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‎RAMET (Henri).‎

‎La Madone de l'arsenic. L'affaire Lafarge‎

‎Toulouse, Editions Imprimerie Régionale, 1937 in-8, 186 pp., planches, broché. Quelques rousseurs. Envoi.‎

‎LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 229260

‎[1832 PROCES]‎

‎Religion saint-simonienne. Procès en la Cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832‎

‎Paris, Librairie saint-simonienne, Johanneau, 1832 in-8, 405 pp., broché. Dos un peu abîmé, rousseurs.‎

‎Paru le 19 octobre 1832 et tiré à 1000 exemplaires, ce volume donne le compte-rendu rédigé à la sauce saint-simonienne du premier procès de l'association, qui eut lieu devant la Cour d'assises de la Seine pour des motifs en réalité assez nébuleux, et qui dissimulaient mal une volonté politique de normalisation, en ce moment encore très instable pour la jeune Monarchie de Juillet.Fournel, p. 110. Rosanvallon, 133. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 230242

‎[PROCES DREYFUS]‎

‎Affaire Dreyfus. L' Instruction Fabre et les décisions judiciaires ultérieures‎

‎Paris, Editions du Siècle [puis :] P.-V. Stock, (1899) grand in-8, 332 pp., broché.‎

‎Un Supplément paraîtra dix ans plus tard (1909).L'ouvrage réunit les instructions dirigées contre Picquart et Leblois à la suite de la plainte du ministre de la Guerre du 12 juillet 1898.Lispschutz, 53 (ne signale pas le Supplément). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 230519

‎[PROCÈS ENFANTIN].‎

‎Religion saint-simonienne. Procès en police correctionnelle le 19 octobre 1832. Avec le portrait du Père, d'après un médaillon de M. Caunois, et celui de H. Fournel, d'après M. Decaine‎

‎Paris, à la librairie saint-simonienne, et chez Johanneau [Imprimerie de Carpentier-Méricourt], 1832 in-8, [2] ff. n. ch., 105 pp., un f. n. ch. d'errata, avec deux portraits-frontispices lithographiés, demi-chagrin fauve, dos à nerfs orné de doubles caissons à froid, coins en vélin vert, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffe inférieure frottée, coins abîmés, abondantes rousseurs.‎

‎Tirage à 1500 exemplaires.Notre recueil regroupe la publication officieuse saint-simonienne des deux procès successifs du père Enfantin et de ses disciples, en inversant l'ordre de tenue.RELIÉ À LA SUITE : Religion saint-simonienne. Procès en la Cour d'assises de la Seine, les 27 et 28 août 1832. Paris, à la librairie saint-simonienne, et chez Johanneau [Imprimerie de Carpentier-Méricourt], 1832, 405 pp., avec deux portraits lithographiés. Tirage à 1000 exemplaires.Fournel, 110.‎

Bookseller reference : 231144

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] FAUCHET (Claude)‎

‎Opinion sur le jugement du ci-devant roi‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 15 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député du Calvados.‎

Bookseller reference : 664978

‎[PROCES]‎

‎Procès de M. Berryer. Cour d'Assises du Loir-et-Cher‎

‎Paris, Louis Janet, 1832 in-8, [4]-215 pp., portrait, demi-chagrin brun, dos à nerfs orné, armes en pied (E. Thomas). Qqs rousseurs.‎

‎Légitimiste, mais raisonnable, l'avocat Pierre-Antoine Berryer (1790-1868) avait manifesté en 1832 son opposition à la tentative un peu folle de la Duchesse de Berry, mais il commit l'erreur d'accepter le mandat des principaux chefs légitimistes et d'aller aux devants de la princesse pour la dissuader d'organiser le soulèvement du Bocage vendéen. Il la rencontra dans une ferme isolée et eut avec elle un long entretien dans lequel il usa vainement de son éloquence. La duchesse persista dans ses projets qui se soldèrent, comme l'on sait, par une déroute complète. Cela suffit cependant à la police de Louis-Philippe pour l'arrêter, et le conduire à Nantes, de brigade en brigade, sous le sceau du secret. Il allait être traduit devant une commission militaire, quand la protestation du bâtonnier François Mauguin lui permit d'être renvoyé devant le jury de Loir-et-Cher, il fut acquitté, après une délibération record d'une minute.Une fois libre, Berryer appuya les pétitions en faveur de l'élargissement de la duchesse de Berry et poursuivit sa lutte avec le pouvoir, pour le plus grand bonheur des deux oppositions, républicaine et légitimiste, dont les intérêts se rencontraient souvent et qui faisaient parfois cause commune.Lemière, p. 492 (pour une autre relation du même procès).Relié à la suite : JANVIER (Eugène, Avocat). Consultation pour le Maréchal de Bourmont, poursuivi par contumace devant la Cour d'Assises de Loir-et-Cher à Blois. S.l., 1834, 45 pp. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 226054

‎[PROCÈS DU ROI].‎

‎Jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1792 - 1793 304 pièces en 5 forts vol. in-8, demi-toile gaufrée noire, dos lisses ornés de filets à froid (reliure du XIXe siècle). Des mouillures claires sur quelques pièces.‎

