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WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 14ème année, Nouvelle coll., Année 1848, t. I (janvier - avril 1848)
, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1848, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats lég. frottés, fines épidermures sur le dos, coiffe sup. arrachée), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 416p.
Bookseller reference : 34851
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WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), KOENIGSWARTER (Louis J.), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 16ème année, Nouvelle coll., Année 1850, t. I (janvier - avril 1850)
, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1850, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats frottés, déchirures sur le dos, mors fendus sur 4 et 5,5 cm, coiffes arrachées), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 416p.
Bookseller reference : 34852
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, n°134, année 1929, Coll. n°7
, Paris, Imprimerie Nationale 1930, in-8, demi-veau bleu nuit, tit. sur dos lisse avec triples filets soulignant dorés, (plats lég. frottés, très lég. épidermure sur le dos, papier jauni), bon état malgré les défauts mineurs cités ci-avant, 674p.
Bookseller reference : 34886
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[Collectif]
BULLETIN N°69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQUES DE LA NOUVELLE CALÉDONIE (S.E.H.), 4e trimestre 1986. Les Premiers pas de l’organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie (1853-1870)
, Nouméa, S. E. H. 1986, br., bon état, 28p. sur 80p.
Bookseller reference : 35248
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BULLETIN OFFICIEL DES ASSURANCES SOCIALES ALSACE (mensuel). 6ème année n°1 (15 janvier 1924) à n°12 (15 décembre 1924.
, [Strasbourg], ss nom 1924, in-8, demi-toile enduite verte, tit. doré sur dos lisse, bilingue français-allemand, (papier lég. jauni pour qq. n°), bon état, 382p.
Bookseller reference : 35289
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BULLETIN DE L’OFFICE GÉNÉRAL DES ASSURANCES SOCIALES D’ALSACE ET LORRAINE, 20ème année, n°1 (janvier 1938) à n°12 (décembre 1938)
, [Strasbourg], ss nom 1938, in-8, demi-toile enduite verte, tit. doré sur dos lisse, impression en double colonne, bilingue français-allemand, très bon état, 340p.
Bookseller reference : 35290
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[DMF]
LE DROIT MARITIME FRANÇAIS, de 1976 à 2002 [mq. 1984]
, Paris, Lamy 1976 et s., 367 vol. [15,5 X 23,5 cm.], revue sous emboîtage cartonné vert, année manuscrite sur etiquette blanche, une boite par année, (1 boite abîmés par une dégat des eaux), bon état.
Bookseller reference : 3362
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DUVERGIER (Jean-Baptiste)
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (DE 1788 À 1836 INCLUSIVEMENT, PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE), publiée sur les éditions officielles, continuée depuis 1836, et formant un volume chaque année; contenant: les actes insérés au Bulletin des Lois; l’Analyse des Débat parlementaires sur chaque Loi, des Notes indiquant les Lois analogues; les Instructions ministérielles; les Rapports à l’Empereur; divers Documents inédits, [1èreÉd.], t. 59 [seul]
, Paris, [A. Guyot et Scribe] 1859, in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée, dos fendus, des rousseurs), 572p.
Bookseller reference : 36224
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REVUE TRIMESTRIELLE DE L’INSTITUT NATIONAL D’ÉTUDES DÉMOGRAPHIQUES, 6e année, n°4: POPULATION
, Paris, Éd. de l’INED 1951, in-8, br., (couv. jaunie), 560 à 738.
Bookseller reference : 36300
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[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, l’année 1988
, Paris, Dalloz 1988, demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, filets, tit. et année dorés, (coins tr. lég; émoussés), très bon état.
Bookseller reference : 36454
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TRAVAUX DU COMITÉ FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 34e à 36e année (1973-1975)
, Paris, Dalloz / CNRS 1977, in-8, br., bon état, 257 p. + tables.
Bookseller reference : 36458
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JUSTICE & CASSATION n°2: Communication et Libertés: Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Notes, rapports et conclusions; Colloque: La France, Pays des Libertés: Mythe ou Réalité?
, Paris, Dalloz 2005, [28 X 20,50 cm.], br., très bon état, 390p.
