‎Procès‎

‎Edmond Procès‎

‎Modèles Français - Extraits Des Meilleurs Écrivains Avec Notices - II - quatrième et Troisième‎

‎Albert Dewit reliure Rigide Bruxelles 1930 642 pages en format 13 - 20 cm - nombreux vignettes - reliure rigide en percaline avec titre en dorure - BE‎

‎Bon État‎

Référence libraire : 050150

‎Edmond Procès‎

‎Modèles Français - Extraits Des Meilleurs Écrivains Avec Notices‎

‎Albert Dewit Bruxelles 1909 747 pages en format 12 - 18 cm - nombreux dessins - reliure rigide en percaline avec titre en dorure‎

‎Bon État‎

Référence libraire : 055264

‎Edmond Procès‎

‎Modèles d' Éloquence Française‎

‎Oscar Schepens & Cie, Editeurs reliure Rigide Décorative Bruxelles 1907 855 pages en format 12 - 19 cm‎

‎État Moyen‎

Référence libraire : 010040

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] BOUSQUET (François)‎

‎Convention Nationale. Opinion sur le jugement du ci-devant roi.‎

‎S.l., Imprimerie Nationale, s. d. (1792); in-8, 3 pp., broché.‎

‎L'auteur était député du Gers. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 90734

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GASTON (Raymond)‎

‎Opinion sur le procès du dernier roi des Français.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793); in-8, 2 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de l'Ariège.Martin et Walter, 14386. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 103922

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] LE MARÉCHAL (Denis)‎

‎Déclaration et opinions sur les trois questions relatives au jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 4 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député du département de l'Eure. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 106175

‎[PROCES DE LOUIS XVI] ROUZET (Jacques-Marie)‎

‎Opinion du citoyen Rouzet concernant le jugement de Louis XVI.. Séance du 15 novembre 1792‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 12 pp., broché. Petit manque au dernier feuillet sans manque de texte.‎

‎Rouzet, amant de la duchesse douairière d'Orléans, est enterré à Dreux près d'elle. Il était député du département de la Haute-Garonne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 135106

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] ALBOUYS (Barthélemy)‎

‎Opinion sur le jugement de Louis Capet, dernier Roi des Français.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. (1793); in-8, 15 pp., broché. Large mouillure.‎

‎L'auteur était député du Lot.Martin et Walter, 139. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139733

‎[PROCES DE LOUIS XVI] BARAILON (Jean-François)‎

‎Quelques reflexions relatives a Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (novembre 1792) in-8, 14 pp., broché.‎

‎L'auteur était député de la Creuse.Martin et Walter, 1373. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139756

‎[PROCES DE LOUIS XVI] BAYLE (Moyse)‎

‎Moyse Bayle à ses collègues, sur le mode d'instruire la procédure du ci-devant Roi.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 6 pp., broché. Mouillure.‎

‎L'auteur était député des Bouches-du-Rhône.Martin et Walter, 2151. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139839

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] BERTUCAT (Matthieu-Nicolas)‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎(Paris), Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de Saône-et-Loire.Martin et Walter, 3079. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139854

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] BOURGEOIS (Nicolas)‎

‎Opinion sur le ci-devant roi et son jugement.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 14 pp., broché. Petit manque angulaire sans atteinte au texte.‎

‎L'auteur était député de l'Eure-et-Loir. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139921

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] CALES (Jean-Marie)‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI.‎

‎Saint-Flour, G. Sardine, 1793 in-8, 7 pp., broché.‎

‎L'auteur était député de la Haute-Garonne.Martin et Walter, 5788. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 139945

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] DAUNOU (Pierre-Claude-François)‎

‎Complément de l'opinion sur l'affaire du ci-devans Roi.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 16 pp., broché.‎

‎Martin et Walter, 9287. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140204

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] BRUNEL (Mathieu-Ismaël)‎

‎Opinion sur l'affaire de Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 7 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de l'Hérault.Martin et Walter, 5475. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140345

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GUFFROY (Armand-Benoît-Joseph)‎

‎Discours sur ce que la Nation doit faire du ci-devant Roi.‎

‎Saint-Flour, Sardine, 1793 in-8, 26 pp., broché.‎

‎L'auteur était député du Pas-de-Calais.Martin et Walter, 15956. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140732