‎Très important recueil d'amateur réunissant essentiellement les opinions émises par le conventionnels sur le procès de Louis XVI, selon un genre qui a été très utilisé au XIXe siècle, malgré le caractère répétitif des textes. Seul le dernier volume regroupe les pièces officielles du procès.Chaque volume est précédé d'une table manuscrite des pièces qu'il renferme. La partie la plus importante regroupe évidemment les opinions des députés sur la mise en jugement, la culpabilité du Roi et sur la peine à infliger ; elles ont été heureusement disposées dans l'ordre alphabétique (plus ou moins strict), et dotées d'un numéro d'ordre (qui correspond à la personne et ne tient pas compte du nombre de ses avis). Dans la liste suivante, nous plaçons entre crochets le département du conventionnel, et la collation de son avis.I. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Barthélémy Albouys [Lot, 7 pp. et 13 pp.], François-Paul-Nicolas Anthoine [Moselle, 12 pp.], Eustache Asselin [Somme, 3 pp., 3 pp.], P.-J. Audouin [Seine-et-Oise, 15 pp.], Michel Azema [Aude, 30 pp.], Pierre Baille [Bouches-du-Rhône, 3 pp.], L. Bailly [Seine-et-Oise, 13 pp.], Charles-André Balland [Vosges, 4 pp., 7 pp.], Henry Bancal [Puy-de-Dôme, 32 pp.], Jean-François Barailon [Creuse, 16 pp.], Charles Barbaroux [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], Bertrand Barère de Vieuzac [Hautes-Pyrénées, 46 pp.], P.-C.-L. Baudin [Ardennes, 7 pp. et 15 pp.], Marc-Antoine Baudot [Saône-et-Loire, 18 pp.], Moïse Bayle [Bouches-du-Rhône, 8 pp.], C.-N. Beauvais [Paris, 8 pp. et 4 pp.], Louis-Étienne Beffroy [Aisne, 7 pp.], Joseph Becker [Moselle, 8 pp.], Bellegarde [Charente, 7 pp.], Bergoeing [Gironde, 8 pp.], Théophile Berlier [Côte-d'Or, 15 pp.], L. Bernard [Aveyron, 8 pp.], Charles-Ambroise Bertrand [Orne, 7 pp.], Bertucat [Saône-et-Loire, 7 pp.], Alexandre Besson [Doubs, 2 pp.], François-Simon Bezard [Oise, 11 pp. et 2 pp.], Jean-Baptiste Biroteau [Pyrénées-Orientales, 15 pp. et 4 pp.], Blutel [Seine-Inférieure, 4 pp.), Jean-Baptiste Bo [Aveyron, 4 pp.], Bodin [Indre & Loire, 7 pp.], Jacques Boilleau [Yonne, 27 pp., et 4 pp.], Boisset [Drôme, 3 pp.], Bordas [Haute-Vienne, 7 pp.], Gabriel Bouquier [Dordogne, 3 pp.], Pierre Bourbotte [Yonne, 10 pp.], Léonard Bourdon [Loiret, 19 pp. et 10 pp.], Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière [Manche, 14 pp.], Bousquet [Gers, 3 pp.], Boussion [Lot-et-Garonne, 8 pp.], Jacques-Pierre Brissot [Eure-et-Loir, 19 pp.], Brival [Corrèze, 7 pp.], Brunel [Hérault, 7 pp.], François Buzot [Eure, 12 pp.], Cadroy [Landes, 7 pp.], Jean-Marie Calès [Haute-Garonne, 6 pp.], Jean-Jacques-Régis Cambacérès [Hérault, 8 pp.], Armand-Gaston Camus [Haute-Loire, 15 pp.], Cappin [Gers, 8 pp.], Carra [Saône-et-Loire, 12 pp. et 4 pp.), Casenave [Basses-Pyrénées, 3 pp.], J. Cassanyes [Pyrénées-Orientales, 4 pp.], Charles-Antoine Chasset [Rhône-et-Loire, 2 pp.], Jean-Baptiste Cavaignac [Lot, 4 pp. et 14 pp.], Étienne Chaillon [Loire-Inférieure, 3 pp.], Marie-Joseph Chénier [Seine-et-Oise, 4 pp.], Étienne Cledel [Lot, 10 pp.], Anacharsis Cloots [Oise, 10 pp.], Nicolas de Condorcet [Aisne, 30 pp. et 4 pp.], Antoine Conte [Basses-Pyrénées, 8 pp. et 8 pp.], Vincent-Claude Corbel [Morbihan, 2 pp.], François Couhey [Vosges, 4 pp.], Georges Couthon [Puy-de-Dôme, 14 pp.], J.-A. Creuzé-Latouche [Vienne, 2 pp.), Jacques Dandenac [Mayenne & Loire = Maine-et-Loire, 4 pp.].II. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Boissy d'Anglas [Ardèche, 3 pp.], Pierre-Arnaud Dartigoyte [Landes, 4 pp. et 10 pp.], P.-C.-F. Daunou [Pas-de-Calais, 10 pp. et 16 pp.], Jean Debourges [Creuse, 2 pp.], Jean Debry [Aisne, 8 pp. et 8 pp.], Delamarre [Oise, 2 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph-Étienne Delcher [Haute-Loire, 10 pp.], Alexandre Deleyre [Gironde, 12 pp. et 14 pp.], Desacy [Haute-Garonne, 11 pp.], Bernard Descamps [Gers, 39 pp.], Camille Desmoulins [Paris, 9 pp.], L.-A. Devérité [Somme, 16 pp.], Drouet [Marne, 6 pp.], Duboë [Orne, 8 pp.], Dubignon [Ille-et-Vilaine, 6 pp.], Dubois-Crancé [Ardennes, 8 pp.], G.-S. Duchastel [Deux-Sèvres, 12 pp.], Roger Ducos [Landes, 8 pp.], Jean-François Ducos [Gironde, 3 pp.], Dugué-d'Assé [Orne, 3 pp.], J.-A. Dulaure [Puy-de-Dôme, 8 pp.], Dufriche-Valazé [Orne, 10 pp.], André Dumont [Somme, 6 pp.], L.-Ph. Dumont [Calvados, 4 pp.], Pierre-Charles-François Dupont [Hautes-Pyrénées, 6 pp.], Durand-Maillane [Bouches-du-Rhône, 3 pp. et 8 pp.], J. Dusaulx [Paris, 2 pp.], Engerrand [Manche, 6 pp.], Enlart [Pas-de-Calais, 7 pp.], Fabre de l'Hérault [8 pp.], Balthazard Fabre [Haute-Loire, 3 pp.], J.