‎Régionalisme‎

‎GILLES (Henri)‎

‎LES ÉTATS DE LANGUEDOC AU XVÈME SIÈCLE, coll. Bibl. méridionale, 2ème série, t. XL‎

‎br., non coupé, bon état, ENVOI ET LETTRE D’ENVOI ADRESSÉS AU PROFESSEUR YVER‎

‎[VENDRE DE LA TOULOUBRE]‎

‎ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION‎

‎plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, filets encadrants et roulettes dorés sur les coupes et les nerfs, (plats et coupes frottées, écriture à l’encre sur les plats) Les "actes de notoriété" sont des décisions juridictionnelles des tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements - qui émanent des Cours suprêmes - fixent de manière permanentes la doctrine du tribunal ou de la Cour sur un point déterminé. Ce recueil, établi par des Avocats et des Procurenurs Généraux aux Parlement de Provence est une source importante pour le droit local et en particulier pour l’interprétation de la coutume dans la mesure où ces actes de notoriété étaient rarement répertoriés. Dupin, réf. 1404.‎

‎[VENDRE DE LA TOULOUBRE]‎

‎ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION‎

‎plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse orné de fleurons, filets encadrants et filets dorés sur les coupes, (coiffes sup. absente, coins émoussés avec mq., dos et plats lég. frottés, des rousseurs) Les "actes de notoriété" sont des décisions juridictionnelles des tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements - qui émanent des Cours suprêmes - fixent de manière permanentes la doctrine du tribunal ou de la Cour sur un point déterminé. Ce recueil, établi par des Avocats et des Procureurs Généraux aux Parlement de Provence est une source importante pour le droit local et en particulier pour l’interprétation de la coutume dans la mesure où ces actes de notoriété étaient rarement répertoriés. Dupin, réf. 1404.‎

‎TRONÇON (ou TRONSON Jean)‎

‎LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois : des Articles généraux & particuliers des autres Coustumes de ce Royaume, & de leurs differences. Avec les Arrests donnez en interprétation d’icelles, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers par le même Auteur avant sa mort‎

‎veau brun d’époque, tit. doré sur dos richement orné de fers et dentelles dorés, roulettes sur les coupes, ex-libris, (coiffes abîmées avec mq., plats, dos et coupes frottés avec des épidermures), intérieur frais Longtemps avant Bourjon, Le droit français de Jean Tronson « révèle son dessein de faire de la nouvelle coutume de Paris l’expression et la synthèse du droit commun coutumier, et de justifier son application dans les autres ressorts pour combler les lacunes des coutumes du lieu. » L’ouvrage reçu un accueil pour le moins très favorable puisqu’il connut cinq éditions (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007).‎

‎RODIER (Marc-Antoine)‎

‎QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du mois d’avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse, Nouvelle éd.‎

‎plein veau brun, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs, décors de fleurons et filets encadrants dorés, (plats et coupes frottés avec qq. mq., coiffes lég. émoussées), intérieur frais Ce commentaire de l’ordonnance civile de 1667 n’a pas la même finalité que ceux réalisés à la même époque par Jousse ou Bornier. Son objet essentiel est d’étudier comment les usages du Parlement de Toulouse peuvent se concilier avec les obligations de l’ordonnance. Dupin (réf. 1136) cite pour la première édition la date de 1770, l’exemplaire ici présenté est daté de 1769, et nous en connaissons également une précédente éditée à Toulouse chez A. Birosse en 1761.‎

‎LHÉRITIER (Michel)‎

‎TOURNY, Intendant de Bordeaux‎

‎br., non rogné, portrait N&B hors texte de Tourny par Toqué sur fort papier couché, (couv. fanée avec qq. accrocs et coins cornés, fort vol. fragile), intérieur frais Le travail le plus important, publié ici sous sa forme initiale de thèse (elle sera rééditée la même année en 2 volumes) de cet intendant au tout début XVIIIème, qui fut probablement l’une des plus grandes figures de l’administration provinciale sous l’Ancien régime à son déclin, et qui fit beaucoup pour le développement et l’émancipation de la ville de Bordeaux.‎

