‎Livres anciens‎

‎LE CHAPELIER (Isaac-René-Guy)‎

‎Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés ; présenté à l'Assemblée nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé par son ordre.‎

‎A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 12 pp. 1790‎

‎Le texte s'oppose aux propos qui défendent le renouvellement périodique de l'Assemblée et de ses députés.Avocat et homme politique, député du Tiers-état de Rennes aux États Généraux, président de l'Assemblée Constituante, membre du Comité de constitution, rédacteur du "Serment du jeu de paume". Le Chapelier présenta la loi sur les associations qui porte son nom.Notre exemplaire diffère de celui décrit par Martin et Walter sur l'utilisation du mot "prorogation" au titre (ici prolongation). A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482347

‎THOURET (Jacques-Guillaume)‎

‎Rapport sur la régence du royaume, fait au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret, séance du 23 mars 1791.‎

‎A Paris, chez Baudouin, [1791]. In-8 en feuilles, 16 pp. 1791‎

‎La question est traitée d'un point de vue strictement juridique, mais il est dit qu'en la matière, l'Assemblée ne doit être gênée par aucun droit préexistant. Jacques-Guillaume Thouret, né à Pont-l'Évêque, fut avocat au parlement de Normandie, député du Tiers-état de Rouen aux États généraux, membre du Comité de constitution (septembre 1789) et président de l' Assemblée nationale à quatre reprises, avant d'être guillotiné. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482353

‎TARGET (Guy-Jean-Baptiste)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de Constitution, par M. Target. Séance du 31 mars 1790.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 16 pp. 1790‎

‎Décrit l'importance des décisions prises par l'Assemblée pour parvenir à la Constitution, et détermine un ordre des nouvelles tâches à accomplir. Justice, question religieuse, armée, finances... le texte se termine par un projet de décret offrant en quelque sorte un emploi du temps de l'Assemblée.Avocat au Parlement de Paris, défenseur du duc de Rohan dans l'affaire du collier. Target était député aux États Généraux et sous la Constituante. - Membre de l'Académie française (élu en 1785). Pâle mouillure angulaire en marge, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482356

‎DEMEUNIER (Jean-Nicolas)‎

‎Rapport sur l'organisation du ministère, fait au nom du Comité de Constitution.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1791]. In-8 br. d'attente ruban satin vert, 40 pp. 1791‎

‎"Au roi seul appartiennent le choix et la révocation des ministres". Suit un projet de décret proposant un conseil de 6 ministres, justice, intérieur, colonies, guerre, marine et affaires étrangères.Créateur de la Cour de Cassation, Jean-Nicolas Démeunier fut député du Tiers État aux États Généraux, membre du Tribunat, membre du Sénat (1802), sénateur de Toulouse (1808) et comte de l'Empire (1808). A toutes marges, tel que paru, piqûre de ver traversant les 10 derniers f. sans gravité, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482358

‎BOULLE (Jean-Pierre)‎

‎Rapport sur la situation de la frontière et de l'armée du Nord, fait à la séance du dimanche 25 septembre 1791, par M. Boullé, membre de l'Assemblée nationale, & son commissaire dans les différens départemens de cette frontière.‎

‎P., de l'Imprimerie nationale, [1791]. In-8 en feuilles, 10 pp. 1791‎

‎Rapport assez positif et même enthousiaste sur l'état défensif des régions visitées. Avocat, député commissaire de l'Assemblée nationale dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne, J.P. Boulle fut également député du Morbihan. Marges brunies en pied de 4 feuillets, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482390

‎MUGUET DE NANTHOU (François-Félix-Hyacinthe)‎

‎Rapport des évènemens arrivés le 5 décembre, à Perpignan, fait au nom du Comité des rapports en la séance du mardi 21 décembre, par Muguet, député du département de la Haute-Saône.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 12 pp. 1790‎

‎Le 5 décembre 1790 a eu lieu à Perpignan, un échange de coups de feu entre les membres de la Société des Amis de la Constitution, et les Amis de la paix, contre-révolutionnaires. La municipalité dite faible, la garde nationale divisée, tout a concourru à maintenir une ambiance de mécontentement populaire. 2eme édition mentionnée par Martin et Walter, suivie du décret rendu par l'Assemblée nationale. Lieutenant-général du bailliage de Gray, Haute-Saône, Muguet de Nanthou fut membre de l'Assemblée constituante. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482392

‎VOIDEL (Charles)‎

‎Décret sur la conspiration de Lyon, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par M. Charles Voidel, membre de ce Comité. Séance du 18 décembre au soir.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 22 pp. 1790‎

‎A propos d'un complot royaliste qui fut déjoué à Lyon le 10 décembre 1790. Le décret concerne la détention, le transfert à Paris et le procès des accusés Guillen, dit de Pougelon, d'Escars, et Terasse. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482395

‎BOUVILLE (Louis-Jacques Grossin comte de)‎

‎Projet de protestation et de compte-rendu. Par M. de Bouville, député de la noblesse du bailliage de Caux.‎

