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Number of results : 77 (2 Page(s))

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‎Compilation d'auguns Priviledges et Reglamens deu Pays de Bearn‎

‎Orthès.Jacques Rouyer.1676.In-8 en vélin d'époque.327 pages.Entièrement rédigé en gascon.Après l'édition de Lascar en 1633.Intérieur frais.Beau vélin avec écriture à l'encre,difficilement lisiblesur le 1er plat.Bon exemplaire.Ex-libris Louis Raillard.‎

Bookseller reference : 47258

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Laurencier
Bordeaux France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Laurencier]

€980.00 Buy

‎De la conservation des foires et privilèges de Lyon au tribunal de commerce de Lyon. 1791 1793, années de transition.‎

‎Vers 1989, feuillets libres sous chemise, haut du dos et coins de la chemise émoussés, intérieur propre.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Bookseller reference : 87219

Livre Rare Book

Librairie Diogène
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie Diogène]

€30.00 Buy

‎El Libro de los Privilegios concedidos a los mercaderes genoveses establecidos en Sevilla (siglos XIII-XVI).‎

‎ohne Ort: Tabapress 1992. 447, (1) Seiten. Überwiegend Faksimile des Manuskriptes. 4° (25-35 cm) Orig.-Pappband. [Hardcover / fest gebunden].‎

‎Facsímil de gran formato del importante manuscrito comercial. Numerado a mano en una edición limitada de 1000 ejemplares. Nuestro ejemplar numerado 5 - Capas ligeramente golpeadas y cortes un poco polvorientos, por lo demás muy bueno y limpio. - Großformatiges Faksimile des bedeutenden kaufmännischen Manuskriptes. In einer limitierten Auflage von 1000 Exemplaren handschriftlich nummeriert. Unser Exemplar mit der Nummer 5. - Kapitale leicht bestoßen und Schnitte ein wenig angestaubt, sonst sehr gut und sauber. ISBN: 8479520817‎

Bookseller reference : 2141405

‎Privileges des FOIRES DE LYON, Octroyez par les Roys Tres-Chretiens, aux Marchands François & Estrangers y negocians sous lesdits Privileges, ou residens en ladite Ville.‎

‎LYON, GUILLAUME BARBIER, 1649, 1 volume in-8 de 230x170x30 mm environ, 1f.blanc, 12 ff. (titre avec belle vignette de titre, epître, Avertissement, Extrait du Privilège, Table), 398 pages,4 ff. (table), 1f.blanc, parchemin crème ancien, ex-libris collés sur la page de titre. Des rousseurs et pages fortement brunies par endroits, des cernes et mouillures très claires, quelques défauts de marge et taches d'encre, déchirures sans manque (p. 107 et p. 353), quelques accrocs et taches sur le parchemin.‎

‎Guillaume Barbier (16..-1665. Imprimeur-libraire ; imprimeur ordinaire du Roi (1647). Originaire de Chalon-sur-Saône. Établi à Lyon vers 1633. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Bookseller reference : 107877

Livre Rare Book

Librairie Diogène
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie Diogène]

€350.00 Buy

‎Recueil des TITRES et Autres Pièces authentiques concernant Les Privileges & Franchises du Franc-Lyonnais, Extrait sur les Originaux qui sont dans les Archives à Neufville.‎

‎Impirmez aux dépens de la Communauté, Et se vend à Lyon, chez Pierre Vialon, sur les Courtines du Rhône à l'Image Saint Joseph, 1740, 1 volume in-8 de 245x195 mm environ, 1f.blanc, 4ff. (titre, epistre, avertissement), 1 carte dépliante, 216 pages, 1f. (privilège), 1f.blanc, pleine basane marbrée cognac, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre havane, orné de caissons à fleurons dorés, un nom doré sur le premier plat. Mouillures rousseurs et cernes claires, brunissures dans la marge interne, des dessins et ratures au crayon à papier sur les pages de garde, cuir épidermé et frotté.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Bookseller reference : 106016

Livre Rare Book

Librairie Diogène
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie Diogène]

€200.00 Buy

‎(REVOLUTION) - Le Livre Rouge.‎

‎Livre rouge or Red Book; Being a list of private pensions paid from the public treasury of France. Containing the names of the Pensioners, the nature of their services, with observations on their respective merits. Translated from the French Editions, printed at Paris in 1790.‎

‎New-York, Printed by G. Forman, for J. Fellows, No 192, Water-Streets, 1794; in-8 de 25pp. ( dont le titre imprimé en rouge), sous cartonnage postéreiur de demi-toile rouge muette, plats de cartons rouge muets. Papier jauni. Ex-libris manuscrit au titre "Baker , Aprl 27, 1795".‎

‎On a joint à la fin, dans le cartonnage, au même format : Le Livre rouge, ou Liste des pensions secretes sur le trésor public, Contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement. Première classe. Seconde livraison. ( Paris), De l'Imprimerie royale, 1790; in-8 de 22pp. imprimées en rouge. ( Reu-Bur)‎

Bookseller reference : 12518

Livre Rare Book

Livres Anciens N. Rousseau
Reuilly France Francia França France
[Books from Livres Anciens N. Rousseau]

€140.00 Buy

‎[ Henry De Vere Vane, 9th Baron Barnard of Barnard Castle (1854-1918); House of Lords, Lords Committee of Privileges ]:‎

‎Printed House of Lords publication. Case and Pedigree on behalf of Henry De Vere Vane of 74 Eaton Place In the County of London claiming to be Baron Barnard of Barnard Castle in the Peerage of England on his claim to the said title .‎