‎[Mélanges Coppolani - Recueil d’études]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES COPPOLANI Contributions réunies par Florence JEAN & Claude SAINT-DIDIER avec la collaboration de Jeanne Laleure Avec le soutien de l’Université de Corse‎

‎broché, label « Imprim’vert® » Liste des contributions : Partie I : Le prisme historique : histoire du droit, des institutions, des idées politiques et histoire de la Corse Deux notes sur la chasse, « école agréable de la guerre », et sur l’ordre hoplitique (O. BATTISTINI) Quelques idées, du point de vue du Droit romain, sur l’origine et les perspectives du principe de laïcité (G. LOBRANO) L’agriculture dans la pensée d’Ibn Khaldoun (R. BEN HAMMED) La podestatie dans les statuts communaux de Bonifacio : une institution coloniale dans la Corse gênoise du Moyen Âge (E. GASPARINI) Les incendies dans le Code corse (F. JEAN) Pascal Paoli à Londres (1769) et en Écosse (1771) (F. BERETTI) Population et territoire : unité et respect dans la Corse constitutionnelle du XVIIIe siècle (M. T. AVON-SOLETTI) La Corse dans la littérature juridique du continent (1750-1850)(J.-F. BREGI) Jean Egret et « La Pré-Révolution française. 1787-1788 ». Deux réflexions sur les commencements de la Révolution (M. BOTTIN) La chronique criminelle de la presse corse à la fin du XIXe siècle (V. ALBERTI) La police municipale au 19e siècle en Balagne (L. CASTELLANI) En semant ses bienfaits dans le cœur des enfants…L’école dans les Rapports des sous-préfets de Calvi au XIXe siècle (E.F.X. GHERARDI) La portée de la cessation en Corse des perceptions confiées à la régie des droits réunis prescrite par l’article 16 du décret impérial du 24 avril 1811 (L. ORSINI) Remarques autour des évolutions, des polémiques et des enjeux suscités par les commémorations et les non commémorations nationales de Napoléon en France (J.D. POLI) Pierre-Joseph Proudhon, penseur libéral (?) de l’impôt (G. ORSONI) Le « Magistrat » des citrons à Menton : une institution « sociale » au XIXe siècle entre légende dorée et dirigisme pragmatique (1814-1848) (O. VERNIER) Le coup de force d’Ajaccio du 24 mai 1958, épisode déterminant de l’Histoire constitutionnelle (J.-C. ACQUAVIVA) La permanence des comportements électoraux localistes en Corse : élections régionales 1982-2015 (A. FAZI / S. GIANNONI / A. BELGODERE) Partie II : Droit privé / sciences criminelles « I shot the sheriff » : variations autour des usages de l’arme à feu (A. GIUDICELLI) Aperçu de la prise en charge institutionnelle des victimes d’infractions dans la Zone de Police belge de Grâce-Hollogne-Awans (Marianne MAES) L’impact de l’entrée en vigueur du règlement (UE) 2016/1104 du 24 juin 2016 sur l’appréhension du partenariat enregistré en droit international privé (G. KESSLER) Les peines perpétuelles et les droits de l’homme à travers la jurisprudence récente de la Cour EDH (J. RENUCCI) La place de l’oralité dans le processus de décision judiciaire civile et le ministère public (A. STEFF) Religion et copropriété (C. SAINT-DIDIER) La conciliation : un enjeu entre continuité et changement (M.C. MARIANI-RIELA) Partie III : Droit public La section de commune : l’Ancien Régime et le 21e siècle (F. HOFFMANN) La commune nouvelle, une ardente obligation ? (E. BOISTARD) Réflexion sur l’un des facteurs d’internationalisation des établissements d’enseignement supérieur européens : le rapprochement des conditions d’admission au séjour des étudiants et des chercheurs ressortissants d’États tiers à l’Union européenne (P.DUMAS) L’Europe et ses outre-mer (J.P. PASTOREL) Hydro Power in Corsica – critical success factors of hydro power plant construction and erection contracts (B. GEISSELER) Partie IV : Varia De l’essence à l’existence : comment penser le droit autrement ? (F. DEMICHEL) Héraclite, Epicure et Spinoza aux fondements d’une philosophie naturaliste de l’affirmation (O. CLERC) Présidences contre démocraties en Afrique (M.L. MARTIN) La France et la principauté de Monaco, entre amitié et souveraineté (S. BEN HADJ YAHIA / B. BEIGNIER) Réflexions sur la condition juridique de l’animal domestique (S. DELRIEU) Développement touristique local et recompositions territoriales : le cas de la Balagne (M.A. MAUPERTUIS) Les objectifs des entreprises sont-ils rationnellement déterminés ? (J. ORSONI) La gestion des ressources humaines racontée par les romanciers du XIXe siècle (J.M PERETTI) Incidence de la baisse du coût de transport sur l’activité économique. Analyse du déclin de l’économie corse depuis la fin du XIXe siècle (B. FUSTIER) Un aperçu des mathématiques de l’Islam (C. TOLLA)‎

