‎Procès‎

‎Revolte des Canuts Cour des Pairs.‎

‎PROCES DES PREVENUS D'AVRIL [...] Catégorie de Lyon.‎

‎A Lyon, chez tous les libraires, 1835 1 demi basane, dos orné., plats, coins et coiffes frottés. in-8, f.t., portrait en frontispice, titre, 582 pp., 6 portraits lthographiés, dessinés par Léopold Massard et Alphonse Urruty, joint une coupure de presse: "C'est nous les Canuts..", par Fernand Rude ;‎

‎Revolte des Canuts.Sans le procés "des défenseurs" (88 pages) annoncé dans la page de titre.Un premier volume paru en 1834 sous le titre "Affaire du mois d'avril 1834. Acte d'accusation" (327 pages) forme le tome 1.‎

Riferimento per il libraio : 14947

‎MICHAL (L.) et FLEURY-PELLAT.‎

‎Mémoire pour MM. Rozier et consorts, propriétaires d'usines mues par la rivière de l'Auron, contre MM. Chuzel et consorts propriétaires de prairies situées en amont.‎

‎Grenoble, imp. Prudhomme, 1864, 1 br., petite mouillure sur la 1ère de couverture. in-4 de 34 pp. ;‎

‎Conflit entre usiniers et agriculteurs pour le partage et l'utilisation de l'eau de la rivière Auron.La rivière l''Auron qui coule en Valloire (Isère), prend sa source sur la commune de la Côte-St-André. Elle arrose les prairies et alimente les usines sur les communes de Beaufort, St-Barthélémy, Beaurepaire, Lenslectang, Moras et se jette dans le Rhône à St-Rambert.‎

Riferimento per il libraio : 15223

‎MEJAN (Maurice).‎

‎CONSULTATION POUR LES Cens GODECHAUX-MAYER ET COHEN, NEGOCIANS A METZ; CONTRE LES Cens VANDERBERG, HOFFMANN, OUIN ET AUTRES, SE DISANT MEMBRES DE LA COMPAGNIE ROCHEFORT.Querstion: Les actions résultantes, au profit des porteurs et endosseurs, des lettres de change et effets commerciaux souscrits par les fournisseurs du gouvernement, sont-elles de la compétence des tribunaux de commerce ? Le jugement de ces actions est-il exclusivement attribué à l'autorité administrative par l'arrété du 23 brumaire an X ?‎

‎A Paris, imp. Brasseur, 1802, 1 br., sans couverture. in-4, titre, 28 pp., légère mouillure ;‎

‎La Compagnie Rochefort chargée d'une fourniture de subsistances pour le gouvernement avait mis en circulation des lettres de change à raison desquelles elle fût assignée devant le tribunal e commerce de Paris par les sieurs Godechaux-Mayer et Cohen négociants à Metz. Elle déposa un déclinatoire fondé sur ce qu'un arrété du gouvernement l'avait autorisé, aprés la résiliation du traité, à compter de clerc à maitre, et qu'un autre arrété du 23 brumaire an 10 avait évoqué devant l'autorité administrative ces sortes d'affaires.‎

Riferimento per il libraio : 15242

‎SEZE (Raymond de). - HUBER (Barthélémy).‎

‎Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Huber nommé à l'une des places de Commissaire de la Trésorerie Nationale.‎

‎Paris, imp. Prault, 1791, 1 br., sans couverture. in-4, titre, 25 pp., bandeau dessiné par Jean-Michel Papillon, 1 feuillet détaché ;‎

‎Dans ce mémoire, Raymond de Sèze, est le défenseur de Barthélémy Huber dit "de Londres", confident de Necker, commissaire administrateur de la Compagnie des Indes, qui vient d'être nommé Commissaire de la Trésorerie à l'Assemblée Nationale. Il accusé par les membres de l'Assemblée de banqueroute, agiotage et de ne pas être français.Raymond de Cèze, né à Bordeaux, magistrat, homme politique. Conseiller de Marie-Antoinette dans l'Affaire du Collier de la Reine. Défenseur de tronchet et Malesherbes. Il plaide la défense de Louis XVI devant la Convention. Elu à l'Académie Française, Pair de France, Franc-maçon, il appartenait à la loge "les Neufs Soeurs" qui fût celle de Voltaire.‎

Riferimento per il libraio : 15250

‎factum MEJAN (Maurice).‎

‎Mémoire pour la dame Françoise Desplantes, veuve Vernier; et Toussaint Gleyze, son second mari, défendeurs; contre les soi-disant enfans Desverneys, demandeurs.‎