Bookseller reference : 36594
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, n°52, année 1847
, Paris, Imprimerie Nationale 1848, in-8, demi-veau havane, tit. doré sur pc. noire, dos à 4 nerfs ornés de filets dorés et à froid et roulettes dorées, tr. marbrée, (dos frotté avec des épidermures et mq. à la pc. de tit., mors marqués, qq. rousseurs), 536p.
Bookseller reference : 37690
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1960-1969
, Paris, Imprimerie nationale 1972, 2 vol. in-8, br. éd., bon état, (tampon de la Cour de Cassation en couv.).
Bookseller reference : 38804
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959
, Paris, Imprimerie nationale 1968, 2 vol. in-8, br., (fané), bon état.
Bookseller reference : 38805
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RECUEIL GÉNÉRAL DES SÉNATUS-CONSULTES, LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS, DEPUIS LE 24 FEVRIER 1858; Avec des Notes et Deux Tables, l’une chronologique et l’autre analytique et alphabétique, par les Notaires et Jurisconsultes, Rédacteurs du Journal des Notaires; Xème et XIème série: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE et EMPIRE FRANÇAIS: Années 1852, 1853-54, 1855, et Table alphabétique
, Paris, Adm. du Journal des Notaires et des Avocats 1852-1860-1861, 4 vol. in-8, demi-chagrin vert, tit. et tom. dorés sur dos lisses ornés de filets et frises dorés, (plats lég. frottés, qq. petits mq. sur les coupes, dos lég. épidermurés).
Bookseller reference : 39333
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[RGDIP]
REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, t. 86, 1982
, Paris, A. Pedone 1982, 4 vol., br., (qq. annotations au crayon de papier), bon état.
Bookseller reference : 39354
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n°11-12, t. L, 1930
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, br., non coupé, (couv. fanée).
Bookseller reference : 39356
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 50ème année. - Nouvelle série. - Tome XXX. - 1901. n°12 - Décembre
, Paris, Lib. Cotillon, F. Pichon 1901, in-8, br., non coupé, (fanée).
Bookseller reference : 39358
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 51ème année. - Nouvelle série. - Tome XXXI. - 1902. n°2 - Février
, Paris, Lib. Cotillon, F. Pichon 1902, in-8, br., non coupé, (fanée).
Bookseller reference : 39359
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n°1-2, t. LI, 1931
, Paris, L.G.D.J. 1931, in-8, br., non coupé, (couv. fanée).
Bookseller reference : 39361
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DEFERT (André) et alii
JOURNAL DES FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de jurisprudence, de doctrine et de législation, fondée en 1882 par Henry Defert, CINQUANTE-DEUXIÈME ANNÉE (1933)
, Paris, Rousseau & Cie 1934, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (coins lég. émoussés), bon état, 322p.
Bookseller reference : 39668
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[JO]
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Compte-rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des Députés, Questions écrites et réponses des ministres à ces questions, année 1931, n°54 (27 mars 1931) au n°78 (17 juin 1931)
, Paris, Imp. des Journaux Officiels 1931, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, impression en trois colonnes, (dos taché), intérieur frais, [p. 557 à 3071].
Bookseller reference : 39758
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BETTATI (Mario)
“SOUVERAINETÉ LIMITÉE” OU “INTERNATIONALISME PROLÉTARIEN” ? LES LIENS FONDAMENTAUX DE LA COMMUNAUTÉ DES ÉTATS SOCIALISTES, Tiré à part de la Revue Belge de Droit International
, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles 1972, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 26p.
Bookseller reference : 39791
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[Les minorités]
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULON ET DU VAR, n°1, année 1976
, Toulon, Imp. S.N.I.P. 1976, in-8, br., bon état, 191p.
Bookseller reference : 39800
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[RDP]
REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., n°5 (Septembre - Octobre) 1982
, Paris, L.G.D.J. 1982, in-8, br., bon état, 312p.
Bookseller reference : 39802
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REVUE DES SCIENCES POLITIQUES, 2ème trim. 1971 et Supplément
, Paris, Félix Alcan 1932, in-8, br., (fané), 160-22p.
