Best.-Nr. 53373, Paris, Marchal et Billard 1902/ 1907, 2 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de fleurons dorés, tr. mouchetées, (des épidermures au dos, coupes et plats frottés, coins émoussés, t.IV: nb soulignures et annotations au crayon), VI-604-34-54-27-10-30-8/ 748p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich45,00 €

ZAJTAY (Imre)Livre Rare Book

BEITRÄGE ZUR RECHTSVERGLEICHUNG–Ausgewählte Schriften–, eingeleitet und herausgegeben von Karlf.Kreuzer, Vorwort von KonradZweigert, Materialien zum Ausländischen und Internationalen privatrecht, t.25

Best.-Nr. 46612, Tübingen, J.C.B. Mohr (Paul Siebeck) 1976, in-8, rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXII-205p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich45,00 €

ZAJTAY (Imre)MareMagnum

BEITRÄGE ZUR RECHTSVERGLEICHUNG – Ausgewählte Schriften –, eingeleitet und herausgegeben von Karl f. Kreuzer, Vorwort von Konrad Zweigert, Materialien zum Ausländischen und Internationalen privatrecht, t. 25

rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR45,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...

1835Best.-Nr. yl453Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Frankreich48,00 €

S.M. LE ROI DE SARDAIGNELivre Rare Book

CODE CIVIL POUR LA SARDAIGNE

Best.-Nr. 113PUTHOD .ANNEE 1842 .

La Bouquinerie de Jonas · Allex, Frankreich48,00 €

Livre Rare Book

ENCYCLOPEDIE MODERNE OU BIBLIOTHEQUE UNIVERSELLE DE TOUTES LES CONNAISSANCES HUMAINES-TOME 7

1841Best.-Nr. ABE-12756407722406 PAGES FORMAT IN 8-DE CHLORE A-CHOEUR-CHRISTIANISME,15P PAR BENJAMIN CONSTANT-CHRONOLOGIE-CIMETIERES-CIRCONFERENCE-COEUR-CIRQUE-CIVILISATION-CLARINETTE-CLERGE-CLIMAT-CLOCHE (MARINE)-CLOUTIER-COBALT-COLOMBIA 39P-COLONIES 22P-PLANCHES: CHLORATE DE POTASSE, CIMETIERE PERE LA CHAISE, CIMETIERE MONTMARTRE, CLOCHES DE PLONGEUR 7 FIGURES,CARDES CARDAGE,CERCLE REPETITEUR,CHAMBRE OBSCURE,CHAMBRE CLAIRE-EXPLICATIONS DES PLANCHES EN FIN D'OUVRAGE-EN PARTIE DEBROCHE AVEC MANQUES EN DOS-ENSEMBLE PROPRE

Librairie Grégoire · Rennes, Frankreich50,00 €

Antiquariat.de

Revidiertes Matrimonial-Gesetzbuch für den Canton Zürich. (Im Namen des Großen Raths unterzeichnet: Der präsidierende Bürgermeister, J. C. Escher, Der Erste Staatsschreiber, Lavater).

1811Best.-Nr. RECH0453[Zürich 1811]. kl.-8°, Vortit., Titelbl. (?) fehlt, 107 S., Priv. Brosch. m. Steinpapier, abgegriffen, Rü. rissig, zahlr. Eselsohren, stockfl.,

Antiquariat Löcker · Österreich50,00 €

Collectif : Damas Nicolas - Des Lyons Hervé - Marot Guillaume - Yves rouquet.Livre Rare Book

Droit et pratique des baux d'habitation

Best.-Nr. Dalloz-droitetbeaux-1-1.2018/19 9éme édition. Broché, 17x 25cm, fente en bas de la couverture sans nuisance a l'intégrité du livre, intérieur frais, ex-d 'Ono des trois auteurs, 891 pages. Dalloz. Livre d'occasion, en l'état, hors frais d'envoi.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, Frankreich50,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les cinq code du royaume précédés de la charte constitutionnelle et suivis du tarif des frais et dépens. Collationné sur les éditions officielles de l'imprimerie royale. Nouvelle édition à laquelle sont jointes les deux lois rendues en mars 1820. L'une sur la liberté individuelle l'autre sur la publication des journaux et écrits périodiques avec l'ordonnance du roi.

1820Best.-Nr. cinqcodesduroyaume-1-1Plein cuir marbré. Dos lisse. Pièce de titre rouge, titre doré, caissons richement ornés. Dorures sur les tranches fines. Manque en bas de la coiffe de queue et du plat de derrière. Rousseurs éparses de la page de titre et les 6 premières pages. Craquement en coiffe de tête. Coins supérieur du plat arrière effondré. Rousseurs sur la page de garde et plage du plat arrière. François Savy. Lyon. Bon état général. Hors frais d'envoi

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, Frankreich50,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les vingt codes du royaume, suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens ; et des lois sur les crieurs publics, sur l'application du jury aux délits de la presse

1837Best.-Nr. va1788Paris, Chaissaignon, imprimeur-libraire Relié 1837 In-12 (9 x 15 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 899 pages ; manques de cuir au dos, mors et coupes, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Frankreich50,00 €

Cramer, Johann (Hg.)Antiquariat.de

Die fünf französischen Gesetzbücher. Neu übersetzt von einem praktischen Juristen. Herausgegeben von Johann Cramer.