‎Paris, imp. Nouhaud, 1802, 1 br., sans couverture. in-4 de 43 pp. ;‎

‎"[...] En 1730, Antoine Desverneys, qu'on donne aujourd'hui pour un enfant craintif, mais que les mémoires du temps présentent comme un libertin effréné, obtint du prince des lettres de bénéfice d'age [...] Dés-lors, sans frein comme sans morale, livré aux désordres de la jeunesse et à la fougue des passions, sa vie ne fût plus qu'un tissu d'erreurs et de maux. [...] Le 10 aout 1932, étant à la chasse à Montpellier, il prit querelle avec Claude Perron, garde-chasse du marquis de Chevrières, et le tua. [...] Cette affaire prit la tournure la plus grave. Desverneys n'en évita les déplorables résultats, qu'en se dérobant aux recherches de la justice. Lyon fut son refuge. [...] Pendant qu'Antoine Desverneys se livrait, à Lyon aux plaisirs de l'amour, le présidial de Bourg le livrait au glaive de la justice. Convaincu du meurtre de Perron, il fut condamné, par jugeemnt du 5 avril 1735, à être pendu sur la place du Tirailler. [...]".‎

Riferimento per il libraio : 15279

‎RIEUSSEC (Justinien).‎

‎Mémoire pour Jean-Baptiste Touzet, propriétaire à Boen, fils et héritier de Marguerite Donzy, femme Touzet, intimé; contre Barthelemi Allognier, demeurant à Boen, fils et héritier de Marguerite Donzy, femme Allognier; et encore héritier de Jean-Baptiste Allognier son frère, appelant.‎

‎A Lyon, imp. Kindelem, 1793, 1 br., sans couverture. in-4 de 27 pp., bandeau gravé par Gritner ;‎

‎"Deux soeurs portaient le même prénom. Leur père a institué l'une d'elle son héritière universelle. Le mot dont il s'est servi pour désigner celle qu'il a appelée, est clair et précis. Cependant on veut établir le contraire, et démontrer que ce mot n'a pas la signification que l'usage, la grammaire et la jurisprudence lui donnent. Tel est le sujet de la cause neuve et bizarre soumise à la décision du tribunal d'appel. L'esprit de chicane d'un avide praticien de village, et le ressentiment d'une mère offensée, furent la source de ce procés [...]".Boen à proximité de Lyon.‎

Riferimento per il libraio : 15304

‎MEMOIRE POUR LES PREVOT DES MARCHANDS, ET ECHEVINS DE LA VILLE DE LYON, dans l'instance présente en la Cour de Parlement, sur leur opposition à l'arrêt du 18 janvier 1770, servant de réfutation à une requête donnée par le Lieutenant-Général en la Sénéchaussée de la même ville, signée de lui & de Nolleau son procureur.‎

‎A Lyon, imp. D'Aimé de La Roche, 1770, 1 br., sans couverture. in-4 de 62 pp. ;‎

‎Les Prévot des Marchands de Lyon administrateurs des hopitaux de Lyon, poursuivent en justice monsieur Pupil de Myons, Lieutenant-Général en la Chénéchaussée et Président des Hopitaux de Lyon, qui veut réunir en une seule administration la Charité et l'Hotel Dieu.‎

Riferimento per il libraio : 15546

‎Factum PONAT (Jean-Baptiste de).‎

‎Advertissement pour Pierre & Jean Durif, Jean Crest & Dominique Peyre, marchands d'Oysans (Bourg d'Oisans), demandeurs en cas d'excez. Contre Charles Mazet, dit Belle-Chasse, capitaine au régiment de Carignan; & Crespin son frère, cavalier eu régiment de la Marcousse; Estienne Durif, dit Duplan, lieutenant en celuy de S. Damian; Et Jean Roure mareschal, defendeurs & accusez.‎

‎s.l., s.n, s.d. (vers 1650), 1 br., sans couverture. In-4 de 7 pp. ;‎

‎Procés contre des soldats qui ont pourchassés et agressés des marchands de Bourg d'Oisans."[...] le lendemain, que le dit Peyre allant à la messe, fut battu & assassiné à coups de bastons, & poursuivy l'espée aux reins [...] Charles Mazet dit Belle-Chasse voyant que le dit Peyre n'avoit pas esté assez maltraitte [...] seroit allé dans le village d'Oz (Alpe d'Huez), lieu de la demeure dudit Peyre [...].‎