‎LANGLOIS (Myriam)‎

‎LA PÊCHE À DIEPPE AU XVIIIème SIÈCLE, Mémoire pour le diplôme d’Études supérieures d’histoire du Droit, Université de Paris, mémoire non publié sous la dir. de Mlle Juliette Turlan‎

‎mémoire dactylographié, rel. à anneaux, (p. de tit. tachée, qq. annotations marginales), intérieur frais‎

‎BRIDREY (Émile)‎

‎LES DERNIÈRES ANNÉES DE L’ANCIENNE FACULTÉ DES DROITS DE CAEN (avril 1791 - juillet 1792)‎

‎br., non coupé, [tiré à 100 exemplaires non mis dans le commerce], (couv. fanée, feuilles jaunies), int. très frais‎

‎[Mélanges Dockès]‎

‎MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCKÈS – TOME DEUXIÈME – Contributions réunies par Louis-Augustin BARRIÈRE – Philippe DELAIGUE – David DEROUSSIN – Christian LAURANSON-ROSAZ (†), avec l’aide de Maxime BLACHON et le soutien du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique‎

‎LIVRE AU FORMAT PDF (eBook) - Il ne s’agit pas d’un livre imprimé Liste des contributions : Marie-Thérèse AVON-SOLETTI, L’influence de l’état de la société sur le droit dans le rapport de l’homme et de la nature Louis Augustin BARRIÈRE, L’enseignement du droit notarial à l’Université de Lyon sous la IIIe République Pierre BELDA, Le procès de Chalier, Un « Martyr de la liberté » lyonnais Myriam BISCAY, L’influence politique sur la formation juridique. Regards croisés entre la France, le Piémont et la Lombardie (XVIIe - XVIIIe siècles) Marc BONINCHI, Les droits collectifs dans les Constitutions françaises Agnès BOUCAUD-MAITRE, L’intendant Terray et l’École d’arboriculture de Lyon (1788-1791) Marie-Bernadette BRUGUIÈRE, Germanolâtrie et germanophobie en France au XIXe siècle Christian BRUSCHI, Le forum rerum venalium dans le Code théodosien Anne-Sophie CHAMBOST, Annonces, Notices, Variétés. Enquête sur une politique éditoriale à partir des comptes rendus de la Gazette des Tribunaux Karine DEHARBE et Ugo BELLAGAMBA, L’impôt chez les utopistes français du XVIIIe siècle Philippe DELAIGUE, Une utopie communiste dans l’action révolutionnaire : Les entretiens du Père Gérard de François Boissel David DEROUSSIN, Domat, principes, règles du droit Philippe DIDIER, Le germanisme à l’Assemblée nationale constituante Emmanuel DOCKÈS, Voyage au bord de la mère Catherine FILLON, Entre embellissement urbain et promotion d’une nouvelle culture universitaire : L’édification des Facultés sur le quai Claude Bernard Pierre GANIVET, Les débuts du Conseil de Prud’hommes de Saint-Étienne (1806-1829) Florent GARNIER, Des mémoires et des hommes Chrystelle GAZEAU, La République dans la pensée politique de François Buzot Jean-Claude GENIN, Observations sur le rapport des auteurs du corpus gromatique classique au droit romain de l’alluvionnement Madeleine HAEHL, De la connaissance des Lettres et de leur enseignement dans le Testament Politique du Cardinal de Richelieu Annie HÉRITIER, Là où le patrimoine culturel a lieu : la frontière, enceinte protectrice Sébastien LE GAL, Le totalitarisme à l’épreuve de l’utopie dans la littérature allemande de transition Catherine LECOMTE, Les parlementaires dans la vallée du Rhône et la séparation de l’Église et de l’État Anne LEFEBVRE-TEILLARD, Recherches autour d’une expression : droit savant Alexis MAGES, Antoine-François Prost de Royer (1729-1784) : un exemple lyonnais de rationalisme juridique Guillaume RICHARD, De l’examen oral au plan en deux parties : évolution des examens académiques et effets sur l’écrit juridique Olivier VERNIER, Le renouveau de l’héraldique des collectivités locales sous le régime de Vichy : Une initiative rhodanienne (1941-1944)‎