-P.-M. Fayau [Vendée, 11 pp.], P.-J.-D.-G. Faure [Seine-Inférieure, 7 pp. et 8 pp.], Jean Féraud [Hautes-Pyrénées, 18 pp.), Ferroux [Jura, 11 pp.], Joseph Fouché [Loire-Inférieure, 8 pp.], Fourmy [Orne, 7 pp.], François Gamon [Ardèche, 2 pp.], F.-C.-P. Garilhe [Ardèche, 3 pp.], Garnier [Charente-Inférieure, 12 pp.], Gaston [Ariège, 2 pp.], Gaudin [Vendée, 6 pp.], Armand Gensonné [Gironde, 19 pp.], Antoine Girard [Aude, 7 pp. et 3 pp.], Girault [Côtes-du-Nord, 6 pp.], Claude Glaizal [Ardèche, 8 pp.], M.-E. Guadet [Gironde, 48 pp.], Amand-Benoît-Joseph Guffroy [Pas-de-Calais, 11 pp.], Claude-Nicolas Guillermin [Saône-et-Loire, 26 pp.], Florent Guiot [Côte-d'Or, 7 pp.], Joseph Guiter [Pyrénées-Orientales, 6 pp. et 7 pp.], Pierre Guyomar [Côtes-du-Nord, 12 pp.], L.-B. Guyton [Côte-d'Or, 27 pp.], Jean-Baptiste Harmand [Meuse, 11 pp. et 2 pp.], Nicolas Hentz [Moselle, 8 pp. et 12 pp.].III. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Pierre-Louis Ichon [Gers, 6 pp. et 8 pp.), Jary [Loire-Inférieure], Jean Julien [Haute-Garonne, 11 pp.], Jouenne-Longchamp [Calvados, 3 pp.), Jean-Baptiste Jourdan [Nièvre, 8 pp.], Marc-Antoine Jullien [Drôme, 4 pp.], J.-F.-Auguste Izoard [Hautes-Alpes, 7 pp.], A.-Guy Kersaint [Seine-et-Oise, 10 pp. et 20 pp.], Jean-Baptiste Laboissière [Lot, 2 pp. et 7 pp.], J.-P. Lacombe-Saint-Michel [Tarn, 4 pp.], Jean-Baptiste Lacoste [Cantal, 10 pp.], Lakanal [Ariège, 6 pp.], Charles Lambert [Côte-d'Or, 4 pp. et 3 pp.], Lanjuinais [Ille-et-Vilaine, 14 pp.], Jacques-Léonard de La Planche [Nièvre, 4 p.], Herbès Latour [Basses-Alpes, 2 pp.], Lavicomterie [Paris, 4 pp. et 6 pp.], Lebreton [Ille-et-Vilaine, 3 pp.], Jean-Baptiste Le Carpentier [Manche, 3 pp. et 11 pp.], Jean-Baptiste Leclerc [Maine & Loire, 15 pp.], Cl.-N. Leclerc [Loir-et-Cher, 3 pp.], Lecointe-Puyraveau [Deux-Sèvres, 7 pp. et 22 pp.], Denis Lemaréchal [Eure, 4 pp.], L-M. Lepeletier [Yonne, 23 pp., manquent les pp. 13-16], Laurent Lecointre [Seine & Oise, 4 pp.], S.-P. Lejeune [Indre, 16 pp.], Lequinio [Morbihan, 11 pp. et 6 pp.], B. Lesterpt-Beauvais [Haute-Vienne, 2 pp.], Louis Louchet [Aveyron, 12 pp., et 12 pp.], de Jean-Baptiste Louvet [Loiret, 18 pp.], Pierre-Florent Louvet [Somme, 8 pp., et 4 pp.), P.-A. Lozeau [Charente-Inférieure, 44 pp.], Pierre Manuel [Paris, 7 pp.], Marat [Paris, 22 pp.], Pierre Marec [Finistère, 16 pp.], Nicolas-Joseph Marey [Côte-d'Or, 8 pp.], Jean-Baptiste Massieu [Oise, 3 pp.], CL-L. Masuyer [Saône-et-Loire, 6 pp.], Maure [Yonne, 3 pp.], Julien-Bernard-Dorothée Mazade [Haute-Garonne, 4 pp. et 3 pp.], Jean-Nicolas Méaulle [Loire-Inférieure, 11 pp. et 16 pp.], F. Mellinet [Loire-Inférieure, 10 pp.], Mennesson [Ardennes, 8 pp. et 6 pp.], Philippe-Antoine Merlin de Douai [Nord, 4 pp.], Merlin de Thionville [Moselle, 3 pp.], F. Meynard [Dordogne, 20 pp. et 27 pp.], Michet [Rhône-et-Loire, 7 pp.], Jean-Baptiste Milhaud [Cantal, 4 pp.], Mollevaut [Meurthe, 7 pp.], Joseph Monmayou [Lot, 4 pp.], François-Agnès Montgilbert [Saône & Loire, 24 pp.], Marie-François Moreau [Saône & Loire, 6 pp.], Morisson [Vendée, 10 pp. et 8 pp.], Étienne Neveu [Basses-Pyrénées, 6 pp.], Pierre-Claude Nioche [Indre & Loire, 10 pp., 2 pp. et 14 pp.).IV. Opinions des conventionnels sur le jugement de Louis XVI. Réunit les opinions de Charles-François Oudot [Côte-d'Or, 3 pp.], Paganel [Lot & Garonne, 12 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 8 pp.], Thomas Paine [Pas-de-Calais, 10 pp.], Silvain Ppéin [Indre, 6 pp.], Jean-Baptiste Personne [Pas-de-Calais, 3 pp.], Joseph Pemartin [Basses-Pyrénées, 6 pp. et 2 pp.], Jean-Augustin Pénières [Corrèze, 3 pp.], Pétion [Eure-et-Loir, 19 pp.], Mihcel-Edme Petit [Aisne, 10 pp. et 14 pp.], Claude-Lazare Petit-Jean [Allier, 7 pp.], J. Pinet [Dordogne12 pp.], Noël Pointe [Rhône et Loire, 6 pp. et 4 pp.], Philippe-Laurent Pons [Meuse, 2 pp.], Porcher-Lissaunay [Indre, 3 pp.], Louis Portiez [Oise, 6 pp.], Joseph-Clément Poullain-Grandprey [Vosges, 4 pp. et 6 pp.], François Poultier [Nord, 4 pp. et 10 pp.], Pressavin [Rhône-et-Loire, 10 pp.], P.-L. Prieur [Marne, 15 pp.], Claude-Charles Prost [Jura, 4 pp. et 8 pp.], Léonard-Joseph Prunelle [Isère, 15 pp. et 8 pp.], N.-M. Quinette [Aisne, 4 pp.], Jean-Paul Rabaut [Aube, 11 pp.], Just Rameau [Côte-d'Or, 10 pp.], Ramel [Aude, 7 pp.], Louis-Marie Réveillère-Lepaux [Mayenne & Loire, 10 pp. et 15 pp.], C.-A.-B. Reynaud [Haute-Loire, 4 pp.], Ribet [Manche, 4 pp.], Ricord [Var, 8 pp. et 8 pp.], F.