Riferimento per il libraio : 15756

‎Factum DENANTES.‎

‎Consultation. Gaspard Buissière contre l'Etat.‎

‎Grenoble, imp. Barnel, s.d. (1850), 1 br., couverture muette. in-4 de 32 pp. ;‎

‎Le sieur Gaspard Buissière se dit possesseur d'une forêt située sur la commune de Pommiers la Placette (isère), dans la montagne de la Grand Sangle, ayant appartenu aux Chartreux. A la révolution les forêts des Chartreux devinrent Biens Nationaux, et furent en partie vendues à des fermiers de la commune. Dans ce factum, l'administration forestière conteste les droits de propriété du sieur Gaspard Buissière.Lieux cités: Voiron - Bois du mas de Tante-Bilon ou Charminelle - Bois du Petit Mollot - Bois du Grand Mollot - Pointe du Grand Sangle ou Grand Single. - Pommiers la Placette - Voreppe - Chalais - Bois du Petit et Grand Roise - Rocher de la Bannette - Saint Julien de Raz - Pra Fanton - Grande Masse.Personnes citées: Gaspard Buissière, Jacquier, David, Delphin, Joseph Brun, chevrot, Tizier, François Guichard, François Eymard, Jacques Genève, Frédéric Cochet, Farnéron, Jarrain, Théodore Marquis, Cochat, Chénedolet, Chavand, Sirand Pugnet Grèle, Sappey, François Expilly, Trouilloud.‎

Riferimento per il libraio : 15778

‎(Embrun).‎

‎Factum - Pour servir d'advertissement, pour maistre Bernard Jame. Contre messire Jean Brunenc, chanoine.‎

‎s.l., s.n., s.d. (vers 1644), 1 broché. in-4 de 7 pages ;‎

‎Procés entre maitre Bernard Jame, procureur au baillage d'Embrun (Hautes-Alpes) et Jean Brunenc, chanoine de l'église Notre-Dame d'Embrun, au sujet d'une affaire de dettes.Nom cités: Bernard Jame. - Jen Brunenc. - Suzanne Chafard. - Jean Chafard. - Chapa. - Cabiscol. - sieur de l'Ange, chanoine. - Guérin.Lieux cités: Embrun. - Grenoble. - Savines. -‎

Riferimento per il libraio : 17047

‎Factum DE CHALEON DE CHAMBRIER.‎

‎Précis pour Me Pierre Jullien de Fonzine, avocat à la Cour (Grenoble). Contre dame Françoise Forel veuve de Me. Ennemond Jullien, aussi avocat en la Cour (Grenoble).A la suite:- Acte de répudiation de la Dame Forel. Du cinquième mars 1749. Pardevant nous Antoine Joubert de Montlevon dans nôtre Hôtel.A la suite:- Observations pour Me Pierre Jullien de Fonsine.‎

‎A Grenoble, imp. Faure, 1751, 1 broché, sans couverture. in-4 de 27 pages, (2) pages et 9 pages ;‎

‎Affaire d'héritage.Noms cités: Pierre Jullien de Fonzine (ou Fonsine), Françoise Forel, Ennemond Jullien, Comte de Tonnerre, Baffert, Barthélémy, La Salette, Hebrail, Ogier, Royer, De Lemps, Yves Bonnefoy, Bernon, De Chaleon de Chambrier, Perreton, Antoine Joubert de Montlevon, Louis Jullien, De Beaumont, De Rochette, Vibailly.Lieux cités: Grenoble, Chambéry.‎

Riferimento per il libraio : 17313

‎TERREBASSE (Henri de).‎

‎Un procés au tribunal du Point d'Honneur. 1534-1535.‎

‎Grenoble, imp. Allier, 1906, 1 broché, envoi autographe, signé de l'auteur. in-8 de 26 pages ;‎

‎Extrait de la "Revue des Bibliophiles Dauphinois".Procés intenté par Claude de Givret, seigneur du même lieu (commune de Saint-Maurice l'exil, dans l'Isère) contre Christophe de Loras, seigneur de Chonas (commune de Chonas-l'Amballan, dans l'Isère), qu'il accuse d'avoir fui à la bataille de Pavie.Le tribunal du Point d'Honneur ou tribunal des maréchaux de France était une juridiction d'exception, qui jugeait les différents de guerre ou point d'honneur entre officiers supérieurs.‎

