1876réf. zt1125A. Lahure Relié 1876 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 638 pages, tome 5 seul de la partie ""Traité des donations entre-vies et des testaments"" du Cours de Code Napoléon ; dos insolé, quelques frottements aux coiffes et nerfs, petit manque de cuir au quatrième plat en queue, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France40,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 23 : Traité des donations entre-vies et des testaments (Tome 6)

1876réf. zt1126A. Lahure Relié 1876 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 732 pages, tome 6 seul de la partie ""Traité des donations entre-vies et des testaments"" du Cours de Code Napoléon ; épidermures sur le cuir, papier reliure usé aux coupes, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France40,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 25 : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général (Tome 2)

1878réf. zt1127A. Lahure Relié 1878 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 675 pages, tome 2 seul de la partie ""Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général"" du Cours de Code Napoléon ; quelques épidermures sur le cuir, coupes frottées, papier bruni, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France32,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 27 : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général (Tome 4)

1881réf. zt1128A. Lahure Relié 1881 "In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 620 pages, tome 4 seul de la partie ""Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général"" du Cours de Code Napoléon ; dos insolé, quelques frottements sur le cuir et les coupes, papier bruni, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France32,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tomes 13 à 17 : Traité des successions (5 volumes)

1875réf. zt1160A. Lahure Relié 1875 "Cinq volumes in-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs ornés de dorures, tomes 1 à 5 seul de la partie ""Traité des successions"" du Cours de Code Napoléon, 648, 639, 654, 647 et 579 pages ; quelques épidermures aux coiffes, mors et nerfs, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France150,00 €

Demolombe CharlesLivre Rare Book

Cours de Code Napoléon, Tome 6 : Traité de l'adoption

1882réf. zt1161A. Lahure Relié 1882 In-8 (14,7 x 22,2 cm), reliure demi-chagrin, dos à 4 nerfs orné de dorures, 650 pages ; dos insolé, quelques taches sur le cuir, frottements aux nerfs et aux coins, petite déchirure à la coiffe inférieure, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France80,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux

1830réf. yl636Philippe, libraire Relié 1830 In-12 (9 x 14,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures et d'une pièce de titre, 674 pages ; reliure abîmée (manques de cuir aux coupes, aux plats en queue, à la coiffe inférieure), cartonnage émoussé aux coins, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France16,00 €

CollectifLivre Rare Book

Les vingt codes du royaume, suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens ; et des lois sur les crieurs publics, sur l'application du jury aux délits de la presse

1837réf. va1788Paris, Chaissaignon, imprimeur-libraire Relié 1837 In-12 (9 x 15 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 899 pages ; manques de cuir au dos, mors et coupes, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France50,00 €

Livre Rare Book

Codex Civilis Judiciarius Communis Omnibus Judicibus Constitutis in Bohemia , Moravia , Silesia , Austria Superiori, ea

1785réf. 029598Viennae 1785 E. Flon Hardcover 1st Edition

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgique360,00 €

LAURIBAR (Madame Paul de)Livre Rare Book

Le Code de l'éternelle mineure (philosophie du droit féminin). Précédé d'une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges. (EXEMPLAIRE AVEC ENVOI AUTOGRAPHE).

réf. 24608In-8, broché ( pet. accrocs. à la couv.), viii, 419 p., non coupé. Paris, Plon, [1922].

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France70,00 €

[AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')] - Ordonnances civilesLivre Rare Book

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l'EPOQUE).

réf. 324672 textes en un volume in-12, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments dorés, tranches mouchetées, 28 et 36 p., feuillets de commentaires interfoliés. Lille, C.M. Cramé, 1736.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

CODE CIVILLivre Rare Book

[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.

réf. 33911In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France280,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

réf. 35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France400,00 €

MALEVILLE (Jacques de)Livre Rare Book

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant Le Texte des Lois ; le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; l'Indication de la Conformité et de l'Opposition de ces Articles aux Lois anciennes ; les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; et les Observations particulières de l'Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres (...).