-J. Riffard-Saint-Martin [Ardèche, 16 pp.], Augustin Robespierre [Paris, 6 pp.], Maximilien Robespierre [Paris, 12 pp. et 20 pp.], Roussel [Meuse, 14 pp], Rouzet [Haute-Garonne, 11 pp. et 7 pp.], D. Roy [Seine & Oise, 6 pp.], Claude-Antoine Rudel [Puy-de-Dôme, 6 pp.], Salle [Meurthe, 16 pp. et 6 pp.], Gabriel-René-Louis Salmon [Sarthe, 3 pp.], Jean-Bon Saint-André [Lot, 15 pp. et 16 pp.], Saint-Martin [Ardèche, 3 pp.], Saint-Just [Aisne, 14 pp.], Second [Aveyron, 32 pp.], P.-C.-F. Seguin [Doubs, 3 pp.], Joseph Serre [Hautes-Alpes, 10 pp. et 12 pp.], Sergent [Paris, 20 pp. et 3 pp.], Joseph Sevestre [Ille-et-Vilaine, 4 pp.], Jean-Baptiste Soulignac [Haute-Vienne, 3 pp.], J.-L. Tallien [Seine & Oise, 2 pp.], A.-C. Thibaudeau [Vienne, 6 pp. et 15 pp.], Didier Thirion [Moselle, 4 pp.], J.-J. Thomas [Paris, 11 pp. et 4 pp.], Thibault [Cantal, 6 pp.], Thuriot [Marne], 7 pp;), Ch.-N. Tocquot [Meuse, 4 pp.], Louis Turreau [Yonne, 6 pp.], Vadier [Ariège, 10 pp.], Antoine-Hubert Wandelaincourt [Haute-Marne, 2 pp.], Louis-Alexandre-Jacques Vardon [Calvados, 3 pp.], Vergniaud [Gironde, 16 pp.], Théodore Vernier [Jura, 6 pp.], Jacques-Joseph Viennet [Hérault, 6 pp], Viquy [Seine & Marne, 2 pp.].V. 1. DUFRICHE-VALAZÉ (Charles-Élisabeth) : Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 novembre 1792, sur les crimes du ci-devant Roi, dont les preuves ont été trouvées dans les papiers recueillis par le comité de surveillance de la Commune de Paris. Premier rapport sur les crimes de Louis Capet. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 28 pp. Martin et Walter, 33079. - 2. MAILHE (Jean) : Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, le 7 novembre 1792 [sur la capacité du Roi à être jugé]. Le Mans, Imprimerie de Monnoyer, 1792, 27 pp. Selon le projet de décret, le roi peut être jugé par la Convention.Trois commissaires pris dans l'Assemblée seront chargés de recueillir toutes les pièces et preuves relatives aux délits imputés à Louis XVI. Les pièces collationnées seront remises au roi et à ses avocats. Martin & Walter, 22416. - 3. LINDET (Robert) : Rapport qui a précédé l'acte énonciatif des crimes de Louis Capet ; lu à la Convention nationale, au nom de la commission des vingt-un, le 10 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1793, 22 pp. La brochure comprend la liste des vingt-et-un conventionnels chargés de rédiger l'acte énonciatif des crimes imputés à Louis XVI. Avocat, député de l'Eure à la Convention, Lindet vota la mort du roi sans appel, contrairement à la position des Girondins. Dans cette brochure, et avant la lecture de l'acte d'accusation, Robert Lindet fait un rapide exposé de la conduite de Louis XVI depuis le début de la Révolution. Martin & Walter, 21574. - 4. Procès-verbal de la Convention nationale. Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 27 pp. - 5. Inventaire des pièces recueillies par la commission des vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet ; & procès-verbaux de la remise qui lui a été faite au Temple des copies des mêmes pièces, & de la communication qui lui a été donnée des originaux de celles insérées au deuxième et troisième inventaires. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 26 pp., 210 pp. (mal chiffrées 110), 2 pp. - 6. Troisième recueil. Pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792 ; déposées à la Commission extraordinaire des douze, établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer au Château des Tuileries, & cotés par le ministre de l'intérieur, & les secrétaires, lors de la remise qu'il en fit sur le bureau de la Convention. Tome second. Paris, Imprimerie nationale, 1793, [2] ff. n. ch., 292 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - 7. SÉZE (Raymond de) : Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1792, titre, 49 pp. MW 31 535. - 8. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention ; précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1792], 8 pp. - 9. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? Paris, Imprimerie nationale, s.d. [1793], 43 pp. Résultats nominatifs des votes, classés par département (de la Haute-Garonne à l'Yonne, puis de l'Ain au Gard). - 10. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'États ? - 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera t-il soumis à la ratification du peuple ? - 3° Y aura t-il un sursis, ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Paris, Imprimerie nationale, 1793, titre, 71 pp. - 11. La Convention nationale au Français. [Paris], Imprimerie nationale, s.d. [1793], 6 pp. Annonce de l'exécution du Roi ("Le tyran n'est plus"). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 233613