‎[Sardaigne]‎

‎NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS SARDES renfermant LA LÉGISLATION LA PLUS RÉCENTE EN MATIÈRE CIVILE, RURALE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ; LES NOUVEAUX TARIFS D’INSINUATION, DE SUCCESSION ET D’Émolument judiciaire du 9 septembre 1854 ; LA TAXE DES FRAIS DUS AUX HOMMES DE LOIS ; Enfin, les Réglements de police et d’Administration communale, les Arrêts de la Cour de Cassation, des Cours d’Appel et les Jugements sur toutes les questions qui intéressent les Citoyens, etc. Augmenté DU NOUVEAU CODE DE PROCÉDURE CIVILE du 16 juillet 1854‎

‎demi-veau fauve, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets, ex-libis manuscrit partiellt effacé, (mors sup. légt fendu sur 2 cm, coupes frottées avec lég. mq. de papier, papier jauni)‎

‎BONNASSIE (Pierre)‎

‎LA CATALOGNE du milieu du Xe à la fin du XIe siècle, Croissance et mutations d’une société, Pub. de l’Univ. de Toulouse-Le Mirail, Série A, t. 23 / t. 29‎

‎br., nombreux tableaux, cartes, graphismes, photos et reproductions N&B hors-texte sur papier glacé, (couv. fanées et salies, dos insolés) « Parue en 1976, la thèse de doctorat d’État que P. Bonnassie a consacrée à la Catalogne des années 950-1050 est un des ouvrages marquants des recherches en histoire médiévale parus dans les dernières années. L’étude de ce “take-off” catalan offre de multiples perspectives passionnantes, dépassant largement le cadre régional et chronologique fixé. Elle est l’un des points d’appui indispensable pour comprendre la “contagion” médiévale du développement, telle qu’elle a progressé des marges de l’Europe vers les régions centrales. Elle est aussi un élément de réflexion générale sur le processus de développement auquel la situation de l’économie mondiale contemporaine donne des résonances actuelles. Le siècle étudié par P. Bonnassie est aussi, en Catalogne, celui de la mise en place du système féodal, problème crucial, s’il en est, pour le médiéviste. (…) L’intérêt majeur du livre de P. Bonnassie est de les étudier conjointement, de mettre sans cesse en lumière les relations entre l’économique et le social, l’interaction de l’un et de l’autre et de proposer à la réflexion des historiens un modèle nouveau sur l’instauration des liens féodo-vassaliques. En Catalogne, le régime féodal n’est pas issu d’une dégradation lente et progressive du système politique carolingien ; son avènement est une crise sociale aiguë, qu’engendre une expansion économique bouleversant les équilibres traditionnels. Tel qu’il est conduit, si solidement documenté, si logiquement agencé, l’ouvrage de P. Bonnassie est incontestablement un modèle de réflexion historique pour les années à venir. » (Monique Bourin-Gramain, Cahiers de civilisation médiévale, n° avril-juin/1982, p. 143-147).‎

