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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Arrêt du Conseil qui permet à la Ville de Montpellier de continuer pendant quatre années la perception de l’augmentation accordée par les Arrêts du Conseil des 6 Février 1725 et 18 octobre 1729, sur l’ancienne subvention.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6557
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Arrêt du Conseil qui permet à la Ville de Pézenas, la levée d’une Subvention sur la farine.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6551
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil qui permet à la Ville de Saint-Chinian, la levée d’une subvention pendant dix années.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 6 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6484
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil qui proroge jusqu’au dernier décembre 1732 le délai accordé par celui du 30 janvier 1731 pour la remise des Etats, Additions et Moyens de rétablissement des dettes des diocèses, villes et communautés de la Province de Languedoc, contractées depuis le premier janvier 1681 jusqu’au premier janvier 1721 passé lequel temps, ceux qui n’auront pas remis les titres nécessaires, en demeureront déchus pour toujours.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6497
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil qui proroge pendant trois années le délai porté par l’arrêt de 26 octobre 1728 pour le remboursement des Charges municipales dans la province de Languedoc.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6495
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Arrêt du Conseil qui proroge pendant trois années, à compter du premier octobre 1731, la modération des droits de sortie sur les draps londres et londres larges destinés pour les Echelles du Levant.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6546
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil qui proroge pendant trois ans, le délai pour le remboursement des Offices de Greffiers consulaires.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6511
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil qui remet aux Etats de la Province de Languedoc, trois cents mille livres sur la Capitation de 1732.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6522
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Arrêt du Conseil qui renvoie la requête du Syndic du Diocèse de Limoux concernant l’entrée d’un second Député aux Etats, à MM. Les Commissaires présidents pour sa Majesté aux Etats prochains et à ceux des Etats pour donneur leur avis.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6538
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Arrêt du Conseil qui renvoie le procès des Consuls de Perroudil contre la communauté de Milhars, à MM. De Saint-Maurice et Pajot, Intendants du Languedoc et de Montauban, pour donner leur avis.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6531
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil qui renvoie à M. l’Intendant les contestations d’entre les Marchands fabriquants de Toulouse et les ouvriers en soie.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6509
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêt du Conseil, qui homologue le traité passé entre les Consuls de la cité de Carcassonne et le Sieur Fournier, Propriétaire de la Manufacture Royale de la Trivale, par lequel il lui est permis de prendre et faire conduire dans ladite manufacture, une certaine quantité d’eau de la fontaine publique.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 5 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6485
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Arrêts du Conseil et lettres patentes, qui annule la contrainte décernée par le contrôleur des Restes de la Chambre des Comptes de paris contre les héritiers des feus Sieurs de Pennautier et Bonnier, trésoriers des Etats du Languedoc.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6519
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Jugement des Commissaires du Conseil, pour les Contestations concernant les Vivres, Fourrages et Etapes qui déclare non-recevables les Sieurs Perrin et Séranne, en la demande de la somme de 18.897 livres, 17 sols, faite aux Etats de la Province de Languedoc, à l’occasion de la Fourniture de 400 mulets, fournie à ladite province en 1719.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 10 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6491
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Ordonnance de M. l’Intendant portant confiscation de plusieurs pièces de draps Londres-Larges qui n’étaient pas fabriqués en conformité des règlements
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6516
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Ordonnance de M. l’Intendant portant que les cents deux pièces de draps Londrins-Seconds, appartenant au Sieur Milhé, qui ont été arrêtées à Cette, sans avoir passé au Bureau de Montpellier, seront confisquées et qui condamne ledit Milhé et Barral son commissionnaire, en cinq cents livres d’amendes chacun.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 13 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6499
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Ordonnance de M. L’intendant portant Règlement sur l’Administration des Affaires de la Ville de Montpellier.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 14 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6523
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]
Ordonnance de M. l’Intendant, portant que les Hôpitaux et hôtels Dieu continueront de jouir de l’exemption de deux deniers par livre prime de viande de boucherie, sur les dix deniers de l’équivalent et qu’ils ne payeront que quatre deniers, à concurrence de la Consommation de la viande qui peut être faite dans lesdites maisons pour la subsistance des pauvres.
Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6494
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londrins seconds, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6544
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londres larges, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 9 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6543
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londrins seconds, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 7 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6542
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance portant la confiscation de plusieurs pièces de draps londres larges, qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6545
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance portant que les créanciers de la Province , auxquels il est échu et écherra à l’avenir des lods pour leur remboursement, ne payeront le droit de contrôle des quittances qu’ils en fourniront que par rapport aux sommes qu’ils recevront réellement.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6537
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance portant règlement pour la fabrique des tonneaux.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6548
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance qui déclare que Pierre Le Roy, suisse de nation, établi à Florensac continuera de jouir des exemptions et privilèges personnels accordés aux Suisses établis en Languedoc, sans que dans lesdits privilèges puisse être comprise l’exemption des Droits d’équivalent dus sur le vin, la viande et autres denrées sujettes auxdits droits.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6528
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance qui fait défenses à tous les Possesseurs des terres sur la rivière du gardon et autres de la province, de boucher les arches des Ponts, ni de faire aucun plantement sur les bords desdites rivières, à peine de 500 l’ivres d’amende.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6564
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance qui nomme des Jurés-Gardes au Vigan, Aulas et dépendances.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6561
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance qui nomme des Jurés-Gardes dans la ville de Tournon et ses dépendances.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6562
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance qui ordonne que les Fabriquants en draps destinés pour les Echelles du Levant, ne pourront expédier que des ballots composés de dix demi pièces chacun à commencer au premier janvier prochaine t que l’Inspecteur au Bureau de Montpellier délivrera un certificat de visite pour chaque ballot qui aura été par lui marqué.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 3 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6567
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance qui subroge M. Daguesseu de Fresne à M. d’Imbercourt, pour Rapporteur de l’affaire d’entre le Parlement, la Cour des Aides et autres justifications.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 2 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6533
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[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1731]
Ordonnance, portant confiscation de vingt demi pièces de draps appartenant au Sieur Figuière de Saint Chinian qui n’étaient pas fabriqués en conformité des Règlements.
Montpellier, Jean Martel, 1731. In 4° de 4 pp. (grande mouillure marginale).
Bookseller reference : 6555
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[EXPOSITION]
Archéologie à Nimes. 1950-1990. Bilan de 40 années de recherches
Nimes, Musée archéologique, 1990 in-4, 229 pp., nbses ill. in-t., broché, couv. illustrée. Dos légt abîmé.
Bookseller reference : 660321
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[FAIENCES] - [LANGUEDOC] - SAVES (Georges) - GALINIER (Marie-Louise) - FOUET (Georges).-
La céramique toulousaine.
1982 Toulouse, les Auteurs, 1982, in 4° relié pleine toile noire décorée de l'éditeur, 151 pages ; très nombreuses reproductions en couleurs.
Bookseller reference : 81247
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[FAIENCES] - [LANGUEDOC].-
Faïences anciennes de Martres-Tolosane. Fascicule 1.
1996 Publié par l'Association Archéologique de Martres-Tolosane, 1996, in 4°, ronéotypé, Préface - 34 planches et 8 pages d'explications.
Bookseller reference : 81480
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[FERMAGE EN HAUTE-GARONNE] DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)
Projet de décret à présenter à l'Assemblée Nationale, au nom du comité des finances.
S.l., De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 4 pp., dérelié.
Bookseller reference : 662142
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[FINANCES LOCALES] CAILHASSOU (François-Marie)
Rapport sur les pétitions des communes de Metz, Bordeaux et Nancy.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 22 pp., broché.
Bookseller reference : 140364
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[FINANCES] RABAUT DE SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)
Motion au sujet du Mémoire du Premier ministre des Finances, & de l'adresse de la Commune de Paris. Du 7 mars 1790
Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché.
Bookseller reference : 203586
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[FINANCES] RABAUT DE SAINT-ETIENNE (Jean-Paul)
Motion au sujet du Mémoire du Premier ministre des Finances, & de l'adresse de la Commune de Paris. Du 7 mars 1790
Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.
Bookseller reference : 236009
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[FRONDE PARLEMENTAIRE - TOULOUSE] BROGLIE (Charles-Louis-Victor de)
Rapport relativement à deux arrêtés du Parlement de Toulouse, des 25 et 27 septembre dernier.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 7 pp., dérelié. Petite déchirure sans manque.
