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‎GAUDILLIERE (Maurice)‎

‎Contribution à l'histoire de l'église de Louhans. (878-1789). D'après les archives municipales de la ville et les anciennes archives notariales de Louhans‎

‎Louhans, Imprimerie Moderne, 1906 in-8, 214 pp., ill. in-t., 2 planches, index, demi-basane verte à coins, dos à nerfs (reliure de l'époque). Dos passé.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 179128

‎BOURGEOIS (Auguste)‎

‎Beire-Le-Chatel et ses anciens fiefs. Histoire, chronique et légende‎

‎Dijon, Darantière, 1880 in-8, 513 pp., 10 planches, 1 plan dépliant en couleurs, demi-basane verte à coins, dos à nerfs, premier plat de couverture conservé (reliure postérieure). Rousseurs. Qqs passages soulignés.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 179200

‎[FOURNIER (Dominique)]‎

‎Description des saintes grottes de l'église de l'abbaye royale de Saint Germain d'Auxerre. contenant l'abrégé de la vie des saints dont les corps y reposent. Par un religieux Bénédictin de l'Abbaye de Saint Germain‎

‎Auxerre, Troche, s.d. (1714) in-12, [20]-210-[2]-XL-[6] pp., basane brune mouchetée, dos à nerfs (reliure de l'époque). Manque à la coiffe. Dos et mors frottés, coins abîmés. Mouillures.‎

‎Edition originale rare. Son auteur est le Bénédictin de Saint-Maur Dominique Fournier. L'ouvrage est plus conçu comme un guide dévotionnel pour les pèlerins que comme un travail d'érudition dans la tradition mauriste, mais, pour le lecteur moderne, il donne quantité de renseignements sur le culte en vigueur à Saint-Germain d'Auxerre au XVIIIe siècle. L'abbaye était alors aussi illustre que Saint-Martin de Tours et aussi réputée comme lieu de pèlerinage et de thaumaturgie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 179712

‎JEANTON (Gabriel)‎

‎Le Meuble rustique de la Bresse et du Maconnais. Suivi d'une étude sur la décoration particulière au mobilier de la Bourgogne méridionale‎

‎Tournus, Amis des Arts et des Sciences, 1938 in-8, 123 pp., nbses ill. in et h.-t., broché.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 180090

‎VAULABELLE (Achille de)‎

‎Histoire générale de Semur-en-Auxois. Lettre-préface de M. E. Levasseur‎

‎Paris, Chantenay, 1927 gr. in-8, 334 pp., plan dépl., nbses ill. h.-t., broché.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 180137

‎LEBEUF (Jean)‎

‎Mémoires concernant l'histoire ecclésiastique et civile d'Auxerre. I. Tome premier, contenant l'histoire des évêques, avec plusieurs catalogues qui ont rapport à l'histoire de l'Eglise Cathédrale. - II. Tome second, contenant les actions des comtes d'Auxerre, ou des comtesses qui ont administré le comté ; les événemens arrivés de leur temps dans le pays, & depuis que ce comté fut réuni à la Couronne jusqu'à l'an 1610. Le tout suivi du catalogue des dignités séculières de la ville, des écrivains auxerrois, & des illustres du pays‎

‎Paris, Durand, 1743 2 forts vol. in-4, XII-886-[2] et VIII-569-[3]-336 pp., avec 5 cartes et plans (dont 3 en dépliant), tables ; exemplaire dans lequel les pp. IX-XII du premier volume ont été reproduites par erreur également entre les deux parties du volume II, basane fauve mouchetée, dos à nerfs ornés de filets dorés, pièces de titre et de tomaison bouteille, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Des épidermures et frottis sur les plats et les dos, mais bon exemplaire.‎

‎Edition originale de cette étude très importante, sans doute le meilleur titre composé par l'abbé janséniste Jean Lebeuf (1687-1760), dont la passion pour l'histoire de sa ville était bien connue. C'est là le fruit d'immenses recherches et de pérégrinations incessantes à la recherche de sources et de documents, souvent faites dans une extrême précarité. Si les érudits avaient un saint patron, ce serait certainement l'abbé Lebeuf... - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 181668