‎In the House of Lords Before the Lords Committee of Privileges. Trower Freeling & Parkin Lincoln's Inn. . The title ends: '. the said title honour and dignity.' 52pp. folio. With large fold-out 'Pedigree of the Barony of Barnard'. In brown printed paper covers with red ribbon spine. In fair condition on aged and worn paper in worn and chipped wraps. Mainly consisting of 'Proofs to be adduced in support of the case of Henry De Vere Vane claiming to be Baron Barnard of Barnard Castle on his claim to the said peerage'. and an appendix in five parts. On the death in 1890 of the 4th Duke of Cleveland the line of succession to the dukedom was left unclear. The case was decided in 1891 when the Committee of Privileges of the House of Lords held Vane to be the 9th Baron Barnard and inheritor of the vast estates of Raby while at the same time declaring the Dukedom extinct. In the House of Lords, Before the Lords Committee of Privileges. [ Trower, Freeling, & Parkin, Lincoln's Inn. ] paperback‎

Bookseller reference : 19005

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Richard M. Ford Ltd
United Kingdom Reino Unido Reino Unido Royaume-Uni
[Books from Richard M. Ford Ltd]

€137.02 Buy

‎[CAMBRAI].‎

‎Reflexions pour les Prévots, Conseillers-Pensionnaires, Echevins & autres Officiers, formant par leur réunion ce qu'on appelle à Cambray le Magistrat, tant pour eux que pour les Habitans de la même Ville, au sujet de nouvelles Lettres-Patentes, dont M. l'Archevèque Duc de Cambray sollicite l'enregistrement en la Cour de Flandres.‎

‎(Cambrai, 13 Novembre, 1769) petit in-4, 24 pp., dérelié.‎

‎Contestation des habitants de Cambrai sur les droits de seigneurie & Haute-justice de l'Archevèque, Cambrai étant une "franche Commune" (H2)‎

Bookseller reference : 423

Livre Rare Book

Cabinet d'Expertises
Périgueux France Francia França France
[Books from Cabinet d'Expertises]

€20.00 Buy

‎[Daurand-Forgues (Paul-Emile)] Old Nick :‎

‎La Chine ouverte. Aventure d’un Fan-Kouei dans les pays de Tsin. Ouvrage illustré par Auguste Borget, auteur de La Chine et les Chinois.‎

‎Paris, H. Fournier, 1845 ; cartonnage polychrome à fond noir représentant un personnage chinois fumant, en habit traditionnel doré rehaussé de rouge, bleu et blanc, fond décoré de scènes et objets symboliques, second plat à grand décor doré et vert, tranches dorées ; VI, (2), 396 pp., 50 planches hors-texte, nombreuses illustrations in-texte de tous formats, dessins de Auguste Borget.‎

‎Edition originale, exemplaire bien complet des 50 planches hors-texte y compris celle en rouge. Petites rousseurs habituelles, bel exemplaire dans son cartonnage d’éditeur lui aussi en bel état, condition devenue plutôt rare.‎

Bookseller reference : 11299

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€700.00 Buy

‎[Dombes]‎

‎Recueil des droits et privilèges du Parlement de Dombes. 1741.‎

‎In-4°, plein maroquin rouge, armes dorées au centre des plats, dos à nerfs très décoré et doré, titre doré, double filet doré d’encadrement des plats, écoinçons aux petits fers, roulette décorative sur les coupes, tranches dorées sur marbrure (reliure de l’époque) ; Avertissement en forme de sommaire. 24 pp.Lettres patentes de François Premier, roy de France : portant établissement et création d’un Conseil de Dombes, en Souverain et dernier ressort. Lyon, novembre 1523. 4 pp.Lettres patentes... François Ier, Henry II, François II, Louis de Bourbon, duc de Montpensier, Henry III, François de Montpensier, Henry de Montpensier, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV, Anne-Marie-Louise duchesse de Montpensier, le duc d’Orléans régent, Duc du Maine ; 282 pp. au total, y compris quelques feuillets blancs épars, Suivi de 88 pp. manuscrites avec entre autres, la copie du Procès-verbal de l’arrière-Ban de Dombes 1564, signée par Benoit Philibert Girié, écuyer, avocat en Parlement et aux Cours de Lyon, fils de Jean-Claude Girié, écuyer et avocat en Parlement.‎

‎Edition originale ; armes dorées de Jean-Claude Girié et de son fils Benoit-Philibert Girié, tous deux écuyers et avocats en Parlement et Cour de Lyon, et ex-libris blasonné sur le contreplat, de Jean-Pierre Girié, né le 12 janvier 1755, fils de Benoit Girié (ci-dessus) ; il fut admis à l’Assemblée de la noblesse de Dombes du 12 mars 1789 pour ses possessions à Saint-Didier, Garnerans, Chaneins, Genouilleux et Montceaux. En 1791, on voit J.P. Girié agissant en qualité de vice-président du district de Trévoux, assisté de Saturnin Eustache, Claude Lorrin, Claude-Antoine Bethnod, administrateurs et de Jacques Régnier, procureur syndic du dit district, procéder à la vente de nombreux biens nationaux. Nommé juge, puis 1er juge au tribunal civil de Trévoux, il est mort, en cette ville, le 17 mars 1815 (Poidebard : Armorial des bibliophiles de Lyonnais, Forez, Beaujolais et Dombes, 1907, p. 268 et Salomon : Notes pour servir de supplément... 1934, I-VI).Nous avons pu comparer cet ouvrage avec le seul disponible apparu au CCFR, celui de la BML de Lyon, auquel il manque environ 12 documents dont certains très importants comme : Arrest du Conseil d’Etat du Roy (04.09.1696) sur l’Usurpation de la noblesse ; la Déclaration du prince souverain de Dombes du 17/05/1735, avec Testament et codicile de feu le duc du Maine ; Bulla erectionis capituli... Principatus Dumbarum... Adriano VI, décembre 1523, édité en 1718, 16 pp., etc., et bien entendu, absence de tous les documents manuscrits que nous avons à la suite.Ex-dono manuscrit sur la page de garde : “A Monsieur Frédéric Dufour, don de Monsieur Merlino, membre du conseil général”. Le récipiendaire est probablement François Frédéric Dufour, conseiller général (1798-1876), conseiller général du canton de Montrevel de 1842 à 1876 et M. Merlino est probablement Charles Alexandre Merlino (1790-1857), maire, conseiller d’arrondissement et conseiller général de 1833 à 1855. (Dominique Saint-Pierre : Dictionnaire des hommes et des femmes politiques de l’Ain, 2e édition).Bel exemplaire, très complet, superbement relié.‎