Bookseller reference : 139952
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[Fédération Historique du Languedoc Méditerranéen]
Hommage à André Dupont. Etudes médiévales languedociennes
Montpellier 1974 In-8 broché sous jaquette 23,9 cm sur 15,7. Jaquette en état moyen. Jaquette abîmée en tête et pied310 pages. Bon état d’occasion.
Bookseller reference : 107799
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[GARD. BOUCHERIE].-
Boucherie de Sommières. De part Messieurs les Maire et Consuls, Lieutenants généraux de Police de la Ville de Sommières. En conséquence de l'Arrêt du Conseil d'État du Roi du 31 Octobre 1730, il est fait sçavoir à
toutes Personnes qui voudront entreprendre la Fournissement de la Boucherie close de la Ville de Sommières, qui commencera le jour & Fête de Saint Jean-Baptiste, vingt-quatre Juin prochain, qu'ils ayent à se présenter au Greffe Consulaire de ladite Ville, où les Offres au Rabais seront reçues; & l'Adjudication sera faite le 9 Juin prochain, dans l'Hôtel de Ville, à deux heures après-midi, par lesdits Sieurs, Maire, Consuls & Députés du Conseil-Politique de la Communauté, à celui ou ceux qui feront la condition la meilleure, en donnant Caution. Fait à Sommières le 24e Mars 1777.- A Montpellier, de l'imprimerie de Jean Martel Aîné, Imprimeur Ordinaire du Ro & des Etats. 1774. Affiche de ca 350 x 457 mm portant le blason de la ville et la mention manuscrit suivante: Je soussigné trompette et crieur public de cette ville de Beaucaire Certifie que pareille exemplaire a été publié et affiché aux endroits accoutumés de cette ville de Beaucaire le 2 Mars 1777 signé Maureau. Bords irréguliers d'origine, traces de pliure en 4 mais très bel exemplaire.
Bookseller reference : ORD-16306
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[GARD]
Première lettre d'un électeur de la campagne à M. Vigier-Sarrasin. Président de l'Assemblée Électorale du département du Gard
S.l.n.d. (1790) in-8, 5 pp., dérelié.
Bookseller reference : 166345
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[GARD]
Recueil de 12 pièces rares.
S.l., 1787-1833 in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et larges fleurons dorés, coins en vélin, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos un peu insolé, mais bon exemplaire.
Bookseller reference : 200596
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[GARD].
Serment fédératif prêté à Nismes, le 16 juin 1790. par le corps électoral du département du Gard, les Gardes nationales de ce département, celles de Montpellier, Ganges, Massillargues, & le Régiment de Guyenne
S.l., s.d. (1790) in-12, 3 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
Bookseller reference : 236296
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[GARD].-
Compte Moral de l'Administration du Dpt du Gard.-
Rendu par M. D'Alphonse, Préfet,..., au Conseil-Général, pour sa session du 15 octobre 1807. A Nismes, Chez la Veuve Belle, An 1808. In-8 br. couverture muette d'attente, 187pp. Mouillures claires en début d'ouvrage.
Bookseller reference : ORD-4270
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[GEVAUDAN] - PHILIP (Abbé J.-B.).-
Le Malzieu et ses environs. Une description - Une histoire.
1951 Aurillac, L'Auteur, sans date (1951), in 8° broché, 165 pages ; 10 illustrations hors-texte ; couverture illustrée.
Bookseller reference : 87778
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[GRAVURE] BONNEVILLE (François)
[Portrait de Cambon].
Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille.
Bookseller reference : 181293
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[GRAVURE] BONNEVILLE (François)
[Portrait de Cazalès].
Paris, 1796 in-8, 2 p., (une gravure et une notice biographique) en feuille.
Bookseller reference : 181160
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[GRAVURE] BONNEVILLE (François)
[Portrait de Jean-Louis Gouttes].
Paris, 1796 in-8, 2 p., (une gravure et une notice biographique) en feuille.
Bookseller reference : 181288
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[GRAVURE] BONNEVILLE (François)
[Portrait de Rabaut-Saint-Etienne].
Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille.
Bookseller reference : 181161
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