1860Best.-Nr. 63551Koblenz: Verlag von Karl Bädeker. (um 1860). 1 Bl., 229 S., 1 Bl., 112 S., 1 Bl., 67 S., 1 Bl., 62 S., 1 Bl., 77 S. Kl.8° (14,5 x 9,8 cm). 5 Teile in 1 Band (1. Civilgesetzbuch; 2. Civilprozeßordnung; 3. Handelsgesetzbuch; 4. Strafgesetzbuch; 5. Criminalprozeßordnung). 12. Auflage. Stereotypausgabe. Leinenband der Zeit mit ein wenig Rückenvergoldung.

AixLibris- Antiquariat Klaus Schymiczek · Deutschland50,00 €

GRILLI, AntonioAntiquariat.de

Die französische Justizorganisation am linken Rheinufer 1797-1803.

1999Best.-Nr. 25042ABFrankfurt am Main, Peter Lang, 1999. 8vo. 287 S. Originaler Verlagskarton. (St.a.T. u. Vorsatz, sonst sehr guter Zustand). (Rechtshistorische Reihe. Hrsg. von H.-J. Becker, W. Brauneder, P. Caroni, B. Diestelkamp, E. Wadle u. a., 190).

Antiquariat + Verlag Klaus Breinlich · Deutschland50,00 €

RAMBAUD (Prosper)Livre Rare Book

CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3èmeéd. pour le t. 1, 2èmeéd. pour le t. 2

Best.-Nr. 17623, Paris, A. David 1875-1872, 3 t. en 1 vol. in-8, rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres), IV-378 / 389 / 524p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich50,00 €

RAMBAUD (Prosper)MareMagnum

CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3ème éd. pour le t. 1, 2ème éd. pour le t. 2

rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres)

Librairie La Memoire du Droit · Paris, FR50,00 €

THEEWEN, Eckhard MariaAntiquariat.de

Napoléons Anteil am Code Civil.

1991Best.-Nr. 26169ABBerlin, Duncker & Humblot, 1991. 8vo. 263 S. Mit Portrait. Originaler Verlagskarton. Verlagsfrischer Zustand! (NP 79,90 EUR). (Schriften zur Europäischen Rechts- und Verfassungsgeschichte, hrsg. v. Reiner Schulze, Elmar Wadle, Reinhard Zimmermann

Antiquariat + Verlag Klaus Breinlich · Deutschland50,00 €

DÖLEMEYER, Barbara, Heinz MOHNHAUPT, Alessandro SOMMA (Hrsg.)Antiquariat.de

Richterliche Anwendung des Code Civil in seinen europäischen Geltungsbereichen außerhalb Frankreichs.

2006Best.-Nr. 26212ABFrankfurt am Main, Vittorio Klostermann, 2006. Gr.-8vo. X, 423 S. Originaler Verlagskarton. Sehr guter Zustand! (NP 84,-- EUR). (Rechtsprechung, Materialien und Studien, 21).

Antiquariat + Verlag Klaus Breinlich · Deutschland55,00 €

CollectifLivre Rare Book

Le Praticien français. En deux parties : La Iere donne l'Esprit et la Théorie du Code de procédure, avec les formules. La IIe en présente l'application et la Jurisprudence (Tome 1)

1806Best.-Nr. ys2929A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1806 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 486 pages ; papier reliure usé au quatrième plat, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Frankreich56,00 €

CollectifLivre Rare Book

Le Praticien français. En deux parties : La Iere donne l'Esprit et la Théorie du Code de procédure, avec les formules. La IIe en présente l'application et la Jurisprudence (Tome 4)

1807Best.-Nr. ys2930A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1807 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 504 pages ; papier reliure usé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Frankreich56,00 €

LEPAGE, P.Livre Rare Book

Lois des Bâtiments. Tome I et II

1828Best.-Nr. 7241828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs

Les Voraces · Lyon, Frankreich56,00 €

CollectifLivre Rare Book

Codes français, avec la concordance des articles et des codes ; précédés de la charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle

1835Best.-Nr. vb1007Pourchet, libraire, Videcoq Relié 1835 In-12 (9,4 x 14,3 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné d'un décor doré, décor à froid et liseré d'encadrement aux plats, paginations multiples ; coins usés, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Frankreich59,50 €

[Code civil]Livre Rare Book

CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M.André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot

Best.-Nr. 54788, Paris, L.G.D.J. 1947, ptt in-8, br., Ex-libirs manuscrit, (couv. légt fanée), int. frais, 526p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich60,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.

1837Best.-Nr. 1123021837 A Paris, Chez Lebigre Frères, libraires - 1837 - Edition complète, conforme au texte de l'imprimerie royale - In-12 (9x15 cm environ); pleine peau brune, filets dorés et fleurons au dos, filets dorés encadrant les plats - 856 p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Frankreich60,00 €

ERKENS, MarcelAntiquariat.de

Die französische Friedensgerichtsbarkeit 1789-1814 unter besonderer Berücksichtigung der vier rheinischen Departements.

1994Best.-Nr. 26179ABKöln, Böhlau, 1994. 8vo. XXVIII, 280 S. Mit Abb. u. Tab. Originaler Verlagsleinen. Sehr guter Zustand! (Rechtsgeschichtliche Schriften, hrsg. v. Dieter Strauch, 5).

Antiquariat + Verlag Klaus Breinlich · Deutschland60,00 €

F.A. VazeilleLivre Rare Book

Traité des Prescriptions suivant les Nouveaux Codes Français

Best.-Nr. DROIT313M1822, de l'imprimerie de Thibaud, Riom. In-12, relié, demi-basane tabac, dos lisse orné à pièces, 611pp. Frottements d'usage. Quelques rousseurs. Bon exemplaire