‎HUMBERT (Françoise)‎

‎Les Finances municipales de Dijon. du milieu du XIVe siècle à 1477‎

‎Paris, Les Belles Lettres, 1961 gr. in-8, 279 pp., tableaux dépliants, index, broché.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 181968

‎SCHNEIDER (Jean)‎

‎Lorraine et Bourgogne. (1473-1478)‎

‎Nancy, Presses Universitaires de Nancy, 1982 in-8, 283 pp., index, bibliographie, broché. Envoi.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 183582

‎ARNOULT (André-Rémi)‎

‎Rapport sur le cours des fleuves et des rivières, les isles et alluvions, la pêche.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 39 pp., dérelié.‎

‎L'auteur, avocat de profession, était député de Dijon.Martin et Walter, 579. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 184353

‎[PÉRIODIQUE]‎

‎Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Châlon-sur-Saône. Années 1844 -1845 - 1846‎

‎Châlon-sur-Saône, J. Dejussieu, 1846 in-8, [4]-396 pp., avec 9 planches, dont une en couleurs sous serpente (les armes de la ville), demi-toile verte, dos lisse cloisonné et orné d'une guirlande dorée en long, encadrement de triple filet doré sur les plats de toile verte gaufrée, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs.‎

‎Premier volume et tête de collection de ce périodique savant, qui parut de façon assez irrégulière jusqu'en 1937.Sans l'atlas in-folio de 17 planches lithographiées. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 184795

‎PACAUT (Marcel)‎

‎Louhans des origines à nos jours. La ville et le Louhannais dans leur histoire‎

‎Le Coteau, Horvath, 1984 in-8, 287 pp., nbses ill. in-t., broché.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 184880

‎CAMP (P.)‎

‎Histoire d'Auxonne au Moyen Age.‎

‎Dijon, Association Bourguignonne des Sociétés Savantes, 1960 in-8, 241 pp., 4 planches, 2 cartes dépliantes volantes, index, bibliographie, broché. Couverture tachée et légèrement usée.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 185106

‎TOUSSAINT (Paul)‎

‎Les Foires de Chalon-sur-Saône. des origines au XVIe siècle‎

‎Dijon, Nourry, 1910 in-8, XI-191 pp., plan dépliant, biblio., bradel demi-toile bordeaux (reliure moderne). Nombreuses annotations au stylo rouge et au crayon de papier dans la partie des pièces justificatives (pages 155 à 172).‎

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Referentie van de boekhandelaar : 190178

‎GAFFAREL (Paul)‎

‎Dijon et l'occupation autrichienne en 1814.‎

‎Dijon, Darantière, 1893 in-8, [4]-42 pp., cartonnage Bradel de papier cerise marbré, dos lisse, pièce de titre noire en long, tranches mouchetées, couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎Rare. Première publication d'un texte qui deviendra Dijon en 1814 et 1815 (1897).Absent de Davois. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 191818

‎ROSSIGNEUX (André)‎

‎La Compagnie de réserve de l'Yonne au combat de Preuilly (11 février 1814). Extrait du Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, 1er semestre 1916‎

‎Auxerre, Gallot, 1917 in-8, 6 pp., broché.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 191957

‎RAGUT (Camille)‎

‎Statistique du département de Saône-et-Loire. publiée sous les auspices du Conseil général de ce département et de la Société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Mâcon‎

‎Mâcon, Dejussieu, 1838 Deux vol. in-4 carrés, 407 et 599 pp., avec une planche de monnaies et une carte dépliante aux contours rehaussés de couleurs, demi-toile verte, dos lisses ornés de filets dorés (reliure du XXe siècle). Bon exemplaire.‎

‎Camille Ragut (1797-1870) fut archiviste départemental de Saône-et-Loire de 1836 à 1866, après avoir été de 1829 à 1836 conservateur de la Bibliothèque municipale de Mâcon. Cette Statistique forme le premier travail d'importance qu'il effectua dans le cadre de ses fonctions.Cf. Perrot, Statistique régionale, sub 598. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 192930

‎GUILLEMAUT (Lucien)‎

‎Un petit coin de la Bourgogne à travers les âges. Histoire de la Révolution dans le Louhannais. I. 1789 - 21 septembre 1792. - II. La Convention nationale jusqu'au 9 thermidor (21 septembre 1792 - 27 juillet 1794)‎