Bookseller reference : 39804
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[RISS]
LA PARTICIPATION DES CITOYENS À LA VIE POLITIQUE, Revue internationale des Sciences Sociales, Vol. XII, n°1, 1960
, Paris, UNESCO 1960, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, 174p.
Bookseller reference : 39805
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[RISS]
LA PROFESSION PARLEMENTAIRE, Revue internationale des Sciences Sociales, Vol. XIII, n°4, 1961
, Paris, UNESCO 1961, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, 223p.
Bookseller reference : 39816
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REVUE DE DROIT INTERNATIONAL, fondée et dirigée par A. de Geouffre de la Pradelle, n°3/1937 (juillet-août-septembre), XIème année - t. XX
, Paris, Les Éd. internationales 1937, in-8, br., (couv. fanée et fragile), intérieur frais, 346p.
Bookseller reference : 39832
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ROUSSEAU (Charles)
LA NON-INTERVENTION EN ESPAGNE, livraison n°2/1938 de la Revue de Droit internationale et de Législation Comparée fondée par MM. Rolin, Jaequemyns, Asser et Westlake, T. XIX
, La Haye / Paris, Belinfante freres / A. Pedone 1938, in-8, débr., (couv. très abîmée, plats complètement détach, dos accidenté), de 217 à 432p.
Bookseller reference : 39833
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[EDCE]
ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAPPORT PUBLIC, n°51
, Paris, La Documentation Française 2000, br., très bon état.
Bookseller reference : 39846
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[Chambre de commerce de Paris]
CONTRAT DE TRAVAIL, 1930, 1931, 1932, [CHAMBRE DE COMMERCE DE PARIS. INSTITUT D’ORGANISATION COMMERCIAL ET INDUSTRIEL]
, [Paris], ss nom [1930], in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (pas. de p. de tit., plats lég.frottés), intérieur frais, 530-138-506p.
Bookseller reference : 39984
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LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de promulgation, etc. Extraits du JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. ANNEXES À LA NOUVELLE LOIS MUNICIPALE, Proposition de loi municipale, présentée par M. de Lanessan; Suivis d’une table alphabétique et analytique
, Paris, Journal Officiel 1883, grand in-4, demi-veau grenat, tot. doré sur dos lisse, décor de fines frises dorées, impression en trois colonnes, (coupes et coins émoussés avec qq. mq.) intérieur frais, 722p.-CLVIII.
Bookseller reference : 41079
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[Coordonné par ROBERT (Xavier)]
LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial
, Paris, L.G.D.J. 2002, in-8, br., bon état, 570 p.
Bookseller reference : 42223
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[RRJ]
REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF * VENTE À L’ANNÉE OU AU NUMÉRO * - t. 137 - n°2/2011 - t. 138 - n°3/2011 - t. 139 - n°4/2011 - t. 140 - n°Spécial/2011 - t. 141 - n°1/2012 - t. 142 - n°2/2012 - t. 143 - n°3/2012 - t. 144 - n°4/2012 - t. 146 - n°1/2013 - t. 147 - n°2/2013
, Aix-en-Provence, PUAM 2011, 10 vol. in-8, br., bon état.
Bookseller reference : 3714
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[RGDIP]
REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, Revue fondée en 1894 par MM. Pillet, Fauchille et Pédone, de 1959 à 2014 [strictement complète]
, Paris, Pédone 1959 et s., reliure en pleine toile seigle avec pc. de tit./tom. bordeaux pour la période 1959 à 1979, broché ensuite, très bon état hormis qq. frottements sur les pc. de tit..
Bookseller reference : 3774
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[JCP - A.]
SEMAINE JURIDIQUE - Édition Administrations et Collectivités territoriales, années 2003, 2004 et 2005 (complètes)
, Paris, Éditions du JurisClasseur 2003 et s., 1 année en 2 vol. in-4, rel. pleine toile bleue pour 2003, broché en fasc. pour 2004 et 2005, très bon état (neuf ?), 1740 p.-200 p.