Bookseller reference : 21665

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€6,800.00 Buy

‎[Dombes] Lenail, Pierre:‎

‎Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.‎

‎Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.‎

‎Ouvrage fondamental sur la Dombes. EDITION ORIGINALE, tirage à 252 exemplaires plus quelques exemplaires hors-commerce, dont celui-ci. Couverture un peu défraichie avec une auréole claire. Joint : une lettre autographe signée de l'auteur concernant l'ouvrage, datée du 22 octobre 1908.‎

Bookseller reference : 273

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€100.00 Buy

‎[NANTES] [ACTES ROYAUX]‎

‎PRIVILÈGES ACCORDEZ PAR NOS ROYS TRÉS-CHRESTIENS, aux Maires, Eschevins Bourgois et Habitans de la ville & Faux-bourgs de Nantes.Verifiés en Parlement & en la Chambre des Comptes de Bretagne (55 pp. 1675).‎

‎Nantes Michel Mareschal 1675 in-4 broché 1 Volume, broché petit in-quarto (paperback little in-4) (24 x 18 cm), recouvert à l'époque d'une fausse couverture d'attente en papier peigné "rocaille" rouge,bleu et crème (1ère de couverture légèrement tachée avec manque de papier au dos), toutes tranches non-rognées, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette Armoiries de la ville de Nantes au titre gravée sur bois en noir + un bandeau tête de chapitre et une lettrine historiés gravés sur bois en noir, importantes traces brunes claires en marge, quelques notes manuscrites d'époque en marge à l'encre brune, 55 Pages, 1675 A Nantes chez Michel Mareschal Editeur,‎

‎Transcription moderne du titre : Privilèges accordés par nos Rois très chrétiens, aux maire, échevins et habitants de la ville de Nantes ........... Erreurs de l'Editeur : il imprime la page 25 et aussitôt au dos la page 30, puis la page 27 avec imprimée au dos la page 32, de la page 34 il imprime en face la page 36 et au dos la page 40 (curieux homme) L'ÉDITEUR A OMIS PLUSIEURS PAGES DE TEXTE MAIS C'EST QUAND MÊME UN DOCUMENT RARISSIME....... comprend : Lettres de Charles Huict confirmatives des privilèges des habitans de la ville de Nantes (pages 3 à 7) (suivi de) Lettres de Henry Second (pages 8 à 18)(suivi de) Lettres de Charles Neuf(pages 19 à 25) (suivi de)Lettres de Henry Trois(pages 27 à 28),(suivi de) Henry IV(pages 33 à 36),(suivi de) Louis Treize(pages 36 à 43), (suivi de) Louis Quatorze(pages 44 à 48) (suivi de) Sentence rendue par le Sénéchal de Nantes qui maintient les Habitans de la Ville & Fauxbourgs dans l'exception des francs-fiefs & nouveaux acquests(pages 49 à 52)(suivi de) Sentence renduë par Monsieur le Lieutenant d'Angers, par laquelle en conséquence des privilèges accordés aux Habitans de Nantes, plusieurs bourgeois d'icelle sont maintenus dans l'exemption des droits de Franc-fiefs, pour des terres nobles qu'ils possedoint en la Province d'Anjou (pages 52 à 54)(suivi de) Arrest de la Chambre Souveraine establie à Paris au sujet des Francs-fiefs & nouveaux aquests des terres qu'ils possedoient dans la Province d'Anjou(pages 54 à 55) ........ Bel Exemplaire .......TRÉS GRANDE RARETÉ (Jamais vu en 40 ans d'Activité) ............. en bon état malgré les défauts signalés (good condition in spite of the light defects indicated).du 9 janvier 1687. bon état‎

Bookseller reference : 24579

Livre Rare Book

Librairie Guimard
Nantes France Francia França France
[Books from Librairie Guimard]

€230.00 Buy

‎[PERONNE (Ville de)].‎

‎Mémoire instructif.‎

‎(Péronne, , 1771) in-4, 18 pp., dérelié‎

‎Mémoire au roi des habitants de Péronne pour le maintient de leur privilège de n'être pas assijettis aux droits de Franc-Fiefs malgré la Déclaration du 1 juin 1771. (H2)‎

Bookseller reference : 1995

Livre Rare Book

Cabinet d'Expertises
Périgueux France Francia França France
[Books from Cabinet d'Expertises]

€15.00 Buy

‎[PRIVILÈGES]‎

‎Protestation des députés de la noblesse de la prévôté et vicomté de Paris hors des murs, aux Etats Généraux, contre le décret du samedi soir 19 juin. Cahier de la noblesse de la prévôté et vicomté de Paris hors les murs, article quinze‎

‎S.l., (1790) in-8, 4 pp., en feuilles.‎

‎Protestation de la noblesse contre les décisions prises par l'Assemblée sur les armoiries, la noblesse héréditaire, les titres. Si le second ordre accepte de renoncer à ses privilèges pécuniaires, il ne veut pas compromettre ses autres propriétés, ni ses droits honorifiques. Document signé par d'Ormesson, Crussol, le duc de Castries ... - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 204282

‎[REVOLUTION] / [ABOLITION DES PRIVILEGES]‎

‎Lettres patentes du Roi, Sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 3 de ce mois, Concernant les Droits Féodaux rachetables. Données à Paris, le 9 Mai 1790. Transcrites en Parlement, en Vacations, le 20 Mai audit an.‎