‎POUDRET (Jean-François)‎

‎LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE DANS LE PAYS DE VAUD À L’ÉPOQUE SAVOYARDE (XIIIe-XVIe SIÈCLE), Thèse de Licence et Doctorat, Université de Lausanne‎

‎br., non-massicoté, (rares soulignures au crayon de couleur), bon état‎

‎[Mélanges Yver]‎

‎DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études historiques offertes à Jean Yver, publications de l’Université de Rouen‎

‎br., portrait hors-texte du récipiendaire, (couv. légt fanée, coins, qq. annotations au crayon) Parmi les nombreuses contributions, nous pouvons citer celles de R. Aubenas, Un épisode des relations entre seigneurs et paysans dans les Alpes du sud : l’affaire de Séranon (1670-1679) ; A. Becker, La politique féodale d’Urbain II dans l’ouest et le sud de l’Europe ; R. Besnier, Actualité de la clameur de haro dans le droit de l’île de Guernesey ; M. Boulet-Sautel, Le contrat de Poissy acte de droit privé ; L. Boyer, Note sur la pratique de l’émancipation en Forez à la fin de l’ancien régime ; R. Carabie, La nature du droit de la femme mariée aux acquêts faits dans les bourgages normands ; J. Coudert, L’aînesse roturière en Lorraine : les vicissitudes de la coutume de Void ; F. Dumont, L’Élu du roi aux États de Bourgogne ; R. Ganghoffer, Les régimes matrimoniaux du centre de l’Alsace aux XVIII et XVIIIe siècles ; A. Gouron, Coutumes et commentateurs : essai d’analyse quantitative ; B. Jacqueline, La juridiction épiscopale dans les îles anglo-normandes ; P. Legendre, L’histoire de l’administration et sa partie de droit privé : quelques aspects de la question ; L.-B. Mer, Réflexions sur la jurisprudence criminelle du Parlement de Bretagne pour la seconde moitié du XVIIIe siècle ; P. Ourliac, L’esprit du droit méridional ; J. Poumarède, La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la France au Moyen-Âge ; M. Reulos, Les juristes humanistes et la coutume de Normandie ; P.-C. Timbal, Aux origines du bénéfice d’émolument…‎

‎BONIFACE (Hyacinte de)‎

‎SUITE D’ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE, COUR DES COMPTES, AYDES & FINANCES DU MÊME PAÏS. Divisez en trois tomes contenans diverses matières Civiles, Ecclésiastiques & Criminelle, sur lesquelles ils ont été rendus : et des sommaires sur chaque chapitre & annotations en marge, qui contiennent ce qui a été jugé par chacun arrêts. Avec une Table des livres, Titres & chapitres & une autre très-ample des Matières‎

‎plein veau brun marbré, tit. & tom. dorés avec doubles filets encadrants, dos à nerfs richement ornés de fleurons, frises et roulettes dorés, portrait de l’auteur en frontispice, (rel. frottées avec nombreuses épidermures, coiffes arrachés, mors marqués, marque de pli au dos, qq. mq. de cuir, coupes et coins frottés avec mq., nombreuses piqûres et mouillures claires) Majestueux recueil qui est un des rares consacrés au Parlement de Provence. La première édition est constituée d’une sorte de « journal des audiences », elle fut refondue au XVIIIe siècle pour être classée par ordre de matières. On soulignera la place spécialement importante qu’elle donne au régime général de la Justice et des juges. L’ensemble est précis et didactique. Ce recueil est assez rare.‎

