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Lettre des commissaires envoyés à Brest par le roi, sur la demande de l'Assemblée nationale, pour rétablir l'ordre dans l'Escadre.
P., de l'Imprimerie nationale,1790. In-8 en feuilles, 8 pp.
Bookseller reference : 482221
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VAUDREUIL (Louis-Philippe de Rigaud, marquis de)
Rappport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de Marine, par le marquis de Vaudreuil, député de Castelnaudary, sur les classes de la marine.
A Paris, chez Baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 23 pp.
Bookseller reference : 482222
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MALOUET (Pierre-Victor)
Opinion de M. Malouet, sur l'organisation de la Marine militaire, prononcée dans la séance du 14 janvier 1791.
P., de l'Imprimerie nationale, 1791. In-8 en feuilles, 16 pp.
Bookseller reference : 482223
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Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les Armées navales, escadres, divisions, & sur les vaisseaux de guerre ; présenté à l'Assemblée nationale par le Comité de la Marine.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 22 pp.
Bookseller reference : 482225
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SILLERY (Charles Brulard de Genlis, marquis de)
Opinion de M. Sillery et projet de décret, sur l'admission des aspirans dans le corps de la Marine militaire.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791. In-8 en feuilles, 12 pp.
Bookseller reference : 482226
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MALOUET (Pierre-Victor)
Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les dépenses & le régime économique de la Marine. Par M. Malouet, membre du Comité de la Marine.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 br., IV-65 pp.
Bookseller reference : 482227
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Réflexions sur les désaventages et les pertes immenses du Tiers-Etat, dans le Révolution de France. Seconde édition revue et augmentée.
A Paris, chez Crapard, 1791. In-8 br., 28 pp.
Bookseller reference : 482230
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MERLIN (Philippe-Antoine)
Projet de décret proposé au nom du Comité féodal, par M. Merlin, député de Douai.
P., de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 15 pp.
Bookseller reference : 482232
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TRONCHET (François-Denis)
Rapport [premier et second] fait au nom du Comité féodal, sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales. Par M. Tronchet, membre dudit Comité.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1791]. 2 vol. in-8 br. d'attente avec rubans de satin rose et bleu, 56 pp. + 88 pp.
Bookseller reference : 482240
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Adresse des citoyens de Bordeaux, actionnaires de la Caisse patriotique, à l'Assemblée nationale.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 5 pp.
Bookseller reference : 482260
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Adresse de la municipalité de Rouen, à l'Assemblée nationale, du 5 octobre 1790.
A Paris, chez baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 10 pp.
Bookseller reference : 482266
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Adresse des ligues grisonnes, à l'Assemblée nationale, à la séance du 2 avril 1790.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482267
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Adresse des prêtres, curés et vicaires du district d'Orgelet, département du Jura, à l'Assemblée nationale, dans la séance du 10 mai 1790.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 6 pp.
Bookseller reference : 482270
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Adresse de la municipalité et de la garde nationale de Montpellier, lue et présentée à l'Assemblée nationale, par des députés extraordinaires, dans la séance du 13 juillet soir 1790.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482272
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Adresse de la commune et de la garde nationale de la ville d'Arras, à l'Assemblée nationale.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 8 pp.
Bookseller reference : 482273
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Adresse présentée à l'Assemblée nationale par la commune de la ville de Dieppe, dont l'annexe a été ordonnée par le procès-verbal du 25 juillet.
P., chez Baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482274
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Adresse de l'Assemblée administrative du département du Gard, à l'Assemblée nationale.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 6 pp.
Bookseller reference : 482275
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Adresse des des gens de maison à l'Assemblée nationale, dans la séance du 12 juin.
A Paris, chez Baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 3 pp.
Bookseller reference : 482278
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Adresse et délibération des curés de l'archiprêtré de Chaunay, département de Poitiers. Du 27 mai 1790.
P., chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482281
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Adresse du département de l'Yonne à l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 juin 1790.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482282
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Adresse des chasseurs à cheval du Hainault, & procès-verbal de la municipalité de Melun. Séance du 15 novembre 1790.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482286
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Adresse du Conseil-général de la commune de la ville de Privas, chef-lieu du département de l'Ardèche, à l'Assemblée nationale. Du 10 novembre 1790.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482287
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Adresse du huitième bataillon de la première division de l'armée de la Révolution, à l'Assemblée nationale. 10 avril 1790.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 7 pp.
Bookseller reference : 482288
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Réflexions sur quelques adresses lues à l'Assemblée nationale et imprimées par son ordre.
S. l., s. n., [vers 1790]. In-8 en feuilles, 15 pp.
Bookseller reference : 482290
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Adresse à tous les membres, soit en corps, soit séparément des trois Ordres de l'Empire français, clergé, noblesse et tiers-état, contre les auteurs du système républicain connu et annoncé sous le titre de Création de deux Chambres, haute et basse.
S. l., s. n., [vers 1792]. In-8 en feuilles, 16 pp.
Bookseller reference : 482291
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[MONTESQUIOU-FEZENSAC ( abbé Marc-Antoine de)]
Adresse aux provinces, ou examen des opréations de l'Assemblée nationale.
S. l., s. n., 1790. In-8 br., 31 pp.
Bookseller reference : 482292
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[LAFAYETTE]
Adresse de la garde nationale Parisienne à l'Assemblée nationale.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 6 pp.
Bookseller reference : 482315
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Précis de la séance de l'Assemblée nationale. Vendredi 28 août 1789.
A Versailles, chez Baudouin, [1789]. In-8 en feuilles, 4 pp.