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] LA BOISSIÈRE (Jean-Baptiste)‎

‎Opinion concernant l'affaire du ci-devant Roi.‎

‎Saint-Flour, Sardine, 1793; in-8, 3 pp., broché. Court de marge.‎

‎L'auteur est député du Lot.Martin et Walter, 17863. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140749

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GARILHE (François-Clément Privat de)‎

‎Motifs énoncés en répondant à l'appel nominal sur cette question : à quelle peine Louis XVI, ci-devant roi des Français, sera-t-il condamné ?.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 3 pp.,‎

‎L'auteur était député de l'Ardèche.Martin et Walter, 14225. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140826

‎[PROCES DE LOUIS XVI] LAKANAL (Joseph)‎

‎Opinion sur la question de savoir : si Louis XVI peut être jugé ?.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792); in-8, 6 pp., dérelié. Petites piqûres.‎

‎Lakanal était député de l'Ariège.Martin et Walter, 18581. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 140844

‎[PROCÈS MOREAU]‎

‎Un Mot sur le procès de la Conjuration.‎

‎À Paris, Chez Dumaka, s.d. in-8, 20 pp., broché, couv. factice.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 157551

‎[PROCES DE LOUIS XVI] LEBRETON (Roch-Pierre-François)‎

‎Opinion motivée.. Prononcée à la séance du 15 janvier 1793‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 3 pp., dérelié.‎

‎« Sans doute Louis XVI mérite la mort ; ses crimes surpassent ceux auxquels s'appliquent les dispositions pénales les plus sévères de nos lois. Mais aussi distinguons le juge du législateur […] ».Lebreton était député de l'Ille et Vilaine.Martin & Walter, III, 20034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 167062

‎[PROCES]‎

‎Procès politiques.‎

‎Paris, 1833-1834 8 pièces en un vol. in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets à froid et dorés et de fleurons à froid, tranches marbrées (reliure de l'époque). Manque de cuir à un mors supérieur, rousseurs.‎

‎Les années 1830-34 qui voient la difficile installation du Régime de Juillet sont marquées par la lutte incessante des gouvernements successifs contre les conspirations et menées "carlistes" ou républicaines, notamment par la voie judiciaire : individus et organes de presse sont déférés devant les tribunaux presque systématiquement dès lors qu'un soupçon d'attentat, de conspiration, etc., peut être avancé. Mais les organes judiciaires ne suivent pas forcément le voeu politique et de nombreux acquittements sont alors prononcés, dont la plupart des cas suivants :I. Société des droits de l'homme. Procès du coup de pistolet. Publié par deux sectionnaires. Paris, Lagarde jeune, Frédéric Preux, marchands de nouveautés, 1833, [2]-98 pp., avec un portrait-frontispice lithographié (les accusés). Ce sont les deux accusés, Louis Bergeron et Philippe-François-Hippolyte Benoist qui se désignent au titre sous le nom de "deux sectionnaires", et publient ainsi l'intégralité de leur procès, conclu par un acquittement le 18 mars 1833 : ils avaient été accusés de tentative d'assassinat sur Louis-Philippe le 19 novembre 1832, au moment où le Roi se rendait au Palais-Bourbon pour l'ouverture de la séance parlementaire, vers deux heures de l'après-midi. Seulement 3 exemplaires au CCF (BnF, Bibliothèque Thiers, Le Havre). - II. Procès du journal La Tribune à la Chambre des Députés, précédé d'un aperçu sur le procès du journal Le Commerce, en 1826. Paris, Bousquet, Chaumerot, 1833, [4]-125 pp. - III. Procès des vingt-sept ou de la Société des droits de l'homme et des élèves de l'Ecole polytechnique. Discours de Raspail et plaidoiries des avocats, suivis du réquisitoire du procureur-général contre les avocats Dupont, Pinard et Michel, de leur défense et de l'arrêt d'interdiction. Paris, Adolphe Riou, 1834., 120 pp. C'est le 11 et le 12 décembre 1833 que les dirigeants de la SDH, reconstituée depuis 1832 et dirigée désormais par son aile "montagnarde", furent jugés pour la préparation d'une émeute en juillet, à l'anniversaire des Trois Glorieuses, et destinée à renverser le régime. La Société fut interdite à la suite de cette affaire. - IV. Cour d'Assises de Saint-Omer. Affaire du Propagateur du Pas-de-Calais. [Paris], Imprimerie de Bacquenois, s.d. [1833], 47 pp. Deux notices au CCF : il ne faut pas confondre cet opuscule avec celui que Ledru-Rollin a consacré à la même affaire. - V. 17me publication du Populaire. 2me et 3me procès du journal républicain Le Propagateur du Pas-de-Calais, acquitté à l'unanimité par la Cour d'Assises de Saint-Omer. [Paris], Imprimerie de Bacquenois, s.d. [1833], 50 pp. - VI. Procès du journal républicain Le Patriote de la Côte-d'Or, et de l'association dijonnaise contre les impôts anti-populaires sur les boissons et sur le sel, acquittés à l'unanimité par la Cour d'Assises de Dijon. Paris, Imprimerie de Bacquenois, s.d. [1833], 36 pp. - VII. Dixième publication du Populaire. Discours du citoyen Raspail, prononcé dans l'assemblée générale de l'Association républicaine pour la liberté de la presse, et reproduit pour sa défense devant la Cour d'Assises, qui l'a acquitté. [Paris], Imprimerie de L.-E. Herhan, s.d. [1833], 16 pp., f. 15-16 relié par erreur entre les pp. 2 et 3. - VIII. Huitième publication du Populaire. Procès du républicain Vergers, commandant la Garde Nationale à cheval de Dax, accusé d'offense envers la personne du Roi, d'excitation à la haine et au mépris du gouvernement du Roi, etc., etc., acquitté par la Cour d'Assises du département des Landes. [Paris], Imprimerie de Herhan, s.d. [1833], 8 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 170916