‎A Paris, 1791. In-8 br., 54 pp.-[1] ff. 1791‎

‎Député de la noblesse aux États généraux (1789), député à la Chambre introuvable (1815-1816 et 1820-1827). Louis-Jacques Grossin, comte de Bouville est le père de Louis-Alexandre-Henri Grossin de Bouville, qui, né en 1814, ne peut être l'auteur de ce "Projet", comme le laisserait penser Martin et Walter par une erreur dans les prénoms imprimés (II, 15848). Le reste des indications font bien référence au père, Louis-Jacques Grossin de Bouville. A toutes marges, tel que paru, dos usé mais bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482436

‎[BAUSSET (Mgr. Louis-François de)]‎

‎Lettre des commissaires des trois ordres du diocèse d'Alais, à monseigneur l'évêque d'Alais.‎

‎[A Alais, 21 janvier 1789]. In-8 en feuilles, 12 pp. 1789‎

‎L'essentiel de la publication renferme la réponse de Mgr. de Bausset, évêque d'Alais, à la lettre des commissaires, non reproduite, mais dont on sait qu'elle "renferme une réclamation anthentique contre la constitution [et] la demande d'une nouveau régime." A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482443

‎Observations lues à l'Assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage de Caen.‎

‎S. l., s. n., 1789. In-8 en feuilles, 16 pp. 1789‎

‎Ces observations sont réparties en articles couvrant les thèmes suivants : Forme des délibérations, Constitution, Impôt. Du 23 mars 1789 d'ap. le titre de départ. Fortes rousseurs marginales sur la page de titre, trous au titre et 1er f. sans perte de texte, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482446

‎[AGIER (Pierre-Jean)]‎

‎Le jurisconsulte national, ou principes sur la nécessité du consentement de la nation pour établir & proroger les impôts. Première partie.‎

‎S. l., s. d., [1788]. In-8 br., 84 pp. 1788‎

‎Attribué à Pierre-Jean Agier, par Barbier, et par Martin & Walter, ces derniers datant l'ouvrage de 1788. Titre de départ. Volume autonome pour ce qui est des impôts. Les t. II et III (absents ici) ont un chacun titre propre : "Le jurisconsulte national, seconde partie, ou Nécessité du consentement de la Nation pour autoriser les emprunts", et "Le jurisconsulte national. Troisieme partie. Du pouvoir de la Nation dans la formation des baux" . Dos usé et lacunaire, marges un peu brunies, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482466

‎Protestations et observations. Extrait des registres de la communauté des procureurs en la Cour des comptes, aides & finances de Normandie.‎

‎S. l., s. n., [1789]. In-8 br., 15 pp. 1789‎

‎Protestations variées, sur : d'anciens officiers municipaux ont été provisoirement autorisés à voter avec les nouveaux ; nomination de 80 députés pour Rouen ; et autre articles. Annotations manuscrites anciennes à l'encre aux premier et dernier feuillet, ne contrariant pas la lecture, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482468

‎[AGIER (Pierre-Jean)]‎

‎Le jurisconsulte national, seconde partie ; ou nécessité du consentement de la nation pour autoriser les emprunts.‎

‎S. l., s. d., 1788. In-8 br. sous couverture d'attente, 36 pp. 1788‎

‎Attribué à Pierre-Jean Agier, par Barbier, et par Martin & Walter, ces derniers datant l'ouvrage en 1788. Notre volume est autonome pour ce qui concerne les emprunts. Les t. I et III ont un chacun titre propre : "Le jurisconsulte national, ou principes sur la nécessité du consentement de la Nation pour établir & proroger les impôts", et "Le jurisconsulte national. Troisieme partie. Du pouvoir de la Nation dans la formation des baux" . Dos usé et lacunaire, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482470

‎LINGUET (Simon-Nicolas-Henri)‎

‎Annales politiques, civiles et littéraires, du dix-huitième siècle par M. Linguet. Tome 17. Numéro 153. 1791.‎

‎A Paris, chez l'Auteur, [1791]. In-8 br., pp.518-536-6-10 pp. 1791‎

‎"Les souscripteurs recevront avec ce N° ci, qui finit le tome dix-septième de ces Annales, les Tables des tomes 15 & 16."Son journal ayant été interdit en 1776, Linguet s’installa à Londres d’où il publia à partir de 1777 les Annales politiques, civiles et littéraires en collaboration avec Mallet du Pan. De retour en France en 1779, il fut enfermé à la Bastille en 1780. Arrêté en septembre 1793, il fut guillotiné en 1794. Qq. petites rousseurs marginales en pied du dernier feuillet, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482480

‎Le secret échapé ou confession d'un orateur, en guenilles, de la terrasse des Feuillants.‎

‎S. l., s. n., [1789]. In-8 en feuilles, 16 pp. 1789‎

‎Rare pamphlet contre-révolutionnaire, sous la forme d'un dialogue entre deux époux, Javotte et Nicolas. Les noms de Lameth, Barnave et Mirabeau y sont mentionnés. Petits trous en lmarge du 1er premier feuillet, et un autre affectant une lettre en page 2, à toutes marges, non coupé, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482514

