie Jobard, 1921, broché, 16x24 cm., 24 pages.‎

‎Bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 6846

‎Discours prononcés le 3 décembe 1927 à l'occasion de la Rentrée solennelle de la Conférence du Stage du Barreau de Dijon et de la Remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur à Me Florentin DEBRAND.‎

‎Barreau de Dijon. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 48 pages. Bon état.‎

‎La technique législative : un jurisconsulte dijonnais : Berlier par André Besson (26 pages), Dédicace de M. André Besson.‎

Referenz des Buchhändlers : 6850

‎MUNCK-FRANCOURT (Ernest de)‎

‎Nos débuts.‎

‎Barreau de Dijon. Discours prononcé le vendredi 22 novembre 1896 par Ernest de MUNCK-FRANCOURT, Rentrée de la Conférence des Avocats. Dijon, Imprimerie Barbier-Marilier, broché, 15,5x24 cm., 34 pages.‎

‎Bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 6853

‎Installation de M. CUNISSET-CARNOT, Premier Président, et de M. GUBIAN, Procureur Général.‎

‎Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 6 avril 1898. Dijon, Imprimerie Darantière, 1898, broché, 15,5x24 cm., 44 pages‎

‎Bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 6856

‎BARRAULT Jean‎

‎Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.‎

‎Barreau de Dijon. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage le 12 janvier 1912 par M. Jean BARRAULT, suivi d'une allocution de M. GUERRIER. Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, broché, 16x24 cm., 39 pages. Dédicacé par Jean Barrault.‎

‎Bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 6859

‎VIEILLARD-BARON‎

‎Des droits de la femme.‎

‎Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. VIEILLARD-BARON, Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1887, broché, 15,5x24 cm., 34 pages‎

‎Couverture très légèrement salie.‎

Referenz des Buchhändlers : 6862

‎BERNARD Charles‎

‎La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.‎

‎Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages‎

‎Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque.‎

Referenz des Buchhändlers : 6864

‎POUX-FRANKLIN‎

‎De la correctionnalisation des crimes en Belgique.‎

‎Cour de Dijon. Discours prononcé par M. POUX-FRANKLIN, Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1875. Dijon,Imprimerie de la Cour d'Appel Darantière, 1875, broché, 15,5x24 cm., 70 pages‎

‎rousseurs sur tranches.‎

Referenz des Buchhändlers : 6866

‎Procès-Verbal d'installation de M. Crépon, Premier Président.‎

‎Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 21 avril 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, broché, 15,5x23,5 cm., 18 pages.‎

‎Rousseurs sur couverture.‎

Referenz des Buchhändlers : 6870

‎Règlement de la Cour d'Appel de DIJON.‎

‎Délibéré en assemblée générale des Membres de cette Cour le 14 juin 1876 et approuvé par son Excellence M. le Garde des Sceaux, le 28 du même mois. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876, broché, 15x22,5 cm., 38 pages.‎

‎Fortes rousseurs dans le texte.‎

Referenz des Buchhändlers : 6881

‎BACON‎

‎APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.‎

‎Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.‎

‎Exemplaire défraichi (voir photos).‎

Referenz des Buchhändlers : 7121

‎THIERRY Guy‎

‎Dans mon village aussi l'on a de beaux assassinats.‎

‎Les Editions du Bien Public Dijon, 1984, 15x22cm, broché, couverture illustrée, 223 pages, dessins et photos. Bon état.‎

‎Guy THIERRY Avocat à la cour de Dijon.‎

Referenz des Buchhändlers : 7433

‎BONNEVIOT H.‎

‎Les Greffes du Parlement de Bourgogne.‎

‎Dijon, J. Nourry, Libraire-éditeur, 1911, tome XXVII de la collection d'études relatives à l'histoire du droit et aux Institutions de la Bourgogne, par une Sté de Professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de Droit de l'Université de Dijon. 16x25 cm, broché, 216 pages, exemplaire non coupé,‎

‎Bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 7472

‎SALVIAT (M. DE)(Conseiller au Préfidial de Brives, Secrétaire perpétuel de la Société d'Agriculture de la même Ville, membre honoraire de l'Académie d'Arras, & du Musée de Paris.‎

‎La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux, avec un recueil de questions importantes, agitées en cette Cour, & les arrêts qui les ont décidées.‎

‎1787 A Paris, Chez Buisson, Libraire, M.D.CC.LXXXVII (1787) avec approbation et privilège du Roi, reliure pleine peau d'époque, dos à 5 nerfs, pièce de titre maroquin rouge, titre et caissons dorés, VIII+512 pages, suivi de Recueil d'Arrêts rendus au Parlement de Bordeaux, 154 pages, 20x26x4,5 cm. Bon état, rares rousseurs (voir photos).‎

‎Libéral François de Salviat (1746-1820) première édition de cet ouvrage du vivant de l'auteur, la seconde étant posthume. RARE.‎

