Code civil

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Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 22 : Traité des donations entre-vies et des testaments (Tome 5)

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Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 22 : Traité des donations entre-vies et des testaments (Tome 5)

1876rif. zt1125A. Lahure Relié 1876 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 638 pages, tome 5 seul de la partie ""Traité des donations entre-vies et des testaments"" du Cours de Code Napoléon ; dos insolé, quelques frottements aux coiffes et nerfs, petit manque de cuir au quatrième plat en queue, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia40,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 23 : Traité des donations entre-vies et des testaments (Tome 6)

1876rif. zt1126A. Lahure Relié 1876 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 732 pages, tome 6 seul de la partie ""Traité des donations entre-vies et des testaments"" du Cours de Code Napoléon ; épidermures sur le cuir, papier reliure usé aux coupes, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia40,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 25 : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général (Tome 2)

1878rif. zt1127A. Lahure Relié 1878 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 675 pages, tome 2 seul de la partie ""Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général"" du Cours de Code Napoléon ; quelques épidermures sur le cuir, coupes frottées, papier bruni, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia32,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 27 : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général (Tome 4)

1881rif. zt1128A. Lahure Relié 1881 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 620 pages, tome 4 seul de la partie ""Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général"" du Cours de Code Napoléon ; dos insolé, quelques frottements sur le cuir et les coupes, papier bruni, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia32,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tomes 13 à 17 : Traité des successions (5 volumes)

1875rif. zt1160A. Lahure Relié 1875 "Cinq volumes in-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs ornés de dorures, tomes 1 à 5 seul de la partie ""Traité des successions"" du Cours de Code Napoléon, 648, 639, 654, 647 et 579 pages ; quelques épidermures aux coiffes, mors et nerfs, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia150,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 6 : Traité de l'adoption

1882rif. zt1161A. Lahure Relié 1882 In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 650 pages ; dos insolé, quelques taches sur le cuir, frottements aux nerfs et aux coins, petite déchirure à la coiffe inférieure, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia80,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux

1830rif. yl636Philippe, libraire Relié 1830 In-12 (9 x 14,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures et d'une pièce de titre, 674 pages ; reliure abîmée (manques de cuir aux coupes, aux plats en queue, à la coiffe inférieure), cartonnage émoussé aux coins, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia16,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les vingt codes du royaume, suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens ; et des lois sur les crieurs publics, sur l'application du jury aux délits de la presse

1837rif. va1788Paris, Chaissaignon, imprimeur-libraire Relié 1837 In-12 (9 x 15 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 899 pages ; manques de cuir au dos, mors et coupes, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Francia50,00 €

LAURIBAR (Madame Paul de)Livre Rare Book

Le Code de l'éternelle mineure (philosophie du droit féminin). Précédé d'une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges. (EXEMPLAIRE AVEC ENVOI AUTOGRAPHE).

rif. 24608Paris, Plon, [1922]. In-8, broché ( pet. accrocs. à la couv.), viii, 419 p., non coupé.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia70,00 €

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civilesLivre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

rif. 32467Lille, C.M. Cramé, 1736. 2 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia180,00 €

CODE CIVILLivre Rare Book

[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.

rif. 33911Paris, Imprimerie Royale, 1816. In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia280,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

rif. 35614Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806. In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia400,00 €

MALEVILLE (Jacques de)Livre Rare Book

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant Le Texte des Lois ; le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; l'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois anciennes ; les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres (...).

1805rif. 39624Paris, Garnery, Laporte, 1805-1807. 4 volumes in-8 (200 x 125 mm), plein veau raciné de l'époque, dos lisses ornés d'un décor Empire de compartiments garnis d'une résille dorée et d'un grand fer à l'urne répété, pièces de titre et de tomaison de maroquin bordeaux et bronze, filet à froid d'encadrement sur les plats, tranches mouchetées.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia750,00 €

CODE CIVIL - 1803Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et les Discours prononcés au Corps législatif, par les Membres du Conseil d'État sur les matières les plus importantes; suivi d'une Table raisonnée des matières.

1803rif. 39626Angers, Mame et fils, s.d. [1803] 5 volumes in-8 (205 x 125 mm), veau marbré, dos lisses ornés d'un décor de style Consulat, composé de compartiments garnis de chaînettes et de fers spéciaux dorés, pièces de titre et de tomaison rouges et vertes (reliure de l'époque).

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia300,00 €

SERPILLON (François)Livre Rare Book

Code civil ou commentaire sur l'ordonnance du mois d'avril 1667.