‎Paris, N. H. Nyon, 1790. In-4° dérelié de 12 pp.[D22]‎

Bookseller reference : 25602

Livre Rare Book

Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud
Crissay-sur-Manse France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne J.-Marc Dechaud]

€30.00 Buy

‎[Révolution Française - Pamphlet] La Roche, Chevalier de (?) :‎

‎Relation de ce qui s'est passé dans l'Assemblée générale des Lièvres de la Pleine (sic) de Mont-Rouge, tenue les portes ouvertes et à la belle étoile.‎

‎(Paris), Imprimerie de Valleyre l'aîné, s.d. (circa 1789) ; in-8, broché ; 6 pp.‎

‎Mention manuscrite ancienne "30 août 1789". Pamphlet qui a pour objet le thème des "privilèges". Rare (absent de Martin-Walter). Bel exemplaire.‎

Bookseller reference : 9495

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€300.00 Buy

‎[Toulouse ; Capitouls, privilèges (Actes royaux)] LA FAILLE, Germain de‎

‎Traité de la noblesse des capitouls de Toulouse. Troisième édition revue, corrigéé & augmentée de trois divers édits du Roy, confirmatifs de la noblesse des capitouls, et d'un Catalogue de plusieurs nobles et anciennes familles...‎

‎Toulouse, A Toulouse, de l'imprimerie de Me Guillaume-Louis Colomies, avocat au Parlement, imprimeur du Roy, juré de l'Université, & de l'Académie des jeux floraux. 1707 In-8 23 x 17 cm. Reliure de l’époque veau havane,dos à nerfs encadrés de fers dorés, [6]-172-[3] pp., Reliure sensiblement frottée, tête de dos arrachée, coins émoussés et frottés, éraflures sur les plats, intérieur assez frais, manques en marge à la page de titre.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 104466

Livre Rare Book

Librairie de l'Avenue
Saint-Ouen France Francia França France
[Books from Librairie de l'Avenue]

€259.00 Buy

‎Alexandre WICKHAM et Sophie COIGNARD‎

‎LA NOMENKLATURA FRANCAISE‎

‎Un ouvrage de 482 pages, format 155 x 240 mm, broché couverture couleurs, publié en 1986, Belfond, bon état‎

‎Pouvoirs et privilèges des élites‎

Bookseller reference : LFA-126729404

Livre Rare Book

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
Saint Victor de Cessieu France Francia França France
[Books from Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française]

€5.00 Buy

‎ANONYME‎

‎Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la Maison du Roy, des Maisons royales, & de leurs veuves. Prévôté de l'Hôtel & marchands artisans privilégiés suivant la Cour, servant de supplément & suite à l'édition de 1720‎

‎Paris, chez Prault, 1720 pour le tome 1 et Paris, chez Prault, 1764 pour le tome 2 qui n'est pas, à proprement parlé un tome 2 mais bien un supplément et suite à l'édition de 1720. 2 volumes In-12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, pièce de titre de maroquin rouge. VIII + 540 pages + approbation et privilège + 548 pages. Très bel exemplaire.‎

MareMagnum

Artgil
Rodez, FR
[Books from Artgil]

€450.00 Buy

‎ANONYME‎

‎Code des commensaux, ou Recueil général des édits, déclarations, ordonnances, lettres patentes, arrêts, & règlemens : portant établissement & confirmation des privilèges, franchises, libertés, immunités, exemptions, rangs, préséances, & droits honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la Maison du Roy, des Maisons royales, & de leurs veuves. Prévôté de l'Hôtel & marchands artisans privilégiés suivant la Cour, servant de supplément & suite à l'édition de 1720‎

‎chez Prault Paris, chez Prault, 1720 pour le tome 1 et Paris, chez Prault, 1764 pour le tome 2 qui n'est pas, à proprement parlé un tome 2 mais bien un supplément et suite à l'édition de 1720. 2 volumes In-12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, pièce de titre de maroquin rouge. VIII + 540 pages + approbation et privilège + 548 pages. Très bel exemplaire.‎

‎Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.‎

Bookseller reference : 99921036

Livre Rare Book

Librairie Gil - Artgil SARL
Rodez France Francia França France
[Books from Librairie Gil - Artgil SARL]

€450.00 Buy

‎BAUDRILLART H.‎

‎Economie Politique Populaire‎

‎Paris Hachette 1883 In-12 troisième édition, XIX, 339 pp + ff table‎

‎Bon État Demi chagrin à Caissons Dorés‎

Bookseller reference : 22086

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Books from Librairie Le Cosmographe]

€30.00 Buy

‎Biondi Jean-Pierre Senghor Léopold Sédar‎

‎Saint-Louis du Sénégal: Mémoires d'un métissage‎

‎DENOEL 1987 240 pages 15 4x2 2x22 8cm. 1987. Broché. 240 pages. Ce livre retrace l'histoire de Saint-Louis du Sénégal ancienne capitale supplantée par Dakar depuis sa fondation au XVIIe siècle. Il explore le rôle de premier plan de la ville dans l'histoire du Sénégal et son développement lié au métissage notamment à travers les signares (concubines métisses ou noires des Européens) et les activités commerciales comme la traite des esclaves de la gomme et de l'or‎

‎Bon état‎

Bookseller reference : 11361

Livre Rare Book

Maison Vallon Librairie
Le Thor France Francia França France
[Books from Maison Vallon Librairie]

€22.00 Buy

‎CLARK, Gregory T.;‎

‎MADE IN FLANDERS. THE MASTER OF THE GHENT PRIVILEGES AND MANUSCRIPT PAINTING IN THE SOUTHERN NETHERLANDS IN THE TIME OF PHILIP THE GOOD,‎