Livre Rare Book

Librairie Historique Fabrice Teissèdre
Paris France Francia França France
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‎[PROCÈS DE TIRANA].‎

‎Le Procès des espions parachutés en Albanie. Compte-rendu sténographique des débats du procès de Tirana (24 mai - 6 juin 1950). Préface de Georges Fournial.‎

‎Paris, Éditions sociales, 1950, in-8, 201 pp., [2] ff. n. ch., avec 24 illustrations hors texte, broché.‎

‎Procès à la mode stalinienne intenté à Etem Çako, Kasëm Zhupa et Llukman Lutfiu, accusés d'avoir été envoyés par Tito pour déstabiliser le régime d'Enver Hoxha, et évidemment condamnés à mort (la sentence fut exécutée, contrairement aux affirmations du préfacier). Cette préface du militant communiste Georges Fournial (1905-1994) offre au demeurant un sidérant morceau d'anthologie stalinienne sans aucune prise de distance. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 233670

‎[PROCÈS de LOUIS XVI] JAUFFRET (Louis-François)‎

‎Histoire impartiale du procès de Louis XVI ci-devant roi des français, ou recueil complet et authentique de tous les rapports faits à la Convention Nationale, concernant le procès du ci-devant Roi, des diffèrentes opinions des représentans du Peuple ou des Particuliers, prononcés à la Tribune nationale, ou publiées par la voie de l'impression ; enfin de toutes les Pièces qui entreront dans l'instruction de ce grand procès, jusqu'au jugement définitif inclusivement‎

‎Paris, Perlet, 1792 8 tomes en 4 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisse orné (reliure vers 1820). Frottements sur les plats.‎

‎Ce recueil constitue, avec Le Pour et le Contre, le principal outil de travail pour qui s'intéresse au procès de Louis XVI.Tourneux, I, 3581.Bon exemplaire. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 232567