‎[PROCÈS DE LOUIS XVI] GUITER (Joseph-Antoine-Sébastien)‎

‎Discours sur la question suivante : Louis XVI peut-il être mis en jugement ?.‎

‎(Paris), Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 6 pp.‎

‎Martin et Walter, 16198. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 185424

‎[PROCES]‎

‎Liberté d'enseignement. Procès de M. l'abbé Combalot. précédé d'une introduction par Louis Veuillot, et suivi de documents historiques‎

‎Paris, au bureau de l'Univers, mars 1844 in-8, XXVIII-146 pp., demi-chagrin noir, dos à nerfs orné de filets à froid et de fleurons dorés, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe s.). Mouillures.‎

‎C'est à la suite de son violent pamphlet Mémoire sur la guerre faite à l'Eglise et à la société par le monopole universitaire (1843) que l'abbé Théodore Combalot (1797-1873), prédicateur excessif et bruyant, comparut devant la Cour d'assises de la Seine le 6 mars 1844. Il fut condamné à 15 jours d'emprisonnement et une amende de 4000 francs. Evidemment, l'Univers qui avait défendu ses outrances, appela à une souscription pour couvrir le montant de l'amende. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 194474

‎[PROCES]‎

‎Cour d'assises du Rhône. Les hommes de septembre à Lyon. Procès Andrieux. procureur de la République, contre M. Ponet, directeur de la Comédie politique. Audiences des 23, 24, 25 et 26 mai 1872. Sténographie in extenso des débats et plaidoiries éditée par la Comédie politique‎

‎Roanne, Imprimerie Vignal, 1872 in-8, 237 pp., demi-chagrin aubergine, dos à nerfs orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffe supérieure frottée.‎

‎L'avocat républicain Louis Andrieux (1840-1931) avait été nommé par Crémieux procureur de Lyon en septembre 1870 sur la bonne impression que ne pouvaient manquer d'exercer ses violentes sorties contre Napoléon III avant la catastrophe de Sedan ; survint l'insurrection lyonnaise où il manifesta une grande fermeté. Il fut alors attaqué par une feuille impérialiste, La Comédie politique, et crut devoir poursuivre pour diffamation. Le tribunal lui donna entièrement raison, et il put ainsi continuer une carrière politique aussi brillante que longue ... - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Référence libraire : 194615