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réf. 17623, Paris, A. David 1875-1872, 3 t. en 1 vol. in-8, rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres), IV-378 / 389 / 524p.
réf. 113PUTHOD .ANNEE 1842 .
1776réf. 396271776 In-4 (257 x 195 mm), veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, (8), 777 pages, (2) pages de privilège. Paris, Pierre-Merry Delaguette, 1776.
1888réf. mc424Imprimerie Chaix Relié 1888 In-8, (26x17.5 cm), relié pleine percaline verte, 465 pages, table des personnages cités, appendice, ouvrage rare ; petites déchirures sur le dos et les coiffes, petits chocs aux coins, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
réf. 17626, Munich / Berlin, Beck’sche Verlagsbuchhandlung 1966, in-12, rel. éd., très bon état, XXVII-1099p.
2005réf. LFA0169bUn bulletin de 28 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772
rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)]
réf. 46612, Tübingen, J.C.B. Mohr (Paul Siebeck) 1976, in-8, rel. éd. sous jaquette papier, tit. doré sur dos et plat lisses, portrait noir & blanc hors texte, impression en allemand, anglais, français, (jaquette lég. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXII-205p.
br., (couv. fanée), intérieur frais J.-L. Halpérin (p. 282 ss.) évoque en détail la formation, le difficile avancement et finalement l’échec des travaux de la commission de réforme du Code civil présidée par Julliot de la Morandière et dont par ex. H. Mazeaud démissionna brutalement en 1950 en raison de ses désaccords avec les options progressistes prises par cette commission. Nous avons ici le seul résultat tangible de ces travaux (les débats parurent successivement entre 1949 et 1953) qui ne reçurent aucune traduction dans le droit positif. Ce texte recèle néanmoins plus de nouveautés et d’intérêt que ne peut le laisser croire l’oubli dans lequel il a sombré. On soulignera d’abord le rapport préliminaire de J. de la M. de très haute qualité et on évoquera ensuite les débats sur le livre "des actes et des faits juridiques" qui aurait constitué la transcription dans le droit positif des analyses de Gény et qui aurait substantiellement fait évoluer la réflexion en cette matière. Rare.
réf. 10473recueillies par MARCO DE SAINT HILAIRE In 12 broché, dos factice muet, faux-titre, titre 232 pages, 4 pages de catalogue Paris Librairie L.Hachette & Cie 1856. Bibliothèque des chemins de fer. Quelques taches sur les plats, intérieure en très bon état.
1807réf. Droit-Malv-4-1In-8, plein cuir fauve, dos lisse richement orné, pièce de titre rouge et titre doré, de tomaison noire et numérotation dorée, tranchefile, chasse dorée, page de garde marbrées, signet. DEUXIEME EDITION. GARNERY, LAPORTE,PARIS. TOME PREMIER : 504 pages, quelques rousseurs de la page 497 à 504 tache de rousseur intérieures, page de garde du 4éme de couverture légèrement jaunie, coins du bas effondrés, léger frottement aux mors. TOME DEUXIEME : 550 pages, Petit manque en haut du coin quatrième de couverture, traces de rousseur page de faux titre et a la page 550 et intérieur page de garde 4éme de couverture. Légèrement jaunie. TOME TROISIEME : 500 pages, rousseurs éparses de la page 185 à la fin du tome, petite épidermure sur le 4éme de couverture. petit manque au coin bas en 4éme de couverture.
réf. 34641, Paris, Garnery, Laporte An XIII/XIV - 1805, 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. sur pc. oranges et vertes avec doubles filets dorés, tr. mouchetées rouge et vert, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 542 / 500 / 495p.-[4ff.].
réf. 57201, Paris, Garnery/Laporte 1807, 4 t. en 3 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de frises et filets dorés soulignants et de fleurons estampés à froid, (plats, coupes et coins lég. frottés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), assez bon état, XIX-446/480/424-519p. [pagination continue].
1805réf. 396241805 4 volumes in-8 (200 x 125 mm), plein veau raciné de l'époque, dos lisses ornés d'un décor Empire de compartiments garnis d'une résille dorée et d'un grand fer à l'urne répété, pièces de titre et de tomaison de maroquin bordeaux et bronze, filet à froid d'encadrement sur les plats, tranches mouchetées. Paris, Garnery, Laporte, 1805-1807.
réf. 51389, Paris, Dalloz 1932, in-4, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, (rel. légt frottée avec légères épidermures, plat papier insolé, coupes et coins frottés, très rares annotations au crayon), int. frais, VI-568/ 167p.
In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald"). (Camus et Dupin, p. 164).
réf. 33911In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.
réf. 57042, Paris, ADPF 2004, in-8, br., à rabats, bon état, XII-210p.
réf. 107.768Paris, Jurisprudence Générale Dalloz, 1982. 20 x 26, 579 pp., reliure d'édition plein cuir, dos : 1 pièce de titre et décor doré, garde marbré, tranches mouchetées, très bon état.