Riferimento per il libraio : 17516

‎Factums ROMETTE (Jean) - COTTIER (Charles) - FAUDON (Joseph-Thomas).‎

‎REPONSE pour Mrs. Juvenal frères, Mr Descotte, & autres proches parens de Messire Joseph-Hyacinthe De Chaud De Colombier du lieu de Villes, au mémoire dressé pour ledit seigneur De Colombier, & pour noble Joseph-Thomas Faudon, docteur ez droits & avocat, son prétendu curateur à plaid.MEMOIRE pour messire Joseph-Hiacinthe De Chaud De Colombier, du lieu de Villes, & pour le soussigné Joseph-Thomas Faudon D. ez D. Son avocat & curateur à plaid. Contre le Sr. Descottes, Mrs. Juvenal frères, Mr. Allibert notaire & autres collatéraux de Mr. De Colombier.‎

‎A Carpentras chez Dominique-Gaspard Quenin et chez Jean-Joseph Penne, 1777, 1 broché, sans couverture. in-4 de 111, 12 et 40 pages ;‎

‎Joseph-Hyacinthe de Chaud de Colombier, seigneur de Villes sur Auzon, prés de Carpentras est accusé par les membres de sa famille de dilapider ses biens, ceux-ci prétendent qu'il est devenu fou et demandent des réquisitions pour lui interdire de gérer ses biens.De Chaud de Colombier est défendu par son épouse qui ne vit pas avec lui, Dame de Savoillans, fille de Vincens de Mauléon de Causans, seigneur de Savoillans.Ces deux factums sont les plaidoiries des avocats des deux parties.‎

Riferimento per il libraio : 18285

‎TRARIEUX (Ludovic).‎

‎CINQ PLAIDOIRIES.L'Union Générale. - l'Affaire Chambige. - Le procés Raynal. - Le procés de la Ligue des Droits de l'Homme. - Le procés de Gyp.‎

‎Paris, Société Nouvelle de Librairie & d'Edition, 1903, 1 demi chagrin, dos à nerfs, tête jaspée, couverture conservée. in-8 de XVI-309-(2) pages ;‎

‎Affaire de la banque "Union Générale": En 1882, cette banque fait faillite, 4 milliard de francs partent en fumée. Ce krach est le résultat d'une lutte entre Rothschild, les financiers, les politiciens concervateurs et le clergé. Eugène Bontoux, le directeur de la banque fuit à l'étranger pour éviter la prison. Ce krach a été regardé par ses contemporains comme une lutte politique entre une droite conservatrice et les ecclésiastiques contre la gauche libérale. Zola s'est inspiré de cet évènement pour son roman "l'Argent".Affaire Chambige: Crime passionel jugé devant la Cours d'Assise de Constantine (Algérie) en 1888. La victime aurait été hypnotisé par son meurtrier. Cette affaire, révèle un profonde intrication entre les sciences psychologiques, la criminologie et la littérature de l'époque.Le procés Raynal-Denayrouse: Louis Denayrouse, député de l'Aveyron est traduit devant la cour d'assise de Bordeaux pour diffamation par l'ancien ministre David Raynal. Affaire politico-financière ou sont mélés le banquier Rothschild, la Compagnie de Panama, sur fond de calomnie, corruption, diffamation, antisémitisme et chantage politique. Cet affaire fait partie de ce cycle de dénonciation qui atteint son apogée avec l'Affaire Dreyfus. Denayrouse sera condamné à 3 mois de prison.Procés de la Ligue des Droits de l'Homme: Le biologiste Emile Duclaux, collaborateur et disciple de Pasteur, est accusé d'être membre d'une association interdite "la Ligue des Droits de l'Homme", dont il est un des fondateurs. Association créée lors de l'Affaire Dreyfus, pour défendre le capitaine Dreyfus. A travers l'accusé c'est la Ligue des Droits de l'Homme qui est visée par les antisémites de l'époque, pour la position qu'elle a prise dans l'Affaire Dreyfus. Procés de Gyp: Violemment antisémite et antidreyfusarde, l'ecrivain Gyp (madame Martel), est accusé d'avoir publié des écrits diffamatoires contre Ludovic Trarieux, ancien Garde des Sceaux et instigateur de la révision du procés du capitaine Dreyfus.‎

Riferimento per il libraio : 18417

‎[manuscrit] (Affaire de succession concernant les ancètres directs du prix Nobel Claude Simon).‎