‎[PROCÈS].‎

‎Mémoires.‎

‎Lyon et Grenoble, 1798 - 1807 14 pièces en un vol. in-4, demi-basane fauve, dos à nerfs orné de filets et pointillés dorés, pièce de titre cerise, coins en vélin, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, mors fendus, coins abîmés.‎

‎Important recueil de mémoires juridiques dans des procès se déroulant après la Révolution, essentiellement sous le Consulat et l'Empire, dans des matières commerciales ou successorales, et intéressant surtout des parties établies à Lyon ou à Grenoble :I. Mémoire justificatif pour Claude, Gilles et Mathieu Jacquier, frères, négocians à Lyon. Grenoble, J.-M. Cuchet, J. Alllier, s.d. [novembre 1805], 57 pp., 18 pp. [pour la Consultation, qui fait suite]. Un seul exemplaire au CCF (Tarbes). Les frères Jacquier étaient accusés d'avoir acheté et recelé des marchandises provenant d'un vol. - II. MÉJAN (Maurice) : Plaidoyer prononcé par M. Méjan, avocat en la Cour de cassation et au Conseil des prises, devant la Cour de justice criminelle, dans le procès des faux-monnayeurs ; pour le sieur Rigonaud, banquier de Limoges, et son épouse. [Paris], C. F. Patris, s.d. [1805], titre, 69 pp. imprimées sur papier bleuté. Aucun exemplaire au CCF. Dans cette affaire jugée à Paris en thermidor an XIII [août 1805], Rigonaud et sa femme furent acquittés. - III. [LUCOTTE (Edme-Aimé) :] Observations sur le jugement qui pour la deuxième fois condamne à mort, Toussaint-Pascal Laure, habitant de Marseille, le 6 Messidor an VI [24 juin, 1798], au Conseil de révision. Marseille, Élisabeth Martin, s.d. [1798], 11 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF). Très rare intervention du chef de brigade Lucotte (1770-1825) en faveur d'un marin, nommé Laure, qui avait été deux fois condamné injustement à mort. Lucotte prouva que, le jour même où Laure avait été dénoncé comme chef d'un attroupement de compagnons de Jéhu, qui en l'an III, égorgent des prisonniers détenus pour opinions dites révolutionnaires, il se battait en mer contre les Anglais, et se sauva à la nage sur les côtes de la Ligurie, pour éviter la captivité. Dans un premier temps, cette prise de position valut à Lucotte la destitution de ses grade et fonction le 18 Messidor an VI [6 juillet 1798], mais cette sanction fut révoquée par le Directoire qui, le 19 Brumaire an VII [9 novembre 1798] le mit à là disposition du général en chef Kilmaine, en lui recommandant de lui donner de l'avancement à l'armée d'Angleterre. XDe fait, il fut nommé général de brigade le 1er frimaire an VII [21 novembre 1798)] puis confirmé dans ce grade le 28 pluviôse an VIII. - IV. Mémoire pour Jean Talon, négociant à Nismes, appelant d'un jugement rendu par le tribunal civil de Lyon, section correctionnelle ; contre les sieurs Métra et Peilleux, Garnaud (...), tous négocians à Lyon, parties civiles, plaignantes et intimées. Lyon, Imprimerie de Fr. Mistral, s.d. [1804], 31 pp. Un seul exemplaire au CCF (Nîmes). - V. Plaidoyer pour Madame de Courlande-Saxe, veuve de Charles-Emmanuel, prince de Carignan, tutrice de Charles-Albert de Carignan, son fils ; contre M. Joseph-Marie de Savoie. Lyon, Imprimerie de J. B. Kindelem, an XII [1803], 74 pp., avec un tableau généalogique en dépliant. Aucun exemplaire au CCF. Très rare : il s'agit d'un procès opposant Marie-Christine de Saxe (1779-1852) au nom des intérêts de son fils mineur Charles-Albert de Savoie-Carignan (1798-1849, qui sera roi de Sardaigne en 1831) à son neveu par alliance Joseph-Marie de Savoie-Villafranca, dit le Chevalier de Savoie (1783-1825), pour une question de droit apanagique. - VI. Réplique de C. O. J. Baroud, demeurant ordinairement à Paris, défendeur en garantie ; contre Messieurs Grand, Putod et Seignoret, négocians à Lyon, demandeurs (...) [Avec :] Observations pour M. Baroud (...). Lyon, Imprimerie de Rusand, s.d. [1807], 40 pp., un f. n. ch., 13 pp. Aucun exemplaire au CCF. Le Lyonnais Claude-Odilon-Joseph Baroud (1755-1824) était un célèbre financier et spéculateur impliqué avant la Révolution dans l'affaire de la nouvelle Compagnie des Indes. - VII. Réplique pour M. Pomaret, demeurant à Paris ; contre MM. Grand, Putod et Seignoret, négocians à Lyon (...). Lyon, Imprimerie de Pelzin et Drevon, 1807, 38 pp. Un seul exemplaire au CCF (Lyon). Il s'agit de la même affaire qu'au numéro VI. - VIII. [MENOUX :] Plaidoyer pour Mme Auriol, contre MM. de Pulignieu et consorts. Lyon, Pelzin et Drevon, s.d. [1806], 162 pp. Un seul exemplaire au CCF (Lyon). - IX. Faits et moyens plaidés aux audiences de la Cour d'appel de Grenoble, première section ; pour M. Louis Saint-Geneys, curé de Manas, & M. Joseph Saint-Geneys, propriétaire au même lieu ; l'un administrateur, & l'autre tuteur de droit de Louis Saint-Geneys, intimés (...). Grenoble, J.-L.-A. Giroud, s.d. [1806], titre, 99 pp., 6 pp. de pièces justificatives. Aucun exemplaire au CCF. - X. Mémoire pour MM. Montlovier et Gaillard ; contre le sieur Saint-Genest, curé de Manas. Grenoble, J. Allier, s.d. [1806], titre, 24 pp., 36 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XI. Consultation sur le procès des sieurs Gaillard et Montlovier, contre le sieur Saint-Geneys, curé de Manas, et son neveu. Grenoble, J. M. Cuchet, s.d. [1806], titre, 20 pp., un f. n. ch. Aucun exemplaire au CCF. - XII. Mémoire pour les sieurs Saint-Geneys, contre les sieurs de Montlovier & Gaillard ; en réponse à la consultation du 4 avril 1806. Grenoble, J.-L.-A. Giroud, s.d. [1806], 17 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XIII. Laurent Montlovier, ancien conseiller, maître aux comptes, à ses juges et à ses concitoyens. Grenoble, J. Allier, s.d. [1806], 14 pp. Aucun exemplaire au CCF. - XIV. Étienne-André Bon, avoué licencié en la Cour d'appel de Grenoble, à Laurent Montlovier et au public. Grenoble, J.-L.-A. Giroud, s.d. [1806] 20 pp.Les pièces IX à XIV concernent toutes une sordide affaire de détournement de succession qui aurait été commise par le curé de Manas aux derniers moments de Jean-Denis de Montlovier (1733-1804), avocat au Parlement du Dauphiné et homme de lettres.‎