‎, Turnhout, Brepols, 2000, Bound, black cloth, illustrated dustjacket, 205 x 305mm., 499pp., profoundly illustrated in colour and b/w. ISBN 9782503508788.‎

‎The subject of this monograph is the prolific mid-fifteenth-century Flemish book illuminator whom Friedrich Winkler first identified and named in 1915 after a richly decorated copy of the statutes and privileges of Ghent and Flanders made for Philip the Good, duke of Burgungy (Vienna, Ost. National-bibl., Cod.2583). While no fewer than 15 codices and cuttings have been ascribed to the painter in the 80 years since Winkler's pioneering essay, there has been no published effort to date to order, analyze, and evaluate the work of the Ghent Privileges Master in the larger context of the history and arts of the Burgundian Netherlands. The monograph's essay is divided into five chapters. The first caracterizes the style of the Vienna Privileges itself and then carefully trace its origins and development. Compositional and iconographic sources, innovations, and problems are identified and analyzed in the second chapter; ancillary decoration -especially decorated initials and floral borders- are described and localized and collaborating miniaturists identified in the third. In the fourth chapter the stylistic evidence obtained in the first three chapters is joint together with that provided by texts and provenances in order to date and localize the subject books and leaves. The final chapter positions those codices and cuttings in the larger context of Flemish illumination in the time of Philip the Good. Following the essay are 334 figures and 141 comparative illustrations and a catalogue raisonne of 30 books and 24 leaves in the Privileges style. A decisive majority of the figures and illustrations have never before been reproduced in the scholarly literature; the physical characteristics, texts, miniatures, provenance, and bibliography of each codex and cutting are described in full detail in the catalogue. Following the latter are appendices that provide the readings and textual authorities for the Hours of the Virgin. Book is in very good condition.‎

Bookseller reference : 18111

Livre Rare Book

ERIK TONEN BOOKS
Antwerpen Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Books from ERIK TONEN BOOKS]

€149.00 Buy

‎Claude ASKOLOVITCH et Sylvain ATTAL‎

‎LA FRANCE DU PISTON‎

‎Un ouvrage de 305 pages, format 155 x 240 mm, illustré de documents, broché, publié en 1992, Editions Robert Laffont, bon état‎

Bookseller reference : LFA-126730519

Livre Rare Book

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
Saint Victor de Cessieu France Francia França France
[Books from Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française]

€7.00 Buy

‎Committee on Privileges and Elections‎

‎Contents of Testimony Taken Before the Committee on Privileges and Elections of the United States Senate in the Matter of the Protests Against the . of Utah to Hold His Seat Classic Reprint‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Bookseller reference : 1333795122.G ISBN : 1333795122 9781333795122

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Bonita]

€42.03 Buy

‎Committee on Privileges and Elections‎

‎Contents of Testimony Taken Before the Committee on Privileges and Elections of the United States Senate in the Matter of the Protests Against the . of Utah to Hold His Seat Classic Reprint‎

‎hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover‎

Bookseller reference : 048473847X.G ISBN : 048473847X 9780484738477

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Bonita]

€60.79 Buy

‎Committee on Privileges and Elections‎

‎Proceedings Before the Committee on Privileges and Elections of the United States Senate in the Matter of the Protests Against the Right of Hon. Reed Smoot a Senator From the State of Utah to Hold‎

‎hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover‎

Bookseller reference : 0484546031.G ISBN : 0484546031 9780484546034

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Bonita]

€67.48 Buy

‎Committee on Privileges and Elections‎

‎Proceedings Before the Committee on Privileges and Elections of the United States Senate Vol. 1: In the Matter of the Protests Against the Right of . of Utah to Hold His Seat Classic Reprint‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Bookseller reference : 0243093772.G ISBN : 0243093772 9780243093779

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Bonita]

€55.25 Buy

‎Committee on Privileges and Elections‎

‎Senator From Michigan: Hearing Before the Committee on Privileges and Elections United States Senate Sixty-Sixth Congress Second Session Pursuant to Senate Res. 11 Classic Reprint‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Bookseller reference : 0331856751.G ISBN : 0331856751 9780331856750

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
[Books from Bonita]

€52.59 Buy

‎Committee on Privileges and Elections‎

‎Senator From Michigan: Hearing Before the Committee on Privileges and Elections United States Senate Sixty-Sixth Congress Second Session Pursuant to Senate Res. 11 Classic Reprint‎

‎hardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover‎

Bookseller reference : 0331856824.G ISBN : 0331856824 9780331856828

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
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€65.68 Buy

‎Croze, A. :‎

‎Etudes et documents pour servir à l’histoire hospitalière lyonnaise.‎

‎Lyon, Revue d’Histoire de Lyon, 1912 ; petit in-4, broché ; 51, (1) pp., 1 reproduction photographique, 1 plan, couverture imprimée.‎

‎Petite fente au dos, bords des plats légèrement brunis ; sinon très bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 12366

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
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€38.00 Buy

‎D'ESTERNO M.‎

‎Des Privilégiés De L'ancien Régime En France et De Privilégiés Du nouveau. 2 vol. In-8‎

‎Paris Librairie De Guillaumin et Cie 1867 In-8 XI+589+XI+521 pp, tome I avec dos et 1er plat manquants, débroché ; tome II : partiellement coupé, dos passé avec fines coupures sur mors. Quelques rousseurs éparses‎

‎Moyen Broché à raba‎

Bookseller reference : 8761

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Books from Librairie Le Cosmographe]

€75.00 Buy

‎DESMARQUETS (Jean Antoine Samson)‎

‎Mémoires chronologiques pour servir à l'histoire de Dieppe, et à celle de la navigation françoise, avec un recueil abrégé des privilèges de cette ville.- 2 tomes‎