‎SANTO SEMO‎

‎Coiffes de France. Article ( 6 pages, 27 photos noir et couleurs) dans l'Illustration.‎

‎Num?ro complet.‎

‎Boulanger (L.)‎

‎LA ROUTE DE LA CORNICHE. Sites & paysages. D'après les clichés photographiques de l'éditeur.‎

‎français Paris, L. Boulanger, sans date (vers 1880-1890). In-4 oblong de (1) ff., 8 pl. h.t., (1) ff.; broché, couverture verte imprimée et illustrée. Collection : AUTOUR DU MONDE Aquarelles - Souvenirs de Voyage. Fascicule LV. Illustré de huit photochromies, gravées et imprimées en couleurs par Gillot : Entrée du port de Nice et Mont Boron - Villefranche, le port - la rade de Villefranche - Port de Beaulieu - entre Beaulieu et Eze - Eze, la route de mer - Eze, le promontoire - le cap Roux. Exemplaire bien conservé, intérieur frais et propre.‎

‎Wirth (Joseph)‎

‎Les GLOIRES MILITAIRES de L'ALSACE. Les alsaciens sous les drapeaux français - biographies et récits militaires - traits de bravoure et de patriotisme.‎

‎français Paris, Société Française D'Imprimerie Et De Librairie, sans date (vers 1900). In-4 de 320 pp.; demie-toile chagrinée rouge bordée d'un triple filet doré, dos orné, premier plat décoré d'un médaillon, tranches dorées (reliure de l'époque). Nouvelle édition. Illustrations en noir in et hors texte. Exemplaire très bien conservé. Infimes frottements au médaillon du premier plat.‎

‎Viard (Jean)‎

‎Avignon. Une double identité.‎

‎français Paris, Autrement, juin 1990. Grand in-8 de 216 pp.; broché, couverture souple illustrée. Série France H.S. n°1. Bon état.‎

‎Varnet (F.-A.)‎

‎Géographie du département du Rhône.‎

‎français Grand in-8 de VII-446 pp. + XIX pl. à double-page; relié demi-toile rouge (reliure ancienne). Avec une préface de M. A. Vachez. Ouvrage orné de 24 armoiries, de 4 cartes en noir et de 19 cartes hors texte. Petite restauration à un coin.‎

‎Thomas (Louis-J.)‎

‎Le Languedoc Méditerranéen.‎

‎français Montpellier, Xe région économique, sans date (1923). In-8 de 24 pp.; plaquette agrafée. Introduction au Livret-guide Officiel de L'exposition en Languedoc mai-juin 1923. 2me édition. En bon état. Cerne claire au bord supérieur.‎

‎Tillion (E.-L.)‎

‎La Bretagne.‎

‎français Paris, Librairie Hachette, 1934. In-8 de 64 pp.; agrafé, couverture imprimée et illustrée. Collection Encyclopédie par l'image. Avec cartes et nombreuses photographies. Bon exemplaire.‎

‎Société Languedocienne de Géographie‎

‎Géographie générale du département de l'Hérault.‎

‎français Grand in-8 paginé de 199 à 754; broché, couverture imprimée et illustrée. Tome troisième. Histoire générale. IIme fascicule. Antiquités et monuments du département. Avec de nombreuses illustrations dans le texte et douze planches hors texte.‎

‎Société d'Horticulture et d'Histoire Naturelle de l'Hérault‎

‎Histoire des principaux jardins et squares de Montpellier.‎

‎français Sans date (circa 1935). In-8 de 30 pp.; plaquette agrafée, première de couverture imprimée et illustrée. Quelques rousseurs en première de couverture.‎

‎Secrétariat d'état à la Culture.‎

‎Inventaire topographique Le Faouët et Gourin.‎

‎français In-4 de 678 pp.; reliure de l'éditeur sous jaquette illustrée. Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. Riche iconographie, avec cartes et plans.‎