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réf. ORD-1323A la Chambre des Députés. Février 1835. Bordeaux. Suwerinck. 1835. In-8 (130 x 214mm) broché, couverture blanche imprimée et ornée d'une vignette représentant un voilier, 28 pages. Rares rousseurs, bon exemplaire. Rare.
réf. ORD-1380Grand placard présentant 18 articles destinés à réglementer le port d'armes et la chasse. Signé A. C. THIBAUDEAU. Marseille. Mossy. (1807). 1 feuille in-plano (ca 360 x 455mm) non rognée, imprimée seulement au recto, papier vert. Bon exemplaire plié en 4.
réf. ORD-1393Étude et commentaire de la loi du 1er août 1908. Paris. Recueil Sirey. 1910. In-8 (160 x 245mm) dos chagrin brun, plats et gardes marbrés, couverture imprimée conservée, 2ff.n.ch., 204 pages. Couverture très abîmée, intérieur en très bon état. Cachets répétés de bibliothèque, exemplaire Reformé.
réf. ORD-1795du 18 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
réf. ORD-1918Du 24e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles. Tache claire d'humidité dans le coin inférieur.
réf. ORD-1919Du 6e jour de Nivôse, an second de la République... Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).
réf. ORD-1920Du 13e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 15 pages imprimées. Signé Charles. (3).
réf. ORD-2215Tiré de la Bibliothèque Universelle de Genève. (Avril 1838). In-8 (145 x 230mm) ficelé, sans couverture, 27 pages. Des rousseurs.
réf. ORD-2457du 31 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées.
réf. ORD-2459Donnée à Paris le 1er Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signatures manuscrites de Reibaud et Jullien. Important document.
réf. ORD-2461Augmentés des Arrêts, Lettres-Patentes & Ordonnances servant de Réglements, qui ont été rendus depuis les années 1668 jusqu'en 1770. Lyon. Louis Buisson. 1770. Petit in-12 basane brune, 320pp. Sans la page de garde, intérieurs de couverture annotés à l'encre, page de titre lgt plissée, sinon bon état.
réf. ORD-2481Des 9e & 25e jours de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. Auréoles claires d'humidité, feuilles en partie séparées mais document complet. On joint le décret du jour précédent (8 brumaire) qui prescrit le mode de jugement de ce concours, 2 pages in-4, bon état. Les 2 fascicules.
réf. ORD-2528Précédée du rapport de la Commission des Cortès chargée de présenter le Projet de Constitution. Traduit de l'espagnol en français par E. NUNEZ DE TABOADA, directeur de l'interprétation générale des langues. 4°édition revue pour l'exactitude par plusieurs membres des Cortès. et augmentée de la liste générale des membres des Cortès et des actes du Gouvernement espagnol jusqu'au 10 mars 1820. Paris. Ladvocat. 1820. In-8 (140 x 217mm) broché, (cousu), sans couverture (état d'origine), 75 pages. Des rousseurs, bords de feuilles lgt ourlés mais exemplaire non rogné. Peu courant. Cachet de la bibliothèque du comte Adrien de Gasparin.
réf. ORD-2534Qui enjoint à tout Propriétaire ou Principal locataire de faire afficher à l'extérieur de leurs maisons les noms, prénoms, surnoms, âge & professions de tous les individus résidans dans leurs maisons. Demauge. (1793). 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.
réf. ORD-2575Relatif au payement du traitement des ci-devant Employés de la Régie des Domaines & Droits de l'Isle de Corse, & qui accorde un secours aux Employés sous les ordres du ci-devant Intendant. Toulon. Mallard. 1793. 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.
réf. ORD-2621Du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
réf. ORD-2929Du 15 octobre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
réf. ORD-2931(Extrait du Globe). Paris. Au Bureau du Globe. 1831. Edition originale. 2 parties en 1 volume in-12 (124 x 203mm) broché, couverture bleue imprimée, 2ff., III, 47 pages et 1f., 114 pages. En dernière de couverture liste des Publications de la Doctrine Saint-Simonienne. (Le Globe était le journal quotidien de la Doctrine Saint-Simonienne). Dernières pages piquées, petits manques au dernier plat, mais assez bon exemplaire de cet ouvrage devenu introuvable.
réf. ORD-3052Du 5e jour de Frimaire l'an second de la République Française une & indivisible. Paris. Imprimerie Exécutive du Louvre. An II. In-4 (180 x 235mm) de 3 pages imprimées, signé Charles à la main.
réf. ORD-3114Du 14e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles.
réf. ORD-3188Du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République Française une & indivisible. Grasse. Guichard. An II. In-4 (180 x 235mm) de 2 pages imprimées, signé Lauvan à la main. (2).
réf. ORD-3217Du 13e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Vian.
réf. ORD-3232du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
réf. ORD-3266Du 28e jour de Nivôse an II. Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).
réf. ORD-3267Loi du 6 juillet 1792 et Loi du 25 août 1792. Décret du 30 décembre 1792, décret du 9e jour du 2e mois de l'an II (9 brumaire) et décret interprétatif des Lois du 25 août 1792 et du 9 brumaire dernier, relatives aux Droits ci-devant féodaux, du 28e jour de Nivôse an II. Toulon. Mallard. 1792-1793 et Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre pour le dernier décret. In-4 (181 x 235mm) de, respectivement: 5 pages, 8 pages, 4 pages, 2 pages et 4 pages imprimées. Signature manuscrite sur la plupart des documents. Mouillure importante sur le 4°document.