‎Paris chez Desauges, Rouen chez Racine, Dieppe chez Dubuc, 1785. EDITION ORIGINALE.- 2 volumes in-12 reliés plein veau raciné de l'époque (17 x 10 cm), dos à nerfs avec fleurons dans les caissons, pièces de titre rouge et vert, titre doré, 480 & 309 pages.- Histoire ancienne de Dieppe depuis 912 et les Romains, jusqu'au XVIIIe siècle.- Ouvrage peu commun, contenant un important chapitre relatif au Canada et aux premiers établissements des dieppois au Canada. Desmarquets, inspecteur des eaux et forêts d'Arques, né à Dieppe en 1722 et mort en 1809. Cet ouvrage, écrit sur des matériaux authentiques et qui n'existent plus, renferme des particularités intéressantes et peu connues, sur les découvertes géographiques des navigateurs dieppois dans les XV et XVIème siècle et notamment au Canada. Deux coins frottés, sinon très bel état de ces ouvrages, rares par ailleurs et complet en deux volumes. Intérieur très frais également.‎

Bookseller reference : 31553

Livre Rare Book

Déjà Jadis
Fréjus France Francia França France
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€500.00 Buy

‎Elections, Committee on Privileges and‎

‎Proceedings Before the Committee on Privileges and Elections of the United States Senate in the Matter of the Protests Against the Right of Hon. Reed . to Hold His Seat Vol. 2 Classic Reprint‎

‎paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback‎

Bookseller reference : 0259556904.G ISBN : 0259556904 9780259556909

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Bonita
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
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€53.26 Buy

‎FERRIERES Marquis de‎

‎CORRESPONDANCE INEDITE 1789 , 1790 , 1791 Publiée et annotée par Henri Carré‎

‎Paris Librairie Armand Colin 1932 1 vol. in - 8 broché ( 22,5 x 14 cm ) ( poids = 650 g ) XVI , 468 pp. ( dont fx. t. , t. ) . Avec Préface d ' Albert Mathiez , Introduction par Henri Carré , et in fine , Index général et Table . Broché à couverture souple beige imprimée en rouge et noir . Dos fendu , exemplaire à relier . Couverture plus ou moins effrangée . Papier uniformément jauni . Qqs notes manuscrites marginales au stylo .‎

‎Recueil de 174 lettres du marquis de FERRIERES ( Poitiers 1741 - Marsay 1804 ) , député de la noblesse de Saumur aux états généraux , pour la plupart adressées à sa femme , entre avril 1789 et novembre 1791 . Du plus grand intérêt pour comprendre les débuts de la Révolution , la période des états généraux et de l' Assemblée Constituante . La lettre à M. de Rabreuil relatant la nuit du 4 août 1789 est sans doute la plus célèbre .‎

Bookseller reference : 539

Livre Rare Book

Librairie ancienne Tonon
Saint-Hilaire de Lusignan France Francia França France
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€30.00 Buy

‎Godart Justin‎

‎LA JURIDICTION CONSULAIRE A LYON. La conservation des Privilèges royaux des foires. 1463-1791. Le tribunal de commerce. 1791-1905‎

‎Lyon, Rey et Cie Imprimeurs éditeurs In-4°, reliure demi-cuir bordeaux et dos à 5 faux nerfs, titre un petit fer dans un caisson, plats muets, ex libris, 5ff-429 pages, bandeaux, planches sous serpentestrès bel exemplaire - coins inférieurs un peu émoussés.‎

‎Remarquable étude sur un chapitre important de lhistoire du commerce à Lyon, illustrée de 60 reproductions de documents anciens, vues, médailles, portraits, etc et tirée à 375 exemplaires Celui-ci sur Velin Blanc (170) . Bon Etat *** PROCHAINE MISE A JOUR DU CATALOGUE LE 12 JUIN 2026 *** Paiement PayPal immédiat, Colissimo contre signature pour les envois de plus de 50 euros, Mondial Relay accepté pour : FRANCE Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026).‎

Bookseller reference : 11613

Livre Rare Book

Artlink
Saint-Haon-le-Vieux France Francia França France
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€110.00 Buy

‎Government of British Columbia‎

‎Statutes of British Columbia Passed in the Second Session of the First Parliament of British Columbia, 1872‎

‎Contains Acts relating to: Land Registry Ordinance; Justice of the Peace; Mineral Ordinance; Gold Mining; Municipality Act; Election of MLAs; Office of Sheriff; The Public School Act; Public Works Act; Drainage, Dyking, and Irrigation; Wild Land Tax; Road Ordinance; Election of MLAs; Gold Mining; Courts Merger; MPs ineligible to be MLAs; Fireman's Protection Act; Proof under Oath; Suits against the Crown; Supply of Water to Victoria; Land Ordinance, 1870; William Creek Fire Brigade; Esquimalt and Nanaimo Railway Company (E&N), Incorporation of; Replevin; The Public Inquiries Aid Act; An Act to Secure Wives and Children; Indemnification of members of the Legislative Assembly; Asylums for the Insane; Rights of the Property of Married Women; Bills of Sale; The Constitution Act, 1871; Scale of Fees to be taken by certain officers; Agricultural Societies; Allowances to Jurors in Criminal Cases; the Legislative Assembly Privileges Act; Game Ordinance; Attorneys of the Supreme Court to be called to the bar of said court; The Homestead Ordinance; Defraying the expenses of civil government; Indemnification of Members of the Executive Council and others; Practitioners in the County Courts and other inferior Courts; Privileges of the members of the Legislative Assembly; An act to render legitimate, children born out of lawful wedlock. Above-average wear. Usual library markings. Book‎

MareMagnum

RareNonFiction.com
Ladysmith, CA
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€299.95 Buy

‎Great Britain. Parliament. House of Lords. Committee for privileges‎

‎Minutes of Evidence taken Before the Committee for Privileges ordered to be printed 3rd March 1922‎

‎London : Eyre and Spottiswoode 1922. 1st edition. Softcover. Good paperback copy; edges somewhat dust-dulled and nicked. Front wrapper detached. Remains quite well-preserved overall. Physical description: 40p. Subjects: Great Britain. The House of Commons. Meeting Reports. 20th century. Politics. History. London : Eyre and Spottiswoode paperback‎

Bookseller reference : 326849

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MW Books Ltd.
Ireland Irlanda Irlanda Irlande
[Books from MW Books Ltd.]