‎Louhans, Imprimerie Auguste Romand, 1899-1903 2 tomes en un volume in-8, [4]-IV-543-[4]-523 pp., avec deux frontispices allégoriques et 16 planches hors-texte, broché sous couverture illustrée. Dos cassé, cahiers débrochés, à relier.‎

‎Ces deux volumes sont les seuls parus. Une troisième partie était en préparation, elle n'a jamais vu le jour.Lucien-Alexandre Guillemaut (1842-1917), médecin de Louhans, fut surtout un politicien local à la mode de la IIIe République, s'élevant de la mairie de sa ville au Sénat (1898), où il siégea avec la gauche radicale. Il se fit l'historien de la Bresse louhanaise autant par opportunisme que par intérêt. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 194429

‎GESLIN DE BOURGOGNE (Yves-Marie)‎

‎Notes sur l'instruction d'ensemble. Instruction à pied. Ecole du peloton. Ecole d'escadron. Les évolutions. L'ordre dispersé. Les échelons. Deuxième édition revue et augmentée des écoles de brigade, de division et "d'escadre"‎

‎Paris, Nancy, Berger-Levrault, 1910 in-8, 222 pp., croquis in-t., 2 cartes dépliantes, demi-basane caramel, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos et mors usés avec des manques, épidermures, coins et coupes abîmés. Quelques mouillures en marge. Cachets (annulés).‎

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Referentie van de boekhandelaar : 194788

‎JULLIOT (Gustave)‎

‎Inscriptions et monuments du musée gallo-romain de Sens. Descriptions et interprétations. Ouvrage publié par la Société archéologique de Sens, illustré de lithographies et de 52 planches en héliogravure‎

‎Sens, Duchemin, 1898 in-4, [4]-148 pp., avec 3 planches et 52 héliogravures "in fine", montées sur onglets, demi-percaline Bradel violine, dos lisse orné de filets et fleuron dorés (reliure de l'époque). Dos très légèrement insolé.‎

‎Un des nombreux travaux du grand érudit sénonais que fut Gustave Julliot (1829-1903).On joint, du même auteur : Société archéologique de Sens. Musée gallo-romain de Sens. Sens, Imprimerie et lithographie Ch. Duchemin, 1869-1896, deux (sur trois) fascicules in-4, 4 et 7 pp. Seulement la table des planches (I-XX et XXXI-LII). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 196696

‎LEROQUAIS (Victor)‎

‎Un Livre d'heures manuscrit à l'usage de Macon. (collection Siraudin)‎

‎Macon, Protat Frères, 1935 in-8, 69 pp., 18 planches, broché. Mouillures en marge supérieure des planches. Envoi.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 198964

‎BARANTE (Prosper Brugière de)‎

‎Histoire des ducs de Bourgogne de la maison de Valois. 1364-1477‎

‎Paris, Dufey, 1837-1838 13 vol. in-8, demi-basane aubergine, dos lisse, filets à froid (rel. de l'époque). Qqs frottements au dos. La reliure de l'atlas est d'une couleurs un peu différente.‎

‎Cinquième édition de ce classique de l'historiographie bourguignone, paru pour la première fois (sans gravures) en 1824-1826. Le treizième volume intitulé Atlas contient les 125 cartes et gravures.Vicaire, I, 283-284. Saffroy, 10765. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 200141

‎AVELINE (Claude)‎

‎Petite histoire de La Charité. Ornée d'un frontispice de A. Deslignère, d'une composition originale de F. Chalandre et de reproductions‎

‎La Charité-sur-Loire, A. Delayance, 1924 in-12 carré, XIX-226 pp., illustrations dans le texte, broché sous couverture illustrée.‎

‎Le célèbre poète et romancier Claude Aveline (Eugen Avtsine, 1901-1992) s'intéressa particulièrement à La Charité. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 200854

‎HURE (Augusta)‎

‎Le Sénonais préhistorique.‎

‎Sens, Duchemin-Mondou, 1922 gr. in-8, V-550 pp., index, illustrations in-t., tableau et carte dépl., broché. Annotations au crayon.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 202042