Bookseller reference : 3776
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[RTDCom. - CHAUVEAU (Paul)]
P. Chauveau, SAUVETAGE ET REMORQUAGE DEVANT LES TRIBUNAUX FRANÇAIS, Revue trimestrielle de droit commercial, n°4/1965 (octobre-décembre)
, Paris, Sirey 1965, [262 p.].
Bookseller reference : 44053
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[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL, fondée par Jean Escarra et Roger Houin, 20e année, n°3 Juillet-Septembre 1967
, Paris, Sirey 1967, [335 p.].
Bookseller reference : 44054
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[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1902 à 1941 [mq. 2 années]
, Paris, L. Larose et Forcel 1902 et s., 38 années en 38 vol., reliure en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs avec filets à froid soulignant, manque 1935 et 1936, plaçure: 1vol./an, (cuir sec et fragile, piqûres et rousseurs).
Bookseller reference : 3799
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[Régionalisme - Centre-Ouest]
REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n°0 à 18 [mq.n°13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro8– juillet 1991 et au numéro13– janvier 1994 et le numéro spécial– avril 1992, VERS L’EUROPE DES CITOYENS
, Orléans, Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université d’Orléans 1988 et suiv., 18 + 3 vol. in-8, br., impression en double colonne, (couv. lég. fanées), intérieur frais.
Bookseller reference : 3825
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[RHFDSJ]
REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE: – n°3 de 1984 (ANNALES) au n°10-11 de 1990; – n°23 de 2003; – n°28, 29-30 et 31 de 2003 à 2010; – n°31 de 2011; – n°34 de 2014
, Paris, S.H.F.D. 1984 et suiv., 13 vol., br., bon état.
Bookseller reference : 3826
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[RRJ]
REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE– DROIT PROSPECTIF, n°VI-11 à XXII-70 (année 1981 à 1997) avec les TABLES DE LA REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE– DROIT PROSPECTIF 1976-1994
, Aix-en-Provence, PUAM 1981 - 1997, 60 + 1 vol. in-8, br., (couv. lég. passées, vol. 1986-4 fanée avec lég. mq. de papier sur la couv., qq. soulignures), bon état malgré les défauts soulignés.
Bookseller reference : 3827
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[RSMP]
REVUE DES SCIENCES MORALES & POLITIQUES, Travaux de l’Académie des Sciences Morales et Politiques: - 1991 : n°4; -1992: n°1 à 4; - 1993: n°1 et 4; -1996: n°2 à 4; -1997: n°3 et 4; - 1998: n°1 à 4; - 1999: n°1 à 4
, Paris, Gaulthier-Villars 1991 - 1999, 20 vol. petit in-8, br., (couv. lég. passée), bon état.
Bookseller reference : 3829
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[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCELWALINE; CONCLUSIONS D’ANTOINEBERNARD sous CE, 23juin 1972, Société La Plage de la Forêt; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M.Auby et RolandDrago; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, revue bimestrielle dirigée par Marcel Waline et Georges Berlia, publié avec le concours du C.N.R.S., Année 1972
, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, br., (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1005-1341]p.
Bookseller reference : 46287
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Université d’Auvergne– Faculté de droit et de science politique
LES ANNALES DE CLERMONT-FERRAND, vol.32
, Clermont-Ferrand, Presses Universitaires de Clermont-Ferrand 1996, in-8, br., carte d’ENVOI DE FlorenceLarroche-Gisserot, (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 468p.
Bookseller reference : 47520
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[Colloque]
ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XLVI
, Toulouse, P.U. sc. soc. 1998, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 519p.
Bookseller reference : 47699
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[Journal Français de la Psychiatrie]
PSYCOTHÉRAPIES: ENJEUX ÉTHIQUES ET POLITIQUES, Études et commentaires2
, Paris, Érès 2000, A4 (plié), feuillets agrafés et pliés, (feuilles lég. jaunies), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 43p.
Bookseller reference : 47705
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[RHFDSJ]
ANNALES D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT n°1, 2, 3 (années 1984, 1985, 1986) suivies de la REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE n°4 à 15 (année 1987 à 1994)
, Paris, S.H.F.D. 1984 et suiv., 14 vol., br., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)].
Bookseller reference : 3870
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