Referenz des Buchhändlers : 7823

‎Marie Bernain de Ravisi‎

‎Sous la dictature de Clémenceau. Un forfait judiciaire. Le procès Paul-Meunier Judet-Bossard, Paris 1926.‎

‎In-8 broché , dédicacé par Mme Marie Bernain de Ravisi. Paul-Meunier, Paul Charles Félix Meunier (1871-1922) fut une des victimes de Clémenceau à la fin de la Première Guerre Mondiale. Quelques tâches sur la couverture, exemplaire non rogné.‎

‎Député de l'Aube de 1902 à 1919. Avocat et publiciste, maire de son village natal, conseiller général et président de la commission des finances du Conseil général de l'Aube, il se fit remarquer dès 1894 en publiant un ouvrage intitulé Du pilotage. Inscrit au barreau, il se lança dans la politique en se présentant aux élections législatives de 1902. Élu au second tour par 6 706 voix sur 11 537 votants, il siégea parmi les élus inscrits au groupe radical-socialiste. La 8e législature le vit appartenir aux commissions du règlement, des P.T.T., de l'affaire Humbert. Élu secrétaire de la Chambre le 12 janvier 1905, il conserve ce poste le 9 janvier 1906. Il s'intéressa particulièrement aux problèmes concernant les bouilleurs de cru et les rapports entre l'Église et l'État. Le scrutin du 6 mai 1906 où il obtient 6 049 voix sur 11 290 votants lui redonne son siège. Membre de la commission de l'administration générale, du règlement et de la liberté de réunion, il s'intéresse toujours aux problèmes de la séparation de l'Église et de l'État. Réélu le 24 avril 1910 par 6 008 voix sur 10 641 votants, la 10e législature le voit siéger à la commission de l'administration générale et à la commission d'enquête sur l'affaire Rochette. Son activité ne se ralentit pas et on peut le voir déposer successivement 25 propositions tendant à modifier la loi municipale de 1884 et faire le rapport sur plusieurs d'entre elles. Les élections du 26 avril 1914 le ramènent une dernière fois à son siège par 5 221 voix sur 9 681 votants. Membre de la commission de la réforme judiciaire et de législation civile et criminelle, ainsi que de la commission chargée d'examiner s'il y a lieu de mettre en accusation un ancien ministre de l'Intérieur, son activité se déplace et s'oriente, en ce temps de guerre, vers des problèmes d'actualité : réforme du code d'instruction criminelle et de justice militaire ; il interpelle le gouvernement sur le fonctionnement de la justice militaire. La vie parlementaire de Paul Meunier est caractérisée par la fidélité du corps électoral, le nombre de voix qu'il obtient à chaque élection reste presque constant et son activité intense qui, à chaque législature, semble axée sur un objectif qui change à chaque réélection. Paul Meunier est mort à Paris le 17 mai 1922, à l'âge de 51 ans‎

Referenz des Buchhändlers : LB86

‎(JUSTICE)‎

‎Après l’audience.‎

‎1914 Ollendorff Paris 1914. E.O. L’un des 10 ex sur Hollande, seul grand papier. Préface inédite du bâtonnier HENRI-ROBERT. Belle reliure in-8 demi maroquin bleu Roy, dos à 4 nerfs éclairci, tête dorée, couvertures conservées. Peu courant‎

Referenz des Buchhändlers : 10080

‎Ministère de la Justice‎

‎Ministère de la Justice‎

‎8 documents : 1) 5 vendémiaire An II de la République Française cautionnement fixé, à fournir par les greffiers, les juges de paix ceux des tribunaux de police 2 pages. 2) 5 frimaire an II renseignements sur chaque juge de pais avant renouvellement par cinquième de ceux-ci. 1 page.3) 15 Prairial an 10 un rappel aux citoyens, présidents commissaires de tribunaux 4) 24 frimaire an IV 5) 18 germinal an IV 6) 22 fructidor an 10 dépôt des signatures authentiques de juges afin d’éviter le fraudes et les contrefaçons 7) 16 messidor an II recouvrement des arriérages des droits d’enregistrement. 8) 18 fructidor an II sur fond publics de l’ordre judiciaire 2 exemplaires.‎

Referenz des Buchhändlers : 13190

‎Albert Fermé‎

‎Les grands procès politiques - Strasbourg d'après les documents authentiques‎

‎1868, Armand Le Chevalier, Paris. In-12, broché, 215pp. Couverture originale non conservée, sous feuille de papier cartonné. Tranche émoussée. Exemplaire satisfaisant‎

Referenz des Buchhändlers : HIS4093M

‎Collectif‎

‎Procès La Roncière. Deuxième édition augmentée des portraits de l'accusé et de Mademoiselle de Morell et de détails sur la Général de Roncière‎

‎1835, A. Wahlen, Bruxelles. 2e édition. In-12, broché, 128pp. Portraits des protagonistes en frontispice. Couverture originale conservée sous feuille de papier marbrée. Intérieur plaisant. Exemplaire satisfaisant‎

Referenz des Buchhändlers : HIS4091M