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‎Trial Raymond Rescanières André‎

‎Guide pratique d'interprétation radiologique : Par R. Trial ... et A. Rescanières ... 2e édition‎

‎Vigot frères impr. Baguenier Desormeaux 1960 507 pages 1960. 507 pages.‎

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Démons et Merveilles
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‎Georges Trial‎

‎TRIAL Georges LE ROMAN DU GORILLE éd Gallimard Nrf exemplaire DU SP‎

‎1936 1936. TRIAL Georges LE ROMAN DU GORILLE éd° Gallimard / Nrf exemplaire du SP 1936‎

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Démons et Merveilles
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‎R.TRIAL ET A.RESCANIERES‎

‎Guide pratique de techanique du radiodiagnostic‎

‎Sans date.‎

‎Bon état‎

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Démons et Merveilles
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‎Trial Rescanières‎

‎Guide pratique d'interprétation radiologique fascicule premier (appareil respiratoire appareil cardio-vasculaire)‎

‎Vigot frères 1952 208 pages in8. 1952. Broché. 208 pages. illustré de nombreux schémas‎

‎Bon Etat couverture jauni dos frottés bonne tenue intérieur jauni mais propre et lisible‎

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Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
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‎[DROIT, PROCES] - SAVANT (Jean) -‎

‎Le proces de Vidocq.‎

‎Paris, Le club du meilleur livre, 1956; in-8, 338 pp., cartonnage de l'éditeur. Exemplaire numeroté 1312/6000.‎

‎Exemplaire numeroté 1312/6000.‎

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‎[PROCES] - POTTECHER (Frederic) -‎

‎Le proces de Dallas.‎

‎Paris, Le cercle du nouveau livre d'histoire, 1965; in-8, 279 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[PROCES POLITIQUE] - FERMÉ (Albert) -‎

‎Les grands proces politiques Strasbourg d'après les documents authentiques.‎

‎Paris, ARMAND LE CHEVALIER, 1868; in-12, 225 pp., br. 2e editions.‎

‎2e editions.‎

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‎[PROCES ]‎

‎Procès barbie l'agence France-Presse raconte.‎

‎, Agence france-presse, 1987; in-8, 263 pp., br.‎

‎.‎

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‎[PROCÈS] - VILLIERS (Jacques trémolet de ) -‎

‎L'affaire Touvier chronique d un procès en idéologie.‎

‎, Dominique martin morin, 1994; in-8, 383 pp., br.‎

‎.‎

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‎[PROCES]‎

‎100 ans de grands procès.‎

‎Strasbourg, Dna hors serie, s.d.; in-folio, 147 pp., br. Faits divers volume 2 crimes et affaire d 'état devant les cours d assises et de justice.‎

‎Faits divers volume 2 crimes et affaire d 'état devant les cours d assises et de justice.‎

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‎[PROCÈS] - POTTECHER (Frederic) -‎

‎Les grands procès de l'histoire.‎

‎Paris, Marabout histoire, 1986; in-12, 319 pp., br.‎

‎.‎

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‎[PROCES] - MICHAL (Bernard) -‎

‎Le procès de nurembers.‎

‎Paris, Francois beauval , 1969; in-12, 305-295 pp., br. Les 2 volumes.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES, DREYFUS] - BERTIN (Présenté par /Claude) -‎