‎[REFORME DU CLERGE]‎

‎Le Triumvirat redévoilé.‎

‎S.l., 1789 in-8, 70 pp., broché. Impression sur beau papier.‎

‎L'auteur se présente comme un "philosophe chrétien", ami de l'ordre. Il s'en prend tout particulièrement à l'Evêque d'Autun (Talleyrand) et à Loménie de Brienne.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 202544

‎[PROCES DE LOUIS XVI] GUILLERMIN (C.-N.)‎

‎Réfutation de plusieurs objections de Salles et de Vergniaud, sur le procès de Louis Capet.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 26 pp.‎

‎La Convention représente la volonté générale et l'auteur s'insurge contre l'Appel au peuple dans le cas du jugement de Louis XVI. Il s'oppose aux Girondins et demande la mort "irrévocable" du roi.Martin & Walter, II, 116094. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 203131

‎[PROCES DE LOUIS XVI] MONT-GILBERT (F.-A.)‎

‎Opinion sur le Jugement de Louis XVI.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié. Quelques pages légèrement rognée sans atteinte au texte.‎

‎Membre suppléant à la Convention, élu du département de Saône & Loire, l'auteur demande que la Convention rédige dans les 24 h. un acte d'accusation. Louis XVI serait ensuite jugé par des jurés nommés par les citoyens. En cas de condamnation, l'appel au peuple lui est réservé.Martin & walter, III, 25001. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 203482

‎[ARMEES REVOLUTIONNAIRES] MOREAU DE L'YONNE (Jacob-Augustin-Antoine Moreau de Vormes dit)‎

‎Discours prononcé à la suite du message du Directoire exécutif sur la victoire remportée par l'armée française et batave sur les Anglos-Russes. Séance du premier vendémiaire an 8‎

‎Paris, Imprimerie nationale, An III in-8, 4 pp., dérelié.‎

‎"Je vous salue aussi, amis de la liberté et de l'égalité ...hommes libres de tout l'univers! La huitième année de la République française commence; elle sera votre bonheur et le nôtre".Martin & Walter, III, 25177. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 203976

‎[ÉPIDÉMIES] ROBERT (François)‎

‎A la société populaire de Dijon.‎

‎S.l, Imprimerie de P. Causse, An II in-8, 7 pp., en feuilles.‎

‎Ingénieur-géographe du roi, en 1780, administrateur de la Côte-d'or en 1793, François Robert alerte ses concitoyens sur des "symptômes épidémiques", dont se trouvent frappés "les prisonniers étrangers détenus dans nos dépôts".Martin & Walter, IV, 29464. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 204608

‎[DIJON]‎

‎Requête au Roi. et délibération du Tiers-Etat de la ville de Dijon. Du 18 janvier 1789‎

‎Dijon, Imprimerie de Causse fils, 1789 in-4, 33 pp., en feuilles, cousu.‎

‎Détaille les doléances sur la composition des Etats provinciaux de Bourgogne, jugée vicieuse et insuffisamment représentative. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206154

‎[DEPARTEMENTS]‎

‎Lettres-patentes du Roi. sur un décret de l'Assemblée Nationale, pour la constitution des assemblées primaires & des assemblées administratives. Données à Paris, au mois de janvier 1790‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B. Capel, 1790 in-4, 48 pp., en feuilles, cousu.‎

‎Sur l'organisation administrative des futurs départements, en cours de création. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206156

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux muncipalités de ce département‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 84 pp., en feuilles, cousu, mouillures claires infra-paginales "in fine".‎

‎Concerne essentiellement l'établissement des municipalités du département, et la nomination des officiers municipaux.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206370

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Compte de gestion du directoire du département de la Côte d'Or.‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, titre, 67 pp., en feuilles, cousu.‎

‎C'est le premier budget du département de la Côte d'Or.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206371

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Discours prononcés à l'ouverture de la session de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. le 3 novembre 1790‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 23 pp., dérelié. Qqs taches d'humidité et petit travail de ver.‎

‎Les discours du président Navier, du procureur-général Louis-Bernard Guyton de Morveau (1737-1816) sont suivis d'un récpitulatif du travail du directoire départemental du 9 juillet au 3 novembre 1790, mais manque à notre exemplaire le compte de gestion de 13 pp. qui doit lui faire suite.Un seul exemplaire au CCF (Dijon). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206374