€60.92 Buy

‎Grimaldi (Félix) :‎

‎Les congrégations romaines : guide historique et pratique.‎

‎Sienne, imprimerie San Bernardino, 1890 ; in-8, demi-veau vert cru, faux nerfs de filets dorés, titre doré (reliure de l'époque) ; XII, 556 pp., [2] ff. de planches qui concernent l'ornementation et les sceaux des bulles papales et les décorations du Vatican ; [1]f. d'imprimatur.‎

‎Edition originale de cet ouvrage tout à fait intéressant sur le fonctionnement du Vatican, ses administrations, ses compétences, finances, contrôle, la hiérarchie ecclésiastique, les congrégations, privilèges, les rites, le concile, la canonisation, les reliques, etc. Bel exemplaire, dos très légèrement adouci.‎

Bookseller reference : 21532

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
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€300.00 Buy

‎GUTTON, Jean-Pierre - O. Christin, B. Hours (textes réunis par) - F. Meyer (présentés par) - Ch. Chadier (mis en page par)‎

‎Chrétiens et Sociétés. Documents et Mémoires N° 3Pauvretés, cultures et ordre social. Recueil d'articles‎

‎2006 Edité par l'équipe Religions, Sociétés et Acculturation (RESEA) du Laboratoire de Recherche Historique Rhône-Alpes (LARHRA-UMR 5190) avec le soutien de l'Institut Universitaire de France et de de l'Université Jean Moulin - Lyon III. 2006. 1 vol in-8, broché. 443 pages‎

‎Bon état. Un envoi au stylo en haut de la page de titre, menus frottements sur la couv. Bon‎

Bookseller reference : 101578

Livre Rare Book

Librairie Le Père Pénard
Lyon France Francia França France
[Books from Librairie Le Père Pénard]

€30.00 Buy

‎Hadden, Walter J.; Robinson, Charles H. (editor)‎

‎The Science of Eugenics and Sex Life Plus Sex-life, Love, Marriage, Maternity‎

‎648 pages. Two volumes bound together. Complete title of first book continues - The regeneration of the human race - the privileges and duties of bringing children into the world, elimination-segregation-selection, the right to get married, the law of opposites, the mother the sole arbiter of her child's fate, how to have perfect children, the effects of environment on children, the science of reproduction in all animal and plant life, how the human body can be made immune to disease, physical and mental training of children and the development of the brain of a child, the sexual laws of nature and the effects of their violation, the bible on sex hygeine. Title of second volume continues: Life centers, man's ideal woman, woman, woman's ideal man, choosing a mate, scientific mating, cupid's conquest, the honeymoon, what marriage involves, the reproductive organs, pure sex-love, womanhood, pre-natal influence, the gift of motherhood, the successful mother, the power of the mind, etc. etc. etc. Lots to sink your teeth into.! Black and white plates plus line drawings. Textblock and front free endpaper detached. Heavily worn. Rebind this copy and you'll really have something! Book‎

MareMagnum

RareNonFiction.com
Ladysmith, CA
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€199.95 Buy

‎HIRSCH Jean-Pierre ( présenté Par )‎

‎La Nuit Du 4 Août‎

‎Paris Julliard Collection Archives 1964 In-12 283 pp, Collection Archives n° 71, un cahier de reproductions de documents central‎

‎Correct Broché à raba‎

Bookseller reference : 29141

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
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€10.00 Buy

‎Imperial Household Privileges‎

‎divine way <Japanese Version>‎

‎Shrine Bureau Ministry of Internal Affairs and Communications 1926. Soft Cover. Fine. Number of books: 1 Shrine Bureau, Ministry of Internal Affairs and Communications paperback‎

Bookseller reference : 2092902140310881

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Potato Head Bookshop
Singapore Singapur Cingapura Singapour
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€84.61 Buy

‎JACQUES LESPIAULT ET COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX - joseph sebastien DELAROSE conseiller du roy en ses conseils et au parlement de bordeaux, Président Lieutenant Général de la Sénéchaussée de GUIENNE, Prevost Royal de Lombrière et Conservateur des Privilèges Royaux de l'Université de Bordeaux‎

‎PROCURATION DE JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX, LESQUELS ONT FAIT ET CONSTITUÉ LEUR PROCUREUR GÉNÉRAL ET SPÉCIAL ME JEAN COUPRIE DEMEURANT A NANTES, AUQUEL ILS DONNENT LE POUVOIR DE RECEVOIR DES MAINS DU SIEUR JAMET NÉGOCIANT A NANTES LA SOMME DE DEUX CENT QUATRE VINGT CINQ LIVRES, DIX HUITS SOLS, SIX DENIERS, FAIT A BORDEAUX DEVANT Mes CHEVRON ET BARBARIE NOTAIRES, le 7 ,juillet 1770‎

‎bordeaux 1770 une Procuration ORIGINALE de 4 pages manuscrites à l'encre brune , sur papier vergé crème ligné filigrané, format : 18,7 centimètres de large x 24 centimètres de haut, timbre fiscal en noir en haut de la 1ère page : "Généralité de Bordeaux - DEUX SOLS", signatures des notaires : Barbarie et Chevron + signature : "JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE", PROCURATION DE JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX, LESQUELS ONT FAIT ET CONSTITUÉ LEUR PROCUREUR GÉNÉRAL ET SPÉCIAL ME JEAN COUPRIE DEMEURANT A NANTES, AUQUEL ILS DONNENT LE POUVOIR DE RECEVOIR DES MAINS DU SIEUR JAMET NÉGOCIANT A NANTES LA SOMME DE DEUX CENT QUATRE VINGT CINQ LIVRES, DIX HUITS SOLS, SIX DENIERS, FAIT A BORDEAUX DEVANT MES CHEVRON ET BARBARIE NOTAIRES, le 7 ,juillet 1770,‎