1805réf. 396244 volumes in-8 (200 x 125 mm), plein veau raciné de l'époque, dos lisses ornés d'un décor Empire de compartiments garnis d'une résille dorée et d'un grand fer à l'urne répété, pièces de titre et de tomaison de maroquin bordeaux et bronze, filet à froid d'encadrement sur les plats, tranches mouchetées. Paris, Garnery, Laporte, 1805-1807.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France750,00 €

CODE CIVIL - 1803Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et les Discours prononcés au Corps législatif, par les Membres du Conseil d'État sur les matières les plus importantes; suivi d'une Table raisonnée des matières.

1803réf. 396265 volumes in-8 (205 x 125 mm), veau marbré, dos lisses ornés d'un décor de style Consulat, composé de compartiments garnis de chaînettes et de fers spéciaux dorés, pièces de titre et de tomaison rouges et vertes (reliure de l'époque). Angers, Mame et fils, s.d. [1803]

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France300,00 €

SERPILLON (François)Livre Rare Book

Code civil ou commentaire sur l'ordonnance du mois d'avril 1667.

1776réf. 39627In-4 (257 x 195 mm), veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, (8), 777 pages, (2) pages de privilège. Paris, Pierre-Merry Delaguette, 1776.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France400,00 €

DROUET Arsène, DocteurLivre Rare Book

De la nécessité civile, morale et politique du rétablissement du divorce dans le code civil français - Pétition Adressée au Gouvernement français, à Messieurs les Sénateurs et à Messieurs les Députés

réf. 2083Paris - Chaix - 1876 - In-8 - Reliure dos cuir (très usagée) - Titre & filets dorés - 111 p. - Très propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France40,00 €

CODE DE PROCEDURE CIVILELivre Rare Book

CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.

1807réf. 99938674A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France40,00 €

CAROU J.M.Livre Rare Book

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. 2° édition annotée et augmentée de formules par M. BIOCHE.

1843réf. 99941827Paris Thorel 1843, 2 Paris Thorel 1843, 2 volumes In-8 reliés demi basane verte, dos lisses à filets dorés. XV + 604 + 468 pages. Une tache claire en marge de quelques pages du tome 2, sans gravité. Trés bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France75,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

JOURNEES D'ETUDES A L'OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL : I - LE RAYONNEMENT DU DROIT CODIFIE - LE CONSEIL D'ETAT ET LE CODE CIVIL.

2004réf. 113189Ed. des Journaux Officiels Broché Ed. des Journaux Officiels 2004, 2 volumes In-8 brochés. 224 + 382 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France25,00 €

CollectifLivre Rare Book

Collection d'arrêts et jugemens des Cours et Tribunaux de Paris, et autres Cours de l'Empire pour l'An 1808 sur les matières douteuses et difficiles et notamment sur les Matières du Code Civil

1808réf. 133578Au Bureau du journal du Palais A Paris Au Bureau du Journal du Palais 1808, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs et fleurons dorés. 527 pages. Reliure un peu frottée. Rousseurs.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France70,00 €

Livre Rare Book

Commentaire sur la loi des succssions, formant le titre premier du livre troisième du code civil

1818réf. 2723Chez Nêve A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France75,00 €

CHABOT DE L'ALLIER.Livre Rare Book

Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil.

réf. 2479Paris, Chez Rondeau et chez Lenormant, Pluviose An XII - 1804 ; in-8. 175pp. Demi-basane brune, dos lisse, filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. Ex-libris manuscrit sur le titre. Des rousseurs aux derniers cahiers. Bon exemplaire cependant.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France130,00 €

CHABOT DE L'ALLIER.Livre Rare Book

Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le code civil.

réf. 7792P., Artaud, an XIII [1804-1805] ; in-8, broché. 1f.-175pp. - 2ff. volants d'errata et avis. Couverture d'attente en papier gris, manque au dos ; exemplaire non rogné, avec des plis angulaires en début et fin de volume.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France80,00 €

CHABOT DE L'ALLIER (Georges Antoine dit).Livre Rare Book

Commentaire sur la loi des successions, formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil. Cinquième Edition.

réf. 7793A Paris, Nêve, 1818 ; 3 vol. in-8. 2ff.-596pp. - 2ff.-626pp. - 730pp. Demi-veau marbré, dos lisses ornés, pièces de titre vert bronze, tranches jaunes jaspées. Coin supérieur du premier plat du tome 1 grignoté. Si non bon exemplaire, frais.