‎Horrible conspiration des aristocrates, contre la nation, nouvellement découverte, par M. l'abbé F****.‎

‎S. l., s. n., 1790. In-8 en feuilles, 8 pp. 1790‎

‎Annotations à l'encre ancienne au v° du titre, petit manque sans perte de texte en marge d'un feuillet, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482519

‎L'étonnement patriotique, sur le rapport intitulé : résultat.‎

‎S. l., s. n., [1789]. In-8 br. sous couv. bleue d'attente en papier chandelle gris-bleuté, 64 pp. 1789‎

‎"Trois questions sont présentées dans ce rapport, comme restées douteuses dans l'Assemblée des notables, de novembre 1788. Il s'agit d'examiner si elles sont restées sans décision." Ces questions sont relatives à la représentativité du Tiers-Etat. Ex. à toutes marges, sur papier azuré, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482524

‎Procès-verbal de l'Assemblée générale des saints martyrs, confesseurs, anges, séraphins, etc. Qui a eu lieu en paradis le 20 novembre 1789.‎

‎S. l., s. n., [1789]. In-8 br., 26 pp. 1789‎

‎Martin et Walter font référence à une édition de 32 pages. Notre exemplaire est complet de 26 pages. Dosun peu frotté, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482530

‎FROUDIERE (Louis-François-Bernard)‎

‎Réclamation préliminaire de Me Froudière, avocat : contre la conduite de l'ancienne municipalité à son égard.‎

‎S. l., s.n., [vers 1789]. In-8 br. sous couv. d'attente, 36 pp. 1789‎

‎Rare exemplaire d'une réclamation de Louis-François-Bernard Froudière, avocat, contre sa déclaration d'inégibilité par la municipalité. Concerne très vraissemblablement la ville de Rouen. Mouillure angulaire affaiblissant le papier en pied des feuillets mais seulement en marge, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482538

‎[BERENGER (Laurent-Pierre)]‎

‎Première suite au supplément du Point du jour. Continuation de la découverte de la conjuration.‎

‎P., chez Lagrange, [1789]. 15 fsc In-8 en feuilles, 8 pp. 1789‎

‎Tête de série des 15 fascicules de 8 à 12 pp. parus à Paris en 1789.A propos de la journée du 14 juillet 1789. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482551

‎Les adieux de l'année 1789, aux François. 31 décembre. [N°2].‎

‎S. l., s. n., [1789]. In-8 br. 23 pp. 1790‎

‎Porte "n°2" en pied de la 1ère page, comme l'ex. décrit par Martin & Walter, qui n'indiquent pas de n° 1. Dos et couv. inf. usés et lacunaires, fortes rousseurs marginales sur qq. feuillets, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482560

‎BEAUHARNAIS (Alexandre de)‎

‎Décret de l'Assemblée nationale, sur les réclamations des lieutenans-colonels de l'Armée, précédé du rapport fait au nom du Comité militaire, le 15 février 1791, par Alexandre Beauharnois, député du département du Loir & du Cher, & secrétaire du‎

‎Paris, de l'Imprimerie nationale, [1791]. In-8 en feuilles, 8 pp. 1791‎

‎A propos de l'avancement des lieutenants-colonels.Premier mari de l'impératrice Joséphine, Alexandre de Beauharnais fut député de la noblesse aux États-généraux et général en chef de l'armée du Rhin (1793). A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482575

‎NOAILLES (Louis-Marie de)‎

‎Troisième rapport du Comité militaire, fait à l'Assemblée nationale, par M. le vicomte de Noailles.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 20 pp. 1790‎

‎Séance du 1er février 1790, sur les rapports entre les milices nationales et les troupes réglées, et sur l'avancement des officiers, bas-officiers et soldats.Général et homme politique, a participé à la guerre d'indépendance des États-Unis. De Noailles fut député de la noblesse aux État-généraux. Taches claires en pied des feuillets, à toutes marges, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482594

‎NOAILLES (Louis-Marie de)‎

‎Exposé général du travail du Comité militaire, et Rapport sur le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointemens, par M. Louis de Noailles.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 20 pp. 1790‎

‎Général et homme politique, a participé à la guerre d'indépendance des États-Unis. De Noailles fut député de la noblesse aux État-généraux. A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482597

‎SIAU‎

‎Discours prononcé à l'Assemblée nationale par M. Siau, médecin, député de la garde nationale de Perpignan.‎

‎A Paris, chez Baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 5 pp. 1790‎

‎Discours prononcé dans la séance du 26 juin 1790. "Je suis chargé de la part du Corps des officiers des volontaires citoyens de Perpignan, de vous porter le tribut de son admiration & de sa reconnoissance ; je suis encore chargé, messieurs, de rendre le témoignage le plus authentique du patriotisme, de la bonne conduite, des vertus civiles & militaires des régimens de Touraine & de Vermandois, pendant le long espace de temps qu'ils ont été en garnison dans notre ville [...]." A toutes marges, tel que paru, très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)‎

Referentie van de boekhandelaar : 482600