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. en exécution de la lettre du ministre, du 25 juillet 1791, concernant une dénonciation faite au nom de la Société patriotique de Vitteaux. Du 6 août 1791‎

‎Dijon, Imprimerie de P. Causse, s.d. (1791) in-4, 4 pp., en feuille.‎

‎Cette dénonciation "patriotique" concernait Augustin Pasquier, curé de Thorey-sur-Ouche depuis 1761, et qui semble avoir été insermenté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206377

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. pour le rétablissement de la tranquillité publique. Du 11 mars 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 4 pp., en feuille.‎

‎Sur les troubles occasionnés par les prêtres réfractaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 206379

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Règlement à l'usage de l'assemblée administrative de la Côte-d'Or.‎

‎Dijon, Imprimerie de Defay, s.d. (1790) in-4, 8 pp., en feuilles, cousu.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206381

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or. relatif aux déclarations que les citoyens sont obligés de faire, conformément à l'art. IV de la loi du 8 juillet 1792, qui fixe les mesures à prendre quand la patrie est en danger. Du 16 juillet 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 4 pp., en feuille.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206383

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Certificats de civisme. Arrêté du conseil général du département de la Côte-d'Or. qui ordonne la rectification de celui du 11 de brumaire de la seconde année de la République française, concernant la révision des certificats de civisme. Du 22 brumaire, seconde année de la République française [12 novembre 1793]‎

‎Dijon, P. Causse, s.d. (1793) in-4, 7 pp., en feuilles, non coupé.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206384

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Arrêté de l'assemblée administrative du département de la Côte-d'Or. sur l'admission des défenseurs de la patrie, aux emplois à la nomination de l'administration. Du 22 décembre 1792‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1792 in-4, 3 pp., en feuille.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206386

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Arrêté de l'assemblée administrative du département de la Côte-d'Or. sur les mesures de sûreté générale. Du 2 mai 1793‎

‎[Dijon], Imprimerie de P. Causse, 1793 in-4, 7 pp., en feuilles.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206387

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. sur le tabac. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 27 juillet 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206388

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibérations du directoire du département de la Côte d'Or. concernant les armoiries. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 27 juillet 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206389

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux municipalités de terminer, sans délai, les rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés, pour les six derniers mois de 1789 ; & que, le 15 du présent mois de septembre, il sera envoyé dans les municipalités en retard, des commissaires pour y procéder, aux frais des officiers municipaux. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 6 septembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206390

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux contribuables de payer aux préposés au recouvrement des impôts, les sommes qu'ils redoivent sur les impositions des années antérieures à l'année 1790 ; savoir, moitié dans le mois de septembre, & l'autre moitié dans les quinze premiers jours du mois d'octobre prochain. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 21 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206391

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. sur l'amélioration des troupeaux de bêtes à laine. Extrait des procès-verbaux des séances de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. Séance du 27 novembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B.. Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206392

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux muncipalités qui n'auroient pas formé les rôles de supplément des six derniers mois de 1789, de les terminer dans quinzaine, à compter de la publication de la présente déliébration. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 17 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206393

‎[CÔTE-D'OR - PLACARD]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant la continuation de la perception des octrois & droits de don gratuit actuellement existans, jusqu'à l'époque très-prochaine où l'Assemblée nationale aura organisé les contributions publiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du vingt-sept décembre mil sept cent quatre-vingt-dix, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de J.-B. Capel, 1790 placard in-folio de 40 x 29 cm, texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille, traces d'humidité dans un angle.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206394

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant les déclarations des biens ci-devant ecclésiastiques. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département d ela Côte d'Or. Séance du 11 septembre 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206395

‎[CÔTE-D'OR]‎

‎Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. concernant l'imposition aux deux vingtièmes & quatre sols pour livre du premier, des biens qui n'étoient point sujets à cet impôt. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 4 août 1790, au matin‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206396

‎[CÔTE-D'OR - POSTES]‎

‎Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux citoyens, municipalités & administrations de son arrondissement, relativement aux formalités à suivre pour la franchise des lettres & paquets‎

‎Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille.‎

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Referentie van de boekhandelaar : 206398

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