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2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.
3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres). L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro". Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres".
In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Edizione originale fiorentina dell'originale stampata a Milano nello stesso anno della traduzione del Codice napoleonico entrato in vigore in Francia il 21 marzo dello stesso anno. Edition originale florentine publiée la même année que l'originale milanaise du code Napoléon entré en vigueur le 21 mars 1806. Très bon exemplaire, bien relié à l'époque.
6 volumes in-8, demi-basane bleu nuit, tranches jaspées. Edition originale de l'ensemble de la continuation, donnée par J.-.B. Duvergier, de l'ouvrage de référence de Toullier. 6 volumes, constituant les tomes 16 à 21 du 'Droit civil français'. Bon exemplaire, intérieur très frais.
31 volumes in-8: 23 volumes cartonnage à la Bradel et 8 volumes demi-veau fauve à petits coins. Ensemble bien complet de cet ouvrage de référence. T. 1 à 16: Code civil -- T.17 à 20: Code de commerce -- T.21 à 23: Code de procédure civile -- T.24: Discussion du projet de Code criminel -- T.25-28: Code d'instruction criminelle -- T.29-31: Code pénal. Dramard, 82; Camus-Dupin; 1850, Grandin I, p. 168-169. Rousseurs éparses. Des défauts à la reliure. Néanmoins bon ensemble, solide.
In-16 (100 x 62 mm), demi-veau marbré de l'époque à coins, dos lisse orné de filets gras dorés en place des nerfs et d'un petit fleuron répété, pièce de titre de veau corail, tranches mouchetées, (4), 556 p. Edition originale du Code Civil in-16°. Trois formats de la première édition du Code Civil parurent simultanément: in-4°, in-8° et cette édition in-16°, "de poche" imprimée sur papier vergé pur fil fin, destinée aux praticiens, avocats et magistrats. Elle est la plus rare des trois pour n'avoir été ni conservée ni transmise. (Dramard, n° 18. En français dans le texte, 210). Bel exemplaire, frais, imprimé sur papier vergé fin, bien relié à l'époque.
Bigot de Préameneu est l'un des auteurs du code civil. Cet exposé, bien connu des historiens du droit, rappelle le droit romain en matière de prescription et souligne la nécessité de celle-ci. « De toutes les institutions du droit civil, la prescription est la plus nécessaire à l’ordre social. Sans elle, nul ne pourrait jamais se regarder comme propriétaire ou comme affranchi de ses obligations ; il ne resterait au législateur aucun moyen de prévenir ou de terminer les procès ; tout serait incertitude ou confusion »
1785rif. 029598Viennae 1785 E. Flon Hardcover 1st Edition
1888rif. mc424Imprimerie Chaix Relié 1888 In-8, (26x17.5 cm), relié pleine percaline verte, 465 pages, table des personnages cités, appendice, ouvrage rare ; petites déchirures sur le dos et les coiffes, petits chocs aux coins, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1873rif. ru479Paris, au bureau de la jurisprudence générale, 19, rue de Lille Relié 1873 2 volumes in-8, (21.5x27 cm), relié demi-basane, dos à 4 nerfs, 1138 et 1290 pages, code civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et le doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz ; traces dans le texte, une page déreliée, manques sur le cuir, plats défraichis, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1860rif. ql1056Bruxelles, Librairie polytechnique de Decq et Duhent, rue de la Madeleine, 9 Relié 1860 Volumineux in-12 (8 x 14 cm.), relié demi-basane à coins, nombreuses paginations, édition annotée par A. Delebecque, avocat général à la cour de cassation, et augmentée d'un supplément contenant les lois les plus usuelles, 7e édition, filets, titre et auteur dorés au dos ; mors, coiffes, plats et coins frottés, bords usés, charnière antérieur fragilisée, intérieur frais, état plus que correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1806rif. ys2929A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1806 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 486 pages ; papier reliure usé au quatrième plat, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1807rif. ys2930A Paris, chez M. Bavoux jeune, Directeur de la Jurisprudence du Code civil, rue de Savoie, n°18 Relié 1807 In-8 (13,5 x 20,5 cm), reliure demi-peau, dos lisse, tranches rouges, 504 pages ; papier reliure usé sur les plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
rif. ga2052Relié In-16 (9,5 x 14,4 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné de dorures, 6 couleurs sur les tranches, page de titre manquante donc pas d'indication d'éditeur ni de date [circa 1930]), pagination comme suit : ij-vj (Charte constitutionnelle), puis 2-221 (Code civil), 224-328 (Code de procédure civile), 330-393 (Code de commerce), 396-469 (Code d'instruction criminelle), 472-584 (Code pénal), 586-664 (Code forestier), 665-674 (Tables) ; coins frottés, petit manque de cuir dans le coin inférieur du premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1922rif. za647Librairie Dalloz Petite collection Dalloz Relié 1922 In-12 (10,5 x 15,5 cm), reliure pleine toile souple, 804 pages ; quelques petites marques d'usage sur les plats, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1979rif. za1102Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et sali, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1979rif. za1103Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1979 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 179 pages ; coiffes et mors légèrement frottés, dos plissé et incurvé, traits au stylo, plats salis , intérieur frais, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1977rif. za1104Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1977 In-8 (16 x 24 cm.), broché, 132 pages ; coiffes et mors frottés, quelques traits et annotations au stylo, traces aux plats, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1978rif. za1106Dalloz Mémentos Dalloz Dos carré collé 1978 In-8 (16 x 24 cm.), dos carré collé, 211 pages ; coiffes et mors frottés, dos plissé, quelques traits au stylo, plats piqués aux bords, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1851rif. gm3570G. Thorel, libraire, B. Warée aîné Relié 1851 In-12 (10 x 14,5 cm), reliure demi-peau, dos à 4 nerfs, pagination multiple, treizième édition entièrement refondue contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes de la Constitution ; coupes usées, papier reliure manquant au quatrième plat, dos décollé, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1835rif. vb1007Pourchet, libraire, Videcoq Relié 1835 In-12 (9,4 x 14,3 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné d'un décor doré, décor à froid et liseré d'encadrement aux plats, paginations multiples ; coins usés, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1828rif. yd1434Victor Lagier, libraire Relié 1828 In-8 (13,5 x 20,8 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, tranches jaunes, paginations multiples ; bel exemplaire. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1835rif. yl453Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1889rif. gr1891Marchal et Billard Relié 1889 Deux volumes in-4 (18,3 x 27,5 cm), reliure demi-chagrin, dos à 5 nerfs, gardes couleur, 791 et 941 pages, codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs, continués par P. Gilbert, 3e édition complètement refondue et mise au courant par Jean Sirey, ici le tome 1 et 2 du Code Civil ; quelques frottements au cuir, éraflures au quatrième plat du tome 2, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
1829rif. wq227Paris, bureau d'administration du Recueil Général des lois et des arrêts Relié 1829 In-4 (24 x 30,5 cm), reliure pleine peau, dos lisse, 903 + 44 + 198 pages ; épidermures sur les plats, mors supérieur un peu fendu en queue, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