‎Précis (copie corrigée) Pour madame Adelaïde Micoux, veuve de M. Jean Pierre La Combe -St-Michel (second mariage), général de Division; inspecteur général d'artillerie; grand officier de la Légion d'honneur; chevalier de la couronne de fer; demeurant à Paris, defenderesse.Contre Mr Eugène Boudon (fils de Jean-Pierre Lacombe de Saint-Michel, de par son premier mariage) propriétaire demeurant à St Michel de Vax (Tarn), demandant.Recel d'une somme immence et de plusieurs bijoux de prix, par un héritier (fils de Jean-Pierre Lacombe Saint-Michel, issu de son premier mariage), au préjudice de la veuve (second mariage de Jean-Pierre Lacombe Saint-Michel), légataire du quart de la succession de son mari.‎

‎s.l., s.n., 1818, 1 cahiers libres. manuscrit de 28 pages,‎

‎Mémoire d'un Procés survenu à la mort du général Jean-Pierre Lacombe de Saint-Michel, entre son fils (premier mariage) et sa veuve (second mariage).Dans ce mémoire est reproduit le contenu d'une lettre du général: "[...] je laisse ici dans un pot à eau vingt quatre mille napoléons; plus six mille dans mon secrétaire [...] de plus un rouleau de quelques Louis et quelques sacs d'écus sur lesquels je compte prendre le payement des diamants [..]".Le Conventionnel et général d'Empire tarnais, Jean-Pierre Lacombe-Saint-Michel est né et mort au château de Saint-Michel de Vax (Tarn). Il est l'ancètre direct du romancier, prix Nobel de littérature Claude Simon.Figure historique et romanesque, il est le personnage principal du roman de Claude Simon, les "Géorgiques". Choderlos de Laclos (auteur des "Liaisons dangereuses", son capitaine-major, l'initiat à la franc-maçonnerie. Il fût l'ami de Danton et participa à la Prise de la Bastille.‎

Riferimento per il libraio : 18943

‎SCHMID (A.)‎

‎Mélanie bergère de la Salette et le Cardinal Perraud.Procés civil et religieux. Documents recueillis et publiés.‎

‎Paris, Chamuel, 1898, 1 broché. in-8 de 418 pages non coupées, 2 photos dont 1 en frontispice.‎

‎Célèbre procés ente le cardinal Perraud, évêque d'Autun et Mélanie Calcat, la bergère à laquelle la Vierge est apparut sur la montagne de la Salette prés de Grenoble.Le litige concerne l'héritage qu'à reçu la bergère pour créer une fondation à Chalons sur Saone.L'apparation de la Vierge à la bergère de la Salette, trés controversée, sera exploité par les francs-maçons et les anticléricaux pour attaquer les catholiques. La confusion qui en résultera relèguera La Salette au rang de site mineur de pèlerinage.‎

Riferimento per il libraio : 19175

‎GEBOIN (Emmanuel).‎

‎Avertissement pour Gaspar Arbaud bourgeois du lieu de Merargues [Meyrargues], cy-devant fermier des droits seigneuriaux dudit lieu, intimé en appel de sentence arbitralle du 12. novembre 1710. Contre les sieurs sindics des créanciers du sieur Jacques Silvy secrétaire du Roy appellant.‎

‎s.l., s.n., 1710, 1 broché, sans couverture. in-4 de 12 pages, bandeau, lettrine ;‎

‎Factum de maitre Emmanuel Geboin, avocat au Parlement d'Aix-en-Provence pour Gaspard Arbaud de Meyrargues, fermier des droits seigneuriaux, contre des fraudeurs à l'impot foncier seigneurial (lods).Jacques Silvy, secrétaire du roi, fait dont de ses biens à ses créanciers. Garspard Arbaud, fermier des droits seigneuriaux, expose que ces biens ne sont constitués que d'une bastide ou métairie dite Vauclaire, située sur le territoire de Meyrargues, dont la valeur n'excède pas le montant dû à ses créanciers et donc que cette donation ne serait qu'une vente simulée pour ne pas payer les lods (taxe sur la vente d'une terre seigneuriale).Gaspard Arbaud est un ancètre du poète Joseph d'Arbaud.Jacques Silvy de Pertuis, seigneur de Roquebrune et de Vauclaire, greffier en chef au Parlement d'Aix en Provence et secrétaire en chancellerie, marié avec demoiselle Vian.Noms cités: Sextius Barre, bourgeois d'Aix-en-Provence, marié à demoiselle Darquier. - Laurens Silvy, fils de Jacques Silvy, marié à Jeanne Moutte. - Soffin, notaire à Marseille. - Jean Chapus, frère de l'Oratoire. - Jean Giraud, vicaire à Venelles. - Louis Etienne Frégier, commissaire au Comptes.Vauclaire est aujourd'hui un domaine viticole appartenant à la famille Sallier.‎