1776rif. 39627Paris, Pierre-Merry Delaguette, 1776. In-4 (257 x 195 mm), veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, (8), 777 pages, (2) pages de privilège.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Francia400,00 €

Livre Rare Book

Codex Civilis Judiciarius Communis Omnibus Judicibus Constitutis in Bohemia , Moravia , Silesia , Austria Superiori, ea

1785rif. 029598Viennae 1785 E. Flon Hardcover 1st Edition

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgio360,00 €

LEPAGE, P.Livre Rare Book

Lois des Bâtiments. Tome I et II

1828rif. 7241828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs

Les Voraces · Lyon, Francia56,00 €

D'AGUESSEAU (Henri François ou DAGUESSEAU).Livre Rare Book

Oeuvres de M. le Chancelier d'Aguesseau [comprenant :] Le Discours pour l'ouverture des audiences - Les Mercuriales - Les Réquisitoires - Les Instructions sur les études propres à former un magistrat - Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général - Deux plaidoyers dans la cause de M. le Prince de Conty et de Madame la Duchesse de Nemours - Plaidoyer dans la cause de M. le Duc de Luxembourg et des autres Ducs et Pairs - Mémoires, dissertations et autres ouvrages - Plusieurs requêtes sur les matières domaniales - Différentes pièces sur la Pairie - Lettre sur les matières criminelles et civiles - Considérations sur les monnaies - Mémoire sur les actions de la Compagnie des Indes - Méditations philosophiques sur l'origine de la Justice - Questions concernant les substitutions avec les réponses de tous les Parlements et cours souveraines du royaume et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

1759rif. 12756A Paris, chez les Libraires associés, 1759, 1761, 1762, 1764, 1767, 1769, 1772, 1774, 1776, 1777, 1779 (pour les onze premiers volumes) puis A Toulouse, chez Joseph Dalles, 1770. 12 vol. in-4 (259 x 193 mm) de cxlviii - 623 pp. ; xxxvi - 692 pp. ; xxiv - 822 pp. ; xxx - 738 pp. ; 2 ff. n.fol., xxxii - 753 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 773 pp. ; 2 ff. n.fol., xlviii - 685 pp. ; 2 ff. n.fol., xxiv - 711 pp. et 1 f. bl. ; 2 ff. n.fol., xx - 731 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 460 pp., 1 f. n.fol., xii - 316 pp. ; 2 ff. n.fol., xvi - 677 pp. ; xii - 567 et 28 pp. Reliures de l'époque de plein veau marbré blond, doubles filets à froid encadrant les plats, dos à nerfs ornés de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de pointillés dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin vieux-rouge, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en tête et queue, filet doré sur les coupes, toutes tranches rouges.

Babel Librairie · Périgueux, Francia900,00 €

DROUET Arsène, DocteurLivre Rare Book

De la nécessité civile, morale et politique du rétablissement du divorce dans le code civil français - Pétition Adressée au Gouvernement français, à Messieurs les Sénateurs et à Messieurs les Députés

rif. 2083Paris - Chaix - 1876 - In-8 - Reliure dos cuir (très usagée) - Titre & filets dorés - 111 p. - Très propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Francia40,00 €

FURET, François - OZOUF, MonaLivre Rare Book

Dictionnaire critique de la Révolution Française

1988rif. 1075231988 Editions Flammarion - 1988 - Fort In-4, cartonnage toilé vert sous jaquette illustrée en couleurs de l'éditeur - 1122 p. - Quelques illustrations hors-texte en couleurs et en N&B

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Francia40,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Les codes des codes ou Les vingt codes, suivis d'une indication chronologie des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes.

1837rif. 1123021837 A Paris, Chez Lebigre Frères, libraires - 1837 - Edition complète, conforme au texte de l'imprimerie royale - In-12 (9x15 cm environ); pleine peau brune, filets dorés et fleurons au dos, filets dorés encadrant les plats - 856 p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Francia60,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.

1807rif. 99938674A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia40,00 €

CAROU J.M.Livre Rare Book

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. 2° édition annotée et augmentée de formules par M. BIOCHE.

1843rif. 99941827Paris Thorel 1843, 2 Paris Thorel 1843, 2 volumes In-8 reliés demi basane verte, dos lisses à filets dorés. XV + 604 + 468 pages. Une tache claire en marge de quelques pages du tome 2, sans gravité. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia75,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

JOURNEES D'ETUDES A L'OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL : I - LE RAYONNEMENT DU DROIT CODIFIE - LE CONSEIL D'ETAT ET LE CODE CIVIL.

2004rif. 113189Ed. des Journaux Officiels Broché Ed. des Journaux Officiels 2004, 2 volumes In-8 brochés. 224 + 382 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia25,00 €

CollectifLivre Rare Book

Collection d'arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l'Empire pour l'An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil

1808rif. 133578Au Bureau du journal du Palais A Paris Au Bureau du Journal du Palais 1808, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs et fleurons dorés. 527 pages. Reliure un peu frottée. Rousseurs.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Francia70,00 €

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