‎procuration ORIGINALE ...... TRÉS RARE ............ en bon état (good condition). en bon état‎

Bookseller reference : 28415

Livre Rare Book

Librairie Guimard
Nantes France Francia França France
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‎James René‎

‎CHARTES SEIGNEURIALES ET PRIVILEGES ROYAUX DE L'ILE DE RE‎

‎Paris.1939.In-8 br.159 p.Dédicace de l'Auteur.BE.‎

Bookseller reference : 50687

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Laurencier
Bordeaux France Francia França France
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‎LA ROCHEFOUCAULD François De‎

‎Souvenirs Du 10 Aout et De L'armée De Bourbon‎

‎Paris Calmann-Lévy 1929 In-12 XLVII + 245 pp, partiellement non coupé‎

‎Acceptable Broché à raba‎

Bookseller reference : 16112

Livre Rare Book

Librairie Le Cosmographe
Clohars Fouesnant France Francia França France
[Books from Librairie Le Cosmographe]

€16.00 Buy

‎LE ROY, Pierre;‎

‎Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris,‎

‎, Los Angeles, Th J. Paul Getty Museum, 2003, Bound, half-cloth, silver title on spine and board, 26x19,5cm, (XX)264pp(6), marbled endpapers. ISBN 9780892367184.‎

‎An 18th-Century Compendium of the Laws Governing Silversmithing in Paris. Introduction by Paul Micio. Fac-simili copy of the 1759 edition. In excellent condition.‎

Bookseller reference : 14237

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ERIK TONEN BOOKS
Antwerpen Belgium Bélgica Bélgica Belgique
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€35.00 Buy

‎Leigh, George; The Lord's Committee for Privileges‎

‎THE LEIGH PEERAGE 2 VOLUMES‎

‎Birchin Lane Cornhill : Henry Kent Causton Jun. 1832. Full title: "The Leigh Peerage. Being a Full and Complete History of the Claim of George Leigh Esq. to the Dormant Title of Baron Leigh of Stoneley in the County of Warwick: Comprising a Report of the Evidence Taken Before the Lords' Committee for Privileges With Notes Analytical and Explanatory: and Certain Additional Evidence Forming the Ultimatum to This Very Mysterious Case." Two volumes complete. Volume I is 474 pages and Volume II is 546 pages. Three fold-outs all present. Spine strips loose or missing portions covers detached or nearly so contents shaken with loose signatures. Some marginalia and underlining. Scarce books in need of rebinding. . Hard Cover. Fair. 8vo - over 7¾" - 9¾" tall. Henry Kent Causton, Jun. Hardcover‎

Bookseller reference : 33153

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RON RAMSWICK BOOKS, IOBA
United States Estados Unidos Estados Unidos États-Unis
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‎Lenail (Pierre) :‎

‎Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.‎

‎Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.‎

‎Exemplaire avec un envoi autographe signé " A Monsieur Rivet respectueux hommage. Pierre Le Nail". Edition originale de cette thèse universitaire qui sera immédiatement rééditée avec un titre légèrement différent : Le Parlement de Dombes. Lyon 1523-1696. Trévoux 1697-1771. Chez Bernoux et Cumin, même date, et 218 pp. Ouvrage fondamental sur la Dombes. Minuscules frottements à la reliure, bel exemplaire.‎

Bookseller reference : 21863

Livre Rare Book

Librairie Ancienne Clagahé
Saint Symphorien d’Ozon France Francia França France
[Books from Librairie Ancienne Clagahé]

€150.00 Buy

‎MARIETTE (éditeur)‎

‎Recueil d'édits et lettres concernant les privilèges, exemptions, et droits dont jouissent les officiers de la chambre des comptes de Paris‎

‎Paris, Pierre-Jean, Mariette, 1728, in-4 (25,5x20cm), pagination par édit, veau marbré époque, dos à nerfs ornés, tranches mouchetées, frottements et épidermures, débuts de fentes, coins usés, coiffe arasée, manque la pièce de titre.‎

‎Recueil de 76 édits allant de Philippe de Valois à Louis XV. Ce recueil rassemble, sous forme continue, l’ensemble des édits, lettres patentes, déclarations, arrêts et règlements royaux qui définissent, encadrent et récapitulent les privilèges, exemptions et droits reconnus aux présidents, conseillers, auditeurs, greffiers et autres officiers de la Chambre des comptes de Paris, depuis l’Ancien Régime finissant des Valois jusqu’au début du règne de Louis XV. On y trouve notamment les textes relatifs aux exemptions fiscales (taille, aides, gabelles, droits seigneuriaux, corvées, logement des gens de guerre), aux prérogatives de rang et de préséance (dans les cérémonies, par rapport aux autres cours souveraines), aux garanties attachées à la vénalité et à l’hérédité des offices (modalités d’acquisition, de résignation, de survivance, droits des veuves et héritiers), ainsi qu’aux immunités de juridiction ou de police dont jouissent les officiers dans l’exercice de leurs fonctions. L’ouvrage constitue en pratique un code interne de la Cour des comptes parisienne, permettant aux officiers de disposer, dans un seul volume, des principaux actes normatifs qui fondent leur statut, leurs privilèges matériels et symboliques, et leurs rapports avec les autres institutions financières et judiciaires du royaume. P-Et1‎

Bookseller reference : PHO-2208

Livre Rare Book

Librairie Voyage et Exploration
Cerny France Francia França France
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