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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_035 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 981 29-30/05/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Becker Gendarmes qui ont fui à Perpignan et à Niort ; soldes des Gendarmes et des sous-officiers‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 37,5X49,5‎

‎ARCA_032 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 663 1-8/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Garran Romme Certificats de civisme ; Soldats de l'Armée de La Belgique qui se sont éloignés de leurs drapeaux‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49,5X37‎

‎ARCA_029 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 687 30/03-2/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Bréard Garran Contrainte par corps demeure effective contre les comptables de la république ; Entre membre de la Convention Nationale et Feuilliste il faut choisir.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 44X35‎

‎ARCA_023 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 710 5-7/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Garran Romme Prix des grains ; franchise des ports de lettres‎

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‎1792 44X35‎

‎ARCA_020 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 23 1/10/1792 An premier de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Roland Danton Communication des renseignements demandés par les Comités et les Commissions de la Convention‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_015 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1635 14/03 ET 27-28/09/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Destournelles Gohier Procédures criminelles annulées ; changement de nom des communes de Tonneins et de Pron‎

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‎1793 50,5X40,5‎

‎ARCA_012 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 72 18-9/04/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Romme Roland Qui determinent les pouvoirs des Représentant du peuple, députés vers les armées‎

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‎1792 52X41‎

‎ARCA_170 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2521 15/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Monge Danton Créanciers des rentes dues par les Corps, communautés, et Etablissements supprimés, et par les ci-devant Pays d'Etats ; Liquidation et remboursement des indemnités dues pour les Jurandes et Maîtrises.‎

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‎1793 49X38‎

‎ARCA_158 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 621 20-23/03 & 17/04/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Rabaud Bréard Sont exemptés de recrutement : les professeurs et les élèves des écoles vétérinaires ; les évêques, curés et vicaires ; les officiers de santé. Citoyens suspendus dans les départements du Bas Rhin.‎

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‎1793 49X37‎

‎ARCA_154 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1587 7-17/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Cambon Billaud-Varenne Sont traitres à la patrie les français qui accepteraient des fonctions publiques dans les territoires envahis ;‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_058 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 315 14-20/01/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Garat Défense aux corps administratifs de faire des commandes de canons dans les fonderies de la Marine ; Evénements des 10 août et 2 septembre 1792.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_065 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1388 29/07/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Mallarmé Lecarpentier Créanciers des rentes dues par les Corps, communautés, et Etablissements ecclésiastiques, Corporations et Congrégations supprimés.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50X38‎

‎ARCA_281 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1459 22/08-2-3/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Robespierre Merlin abolition des actions en justice relative aux actes qui ont suivis la révolution ; Destruction des portraits et effigies des Rois ; jugement des traitres et des lâches.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37,5‎

‎ARCA_270 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 948 3/06/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Mallarmé Durand-Maillane MEAULLE Augmentation de l'artillerie légère à cheval ; Pensions pour les veuves de militaires mort en service.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_268 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 981 29-30/05/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Becker Gendarmes qui ont fui à Perpignan et à Niort ; soldes des Gendarmes et des sous-officiers‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 48,5X37‎

‎ARCA_266 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 728 8-18/04/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Lassource Melliney Villiers-le-Duc devient Villiers-la-Forêt et Bar-le-Duc, Bar-sur-Meurthe ; dispense de la levée d'arme ceux qui y ont déjà satisfait...‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37,5‎

‎ARCA_313 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 287 2/01/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Clavière Garat Ere de la République ; vente des meubles nationaux ;‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 48X37‎

‎ARCA_311 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 867 12/05-1/06/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Lehardy Mallarmé Elèves des Ecoles Militaires dénoncés pour incivisme ; Exemption du recrutement des Elèves du Corps du Génie ;‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50,5X38,5‎

‎ARCA_308 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 564 10-12/03/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Guadet Bréard Augmentation de la solde des marins ; Annulation des procés existant entre des Communes et des citoyens prétendant à la Noblesse.‎

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‎1792‎

‎ARCA_304 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1979 10-13/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Dejoly Danton Remplacement du Ministère ;‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_301 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1510 7-11/09/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Billaud-Varenne Cambon Dix ans de fer contre les administateurs qui refuseraient de mettre en vente les biens immeubles des émigrés ; Interdiction de recevoir des Droits féodaux.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 50,5X40,5‎

‎ARCA_299 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2383 1-3-6-7/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Clavière Danton Créances ; les procès criminels relatifs aux grains et biens communaux sont éteints ; saisie de l'argenterie et de l'or trouvés dans les Maisons ci-devant royales et dans celles des émigrés ; Lois devront être imprimées par le Ministère de la Justice ; autorise toutes suspensions et destitutions pour le bien du service des Armées.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 49X37‎

‎ARCA_296 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 288 2/01/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Clavière Garat Tenue d'un registre des soumissions pour les marchés relatifs aux achats, ventes et locations.‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1793 50,5X38,5‎

‎ARCA_294 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2282 4-6 GERMINAL AN II DECRET Convention Nationale Tallien Voulland Indemnité accordée aux militaires dont les équipages ont été pris par l'ennemi : formalités à remplir ; l'Arbitre doit être muni d'un certificat de civisme‎

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‎PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND‎

‎1792 52X41‎

‎ARCA_292 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 243 13/12/1792 An premier de la République Française DECRET Convention Nationale Garat Relatifs aux subsistances et fournitures pour l'Armée‎

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