Riferimento per il libraio : 19465

‎[Vidocq] – SAVANT (Jean).‎

‎Le Procès de Vidocq. Documents originaux présentés et commentés par Jean Savant.‎

‎P., Le Club du meilleur livre, 1956, in-8° carré, 343 pp, tiré sur bouffant Cellunaf, 27 gravures hors texte, sources, reliure pleine basane chagrinée chocolat de l'éditeur ornée d'un portrait gravé sur bois en médaillon, gardes illustrées (maquette de Massin), bon état‎

‎La collection Dossiers de l'histoire (« Club du meilleur livre »), qui recueille les textes des grands procès du passé, constitue une série de volumes d'un format presque carré, dont la reliure sobrement décorée, l'illustration, la typographie évoquent les vieux registres judiciaires. Cette collection unique en son genre comprend sept titres consacrés à des procès historiques célèbres (Galilée, les Templiers, Jeanne d'Arc (deux volumes), Savonarole, Marie Stuart, Vidocq). — Jean Savant est le « le » spécialiste de Vidocq ; il lui a consacré deux biographies, "La vie fabuleuse et authentique de Vidocq" (1950) et "Le vrai Vidocq" (1957) et a écrit l’introduction de presque toutes les éditions modernes de Vidocq, y compris "Les vrais mystères de Paris" qui, bien que publiés sous le nom de Vidocq, ont vraisemblablement été écrits par un autre auteur en 1844. Cet ouvrage se compose de larges extraits de E. Roch, « Procès de Vidocq », “L'Observateur des tribunaux. Archives judiciaires”, Paris, 1843.‎

Riferimento per il libraio : 12248

‎GIRAULT de COURSAC (Paul et Pierrette).‎

‎Enquête sur le procès du roi Louis XVI.‎

‎La Table Ronde, 1982, fort in-8°, 660 pp, 12 pl. de gravures et fac-similés hors texte, broché, couv. illustrée à rabats, bon état‎

‎"Ce gros ouvrage est destiné à démontrer que Louis XVI n'était pas coupable des « crimes » dont la Convention l'a accusé. Il est divisé en trois parties. La première (132 pages) expose dans quelles conditions le procès a été introduit. La deuxième, la plus longue (457 pages) réfute, un à un, tous les chefs d'accusation énoncés contre le roi. La troisième, très courte (61 pages) est consacrée au jugement du roi et à l'examen critique des séries de votes à la suite desquels la condamnation a été acquise." (Jacques Godechot, Annales historiques de la Révolution française, 1983) — "Louis XVI a-t-il réellement été coupable de ce dont il était accusé? Les auteurs de ce fort volume ont repris point par point l'accusation à travers l'histoire de la Révolution, des Etats généraux à la chute des Tuileries. Ils montrent l'iniquité de certaines accusations, l'élimination des témoins à décharge, la disparition de documents prouvant la bonne foi de l'accusé. Sans doute certaines de leurs affirmations et de leurs thèses surprendront ! Elles pourront être discutées, mais les conclusions des auteurs intéressent ceux qui se passionnent à propos de la fin de l'ancien Régime." (Lectures n° 14, juillet-août 1983)‎

Riferimento per il libraio : 1115

‎LONDON (Géo).‎

‎Le Procès Maurras, avec seize croquis d'audience de Jean Auscher.‎

‎Lyon, Roger Bonnefon, 1945, in-8°, 215 pp, 16 dessins, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎Le procès de Charles Maurras traduit la volonté de juger un des intellectuels les plus influents sur la doctrine de Vichy. Au terme d’une audience tenue par des magistrats jugés par la défense trop proches de Vichy, Maurras échappe à la peine de mort. Condamné à la réclusion criminelle à perpétuité et à la dégradation nationale, il sera gracié en 1952. Il accueille la sentence avec ces mots : « C’est la revanche de Dreyfus ! »‎