Bookseller reference : 482319
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RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul Rabaut, dit)
Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne, sur la motion suivante de M. le vicomte de Noailles : Examiner ensemble ces questions : qu'est-ce que la sanction royale ? Cette sanction est-elle nécessaire pour tous les actes législatifs ? Dans quel cas la
A Paris, chez Baudouin, 1789. In-8 en feuilles, 15 pp.
Bookseller reference : 482320
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Projet d'arrêté qui sera discuté dans l'Assemblée nationale, demain 6 août 1789.
A Paris, chez Baudouin, 1789. In-8 en feuilles, 6 pp.
Bookseller reference : 482321
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BOUTEVILLE DU METZ (Louis-Guislain)
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité, chargé de la rédaction d'articles additionnels au réglement pour la police intérieure de l'Assemblée. Par M. Bouteville, député de Peronne.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 12 pp.
Bookseller reference : 482338
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Compte rendu par une partie des membres de l'Assemblée nationale, sur un décret du 28 mars 1791.
A Paris, au bureau de l'Ami du roi, 1791. In-8 br., 20 pp., vignette gravée sur bois au titre.
Bookseller reference : 482340
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CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton)
Première [seconde-] section du rapport du Comité central, fait à l'Assemblée nationale, par M. Crillon le jeune, député du département de l'Oise, dans la séance du 26 décembre.
P., de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 24 pp.
Bookseller reference : 482342
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Contre-poison, ou compte rendu des travaux de l'Assemblée nationale, depuis le 27 avril 1789 jusqu'au 15 avril 1790 ; par un député patriote à ses commettans.
S. l., s. n., [1790]. In-8 en feuilles, 19 pp.
Bookseller reference : 482344
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LE CHAPELIER (Isaac-René-Guy)
Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés ; présenté à l'Assemblée nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé par son ordre.
A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 12 pp.
Bookseller reference : 482347
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DUPORT (Adrien)
Opinion d'Adrien Du Port, prononcée à la séance du matin 14 juillet.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791. In-8 en feuilles,13 pp.
Bookseller reference : 482350
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THOURET (Jacques-Guillaume)
Rapport sur la régence du royaume, fait au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret, séance du 23 mars 1791.
A Paris, chez Baudouin, [1791]. In-8 en feuilles, 16 pp.
Bookseller reference : 482353
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THOURET (Jacques-Guillaume)
Discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale, fait au nom du Comité de Constitution, sur la question de savoir : si, dans le cas de la régence élective, l'élection du régent peut être déléguée au corps législatif. Séance du 24 mars 1791.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791. In-8 en feuilles, 12 pp.
Bookseller reference : 482354
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TARGET (Guy-Jean-Baptiste)
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de Constitution, par M. Target. Séance du 31 mars 1790.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 16 pp.
Bookseller reference : 482356
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ANSON (Pierre-Hubert)
Discours de M. Anson, sur l'organisation du Ministère.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1791]. In-8 en feuilles, 11 pp.
Bookseller reference : 482357
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DEMEUNIER (Jean-Nicolas)
Rapport sur l'organisation du ministère, fait au nom du Comité de Constitution.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1791]. In-8 br. d'attente ruban satin vert, 40 pp.
Bookseller reference : 482358
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[ANTRAIGUES (Emmanuel-Louis-Henri de Launay d')]
Discours d'un membre de l'Assemblée nationale à ses co-députés.
S. l., s.n., [1789]. In-8 br., 24 pp.
Bookseller reference : 482360
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BOULLE (Jean-Pierre)
Rapport sur la situation de la frontière et de l'armée du Nord, fait à la séance du dimanche 25 septembre 1791, par M. Boullé, membre de l'Assemblée nationale, & son commissaire dans les différens départemens de cette frontière.
P., de l'Imprimerie nationale, [1791]. In-8 en feuilles, 10 pp.
Bookseller reference : 482390
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VERGES (Emmanuel-Honoré)
Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. Vergès, député de la commune de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790.
A Paris, chez Baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 3 pp.
Bookseller reference : 482391
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MUGUET DE NANTHOU (François-Félix-Hyacinthe)
Rapport des évènemens arrivés le 5 décembre, à Perpignan, fait au nom du Comité des rapports en la séance du mardi 21 décembre, par Muguet, député du département de la Haute-Saône.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, [1790]. In-8 en feuilles, 12 pp.
Bookseller reference : 482392
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Adresse aux Normands, par un Normand.
S. l., s. n., [1789]. In-8 br., 48 pp.
Bookseller reference : 482394
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VOIDEL (Charles)
Décret sur la conspiration de Lyon, précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par M. Charles Voidel, membre de ce Comité. Séance du 18 décembre au soir.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790. In-8 en feuilles, 22 pp.
Bookseller reference : 482395
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Mémoire envoyé par le régiment de Guyenne à l'Assemblée nationale, relatif à la conduite dudit régiment infanterie, en garnison à Nismes, depuis le 13 jusqu'au 17 juin inclus 1790, espace de temps qu'ont duré les troubles dans cette ville. Lu dans
A Paris, chez Baudouin, [1790]. In-8 en feuilles, 8 pp.
Bookseller reference : 482397
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BOUVILLE (Louis-Jacques Grossin comte de)
Projet de protestation et de compte-rendu. Par M. de Bouville, député de la noblesse du bailliage de Caux.
A Paris, 1791. In-8 br., 54 pp.-[1] ff.
Bookseller reference : 482436
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[MILCENT]
Lettres de M. le directeur général des finances [Necker] à MM. de la Commission intermédiaire provinciale, du 22 novembre 1788.
S. l. [Rouen ?], s. n., [1788]. In-8 en feuilles, 16 pp.
Bookseller reference : 482440
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