‎Dreyfus.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 230-238 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

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‎[PROCES]‎

‎Dreyfus.‎

‎Geneve, Editions crémille , 1996; in-12, 229-237 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. En 2 volumes.‎

‎En 2 volumes.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Charlotte Corday.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1995; in-12, 234 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Sade.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 222 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Le courrier de Lyon.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 222 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Marie Stuart.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 226 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES FRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎La bande à bonnot.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1995; in-12, 234 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Les procès de moscou.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 232-224 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Le collier de la reine.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 232 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Urbain grandier.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 232 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Pétain.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1995; in-12, 232-242 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Petiot.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 230 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Le scandale de panama.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1996; in-12, 230 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[LES GRANDS PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Danton.‎

‎Paris, Editions de Crémille, 1995; in-12, 230 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[PROCES]‎

‎Les grands procès de l'histoire de france - pétain.‎

‎, Editions de saint-clair, 1966; in-8, 305 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Les grands procès landru - ravaillac.‎

‎Genève, Editions de crémille, 1995; in-12, 253 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[PROCES] - BERTIN (Claude) -‎

‎Petain tome premier.‎

‎Genève, Editions de Crémille, 1995; in-12, 233 pp., cartonnage de l'éditeur. Série les grands procès.‎

‎Série les grands procès.‎

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‎[PROCES]‎

‎Les grands procès.‎

‎Paris, France loisirs, 1995; in-4, 318 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

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‎[PROCES] - POTTECHER (Frédéric) -‎

‎Grands Procès : Dallas tome 2.‎

‎, Arthaud, 1965; in-8, 290 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

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‎Bérard des Glajeux M.‎

‎Les passions criminelles, leurs causes et leurs remèdes‎

‎Plon Nourrit et Cie Broché 1893 In-8, (18.5x12 cm), broché, 265 pages, souvenirs d'un président d'assises ; nom à la plume sur la couverture, traces sur les plats insolés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Anonyme‎

‎Ce 'vieux Renard'‎

‎Semailles Brochure 1951 In-8, (21x14 cm), brochure, 20 pages, opinions et témoignages sur la révision du procès de Philippe Pétain vu en 1951 ; plats salis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Fonrémis Marcel de‎

‎Procès et condamnation à mort de Pierre-Ignace de Fonrémis de la Mothe, conseiller du Roi, lieutenant particulier du Sénéchal au siège présidial de Saintes, guillotiné à Rochefort le 13 Germinal 1794‎

‎Imprimerie nouvelle A. Bellier et Cie Broché 1889 In-8 (16x25 cm), broché, 84 pages, procès collationné et mis en ordre par son arrière-petit-fils Marcel de Fonrémis ; dos absent, réparé avec du papier scotch, pliures et rousseurs sur les plats, petits manques papiers par endroits, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Maspero François‎

‎Procès à Prague. Le V.O.N.S. : comité de défense des personnes injustement poursuivies - Peter Uhl, Vaclav Havel, Jiri Dienstbier, Vaclav Benda, Otta Bednarova et Dana Nemcova devant leurs juges, 22-23 octobre 1979‎

‎Maspero François Cahiers Libres Broché 1980 In-8 (11,6 x 20,2 cm), broché, 190 pages, Cahiers libres 361 ; dos et bords des plats insolés, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Collectif‎

‎"Cahiers de la réconciliation n°9, Devant la ""justice"", procès e France et de Suisse"‎

‎Cahiers de la réconciliation Agrafé 1975 In-8 (13,5 x 21 cm.), agrafé, couverture illustrée, 40 pages, Mensuel de Langue Française du Mouvement International de la Réconciliation, n°9, 1er Septembre 1975 ; menus incidents aux plats légèrement défraîchis, dos et coiffes un peu frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Souchon Louis‎

‎Accusé, taisez vous : les dessous d'une affaire‎

‎La Table Ronde Broché 1970 In-12 (14,2 x 20 cm), broché, 252 pages, préface de Frédéric Pottecher ; pliure sur le dos bruni, bords des plats frottés, intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Gayot de Pitaval François‎

‎Causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens qui les ont décidées, Tome IV‎

‎A Paris, chez Guillaume Cavelier, ruë Saint Jacques, près la Fontaine Saint Severin, au Lys d'Or Relié 1736 In-12 (10,5 x 16,5 cm), reliure plein veau, dos à cinq nerfs ornés de caissons dorés, tranches mouchetées rouges, gardes couleurs, 512 pages, l'auteur n'est mentionné qu'en tant que M.***, Avocat au Parlement ; quelques marques d'usure aux coiffes, coins et plats, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Soulié Maurice‎

‎Les Procès célèbres des Etats-Unis‎

‎Payot Broché 1932 In-12 (13,5 x 19,4 cm), broché, 270 pages, illustrations hors texte ; mors légèrement frottés, petites traces sur le dos, bel état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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‎Chauveau Ernest‎

‎Conseils pratiques aux personnes qui comparaissent en justice‎

‎Chauveau Ernest Brochure 1903 In-8 (13,5 x 22 cm), brochure, 44 pages ; tampon de bibliothèque, mors fendus, brunissures sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

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