Riferimento per il libraio : 3832

‎[Procès Louis XVII].‎

‎Le Procès Louis XVII. Mai-Juillet 1954. Note liminaire d'Alain Decaux.‎

‎Amiot-Dumont, 1955, in-8°, 412 pp, un tableau généalogique de la descendance de Naundorff, un plan de la tour du Temple, broché, couv. illustrée, rhodoïd, bon état‎

‎L’affaire Naundorff revient au Tribunal, un siècle plus tard. Les héritiers Naundorff avaient tenté de faire annuler l’acte de décès de Louis XVII en 1851 ; mais ils furent déboutés. Ils interjettent appel, mais l’affaire n’est plaidée que vingt ans plus tard. Les héritiers perdent également devant la cour d’appel. L’un d’entre eux n’ayant pas relevé appel à l’époque, ses descendants ont pu se prévaloir de cette abstention en 1951. Ce compte-rendu du procès, qui s’est tenu en 1954, est présenté par une note liminaire d’Alain Decaux. On y retrouve les explications du bâtonnier Chresteil, les plaidoieries de Me René Escaich, Me G.-A. Chresteil, Me Maurice Garçon et du bâtonnier Malzieu, puis les conclusions du procureur général Béteille, et l'Arrêt de la Cour d'appel de Paris du 7 juillet 1954. Selon Parois, « dans l’arrêt rendu le 7 juillet 1954, la Cour oppose l’historien qui peut admettre certaines hypothèses au juge qui ne peut que statuer sur des faits précis et des preuves suffisantes. La Cour a, semble-t-il, admis que les « reconnaissances sont sans conteste importantes », en ajoutant que les preuves fournies à l’appui des prétentions de Naundorff ne sont pas « telles » qu’elles peuvent permettre de faire annuler l’acte de décès du 24 prairial an III » (Parois, 865).‎

Riferimento per il libraio : 4828

‎HEYDECKER (Joe J.) et Johannes LEEB.‎

‎Le Procès de Nuremberg.‎

‎Corrêa, Buchet-Chastel, 1959, in-8°, 341 pp, traduit de l'allemand par Max Roth, broché, bon état‎

‎"Considérant que la littérature sur les aspects juridiques du procès est déjà abondante, les auteurs n'y reviennent pas et décrivent – sténographie, témoignages, interviews à l'appui – le déroulement du procès lui-même. Le chapitre le plus original est le premier, qui raconte les arrestations des futurs condamnés ; les plus saisissants, ceux qui sont respectivement consacrés à la période 1933-1938 et à ce qui se passait derrière le front pendant la guerre. On regrettera que l'éditeur français ait cru devoir supprimer les cinquante photos remarquables qui illustraient l'original, ainsi que les annexes contenant l'acte d'accusation et la sentence." (Revue française de science politique)‎

Riferimento per il libraio : 7571

‎MICHEL (Paul-Louis).‎

‎Le Procès Pétain.‎

‎Editions Médicis, 1945, in-8°, 374 pp, broché, état correct‎

‎Textes des réquisitoires du Procureur Général Mornet, plaidoiries de Maîtres Isorni et Lemaire, dépositions des témoins, et déclarations du Maréchal Pétain.‎

Riferimento per il libraio : 8503

‎POTTECHER (Frédéric).‎

‎Dallas : L'affaire Ruby.‎

‎Genève, Cercle du Bibliophile, 1971, in-8°, xiv-306 pp, préface et postface nouvelles de l'auteur, 22 pl. de photos hors texte, annexes, reliure skivertex havane de l'éditeur, plats et dos ornés, bon état (Coll. Les causes célèbres)‎

‎Le célèbre chroniqueur judiciaire Frédéric Pottecher nous raconte avec sa verve habituelle le procès de Jack Ruby jugé en février-mars 1964 pour le meurtre de Lee Harvey Oswald, l'assassin présumé de John Fitzgerald Kennedy. Où l’on découvre une justice à « l’américaine », un peu calculée, un peu tronquée. En outre l’humour sous-jacent et la précision des remarques de Pottecher agrémentent l’ouvrage. On trouve en annexes des extraits du rapport Warren.‎

Riferimento per il libraio : 9745

‎FABRE-LUCE (Alfred).‎

‎Le mystère du Maréchal. Le procès Pétain.‎

‎Lausanne, A l'enseigne du Cheval Ailé, avril 1945, in-12, 198 pp, broché, bon état‎

Riferimento per il libraio : 9818